Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délib+18.11.2024
Procès Verbal - PV+21.10.2024
Procès Verbal - PV+conseil+octobre+2023
Procès Verbal - PV+CM+du+15+avril+2024
Procès Verbal - PV+20+FEV+2023
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+11+avril+2023
Procès Verbal - pv du 18.11.2024 copie
Conseil Municipal - CM+4+avril+2022
Déliberation - DELIBERATIONS+25+ +31
Procès Verbal - Pv+conseil+novembre+2023
Procès Verbal - PV+18.11.2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+18.11.2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
Arrondissement
de
ROANNE
Canton
de CHARLIEU
REÇU
LE
Commune
de
MAIZILLY
18
DEC.
2024
SOUS-PREFECTURE
de
ROANNE
LOIRE
42-02-71
PROCÈS-VERBAL
Réunion
Conseil
Municipal
MAIZILLY
42750
En
exercice
: 11
Présents
: 10
Votants
: 11
L'AN
DEUX
MIL
VINGT
QUATRE,
le
18
novembre
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MAIZILLY
42750,
convoqué
le
13
novembre
2024
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
salle
de
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
le Maire
Colette
LEBEAU.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: ie
13
novembre
2024
Présents
:
Mme
LEBEAU
Colette,
Maire
M.
CHASSAGNE
Jean-Paul,
1%
Adjoint
Mme
LEBON
Marie-Josée,
2ème
Adjointe
M.
DUHEZ
Didier,
3ème
Adjoint
Mme
MEILLER
Laetitia,
Conseillère
M.
LOPEZ
Anthony,
Conseiller
délégué
M.
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
Mme
BOISSE
Sabrina,
Conseillère
déléguée
Mme
VIVIER
Angélique,
Conseillère
déléguée
M.
SAFER
Michel,
Conseiller
:
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: Mme
SANCHES
Véronique,
Conseillère :
Secrétaire
de
séance
: Mme
LEBON
Marie-Josée,
2°"
Adjointe
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU,
ouvre
la séance
à
19h01
et
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
des
procès-
verbaux
de
la séance
du
21
octobre
2024,
qui
est
approuvé
et signé
à
l'unanimité.
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU
fait
procéder
au
vote
de
la
ou
le
secrétaire
de
séance.
Mme
LEBON
Marie-Josée,
2ème
Adjointe,
est
désignée
secrétaire
de
séance.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h30,
mercredi
9h00
à
12h00. ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SÉANCE
Validation >
Validation
du
procès-verbal,
séance
de
la séance
du
21
octobre
2024
Décisions
du
Maire
>
Accueil
stagiaire
le
lundi
2 et
mardi
3
décembre
2024.
Délibérations >
2024-42
: Devis
CCSM,
mains
courantes
pente
PMR
city
stade
>
2024-43
: Décision
Modificative
budget
15303
Assainissement
Questions
diverses
>
1-
Organisation
repas
des
ainés
>
2-
Gestion
du
cimetière
>
3-
Analyse
financière
>
4-
Préparation
Budget
Primitif
Commune
2025
>
5-
Travaux
lagune
>
6-
Entretiens
individuels
agents
de
la commune
>
7-
Congés
maladie
agent
entretien
Tour
de
table
des
Elus
Vie
de
la
commune
DÉCISION
DU
MAIRE
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le 2
et
3
décembre
une
stagiaire
sera
accueillie
au
sein
du
service
administratif.
C'est
un
stage
de
découverte
métier,
initié
par
le
lycée
de
Charlieu.
DÉLIBÉRATIONS
>
2024-42
: Devis
CCSM,
mains
courantes
pente
PMR
city
stade
Madame
le Maire
présente
au
conseil
municipal
les devis
de
la SARL
C.C.S.M,
ZA
« La
Bruyère
» 71170
CHAUFFAILLES,
mains
courantes
pente
PMR
City
stade,
pour
un
montant
de
12
663.00€
HT,
soit
15
195.60€
TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
avec
10 voix
contre
et
1 voix
pour,
refuse
le devis,
cette
dépense
étant
trop
onéreuse
pour
la commune.
19h26
arrivé
de
Mr
Raphaël
PATIN
Conseiller
délégué
>
2024-43
: Décision
Modificative
budget
15303
Assainissement
Madame
le Maire,
Colette
LEBEAU,
informe
le Conseil
Municipal
que
pour
honorer
l'échéance
de
l'emprunt
N°
5856153
d'un
montant
de
2433.71€,
le
crédit
à
l'article
66111
du
BP
assainissement
2024,
n'est
pas
suffisant. 204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h30,
mercredi
9h00
à
12h00. I!
convient
de
délibérer
un
Décision
Modificative
04
BP
assainissement
2024,
de
la
manière
suivante
:
section
fonctionnement
article
6743
débit
-78.00€
article
66111
crédit
+78.00€.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
avec
11 voix
pour,
valide
la Décision
Modificative
04
BP
assainissement
comme
suit
: section
fonctionnement
article
6743
débit
78.00€,
article
66111
crédit
+78.00€,
QUESTIONS
DIVERSES
>
1-
Organisation
repas
des
ainés
Madame
le
Maire
demande
aux
conseillers
qui
organisent
le
repas
des
ainés,
où
en
sont
les
préparatifs
et
le budget
alloué
à cet
événement
annuel.
Les
préparatifs
sont
finalisés.
>
2-
Organisation
repas
des
agents
Le
conseil
municipal
propose
de
faire
le
repas
des
agents,
le
même
jour
que
les
vœux
du
maire.
Il
est
proposé
que
les conjoints
et
enfants
qui
souhaitent
participer
paie
leur
part
si
le budget
de
la commune
ne
peut
le supporte
pas.
L'organisation
est
mise
en
réflexion.
Une
réunion
est
prévue.
>
3-
Gestion
du
cimetière
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
suite
aux
photos
du
cimetière
un
plan
parfait
a été
réalisé
afin
de
permettre
d'avancer
sur
l'organisation
du
cimetière.
Par
ailleurs
un
tri
et
classement
des
documents
doit
être
réalisé
par
la suite
afin
de
retrouver
une
gestion
fidèle
du
cimetière,
Il faudra
prévoir
des
reprises
de
concessions
à
l'avenir
afin
de
pouvoir
proposer
des
sépultures
aux
administrés
qui
le souhaitent.
>
4-
Analyse
financière
Madame
le Maire
présente
l'analyse
financière
synthétique
2023,
remise
par
le décideur
aux
comptes
du
SGC
Loire
Nord.
Dans
l'ensemble
et malgré
les gros
investissements
réalisés
en
2020/2021
avec
la remise
aux
normes
de
la salle
des
Fêtes
et
en
2023
celui
de
la
station
d'épuration,
la commune
à des
finances
qui
sont
stables.
>
5-
Préparation
Budget
Primitif
Commune
2025
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
des
dates
à retenir
pour
la clôture
des
budgets
Commune
et
Assainissement
2024.
Elle
demande
la programmation
d'une
réunion
de
la commission
budget,
afin
de
prévoir
les
budgets
2025.
Une
réunion
budget
est
prévue
le 2 décembre
2024
à 17h30.
>
6-
Travaux
lagune
Les
derniers
travaux
de
clôture
de
la lagune
sont
réalisés
à temps
pour
le transfert
de
compétence
avec
Charlieu
Belmont
Communauté
en
janvier
2025.
Le
conseil
municipal
va
mettre
en
place
une
boite
à
clés,
afin
que
celles-ci
soient
disponible
pour
tous
les
intervenants.
>
7-
Entretiens
individuels
agents
de
la
commune
Madame
le Maire
demande
aux
conseillers
en
charge
du
personnel
de
prévoir
les
entretiens
individuels
2024,
avant
le
10 janvier
2025.
Jeudi
9 janvier
13h
Théo,
14h
Dominique,
15h
Catherine
et
Nadia
lundi
6
janvier
12h40.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
8h30,
mercredi
9h00
à
12h00. >
8-
Congés
maladie
agent
entretien
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'agent
d'entretien
de
la
commune
sera
en
congés
maladie
à partir
de
mi-janvier
2025.
I]
convient
de
s'organiser
et
prévoir
le nettoyage
des
salles
et
de
la
mairie
pendant
cette
absence.
Un
devis
va
être
demandé
à
une
société
de
nettoyage.
[
PAROLE
AUX
ELUS
Madame
le Maire
donne
la parole
aux
élus.
Madame
Meiller
Laetitia,
prend
la parole
et
demande
où
en
est
la rédaction
du
Maizillon.
Monsieur
Jean-Paul
CifssA&vz
présente
une
convocation
du
SIEL
et
demande
un
remplaçant,
monsieur
Duhez
Didier
prend
sa
place.
Monsieur
Didier
Duhez
prend
la parole,
il informe
que
pour
la location
de
la salle
ERA
de
ce
week-end
l'inventaire
de
la vaisselle
n'est
pas
bon.
Monsieur
Anthony
LOPEZ
prend
la parole,
il présente
un
compte
rendu
de
la commission
déchets
ménagers.
Il
informe
que
le tri
des
déchets
est
bien
entré
dans
les
habitudes,
il n'y aura
pas
d'augmentation
de
la redevance
pour
2025.
Une
communication
sur
le tri
des
emballages
va
être
menée. Des
projets
de
containers
itinérants
lors
de
manifestations
est
en
réflexion,
il propose
aux
communes
des
poubelles
de
tri
sélectif
aux
abords
des
lieux
publics.
Composteur
commun,
il est
proposé
aux
communes
l'installation
de
composteurs
communs,
La
communauté
propose
des
composteurs
individuels. 21h11
départ
de
Madame
Angélique
VIVIER
Après
épuisement
des
délibérations
et
divers,
la séance
est
levée
à 21h13.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h30,
mercredi
9h00
à
12h00. Approbation
du
présent
Procès-Verbal
le
AG
/.
A720
Nom
Prénom
Fonction
Signature
LEBEAU
Colette
Maire
Caron =
CHASSAGNE
Jean-Paul
1"
Adjoint
F4
LEBON
Marie-José
2ème
Adjointe
Secrétaire
de
séance
DUHEZ
Didier
3ème
Adjoint
MEILLER
Laétitia
Conseillère
Eh
—
LOPEZ
Anthony
Conseiller
délégué
d=
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
Absente
pouvoir
donné
SANCHES
Véronique
Conseillère
à
Mme
Colette
LEBEAU
BOISSE
Sabrina
Conseillère
déléguée
VIVIER
Angélique
Conseillère
déléguée
SAFER
Michel
Conseiller
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h30,
mercredi
9h00
à
12h00.