Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2020 02 25 service g e9n e9ral cr e9ation d un poste de iso 8859 1 q r e9dacteur
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2020 02 25 service g e9n e9ral cr e9ation d un poste de iso 8859 1 q r e9dacteur)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 20/03/2020
Reçu en préfecture le 20/03/2020 ~
Affiché le =t
^ ~~~, '~ , I ID :090-249000241-20200312-2020_02_27-DE ~ ~ ~ -~- - _
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt, le 12 mats à 18h00, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en la Maison de l'Intercommunalité, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT, Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE, Martine BENJAMAA, Jacques BOUQIJENEUR, Anissa BRIKH, Claude BRUCKERT, Bernard CERF, Monique DINET, Patrice DLTMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Daniel FRERY, André HELLE, Jean-Louis HOTTLET, Fatima KHELIFI, Jean LOCATELLI, Emmanuelle MARLIN, Didier MATHIEU, Thierry MARCJAN, Robert NATALE, Jean RACINE, Jean-Claude TOIJRNIER, Dominique TRELA, Pierre VALLAT, Bernard MATTE, membres titulaires Nicolas PETERLINI membre suppléant.
Étaient excusés : Mesdames et Messieurs Denis BANDELIER, Josette BESSE, Jean-Claude BOUROUH,Laurent BROCHET,Roland DAMOTTE, Jacques DEAS, Christine DEL PIE, Gérard FESSELET, Joseph FLEURY, Sophie GUYON, Marie-Lise LHOMET, Bernard LIAIS, Pierre OSER, Cédric PERRIN, Emmanuelle PY,Frédéric ROUSSE,Roger SCHERRER.
Avaient donné pouvoir: Mesdames et Messieurs Jean Claude BOUROLTH à Jean Louis HOTTLET, Bernard LIAIS â Jean-Claude TOiJRNIER, Denis BANDELIER à Nicolas PETERLINI, Sophie GUYON à Christian RAYOT, Cédric PERRIN àJean-Jacques DUPREZ, Frédéric ROUSSE à Claude BRUCKERT.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 03 mars Le 9 mars En exercice 41 Présents 25
Votants 30
Il est vérifié l'existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Jean Louis HOTTLET est désigné.
2020-02-27 Service Eau Potable —Avenant n°1 au marché de réhabilitation des châteaux d'eau potable de Lepuix-Neuf et Chavannes-les-Grands
Rapporteur: Thierry MARCJAN
Vu la délibération n°2017-02-10 du 9 mars 2017
V u le PV de la CAO du 12 czars 2020.
Le lot 1 du marché concerne les travaux sur le gros a,uvre, lors de la lourde réhabilitation des réservoirs d'eau potable sur tour de Lepuix-Neuf et Chavannes-les-Grands.
Son montant initial était de 190 941,90 €.
2020-02-37 Service eau potable-avenant 1 marché réhabilitation chateau~ d'eau potable de Lepuis oeuf et Chavannes les grands Page I stn~ 2