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Compte-Rendu - compte rendu cm 18 juin 20 1
Ordre du Jour - odj cm 29.09.22
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 29.09.22)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Sport,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
du jeudi 29 septembre 2022
INSTANCES
Rapporteur : Monsieur Alain BOCQUET, Maire
1. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 30 juin 2022
PRÉSENTATION
Rapporteur : Monsieur Alain BOCQUET, Maire – Mme T’KINT, architecte
2. Présentation de la réhabilitation du Pont de l’Abbaye par le cabinet T’KINT
DIRECTION GÉNÉRALE
Rapporteur : Monsieur Alain BOCQUET, Maire
3. Renaissance du parvis de la Tour Abbatiale et de son pont du XVIIème siècle
4. Étude Accessibilité - Tour Abbatiale
5. Organisation d’un référendum local pour la création d’une police municipale
JURIDIQUE
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme
6. Adhésion au SIDEN SIAN de nouvelles communes pour la compétence « Défense Extérieure contre l’Incendie »
URBANISME
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme
7. Ferme thérapeutique - Bail emphytéotique administratif au profit de la société Axentia SA HLM – Modification du périmètre
8. Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section AT n°93p au profit de la SCI PIETRA
9. Cession de la parcelle AH n°740 au profit de ASTAV – report signature de l’acte notarié MARCHÉS PUBLICS
Rapporteur : Madame Florence DELFÉRIÈRE, Adjointe à l’Éducation - Enfance et Jeunesse
10. Transports de personnes ou d’enfants pour différentes activités
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
11. Marchés d’assurances pour la commune
FINANCES
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
12. Décision modificative n°1 - Budget principal 2022
13. Apurement du compte 1069
14. Créances éteintes et admission en non-valeur
15. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
16. Adoption d’un règlement budgétaire et financier suite au passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2023
17. Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2023
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
18. Enveloppe budgétaire allouée à la formation des élus – Délibération complémentaire
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Jean Marc MONDINO, Adjoint à la Culture - Équipements culturels Tourisme
19. Transfert de la médiatheque à la CAPH et reprise de l’espace associé Jean Ferrat et du théâtre des Sources par la commune SPORTS
Rapporteur : Madame Cécile NOWAK GRASSO, Adjointe aux Sports et Équipements sportifs
20. Subventions 2022 aux associations sportives
DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE – CITOYENNETÉ - VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Madame Nelly SZYMANSKI, Adjointe à la Citoyenneté participative - Concertation - Vie des quartiers - Vie associative
21. Convention de partenariat – Organisation de la manifestation « Les trois jours gourmands »
HABITAT INSALUBRE – PERMIS DE LOUER
Rapporteur : Madame Hélène COLLIER DA SILVA, Conseillère au service Logement
22. Convention CAF/CAPH/VILLES de Denain et Saint-Amand-Les-Eaux :
échange de données informatiques
QUESTIONS DIVERSES
23. Liste des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales et la délibération du 26 mai
2020
24. Liste des marchés publics
25. Liste des contrats