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Déliberation - Liste des deliberations votees
Document publié le Samedi 6 avril 2024 par la commune de Lesneven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Banque,
Place du Château – Plasenn ar C’hastell – 29260 LESNEVEN - 02 98 83 00 03 Courriel/Postel : mairie.lesneven@wanadoo.fr – Site/Lec’hienn : www.lesneven.bzh
Conseil municipal
Séance du 6 avril 2024
N° Objet Vote 1 Etude organisationnelle des services & Création de postes Adopté
2 Validation du tableau des emplois mis à jour Adopté
3 Vote des taux 2024 des taxes communales Adopté
4 Subventions cantines 2024 Adopté
5 Fournitures scolaires Adopté
6 Frais de fonctionnement écoles Jacques Prévert Adopté
7 Contrats d’association 2024 Adopté
8 Subventions aux associations Adopté
9 Budget Primitif 2024 de la Commune Adopté
10 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Maison de l’Enfance Adopté
11 Fongibilité des crédits Adopté
12 Modification tarif 2024 – Ecole Diwan Adopté
13 Modification des tarifs de la billetterie spectacles Adopté
14 Tarif horaire 2023 - Maison de l’Enfance Adopté
15 Amendes de police 2024 – Demande de subvention Adopté
16 Demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 Adopté
17 Demande de subvention nouvelle salle de sport – Agence Nationale du Sport Adopté
18 Demandes de subvention au titre de l’appel à projet FEDER « Bâtiments performants 2024 : efficacité énergétique des bâtiments neufs » Adopté
19 Demande de subvention au titre du Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dits « Fonds vert 2024 » – Réhabilitation
logements rue de l’Égalité
Adopté
20 Demande de subvention aux aides de l’état au titre « Rénovation énergétique de logements locatifs sociaux» Adopté
21 Effacement des réseaux basse tension, éclairage public et télécom - rue de la Libération Tranche 2 Adopté Place du Château – Plasenn ar C’hastell – 29260 LESNEVEN - 02 98 83 00 03 Courriel/Postel : mairie.lesneven@wanadoo.fr – Site/Lec’hienn : www.lesneven.bzh
Le Maire, Le Secrétaire,
C. BALCON
22 Régularisation foncière des voies privées du lieudit Rodalvez Adopté
23 Lieudit Kerbérénès – Cession de parcelles communales F n° 1787 et 1788 et acquisition parcelle F n° 1786 Adopté
24 Avenants au marché d’entretien, exploitation, travaux de grosses réparations et pérennité des installations d'éclairage public et de
signalisation lumineuse, illuminations de Noël de la Ville de Lesneven
Adopté
25 Charte d’engagement en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes en côte des Légendes Adopté
26 Acquisition terrains pour la coulée verte Adopté