Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - seance du 02 juin 2017
Conseil Municipal - seance du 10 decembre 2021
Conseil Municipal - 1 seance du 08 juin 2023
Conseil Municipal - seance du 18 aout 2017
Conseil Municipal - seance du 06 octobre 2017
Conseil Municipal - seance du 10 fevrier 2017
Conseil Municipal - seance du 07 avril 2017
Conseil Municipal - seance du 13 juillet 2017
Conseil Municipal - seance du 11 juin 2021
Conseil Municipal - seance du 12 juin 2020
Conseil Municipal - seance du 02 juin 2017
Document publié le Vendredi 2 juin 2017 par la commune de Donzenac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - seance du 02 juin 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
République Française
Département de la Corrèze
C o m m u n e d e D o n z e n a c
Séance du Conseil Municipal du 02 juin 2017
La séance est ouverte à 20h30 - Secrétaire de séance : D. Vidalie
Absents excusés : S. Blancher, F. Sicard, Y. Valadas, V. Roux, T. Constanty
Pouvoir de T. Constanty à M. Reliat
En ouverture de séance, les membres du Conseil Municipal observent une minute de silence à la mémoire de
Madame Michèle Fontaine, Conseillère Municipale de 2008 à 2014, décédée le 31 mai 2017.
Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le compte-rendu de la réunion du 07 avril 2017.
Rythmes scolaires
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la modification des rythmes scolaires à compter
de la rentrée 2017/2018 telle qu’arrêtée en Conseil d’Ecole le 28 mars dernier. L’objectif est d’uniformiser les
horaires de sortie des enfants de l’école maternelle et de l’école primaire à 15h30 avec possibilité de prise en charge
jusqu’à 16h30 (gratuit), puis jusqu’à 19h30 (ALSH), dans l’intérêt des enfants et de leurs familles.
Associations locales
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, attribue les subventions aux associations locales et prend
connaissance des frais engagés par la Commune en 2016 au bénéfice de ces associations - aides indirectes hors mise
à disposition des barrières, bancs, tables, chapiteaux et praticables (cf. tableau joint). Il est précisé que les
conseillers municipaux, membres desdites associations, n’ont pas pris part au vote.
Associations extérieures
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, attribue les subventions exceptionnelles suivantes :
Association Montants
AFM Téléthon 50,00
Banque alimentaire de la Corrèze 100,00
Assoc. SOS Violences Conjugales 100,00
Renouvellement du traité de concession pour la distribution publique en gaz naturel
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le renouvellement du traité de concession pour
la distribution publique du gaz naturel avec GRDF jusqu’au 20 décembre 2021, moyennant une redevance annuelle de
1 962 €, et autorise le Maire à signer tous les documents à intervenir.
Personnel
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
- Les créations et les suppressions de postes relatives aux avancements de grades 2017 proposés par le Centre
de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze et approuvés par la Commission Administrative
Paritaire,
- La création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe à temps non complet (32.21/35e) et la suppression d’un
poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet (32.21/35e).
ALSH de Donzenac
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve :
- le recrutement d’agents saisonniers pour les vacances d’été.
- Les tarifs du mini-séjour été 2017 à Meyssac (3 jours, 2 nuits + 1 sortie),
- Les tarifs de la sortie Brive Festival été 2017 (visite guidée des coulisses + spectacle du soir).
Mise à disposition de la C1 au multi-accueil et au Relais Assistantes Maternelles (RAM)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la mise à disposition du véhicule C1 immatriculé
CL 106 MT au multi-accueil et au RAM ; autorise le Maire à signer la convention à intervenir avec la Communauté
d’Agglomération du Bassin de Brive pour une période allant du 1er juillet 2017 au 31 décembre 2020 ;
Participations financières aux festivités – Accueil de Riche 2017
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les tarifs des participations financières aux
festivités organisées lors de l’accueil de la délégation de Riche - pont de l’ascension 2017.
SIAV
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve l’adhésion de la commune de Meilhards au
Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Vézère. - page 2 / 2 -
Don de la parcelle cadastrée section AT n° 36
M. le Maire donne lecture à l’Assemblée du courrier de Mme I. Bertrand Madrias par lequel elle fait connaître son
intention de faire don à la commune de la parcelle cadastrée section AT n° 36 située à l’embranchement de la route
de Travassac, à l’entrée du bourg de Donzenac. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, dit que la
commission communale des travaux se rendra sur place.
Propositions de vente des parcelles cadastrées section AC n° 301 – 357 – 358 et AE 74 - 77
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, rejette cette proposition, les parcelles proposées ne
présentant pas d’intérêt pour la commune compte-tenu de leur nature, de leur isolement et de leur topographie.
Jury d’assises
Conformément à l’arrêté préfectoral du 3 avril 2017, M. le Maire invite le Conseil à procéder au tirage au sort des
électeurs de la commune afin de constituer la liste préparatoire du jury criminel de la cour d’assises de la Corrèze
pour l’année 2018. Sont donc désignés par le sort : Chatras Martine, Chaucheprat Frédéric, Cesbron Sylvie,
Malbernard Laurent, Mounier Philippe, Sansano Suzanne, épouse Doussaud.
Acquisition de matériel associatif
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide l’acquisition d’une plancha, d’une friteuse et d’une
crêpière en partenariat avec le Comité des Fêtes et Les Amis Travassacois (déduction des subventions de
fonctionnement) pour un montant de 4 510 € HT, soit 5 412 € TTC ; sollicite une subvention d’un montant aussi élevé
que possible au titre du FEADER et autorise le Maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires.
Questions diverses
Assainissement La Rochette
M. le Maire informe le Conseil du lancement des travaux de construction de la station d’épuration du village de « La
Rochette ».
Restauration de la table d’orientation et du puits de Travassac
La commission communale des travaux sera consultée pour déterminer le calendrier des travaux, étant entendu que
la commune a obtenu une subvention du Conseil Départemental pour la restauration du puits.
Urbanisme
M. le Maire informe le Conseil qu’une évaluation environnementale a été prescrite dans le cadre de la révision allégée
du PLU « ESCUDIER II ».
Marché de Printemps
Mme G. Lascaux fait le bilan du marché de Printemps.
Comptes rendus des réunions extérieures
Les conseillers municipaux rendent compte des réunions extérieures auxquelles ils ont assisté (Mme M-T. Clavel –
Office de Tourisme de Brive ; M. J-F. Chevreuil – Réunion Projet Agglo).
Politique de proximité
M. le Maire fait le point sur les travaux en cours sur la commune.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.
Donzenac, le 02 juin 2017
La Secrétaire de séance Le Maire,
D. Vidalie
Les Conseillers Municipaux,