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Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 07h57 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20251212 023 Modif° duree hebdo poste permanent TNC adjt animation ppal 2e cl)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
Accusé de réception en préfecture 079-217901099-2025 1212-CM20251212-023-DE Date
de
télétransmission
: 16/12/2025
Date
de
réception
préfecture
: 16/12/2025
CM20251212-023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRE
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
douze
décembre,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le 4
décembre
2025,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
: Henri-Pierre
BABEAU,
Thierry
BROSSARD),
Jean-Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Cécile
DROUET,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Valérie
MARSAULT
à
partir
de
18h25,
Julie MÉNARD,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON
à
partir
de
18h30,
Agnès
RONDEAU
et
Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Sylvie
AULIVIER
(Pouvoir
donné
à
Stéphanie
SIMONNEAU)
et Nathalie
LALLEMAND
(Pouvoir
donné
à Jean-Louis
CANTET).
Absents
excusés
: Valérie
MARSAULT
jusqu’à
18h25
et Cyril
REUILLON
jusqu’à
18h30.
Absents
: Mathieu
BÉRARD,
Gilbert
NASARRE,
Mathieu
POUGNAND
et Armand
ROQUIER.
Secrétaire
de
séance
: Philippe
CHABOT
OBJET:
Modification
de
la
durée
hebdomadaire
de
travail
d’un
poste
permanent
à
temps
non
complet
relevant
du
cadre
d’emploi
des
adjoints
territoriaux
d’animation
Le
Maire
expose.
Dans
le cadre
de
l’évolution
du
service
enfance-jeunesse
et afin
de
garantir
la continuité
et la qualité
de
l’accueil
des
enfants
sur
l’ensemble
des
temps
périscolaires
et
extrascolaires,
il
est
proposé
de
faire
évoluer
la
durée
hebdomadaire
de
travail
d’un
poste
permanent
actuellement
pourvu
à
temps
non
complet. Cette
évolution
concerne
un
poste
d’adjoint
d'animation
principal
de
2°"
classe,
actuellement
occupé
par
un
agent
titulaire
à raison
de
27h24
hebdomadaires
(soit
27,40/35e),
qu’il
est
proposé
de
porter
à
35h00
hebdomadaires,
soit un
temps
complet.
L'agent
concerné
a donné
un
avis
favorable
à cette
évolution.
Conformément
à
la
réglementation
en
vigueur,
et
dans
la
mesure
où
l’augmentation
de
la
durée
hebdomadaire
de
travail
excède
10
%,
l’avis
du
Comité
Social
Territorial
(CST)
du
Centre
de
gestion
des
Deux-Sèvres
a été
sollicité.
Page
1/2 Accusé de réception en préfecture 079-217901099-20251212-CM20251212-023-DE Date
de
télétransmission
: 16/12/2025
Date
de
réception
préfecture
: 16/12/2025
CM20251212-023
Vu
l’avis
favorable
émis
par
le
CST
en
date
du
9
décembre
2025,
Considérant
que
cette
évolution
n’entraîne
pas
d’impact
négatif
sur
les
autres
postes
du
service,
Le
Maire
demande
au
conseil
municipal
:
-__
d’approuver,
à
compter
de
ce
jour,
l’augmentation
de
la
durée
hebdomadaire
de
travail
du
poste
permanent
d’adjoint
d’animation
principal
de
2"
classe,
de
27h24
à
35h00
hebdomadaires.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité.
Fait et délibéré
le
12
décembre
2025
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Philippe
CHABOT
Certifié
exécutoire.
+.
Reçu
en
Préfecture
le
:
1
6
EL,
2075
Notifié
ou
publié
le
:
1
6
LEC
2075
LEt
Page
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