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Compte-Rendu - compte rendu cm 18 juin 20 1
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Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Handicap et inclusivité,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
du jeudi 28 novembre 2024
INSTANCES
Rapporteur : Monsieur Alain BOCQUET, Maire
1. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2024
PRÉSENTATION
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme
2. Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) site la filature
DIRECTION GÉNÉRALE
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme
3. Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) site la filature – Désignation du lauréat
FONCIER
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme
4. Convention de servitude avec Enedis, Rue des Faïenciers Fauquez
JURIDIQUE
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme
5. Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN
FINANCES
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
6. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
7. Subvention de fonctionnement 2025 au Centre Communal d’Action Sociale – Acompte RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
8. Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps complet et suppression d’un poste d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ere classe à temps non complet
9. Emploi permanent au grade d’attaché territorial à temps complet – Possibilité d’ouverture du poste à un agent contractuel
10. Emploi permanent au grade de technicien principal de 2ème classe à temps complet – Possibilité d’ouverture du poste à un agent contractuel
11. Mise en place de la protection sociale complémentaire - détermination du mode de participation et de son montant sur le volet « prévoyance » et sur le volet « santé »
SPORTS
Rapporteur : Madame Cécile NOWAK GRASSO, Adjointe aux Sports et Équipements sportifs
12. Subventions aux associations sportives 2024
13. Acomptes sur Subventions 2025 aux associations sportives
DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE – CITOYENNETÉ - VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Madame Nelly SZYMANSKI, Adjointe à la Citoyenneté participative - Concertation - Vie des quartiers - Vie associative
14. Subventions aux associations 2024
15. Acomptes sur subventions 2025 aux associations
16. Fonds de soutien aux Projets d’Initiatives Citoyennes (PIC) 2025
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Jean-Marc MONDINO, Adjoint à la Culture - Équipements culturels Tourisme
17. Convention de partenariat entre l’école de musique et le conservatoire de Denain
HABITAT INSALUBRE – PERMIS DE LOUER
Rapporteur : Madame Hélène COLLIER DA SILVA, Conseillère au service Logement
18. Convention de délégation de service entre la CAPH et la Commune pour la mise en œuvre des outils de lutte contre l’habitat indigne CCAS
Rapporteur : Madame Hélène COLLIER DA SILVA, Conseillère au service Logement
19. Conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les
propriétés bâties pour la période 2025-2030 - Autorisation de signature
QUESTIONS DIVERSES
20. Liste des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales et la délibération du 26 mai
2020
21. Liste des marchés publics 2024
22. Liste des contrats 2024