Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+11+avril+2023
Procès Verbal - Pv+conseil+novembre+2023
Procès Verbal - PV+20+FEV+2023
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+du+9+juin+2023
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+du+3+juillet+2023
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+du+19+juin+2023
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+24+avril+2023
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+3+avril+2023
Conseil Municipal - 4.+CM+17+octobre+2022
Procès Verbal - PV+18.11.2024
Procès Verbal - PV+conseil+octobre+2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+conseil+octobre+2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
Arrondissement
de
ROANNE
Canton
de CHARLIEU
REÇU
LE
Commune
de
MAIZILLY
?
3
NOV.
2023
SOUS-PREPECTURE
de
ROANNE
EJ
LOIRE
42-02-71
PROCÈS-VERBAL
Réunion
Conseil
Municipal
MAIZILLY
42750
En
exercice
: 11
Présents
: 08
Votants
: 10
L'AN
DEUX
MIL
VINGT
TROIS,
le
seize
octobre
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MAIZILLY
42750,
convoqué
le
11
octobre
2023
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
salle
de
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
11
octobre
2023
Présents
:
Mme
LEBEAU
Colette,
Maire
Mme
LEBON
Marie-Josée,
2ème
Adjointe
M.
DUHEZ
Didier,
3ème
Adjoint
Mme
MEILLER
Laetitia,
Conseillère
M.
LOPEZ
Anthony,
Conseiller
délégué
M.
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
Mme
BOISSE
Sabrina,
Conseillère
déléguée
Mme
VIVIER
Angélique,
Conseillère
déléguée
Absents
excusés
ayant
donné
procuration:
Mme
SANCHES
Véronique,
Conseillère
:
M.
CHASSAGNE
Jean-Paul.
Absent
non
excusé
: M.
SAFER
Michel,
Conseiller
Secrétaire
de
séance
: M.
LOPEZ
Anthony
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU,
ouvre
la
séance
à 19h14
et
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
procès-
verbal
de
la
séance
du
25
septembre
2023,
qui
est
approuvé
et
signé
à
l'unanimité.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Madame
le
Maire,
Colette
LEBEAU
fait
procéder
au
vote
de
la
ou
le
secrétaire
de
séance.
M.
LOPEZ
Anthony
est
désigné
secrétaire
de
séance.
DÉCISION
DU
MAIRE
Madame
le
Maire
donne
lecture
des
décisions
qu'elle
a prise
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
>
Autorisation
de
voirie
et
occupation
du
domaine
public
pour
les
travaux
du
réseau
d'eau.
>
Licence
Ill
accordée
à
la
Brasserie
des
deux
branches.
>
Autorisations
pour
l’organisation
du
Bal
des
chasseurs
du
21
octobre
2023,
assoc.
«
La
Paysanne
»
19h25
Arrivée
de
Raphaël
PATIN,
conseiller.
>
Autorisation
pour
l'organisation
de
la
marche
de
la saucisse
du
22
octobre
2023
>
Intervention
d’un
prestataire
pour
le
broyage
des
haies
en
2024
>
Location
d'une
nacelle
pour
l'embellissement
de
la
commune,
Noël
2023
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SÉANCE
Délibérations >
2023-48
: Tarifs
redevance
assainissement
pour
l'année
2024
>
2023-49
: Devis
audit
et
mise
en
sécurité
du
cimetière
>
2023-50
: Règlement
du
service
assainissement
collectif
>
2023-51
: Devis
maintenance
équipement
cuisine
salle
des
Fêtes
>
2023-52 :
Devis
gestions
immobilières
de
la commune
>
2023-53
: Demandes
de
subventions
associations
et
organismes
extérieurs
à
la
commune
Questions
diverses
>
1-
Programmation
réunion
commission
budget
>
2-
Prévision
travaux
2024,
voirie,
cimetière
…
>
3-
Prévision
achat
2024
>
4-
Fleurissement
2024
>
5-
Pose
du
défibrillateur
devant
la mairie
>
6-
Devis
pour
la
pergola
salle
des
fêtes
2024
>
7-
Programmation
réunion
organisation
du
Repas
des
Ainés
le
samedi
25
novembre
2023
Tour
de
table
des
Elus
>
Travaux
en
cours
:Foyer
plâtrier
le
23
octobre
2023,
électricien
pour
préau
et
défibrillateur
semaine42
>
Pose
des
barrières
de
sécurité
salle
des
Fêtes
Vie
de
la
commune
>
Problème
d'écoulement
des
eaux
pluviales
sur
la
propriété
d’administrés
>
Programmation
d'une
réunion
des
associations
le
30
octobre
2023
à
18h30
salle
de
réunion.
>
Rédaction
du
Maizillon
2024
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. |
DÉLIBÉRATIONS
2023-48
: Tarifs
redevance
assainissement
pour
l'année
2024
Madame
le
Maire
explique
que
de
gros
travaux
de
réhabilitation
de
la
station
d'épuration
et
des
réseaux
d'assainissement
sont
obligatoires
pour
respecter
les
normes.
Ces
dépenses
ne
doivent
pas
être
supportées
par
tous
les
contribuables
de
Maizilly
mais
uniquement
par
les
abonnés
au
réseau
d'assainissement
collectif.
De
plus,
le
Budget
annexe
Assainissement
doit
être
autonome
financièrement.
1! convient
d'augmenter
progressivement
dans
des
proportions
raisonnables.
Madame
le
Maire
propose
d'augmenter
progressivement
ces
deux
montants
pour
arriver
aux
objectifs
de
la
Charte
qui
sont :
3.94€
/ m3
pour
le patrimoine
1.67
€ / m3
HT
pour
le service
Soit
5.61
€ / m3
HT
Pour
une
consommation
moyenne
de
120
m3
par
an,
cela
représente
une
facture
de
673.20
€ HT
/an.
En
2023,
la
part
fixe
s'élevait
à 94.00
€
HT
/ an
et la
part
variable
à 2.76
€
HT
/ m3.
Pour
une
facture
moyenne
de
120
m3,
le montant
s'élève
à : 425.20
€ HT/an
En
2022,
la
part
fixe
s'élevait
à 70.50
€
HT
/ an
et
la
part
variable
à 2.07
€
HT/
m3.
Pour
une
facture
moyenne
de
120
m3,
le montant
s'élève
à : 318.90
€ HT/
an
En
2021,
la
part
fixe
s'élevait
à 70.50
€
HT/
an
et la part
variable
à
2.07
€
HT/
m3.
Pour
une
facture
moyenne
de
120
m3,
le
montant
s'élève
à
: 318.90
€ HT/an
En
2020,
la
part
fixe
s'élève
à 47
€
HT
/ an
et la
part
variable
s'élève
à
1.38
€
m3
/an.
Pour
une
facture
moyenne
de
120
m3,
le montant
s'élève
à : 212.60
€ /an.
A
partir
du
1° janvier
2024,
il est
proposé
les
tarifs
suivants
:
Part
fixe
: 117.00
€
HT
/ an
Part
variable
: 3.45
€
HT/
m3
Avec
9
votes
pour
et
1
abstention
les
tarifs
proposés
sont
adoptés.
2023-49
: Devis
audit
et
mise
en
sécurité
du
cimetière
Madame
le
Maire
présente
et
donne
lecture
du
devis
demandé
à
GEAY
GIROUD,
prestataire
de
service
funéraire,
marbrier.
Pour
l'audit,
étude
et diagnostique
du
cimetière
une
prestation
pour
un
montant
de
1450.00€
HT
soit
1740.00€
TTC
est
proposée.
Pour
une
mise
en
sécurité
de
10
concessions
très
endommagées
et
présentant
un
risque
pour
des
tiers,
une
prestation
pour
un
montant
de
2275.00€
HT
soit
2730.00€
TTC
est
proposée.
Le
devis
total
représente
la somme
de
3725.00€
HT
soit
4470.00€
TTC.
Avec
10
pour,
le
Conseil
Municipal
de
Maizilly
décide
de
valider
le
devis
pour
la
partie
sécurisation
des
concessions
très
endommagées
et
présentant
Un
risque.
Soit
une
dépense
de
2275.00€
HT,
2730.00€
TTC.
2023-50
: Règlement
du
service
assainissement
collectif
Madame
le
Maire,
présente
le
maïl
du
responsable,
service
Eau
Assainissement
Charlieu
Belmont
communauté,
reçu
le
19
juillet
2023
pour
étude
de
la
mise
en
place
du
règlement
service
assainissement
collectif.
En
vue
de
déléguer
ce
service
à Charlieu
Belmont
Communauté.
Une
réunion
des
élus
du
10
octobre
2023
à
permis
la
rédaction
de
ce
règlement.
Madame
le
Maire
présente
et
donne
lecture
du
règlement
du
service
d'assainissement.
|l est
proposé
un
règlement
de
base,
qui
sera
ensuite
complété
par
des
délibérations
annexes.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
de
Maizilly
avec
10
pour
adopte
le
règlement. 2023-51
: Devis
maintenance
équipement
cuisine
salle
des
Fêtes
Madame
le
Maire
présente
et
donne
lecture
du
devis
de
maintenance
de
la
Maison
PATAY,
Riorges
pour
un
montant
de
1000.00€
HT
soit
1200.00€
TTC.
Ce
devis
propose
la
maintenance
des
équipements
de
cuisines
de
la
salle
ERA,
avec
une
inspection
et
entretien
annuelle
du
matériel.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
de
maizilly
refuse
la
signature
de
ce
contrat
d'entretien.
2023-52
: Devis
gestions
immobilières
de
la
commune
Madame
le
Maire
de
Maizilly
présente
au
Conseil
Municipal,
le
devis
des
prestations,
gestion
immobilière,
du
parc
locatif
de
la
commune.
Devis
de
C.M
IMMO
Sylvain
BUFFARD,
Charlieu
:
FRAIS
AGENCE
LOCATIONS
APPARTEMENTS
Annuels
C.M.
IMMO
Sylvain
BUFFARD
F4
LOYER
460.00
+
100€
de
charges
560.00|Frais
%
7.00
2.00
14.00]
Dépenses
Gain
Frais
de
gestion
et
garantie
impayé
55.20€
/mois
* 12
662.40|Loyer*12
6720.00]
Recherche
locataire
forfait
460.00]
Etat
des
lieux
entrant
150.00]
Etat
des
lieux
sortant
180.00
Total F2
LOYER
290.00
+
50€
de
charges
340.00|Frais%
7.00
2.00
8.50]
Dépenses
Gain
Frais
de
gestion
et
garantie
impayé
34.30€
/mois
* 12
411.60]
Loyer*12
4080.00]
Recherche
locataire
forfait
300.00]
Etat
des
lieux
entrant
150.00
Etat
des
lieux
sortant
180.00
Total Sous
total
2494.00
10800.00
Revenu
annuel
de
location
8306.00
Madame
le
Maire
précise
que
peuvent
s'ajouter
au
devis
initial
des
prestations
supplémentaires,
frais
de
travaux,
frais
de
diagnostiques
ou
autres.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
de
maizilly
adopte
le
devis
de
C.M.
IMMO
avec
10
pour,
donne
pouvoir
à
madame
le
maire
de
signer
le
contrat
et
ordonner
la
mise
en
location
des
appartements
de
la
commune.
2023-53
: Demandes
de
subventions
associations
et
organismes
extérieurs
à
la
commune
Madame
le
Maire
présente
une
demande
de
subvention
provenant
d'une
association
extérieure
à
la
commune.
Au
vu
des
nombreuses
demandes
annuelles
que
reçoit
la
commune.
Au
vu
du
budget
communal.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
de
Maizilly,
avec
09
pour
et
1
abstention,
refuse
le
soutien
financier
demandé
par
les
associations
et
organismes
extérieurs
à
la
commune.
Décide
d'appliquer
cette
décision
sans
limite
de
durée
dans
le
temps,
jusqu'à
la
prochaine
délibération
contraire.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. QUESTIONS
DIVERSES
Programmation
réunion
commission
budget
Madame
le Maire
informe
les
membres
de
la commission
budget,
qu'i
faut
programmer
une
réunion
afin
de
faire
le
bilan
de
2023
et
préparer
le
budget
2024.
Une
réunion
est
prévue
le jeudi
16
novembre
18h00
en
salle
du
conseil.
Prévision
travaux
2024,
voirie,
cimetière
…
Madame
le
Maire
demande
à
ce
que
le
Conseil
Municipal,
commence
à
prévoir
et
faire
des
devis
de
devis
pour
les
travaux
de
2024,
ceci
afin
de
permettre
la commission
budget
de
prévoir
les
financements
nécessaires. Prévision
achat
2024
Madame
le Maire
demande
au
conseil
municipal
de
maizily
quelles
sont
les
dépenses
en
gros
achats
à
prévoir
pour
l'année
2024,
ceci
afin
de
permettre
la
commission
budget
de
prévoir
les
financements
nécessaires. Fleurissement
2024
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal,
que
suite
à
la
sécheresse
de
cette
année,
il serait
bien
de
revoir
le fleurissement
de
la commune.
Elle
demande
au
conseil
municipal
de
faire
des
propositions
durables
dans
le temps
pour
faire diminuer
la facture.
Le
conseil
municipal
propose
de
réduire
le nombre
de
jardinières,
de
planter
des
arbustes
et
vivaces
persistantes,
afin
de
réduire
l'arrosage
et
l'entretien.
Madame
Lebon
prend
contact
avec
madame
Boisse,
pour
faire
une
réunion
avec
les
agents.
Pose
du
défibrillateur
devant
la mairie
Madame
le
Maire
demande
à
Madame
Meiller
Laetitia
les
travaux
engagés
pour
linstallation
du
défibrillateur
devant
la Mairie.
Devis
pour
la
pergola
salle
des
fêtes
2024
Monsieur
Chassagne
Jean-Paul
étant
absent
la
question
est
remise
en
attente.
Un
devis
devrait
être
refait
pour
la pose
des
bâches.
Programmation
réunion
organisation
du
Repas
des
Ainés
le samedi
25
novembre
2023
Madame
le
Maire
demande
qu'une
réunion
d'organisation
du
Repas
de
Ainés
soit
programmée.
Une
réunion
est
prévue
pour
le 2
novembre
2023
à
18h.
Madame
le Maire
rappelle
aux
élus
la commémoration
du
11 novembre.
Madame
le Maire
informe
les
élus
qu'elle
commence
la rédaction
du
Maizillon
et
demande
à chacun
les
articles
de
leur
commission,
Elle
informe
qu'il
ÿ
aura
une
partie
sur
le
rappel
du
bien
vivre
à
Maiziliy.
PAROLE
AUX
ELUS
Madame
le Maire
donne
la parole
aux
élus.
>
Travaux
en
cours
: Foyer,
plâtrier
le 23
octobre
2023,
électricien
pour
préau
et défibrillateur
semaine42
>
Pose
des
barrières
de
sécurité
salle
des
Fêtes,
fait
en
semaine
40.
204 route du bourg 42750
MAEZILLY, 04 77 60 04 51, moirie@maixilly.fr. Accueil du public le lundi et jeudi de 14h80 à 18h00. VIE
DE
LA
COMMUNE
>
Problème
d'écoulement
des
eaux
pluviales
sur
la
propriété
d'administrés,
une
administrée
est
venue
en
mairie.
Elle
informe
madame
le
Maire
que
l'écoulement
des
eaux
pluviales
sur
sont
terrain
engendre
des
dégâts
et souhaite
connaître
à qui
appartient
le trottoir
devant
chez
elle,
afin
d'envisager
des
travaux.
Après
consultation
du
cadastre,
le terrain
où
se
situ
le trottoir
appartient
à
l'administrée.
>
Programmation
d'une
réunion
des
associations
le 30
octobre
2023
à
18h30
salle
de
réunion.
Suite
au
précédent
conseil
municipal,
une
réunion
des
associations
a
été
programmée,
pour
la
rédaction
des
conventions
et calendrier
des
manifestations
2024.
>
Rédaction
du
Maizillon
2024
Madame
le
Maire
demande
à
chaque
responsable
de
commission
de
rédiger
un
article
pour
le
Journal
Maizillon
2024.
DATES
PROCHAINS
CONSEILS
MUNICIPAUX
Lundi
20
novembre
2023
19h
Lundi
11
décembre
2023
19h
Lundi
15
Janvier
2024
19h
Après
épuisement
des
délibérations
et
divers,
la séance
est
levée
à 21h43.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Approbation
du
présent
Procès-Verbal
le Àn1
11/20
23
Nom
Prénom
Fonction
Signature
LEBEAU
Colette
Maire
qu =
Pouvoir donné
à
CHASSAGNE
Jean-Paul
1e" Adjoint
Monsieur
Anthony
LOPEZ
LEBON
Marie-José
2ème
Adjointe
.
>
DUHEZ
Didier
3ème
Adjoint
MEILLER
Laëtitia
Conseillère
LOPEZ
Anthony
Conseiller
délégué
Secrétaire
de
séance
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
pP
D
ES
TRI
AN
D
SANCHES
Véronique
Conseillère
Pouvoir
donné
à
Madame
Colette
LEBEAU
BOISSE Sabrina
Conseillère déléguée
f
VIVIER
Angélique
Conseillère
déléguée
Que
SAFER Michel
Conseiller
bot
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00.