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unknown - Communauté de communes - Faucigny Glières - cms Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Faucigny Glières - cms)Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies, Département

De la

HAUTE SAVOIE

*****

ARRONDISSEMENT

De

BONNEVILLE

*****

Nombre de Conseillers

En exercice 37

Présents 25

Absents représentés 6

Absents 6

VOTES :

POUR 31

CONTRE 0

ABSTENTION 0

République Française

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FAUCIGNY GLIÈRES

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SÉANCE DU 20 JUILLET 2026

L'an deux mille vingt six, le vingt juillet à 18h30, le conseil communautaire dûment convoqué le 13 juillet 2026, s’est réuni Salle d'animation d'Entremont 62 place des Oisillons GLIERES VAL DE BORNE, sous la présidence de M. Stéphane VALLI.

ÉTAIENT PRÉSENTS (25) :

M. VALLI Stéphane, Mme WATT CHEVALLIER Aline, M. TEMIL Jean-Louis, M. MASSAROTTI Yves, M. MAISTRE Mickaël, Mme VAZQUEZ YANEZ Annick, Mme ARES Christine, M. BROISIN Sébastien, Mme CAPRI Brigitte, Mme PLOUVIER Hélène, Mme COFFY Géraldine, M. PASQUIER Jean-Michel, M. PITTET Dominique, M. CHARRETOUR Thierry, Mme TARDY Christel, M. LATHUILLE NICOLLET Anthony, Mme PERRIN GOTRA Caroline, M. MERCIER Julien, Mme BENAMMAR Samira, M. BOISIER Lucien, M. MALLINJOUD Jean-Paul, Mme PETIT Nathalie, Mme GUERIN Véronique, M. BOCQUET Patrick, M. MAURIS DEMOURIOUX Bertrand

ABSENTS REPRÉSENTÉS (6) :

M. PERY Christophe a donné pouvoir à Mme ARES Christine, M. LAYAT Didier a donné pouvoir à Mme VAZQUEZ YANEZ Annick, Mme LARA LOPEZ Jessica a donné pouvoir à M. PITTET Dominique, M. BODO Lionel a donné pouvoir à M. VALLI Stéphane, Mme PANZA Nadège a donné pouvoir à Mme WATT CHEVALLIER Aline, M. PACCOT Jean-Marc a donné pouvoir à M. BOCQUET Patrick

ABSENTS (6) :

Mme ENGASSER Stéphanie, M. MORRHAD Youcef, Mme JIMENEZ Dominique, M. SADDIER Martial, Mme GAY Agnès, M. DELULLIER Pierre

M. Anthony LATHUILLE NICOLLET est désigné secrétaire de séance.

N°CC_146_2026 : Lancement de la révision du plan climat air énergie territorial (PCAET)

VU la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte rendant obligatoire l’adoption des plans climat-air-énergie territoriaux (PCAET) pour tous les établissements publics de coopération intercommunale de plus de 20 000 habitants ;

VU la loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets venant compléter les leviers du PCAET en matière d’énergie ;

VU le décret n°2016-849 du 28 juin 2016 et l’arrêté ministériel du 4 août 2016 définissant le contenu, notamment les documents le composant, et les modalités d’élaboration du PCAET ;

VU le décret n°2025-1382 du 29 décembre 2025 relatif à la transposition de la directive (UE) 2023/1791 relative à l’efficacité énergétique, renforçant les PCAET en matière d’intégration des enjeux d’efficacité et de sobriété énergétique ; VU le décret n°2026-23 du 26 janvier 2026 relatif à la trajectoire de réchauffement de référence pour l’adaptation au changement climatique (TRACC) ;

VU le code de l’environnement et notamment ses articles L229-25 à L229-26 pour le bilan des émissions de gaz à effet de serre et pour le Plan Climat Air Energie Territorial,

VU l’article L 122-4 du code de l’environnement, qui prévoit que le PCAET est soumis à évaluation environnementale, et l’article R 122-17 relatif aux plans et programmes devant faire l’objet d’une évaluation environnementale ; VU les articles L 120-1 à L 127-10 du code de l’environnement, relatifs à la participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement ;

VU la délibération n° 005-2020 du conseil communautaire de la communauté de communes Faucigny-Glières en date du 11 février 2020 approuvant le PCAET de la CCFG pour la période 2020-2026 ;

CONSIDÉRANT les éléments de contexte suivants :

Un Plan Climat Air Energie (PCAET) est un projet territorial de transition énergétique et climatique qui a pour objectifs :

Page 1 sur 5• La réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) du territoire, afin de lutte contre le changement climatique ; • La réduction de la vulnérabilité du territoire face aux impacts du changement climatique ; • La réduction de la consommation énergétique et le développement des énergies renouvelables ; • L’amélioration de la qualité de l’air, afin de préserver la santé des habitants du territoire. Institué par le plan climat national et repris par les lois Grenelle de 2007 et la loi de transition énergétique pour la croissance verte de 2015, le PCAET constitue un cadre d’engagement pour le territoire. Il s’agit d’une démarche de planification, à la fois stratégique et opérationnelle, qui concerne tous les secteurs d’activités. Il a donc vocation à mobiliser les acteurs économiques, sociaux, et environnementaux, sous l’impulsion et la coordination d’une collectivité porteuse. L’élaboration d’un PCAET est obligatoire pour toute intercommunalité à fiscalité propre de plus de 20 000 habitants. La communauté de communes Faucigny-Glières a approuvé son PCAET le 11 février 2020. Celui-ci fixe pour objectifs de développer les énergies renouvelables, d’améliorer la qualité de l’air et de maîtriser les consommations d’énergie. Pour atteindre ces objectifs, son plan d’actions compte au total 48 engagements, présentés dans des fiches actions. L’évaluation à mi-parcours réalisée en 2023 avait montré une bonne mise en œuvre du plan d’actions, avec 8 actions finalisées, 30 en cours de réalisation et 10 restant à initier.

Le PCAET doit être révisé tous les six ans. La CCFG doit ainsi lancer la révision de son plan.

CONSIDÉRANT les éléments de cadrage réglementaire suivants :

Le contenu et les modalités d’élaboration et d’adoption du PCAET sont définies par le code de l’environnement, découlant pour l’essentiel de la loi de transition énergétique pour la croissance verte de 2015 (notamment son article 188), avec des modifications en 2016 (loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages), en 2019 (loi d’orientation des mobilités) et en 2021 (loi climat et résilience, et loi environnement et numérique). Ces objectifs d’Etat trouvent leurs déclinaisons dans plusieurs outils de planification nationale, les principaux portant sur l’énergie et le climat sont les suivants :

• La stratégie nationale bas carbone (SNBC) et la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) • Le Plan National de Réduction des Emissions de Polluants Atmosphériques (PREPA) • Le troisième Plan National d'adaptation au Changement Climatique (PNACC) publié le 10 mars 2025, structuré selon les 5 axes suivants :

• Protéger la population,

• Assurer la résilience des territoires, des infrastructures et des services essentiels, • Adapter les activités humaines,

• Protéger notre patrimoine naturel et culturel,

• Mobiliser les forces vives de la Nation pour réussir l’adaptation au changement climatique. D'autres plans et programmes précisent les enjeux et objectifs dans des secteurs particuliers (la stratégie nationale pour le développement de la mobilité propre, la stratégie nationale de mobilisation de la biomasse, le plan de rénovation énergétique des bâtiments, loi climat et résilience…).

CONSIDÉRANT les modalités d’articulation du PCAET avec les politiques publiques : Le PCAET est un document stratégique placé au centre des politiques publiques. Il constitue l’outil opérationnel de transition énergétique et climatique des territoires. Il devra s’articuler avec les autres documents de planification existants ou à venir. Il doit ainsi prendre en compte (signifie « ne pas ignorer ni s’éloigner des objectifs et des orientations fondamentales ») : le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), les objectifs du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) et la Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC). Il doit être compatible avec (signifie « ne pas être en contradiction avec les options fondamentales ») : les règles du SRADDET, le Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de la vallée de l’Arve.

Les plans locaux d’urbanisme (PLU) doivent être compatibles avec le PCAET ;

CONSIDÉRANT les étapes de la procédure d’élaboration du PCAET :

• Délibération de la collectivité engageant l’élaboration du PCAET et en définissant les modalités d’élaboration et de concertation ;

• Information des autorités concernées ;

• Élaboration du projet de PCAET et de son évaluation environnementale stratégique (EES) ; • Transmission pour avis du projet de PCAET au préfet de région et au président du conseil régional ainsi qu’à l’autorité environnementale, en charge de l’avis sur l’EES ;

• Consultation réglementaire du public sur le projet de PCAET ;

• Adoption du PCAET définitif par l’organe délibération de la collectivité ;

Page 2 sur 5CONSIDÉRANT les obligations en matière d’évaluation environnementale stratégique : Conformément à l’article L 122-4 du code de l’environnement, la procédure de révision du PCAET fait l’objet d’une évaluation environnementale réalisée en parallèle et tout au long du plan. Ce processus progressif et itératif d’intégration proportionnée des enjeux environnementaux doit permettre d’aboutir au plan le moins dommageable pour l’environnement, renforçant ainsi sa sécurité juridique et son acceptabilité sociale, avec pour objectifs d’éclairer l’autorité administrative sur les choix faits et les solutions retenues ;

CONSIDÉRANT que la concertation du public réalisée dans le cadre de l’élaboration du PCAET intervient à deux titres : • La concertation prévue par les dispositions spécifiques régissant l’élaboration du PCAET (article R 229-53 du code de l’environnement)

Elle est organisée tout au long de l’élaboration du plan associant citoyens, acteurs du territoire et experts. A cet effet, en même temps qu’elle définit les modalités d’élaboration du PCAET la collectivité définit les modalités de la concertation du public au cours de la procédure.

• La concertation liée à son évaluation environnementale (articles L 121-15-1 et suivants du code de l’environnement) Pour tout projet soumis à évaluation environnementale, la réglementation exige une concertation en amont, lors de l’élaboration du plan, et une concertation en aval, au stade de l’approbation du plan. La concertation amont est la concertation préalable, qui permet de débattre de l’opportunité, des objectifs et des principales orientations du plan ou programme. La concertation préalable est une procédure volontaire. Le maître d’ouvrage à le choix entre 3 possibilités :

- ne pas organiser de concertation, auquel cas la collectivité s’expose au droit d’initiative du public et donc potentiellement à se voir imposer l’organisation d’une concertation sous l’égide d’un garant ;

- organiser une concertation préalable aux modalités librement fixées, respectant les conditions minimales énoncées par la réglementation ;

- organiser une concertation préalable avec un garant.

La concertation avale est organisée sous forme de participation du public par voie électronique. Cette consultation porte sur un dossier finalisé (plan prêt à être approuvé) et permet de l’améliorer et de le faire évoluer.

CONSIDÉRANT les modalités de concertation et d’élaboration du PCAET de la communauté de communes Faucigny-Glières envisagées telles que suit :

1. S’organiser et mobiliser

Une première phase de sensibilisation des élus, des responsables de services et leurs équipes, des habitants et des acteurs du territoire est à prévoir pour que tous puissent se mobiliser dans la révision du PCAET. L’organisation du pilotage du projet est proposée avec une assistance à la maîtrise d’ouvrage (AMO) spécialisée pour participer à l’évaluation finale du PCAET 2020-2026, procéder à la mise à jour et à l’enrichissement du diagnostic, aider à la définition d’objectifs stratégiques et opérationnels, à concevoir des indicateurs et outils de suivi, à rédiger le document, et appuyer la collectivité dans l’animation de la concertation.

La gouvernance s’organisera de la manière suivante :

- Une équipe de pilotage, composée a minima d’un technicien référent et d’un élu, sera désignée en interne. Elle sera chargée d’assurer le pilotage global de la démarche et la coordination avec les partenaires, de garantir la transversalité à l’interne de la communauté de communes.

- Un comité de pilotage réunissant des représentants de la communauté de communes, des communes, et les principaux partenaires de la démarche sera installé et réuni pour chaque étape clé du projet. La concertation s’organisera de la manière suivante :

- Considérant les options qui s’offrent à la communauté de communes en application de la réglementation, il est proposé de ne pas organiser de concertation préalable telle que définie dans l’article L 121-16 du code de l’environnement. En effet, la CCFG considère que la révision du PCAET est opportune, celui-ci étant caduque, et qu’il n’est pas utile de concerter sur la pertinence du lancement d’une révision.

- Une concertation des acteurs du territoire ciblés par les thématiques du PCAET sera réalisée au long de l’élaboration du PCAET, par l’intermédiaire d’ateliers ou entretiens.

- Une concertation en phase avale sera réalisée sous la forme d’une participation du public par voie électronique (PPVE).

2. Réaliser un diagnostic

Le travail de diagnostic permet de déterminer des objectifs à la fois ambitieux et atteignables sur les court, moyen et long termes.

Il comporte :

Page 3 sur 5- un diagnostic énergétique (consommation, potentiel de réduction, production) - un diagnostic gaz à effet de serre pour l’ensemble des émissions du territoire (émissions et potentiel de réduction) - une estimation de la séquestration carbone (captage et stockage du CO2) - un diagnostic de la qualité de l’air (émissions de polluants atmosphériques, potentiel de réduction, impacts sanitaires de la pollution)

- un diagnostic de vulnérabilité du territoire aux impacts du changement climatique (analyse des secteurs et domaines vulnérables, risques relatifs au climat futur)

- un diagnostic des réseaux de froid (état et potentiel de production de froid) - le bilan du PCAET précédent (analyse quantitative et qualitative des actions mise en œuvre)

3. Définir une stratégie

L’élaboration du PCAET doit permettre d’aboutir à une vision partagée de ce que sera le territoire à moyen et long termes. En apportant une vision claire et réaliste, le diagnostic territorial permet d’identifier les enjeux et les leviers d’actions les plus pertinents.

La stratégie identifie les priorités que retient la collectivité, et les objectifs souhaitables et atteignables qu’elle se donne à court, moyen et long termes. Elle est constituée d’un scénario chiffré de transition permettant de calculer les objectifs chiffrés demandés par la réglementation ainsi que des indicateurs, et un plan stratégique permettant de formaliser les orientations stratégiques et opérationnelles associées au PCAET. Ce plan stratégique servira de cadre pour le plan d’actions.

4. Construire un plan d’actions

Le plan d’actions porte sur l’ensemble des secteurs d’activité et constitue l’outil opérationnel de coordination de la transition énergétique sur le territoire. Il rayonne sur l’ensemble du territoire en décrivant les actions qui seront mises en œuvre par la collectivité et/ou les acteur du territoire pour atteindre les objectifs fixés dans la stratégie. Le programme d’actions s’accompagne pour chacune des actions d’un descriptif indiquant entre autres les personnes désignées comme pilotes de ces actions, les moyens à mettre en œuvre, les conditions de mise en œuvre techniques et financières, ou partenaires sollicités, les résultats attendus, les indicateurs, etc. Ce plan d’actions devra être consolidé par une stratégie d’animation cohérente et réaliste pour garantir la mise en place du plan d’actions par la coordination des acteurs et des maîtres d’ouvrage. Un volet animation sera à prévoir dans le plan d’actions.

La CCFG étant couverte par le PPA de la vallée de l’Arve, un plan d’action pour la qualité de l’air (PAQA) sera établi.

5. Définir et mettre en œuvre un dispositif de suivi et d’évaluation

Le dispositif de suivi continu et d’évaluation porte sur la réalisation d’actions, la gouvernance, et le pilotage adopté. Il décrit les indicateurs à suivre au regard des objectifs fixés. Le suivi se déroule tout au long de la mise en œuvre du PCAET, afin de suivre l’état d’avancement des actions, les résultats obtenus et l’atteinte des objectifs fixés. Il doit permettre d’alimenter et concevoir l’évaluation du plan d’actions. La conception d’indicateurs pertinents et mesurables dans le temps ainsi qu’une méthodologie de suivi est prévue dans le cadre de la révision du PCAET de la CCFG. L’évaluation a pour objectif d’apprécier ce qui a été réalisé, les résultats obtenus, et/ou encore les effets générés afin de faire évoluer le programme d’actions si besoin, et ce dans une logique d’amélioration continue. Elle devra être réalisée réglementairement à mi-parcours (3 ans après adoption) et en fin de PCAET.

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ :

• APPROUVE le lancement de la révision du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) à l’échelle du territoire de la communauté de communes Faucigny-Glières, selon les modalités d’élaboration et de concertation définies dans la présente délibération ;

• AUTORISE Monsieur le président, ou son représentant légal, à signer tous actes afférents et à procéder à toutes formalités liées à la révision du PCAET, et notamment à notifier la présente délibération aux personnes morales visées à l’article R 229-53 du code de l’environnement ;

Ainsi fait et délibéré à l'unanimité, les jour, mois et an que dessus.

Secrétaire de séance,

Anthony LATHUILLE NICOLLET

Président de séance,

Stéphane VALLI

Page 4 sur 5La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de la publication, d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif compétent ou d’un recours gracieux auprès du Président de la Communauté de communes Faucigny Glières, étant précisé que celui-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu’elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au tribunal administratif dans un délai de deux mois. Pour une délibération relevant du contentieux électoral, l’article R119 du Code électoral s’applique : recours dans un délai de cinq jours.

Page 5 sur 5