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Déliberation - Délibération+2023 28
Procès Verbal - PV+20+FEV+2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+20+FEV+2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
Arrondissement
de
ROANNE
Canton de CHARLIEU
REÇU
LE
Commune
de MAIZILLY
= 6 AVR.
2023
(QUS-PREFEOTURE de ROANNE
42-02-79
PROCÈS-VERBAL
Réunion
Conseil
Municipal
MAIZILLY
42750
En
exercice
: 11
Présents
: 07
Votants
: 11
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
VINGT
FEVRIER,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MAIZILLY
42750,
convoqué
le
15
FEVRIER
2023
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
salle
de
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
le Maire
Colette
LEBEAU.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal :
le
15
février
2023
Présents
:
Mme
LEBEAU
Colette,
Maire
Mme
LEBON
Marie-Josée,
2ème
Adjointe
M.
DUHEZ
Didier,
3ème
Adjoint
Mme
MEILLER
Laetitia,
Conseillère
M.
LOPEZ
Anthony,
Conseiller
délégué
Mme
BOISSE
Sabrina,
Conseillère
déléguée
Mme
VIVIER
Angélique,
Conseillère
déléguée
Absents
excusés
ayant
donné
procuration:
M.
CHASSAGNE
Jean-Paul,
1°
Adjoint
:
Mme
SANCHES
Véronique,
Conseillère
: M.
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
;
M.
SAFER
Michel,
Conseiller.
Secrétaire
de
séance
: M.
DUHEZ
Didier,
3è"°
Adjoint
19h06
madame
le
Maire
Colette
LEBEAU,
ouvre
la séance.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr,
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SÉANCE
Validation
et
signature
du
procès-verbal
Conseil
Municipal,
séance
du
16
janvier
2023
Délibérations
du
jour
>
2023-04
Tarif
location
salle
REU
Y
2023-05
Tarif
location
salle
ERA
2023-06
Indemnités
gardiennage
église
2023-07
Tarif
location
appartement
F4
Foyer
2023-08
Tarif
location
appartement
F2
Cure
2023-09
Mise
en
place
indemnité
intervention
lagune
2023-10
Convention
énergie
avec
le SIEL
2023-11
Dissolution
Syndicat
Intercommunal
Gymnase
de
la Bouverie
VON VON ONON NV
2023-12
Recrutement
Agent
Technique
Questions
diverses
du
jour
>
Demande
de
subventions,
associations
et
autres
à
la mairie
>
Orientation
budgétaire
>
Suivi
des
travaux
Madame
le Maire
Colette
LEBEAU,
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
procès-verbal
de
la séance
du
16
janvier
2023,
il est
approuvé
et
signé
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents.
Madame
le Maire
Colette
LEBEAU
fait
procéder
au
vote
de
la ou
le secrétaire
de
séance.
M.
DUHEZ
Didier,
3%"
Adjoint
est
désigné
secrétaire
de séance.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. DÉCISION
DU
MAIRE
Madame
le Maire
donne
lecture
des
décisions
qu'elle
a prise
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
*
Vandalisme
des
vitrages
de
la salle
ERA
et
bureau
du
Maire,
une
déclaration
bris
de
glace
a été
faite
à
l'assurance,
après
acceptation
des
devis
par
cette
dernière,
madame
le
maire
a signé
les
devis
de
B'Alu
Iguerande
pour
uh
montant
de
1428.00€,
le remboursement
est
pris
en
charge
par
l'assurance.
X* Suite
et fin des
travaux
aménagement
préau
cours
du
Foyer,
le dernier
devis
d'électricité
pour
le préau
est
arrivé,
madame
le maire
a signé
un
devis
de
1 153.00€
à Auclerc
électricité
Coublanc,
pour
l'éclairage
intérieur
et
extérieur.
* Suite
des
travaux
de
réhabilitation
de
la salle
des
fêtes,
il manquait
les plinthes
intérieures,
sans
elle
les
murs
neufs
se
dégradent.
Un
devis
de
923.52
a
été
proposé
par
Menuiserie
agencement
Gonnet
Charlieu,
madame
le maire
a signé
le devis.
* Suite
à un
mésaventure
informatique
perte
de
fichiers,
un
devis
de
partage
de
dossier
informatique
à
distance
a été
proposé
par
Performance
Informatique
Charlieu
pour
un
montant
de
180.00€
d'installation
et
sans
abonnement
annuel,
madame
le maire
a signé
le devis,
la
prestation
a
eu
lieu
ce
matin.
DÉLIBÉRATIONS
2023-04
Tarif
location
salle
REU
Madame
le
Maire
propose
de
fixer
les
tarifs
de
location
de
la
Salle
de
réunion
(REU)
pour
2023.
La
révision
de
tarif
proposée
est
la suivante
:
HABITANTS
ET
ASSOCIATIONS
DE
MAIZILLY
ET
SAINT-DENTS-DE-CABANNE
+
Locations
pour
une
demi-journée
40
€
e
Location
à la journée
75
€
+
Location
deux
jours
110
€
Les
associations
de
Maïzilly
et
de
Saint-Denis-De-Cabanne
bénéficient
d'une
location
gratuite,
une
fois
par
an.
PARTICULIERS
ET
ASSOCIATIONS
HORS
MAIZILLY
ET
SAINT-DENTIS-DE-CABANNE
«Location
pour
une
demi-journée
65€
+
Location
à la journée
125€
e
Location
deux
jours
185
€
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Maizilly
échangent
sur
les
diverses
augmentations
énergétiques,
coût
des
travaux
réalisés
dans
la salle
en
2022
et
l'entretien.
Après
consultation
les
membres
du
Conseil
Municipal
adoptent
la proposition
de
tarif
ci-dessus.
Il
n'est
pas
mis
en
place
de
tarif
supplémentaire
pour
le
coût
énergétique,
en
effet
la
salle
attenante
à
la
mairie
ne
possède
pas
de
compteur
isolé
permettant
un
relevé
et
un
détail
de
facturation.
204 route du bourg 42750
MAIZILLY, 04 77 60 04 51, mairie@maizilly.fr. Accueil du publie le lundi et jeudi de 14h30 à 18h00. 2023-05
Tarif
location
salle
ERA
Madame
le Maire
propose
de
fixer
les
tarifs
de
location
de
la Salle
des
Fêtes
(ERA)
pour
l'année
2023.
La
révision
de
tarif
proposée
est
la suivante
:
HABITANTS
ET
ASSOCIATIONS
DE
MAIZILLY
ET
SAINT-DENIS-DE-CABANNE
e
Locations
pour
une
demi-journée
110 €
°
Location
à la journée
200
€
°
Location
deux
jours
300
€
Les
associations
de
Maizilly
et
de
Saint-Denis-De-Cabanne
bénéficient
d'une
location
gratuite
une
fois
par
an.
PARTICULIERS
ET
ASSOCIATIONS
HORS
MAIZILLY
ET
SAINT-DENIS-DE-CABANNE
+
Location
pour
une
demi-journée
175
€
+
Location
à la journée
345
€
+
Location
deux
jours
510
€
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Maizilly
échangent
sur
les
diverses
augmentations
énergétiques
et
l'entretien
de
la salle.
Pour
l'année
2022
le coût
de
l'électricité
de
la salle
de
Fêtes
représente
3930.19€
(sans
les
autres
taxes),
part
fixe
réseau
2646.36€
et
consommation
1283.83€.
Le
coût
de
l'eau
est
de
341.73€
(abonnement
132,12€
et
consommation
209.61€),
Les
membres
du
Conseil
Municipal
proposent
de
faire
participer
les
locataires
aux
frais.
Il
est
proposé
de
détailler
ce
surcoût
avec
une
part
fixe
qui
correspond
au
forfait
réseau
facturé
et
une
part
variable
qui
correspond
à
la consommation
réelle.
Madame
Meiller
Laetitia,
conseillère,
informe
qu'elle
n'est
pas
d'accord
pour
de
telles
augmentations
et
s'abstient
de
vote
ainsi
que
son
pouvoir.
Les
échanges
sont
nombreux
pour
limiter
l'augmentation,
il reste
néanmoins
que
les factures
énergétiques
à venir
seront
en
hausse
de
334%.
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
tarification
suivant
les
tableaux
ci-dessus
et
met
en
place
une
tarification
pour
le
coût
de
l'électricité
comme
suit
: part
fixe
réseau
5.00€
par
jour
et
part
variable
consommation
réelle
pour
0.40
le
Kwh.
2023-06
Indemnités
gardiennage
église
Madame
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal,
que
la commune
n'a plus
de gardien
d'église
depuis
octobre
2022.
Ce
dernier
à
sa
demande
ne
s'occupe
plus
de
l'ouverture/fermeture
de
l'église.
Il
est
donc
important
pour
la
commune
de
trouver
une
autre
personne.
Actuellement
c'est
l'agent
administratif
qui
ouvre
et ferme
l'église quand
elle est
présente
en mairie,
néanmoins
le reste
du
temps
il convient
d'ouvrir.
La
proposition
de
confier
cette
mission
à
l'agent
d'entretien
de
la commune
évoquée
au
dernier
conseil
du
16 janvier
2023,
a reçu
de sa part
un avis
favorable.
Il convient
aujourd'hui
de
délibérer
sur
le montant
de
l'indemnité
de gardiennage
de l'église suivant
la circulaire
NOR/INT/A/87/00006/C
du
8 janvier
1987.
Le
plafond
indemnitaire,
inchangé
en
2022,
est
de
: 479.89€
pour
un
gardien
résidant
dans
la
commune
où
se
trouve
l'édifice
et
120.97€
pour
un
gardien
résidant
dans
une
autre
commune
et visitant
l'église
à des
périodes
rapprochées.
204
route
du
bourg
42750
MATZILLY,
04
77
60
C4
51,
mairie@maizilly.fr,
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
de
Maizilly,
décide
de
fixer
les
indemnités
de
gardiennage
de
l'église
communale
à
20.00€
par
an
et
de
confier
la
mission
complémentaire
à
l'agent
technique
d'entretien
de
la commune.
2023-07
Tarif
location
appartement
F4
Foyer
Madame
le Maire
fait savoir
au Conseil
Municipal
que,
suite
aux
travaux
d'entretien
et nettoyage
effectués
dans
l'appartement
F4
1%
étage
du
Foyer,
il convient
de
délibérer
le montant
du
loyer
pour
une
remise
en
location
de
ce
bien.
Après
consultation
des
biens
alentours
et
étude
du
marché
de
locations
immobilières,
la proposition
de
loyer
pour
ce
bien
est
de
460.00€.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
décide
de
mettre
en
place
le paiement
de
charge
chauffage,
ils décident
de
mettre
une
provision
de
100.00€
par
mois.
Après
délibération
le Conseil
Municipal
de
Maizilly
adopte
le montant
du
loyer
pour
460.00€
et
provision
de
charge
chauffage
à
100.00€.
2023-08
Tarif
location
appartement
F2
Cure
Madame
le Maire
fait
savoir
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
délibérer
le montant
du
loyer
pour
une
remise
en
location
de
l'appartement
F2
Ancienne
Cure.
Après
consultation
des
biens
alentours
et
étude
du
marché
de
locations
immobilières,
la
proposition
de
loyer
pour
ce
bien
est
de
290.00€.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
décide
de
mettre
en
place
le paiement
de
charge
chauffage,
ils décident
de
mettre
une
provision
de
50.00€
par
mois.
Après
délibération
le Conseil
Municipal
de
Maizilly
adopte
du
loyer
pour
290.00€
et
provision
de
charge
chauffage
à
50.00€.
2023-09
Mise
en
place
indemnité
intervention
Lagune
(station
épuration)
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
les
travaux
de
la lagune
arrivent
à
leur
terme
et
que
la
mise
en
place
d'une
télésurveillance
permet
de
détecter
à
distance
d'éventuel
problèmes.
Pour
mener
à
bien
cette
télésurveillance
c'est
Madame
le Maire
qui
reçoit
les alertes
et donne
l'ordre
d'intervention
aux
agents
techniques
de
la commune,
si
besoin.
Cela
nécessite
de
mettre
en
place
une
rémunération
pour
ces
interventions
occasionnelles.
Madame
le
Maire
propose
l'indemnité
suivante:
forfait
journalier
du
lundi
au
vendredi
22.74€,
samedi
37.40€,
dimanche
et jour
férié
46.55€,
en
complément
des
heures
réalisées
rémunérées
au
taux
de
1.25%
(ex:
intervention
samedi
2h,
forfait
journalier
samedi
37.40€
et
2h
d'intervention
à
(12€/H*1.25)*2=30.00€,
soit
une
intervention
indemnisée
pour
67.40€).
Après
délibération
le Conseil
Municipal
adopte
cette
rémunération
Indemnité
Intervention
Lagune.
2023-10
Convention
énergie
avec
le
SIEL
Madame
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
le souhait
d'adhérer
à
la convention
avec
le
SIEL
afin
de
bénéficier
de
tarifs
préférentiels
de
groupement
sur
l'énergie.
En
temps
de
crise
énergétique
comme
nous
le vivons
actuellement
il est
important
de
réduire
et consommer
autrement.
Madame
le Maire
donne
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
te
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00, lecture
de
cette
convention.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
de
Maizilly
adopte
et
donne
pouvoir
à Madame
le Maire
de
signature.
2023-11
Dissolution
Syndicat
Intercommunal
Gymnase
de
la
Bouverie
Madame
le Maire
rappelle
le point
divers
03,
conseil
du
16 janvier
2023
:
Madame
le
Maire
informait
le Conseil
Municipal
avoir
participé
à
la réunion
du
Syndicat
Intercommunal
Gymnase
de
la Bouverie
qui
s'est
déroulée
le mercredi
{1 janvier
2023,
Elle expliquait
au Conseil
Municipal
l'organisation
et
la
convention.
Il
ressortait
de
cette
dernière
réunion,
la
dissolution
du
Syndicat
Intercommunal
Gymnase
de
la Bouverie,
TI y a un
emprunt
de
160
000,00€
à finir
de
payer,
24
communes
sont
adhérentes.
Aujourd'hui
il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
Maizilly
de
donner
son
avis
sur
la
signature
de
la
délibération
de
dissolution
du
Syndicat
Intercommunal
Gymnase
de
la
Bouverie
et
de
donner
l'autorisation
de
signature
à
Madame
le
Maire.
La
dette
de
160
000.00€
sera
dans
un
premier
temps
diminuée
par
les
cotisations
annuelles
des
24
communes
adhérentes,
sur
demande
du
SGC
Loire
Nord
cette
cotisation
sera
payée
début
2023
pour
permettre
le calcul
de
la dette
final
au
1°" juin
2023.
Après
délibération
le Conseil
Municipal
de
Maizilly
donne
pouvoir
de
signature
à Madame
le Maire
pour
la
délibération
de
dissolution
du
Syndicat
Intercommunal
Gymnase
de
la Bouverie.
2023-12
Recrutement
Agent
Technique
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
Maizilly
que
la déclaration
de
vacance
d'emploi
du
20
décembre
2022
pour
le poste
d'agent
technique
a trouvé
preneur,
Après
une
sélection
de
candidatures
et
d'entretiens
le poste
sera
attribué
dès
le 1°
mars
2023.
Madame
le Maire
demande
de
délibérer
sur
le recrutement
de
cet
agent
technique
afin
de
pourvoir
l'intégrer
à l'équipe
début
mars.
Après
délibération
le Conseil
Municipal
valide
le recrutement
et
donne
pouvoir
à madame
le Maire
pour
signer
les documents
nécessaires.
QUESTIONS
DIVERSES
Orientation
budgétaire
Madame
le
Maire
échange
rapidement
sur
les
orientations
budgétaires
de
2023,
elle
informe
que
la
commission
budget
a tenu
une
réunion
en
mairie
le 17 février
2023
à 17h30.
Un
autre
commission
budget
est
prévue
le jeudi
23
février
2023
à 18h30.
Un
Conseil
Municipal
dédié
au
budget
peut
être
prévu
le 6
mars
2023
pour
délibération
approbation
de
CA
(Compte
Administratif),
CG
(Compte
de
Gestion),
affection
du
résultat,
budget
primitif
2023,
il
pourra
avoir
lieu
uniquement
si
le S6C
Loire
Nord
a donné
les documents
valides
nécessaire
au
vote.
Suivi
des
travaux
204
route
du
bourg
42750
MATZILLY,
04
77
60
C4
51,
mairie@maizilly.fr,
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00, :
Madame
le Maire
donne
le suivi
des
travaux
de
la commune,
foyer,
préau
et
rappelle
qu'il
faut
mettre
en
œuvre
les
engagements
et
délibérations
prisent.
Madame
le
Maire
demande
à
M.
Lopez
Anthony
conseiller
délégué
où
il
en
est
avec
la
signature
des
conventions
avec
les associations
de
la commune.
Ce
dernier
informe
avoir
relancé
et n'avoir
eu
qu'un
seul
retour
du
Comité
des
Fêtes
et aucuns
retours
des
autres
associations.
L'agent
administratif
de
la mairie
a relancé
ce jour
pour
mail
les associations
concernées.
Madame
le Maire
donne
la parole
aux
membres
du
Conseil
Municipal
chacun
leur
tour,
M
Lopez
Anthony
travail
sur
la
rédaction
des
fiches
utilisations
pour
la
salle
ERA
et
les
conventions
associations. M
Duhez
Didier
doit
prendre
rendez-vous
pour
un
devis
de
remplacement
de
l'échelle
du
clocher
de
l'église. Madame
le
Maire
fait
un
point
sur
les
manifestations
de
la
commune
et
demande
que
des
publications
soient
faites
au journal
afin
d'informer
et faire vivre
la commune
à l'extérieur.
Elle propose
aussi
de
faire
régulièrement
un
article
sur
les
expositions
de
la mairie,
nos
artistes
sont
tous
les
bienvenu
sur
nos
murs,
avec
leur
accord
un
article
pourrait
être
publié
dans
le journal.
Mme
Vivier
Angélique,
fait
un
point
sur
les
demandes
cimetières
avec
madame
le Maire.
Mme
Boisse
Sabrina,
informe
les
membres
du
conseil
qu'elle
manque
d'échanges
avec
les autres
membres
pour
mener
à bien
les missions
qui
lui sont
confiées.
Décision
prise
par
les
membres
présent
de
faire
plus
souvent
des
réunions
de
travail.
21h42
Départ
de
Madame
Vivier
Angélique.
Madame
le
Maire
échange
avec
les
membres
du
Conseil
Municipal
restants
sur
l'organisation
et
l'implication
de
chacun
sur
la
commune.
Elle
rappelle
les
missions
confiées
et
que
chacun
se
doit
de
répondre
à celle-ci.
Après
épuisement
des
délibérations
et
divers,
la séance
est
levée
à 21h57,
DATES
PROCHAINS
CONSEILS
MUNICIPAUX
LUNDI
6
MARS,
19H00
BUDGET
LUNDI
20
MARS,
19H00
LUNDI
17
AVRIL,
19H00
LUNDI
15
MAI,
19H00
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et jeudi
de
14h30
à
1Bh00. Approbation
du
présent
Procès-Verbal
le
43/
oU2023
Nom
Prénom
Fonction
Signature
LEBEAU
Colette
Maire
Ex
CHASSAGNE Jean-Paul
| 19 Adjoint
AT
LEBON
Marie-José
2ème
Adjointe
DUHEZ
Didier
3ème
Adjoint
Secrétaire
de
séance
MEILLER
Laëtitia
Conseillère
tt
LOPEZ Anthony
Conseiller délégué
__——
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
eo
_".
SANCHES
Véronique
Conseillère
bsænte_
BOISSE
Sabrina
Conseillère
déléguée
—
As
VIVIER
Angéli
illè
élégué
QT
ngélique
Conseillère
déléguée
dus
SAFER
Michel
Conseiller
a
voit
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00.