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Ordre du Jour - ODJ 2021 03 18
Document publié le Jeudi 18 mars 2021 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2021 03 18)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
Conseil municipal
à huis clos Jeudi 18 mars 2021 à 20h30
À la salle Jacques Brel
164 boulevard Gallieni
- Mars 2021
Suite aux mesures de confinement, ce Conseil municipal se tiendra à huis clos. Il sera retransmis en direct sur www.fontenay.fr ainsi que sur facebook.
Ce Conseil municipal respectera, pour les élu.e.s, les mesures de prévention, de distanciation et les règles sanitaires obligatoires.
www.fontenay.fr
1. Rapport sur la situation en matière d’Egalité entre les
femmes et les hommes dans la collectivité sur l’année
2020
2. Création d’un poste d’intervenant.e social.e spécialisé.e
en violences conjugales
3. Renouvellement de la convention partenariale avec
l’association Home
4. Renouvellement de la convention partenariale avec
l’association Femmes Solidaires de Fontenay-sous-Bois
5. Rapport sur la situation en matière de Développement
Durable 2020
6. Approbation de la convention avec l’association Fontenay
Vélo relative à la récupération et au réemploi des vélos
épaves
7. Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2021
8. Actes notariés de vente et de promesse de vente entre
la ville et le conseil départemental du Val-de-Marne –
quartier des Larris
9. Autorisation permanente et générale de poursuites par
voie de commandement, délivrée au comptable
10. Demande de garantie d’emprunt pour le financement
de l’opération de 24 logements sociaux de l’ensemble
immobilier «Ilot Michelet» situés 33 et 33 bis rue Lesage
à Fontenay-sous-Bois
11. Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale
du Sport pour la réfection de la patinoire municipale
12. Nouveau règlement du groupe de travail pour l’attribution
des aides a projet aux associations
13. Création d’un poste d’éducateur.rice des activités physiques
et sportives au Centre d’Initiation Sportive (C.I.S.)
Décisions prises par le Maire en application de l’article
L.2122-22 du Code général des Collectivités territoriales
Compte rendu du Conseil municipal du jeudi 4 février 2021
ORDRE DU JOUR
Jean-Philippe GAUTRAIS
Maire de Fontenay-sous-Bois