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Compte-Rendu - compte rendu cm 18 juin 20 1
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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
du jeudi 21 décembre 2023
INSTANCES
Rapporteur : Monsieur Alain BOCQUET, Maire
1. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2023
FINANCES
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
2. Créances éteintes et admission en non-valeur
3. Budget principal 2024 – Débat d’Orientation Budgétaire
4. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
5. Subvention de fonctionnement 2024 au Centre Communal d’Action Sociale - Acompte
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
6. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics
FONCIER
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
7. Cession de l’immeuble 52, rue de Rivoli, cadastré section AE n°842
8. Cession de l’immeuble communal du 4 Rue de la Longue Saulx / 16 Rue Jean Monnet, cadastré section BR n°290 JURIDIQUE
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
9. Contentieux suite à des malfaçons au centre aquatique : modification de la délibération n°22.059 en date du 30 juin 2022
Rapporteur : Monsieur Franc DE NÈVE, Adjoint au Développement durable
1. Adhésion au SIDEN SIAN de la commune de Thivencelle avec transfert de la compétence « défense extérieure contre l’incendie »
CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
Rapporteur : Monsieur Franc DE NÈVE, Adjoint au Développement durable
2. Demande de subvention au titre de l’appel à projet régional « AAP cheval territorial 2024 »
DIRECTION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame Hélène COLLIER DA SILVA, Conseillère au service Logement
1. Création d’une voie nouvelle au sud de la résidence Paul Manouvrier – participation communale
ÉCOLES – PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE
Rapporteur : Madame Florence DELFÉRIÈRE, Adjointe à l’Éducation - Enfance et Jeunesse
2. Contrat d’engagement éducatif – modification des forfaits journaliers et indemnités spécifiques
SPORTS
Rapporteur : Madame Cécile NOWAK GRASSO, Adjointe aux Sports et Équipements sportifs
3. Subvention 2023 aux associations sportives
4. Subvention 2024 acompte aux associations sportives DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE – CITOYENNETÉ - VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Madame Nelly SZYMANSKI, Adjointe à la Citoyenneté participative - Concertation - Vie des quartiers - Vie associative
5. Subventions aux associations 2023
6. Subventions aux associations 2024 - Acomptes
7. Fonds de soutien aux projets d’initiatives citoyennes (PIC) 2024
QUESTIONS DIVERSES
1. Liste des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales et la délibération du 26 mai
2020
2. Liste des marchés publics 2023
3. Liste des contrats 2023