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Déliberation - Liste des deliberations votees seance du 5 octobre 2023
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Lesneven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees seance du 5 octobre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
2] Q]
LESNEVEN
Conseil
municipal
Séance
du
5 octobre
2023
N° Objet
Vote
1
Installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
Adopté
2
Election
d'un
nouvel
adjoint
Adopté
3
Modification
du
nombre
de
postes
de
conseillers
municipaux
délégués
Adopté
4
Composition
des
commission
communales
Adopté
5
Modification
des
Indemnités
de
fonction
des
membres
du
Conseil
municipal
Adopté
6
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
Adopté
7
Soutien
communal
aux
structures
Enfance
— Jeunesse
de
la CLCL
Adopté
8
Participation
frais
de
scolarité
— écoles
extérieures
Adopté
9
Décision
modificative
n°
1 —
Budget
Commune
Adopté
10
Admissions
en
non-valeur
Adopté
11
Convention
de
partenariat
avec
l'association
départementale
des
pupilles
Adopté
de
l'enseignement
public
du
Finistère
12
Recours
au
service
civique
— Médiathèque
René
Pétillon
Adopté
13
|
Convention
de
partenariat
relative
au
festival
« Grande
Marée
»
Adopté
14
|
Convention
entre
La
mairie
de
Lesneven
et le
Hot
Club
Jazz’
lroise
pour
un
Adopté
concert
le 28
octobre
2023
dans
le cadre
de
l’Abers
Blues
2023
15
Convention
de
partenariat
pour
l’organisation
et
le financement
du
projet
:
Adopté
Grande
parade
lumineuse
par
la Compagnie
Les
Rémouleurs
16
Dénomination
de
lotissements
Adopté
17
Demande
de
subvention
au
titre
du
pacte
Finistère
2030
— Aménagement
Adopté
de
la rue
des
Déportés
- tranche
1
18
Demande
de
subvention
au
titre
du
pacte
Finistère
2030
— Aménagement
Adopté
de
la rue
de
la Libération
— tranche
1
Place
du
Château
— Plasenn
ar
C'hastell
-
29260
LESNEVEN
- &
02
98
83
00
03
Courriel/Postel
: mairie.lesneven@wanadoo.fr
— Site/Lec’hienn
: www.lesneven.bzh
19
|
Avenants
au
marché
d'entretien,
exploitation,
travaux
de
grosses
Adopté
réparations
et
pérennité
des
installations
d'éclairage
public
et
de
signalisation
lumineuse,
illuminations
de
Noël
de
la Ville
de
Lesneven
20
|
Convention
d'échange
de
données
géographiques
et
de
services
Adopté
associés
21
|
Avis
relatif
au
projet
de
PLUI-H
arrêté
en
mai
2023
Adopté
22
|
Parc
photovoltaïque
à Lannuchen
: avis
sur
le permis
de
construire
Adopté
23
|
Motion
de
soutien
aux
EHPAD
Adopté
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
C. BALCON
Y. QUINQUIS
A
Place du Château — Plasenn ar C'’hastell
-
29260
LESNEVEN
- &
02
98
83
00
03
Courriel/Postel
: mairie.lesneven@wanadoo.fr
— Site/Lec
’hienn
: www.lesneven.bzh