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Document publié le Mardi 10 avril 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2012 028 liste march s publics conclus 20111359)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Banque,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
A communauté
de communes du
rianconnais
Les Cordeliers
1,rue Aspirant Jan
05105 BRIANÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90
accueil@ccbrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Administration Générale
DELIBERATION
N° 2012-28 du 10 avril 2012
OBJET : Liste des Marchés Publics conclus en 2011
Rapporteur : M. Le Président
Le 10 avril 2012 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est
réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 4 avril 2012 en
la salle du Conseil les Cordeliers, sous la présidence de M. Alain
FARDELLA
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 31 jusqu'à la délibération n° 2012-33
29 à partir de la délibération n° 2012-34
28 à partir de la délibération n° 2012-49
Nombre de pouvoirs : 2 jusqu'à la délibération 2012-33
4 à partir de la délibération n° 2012-34
5 à partir de la délibération n° 2012-49
FÉES
| 17 AR. 207 Nombre de votes : 33
Mme Aurélie POYAU est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents: M. Gérard FROMM, M. Yvon AIGUIER, Mme Claude JIMENEZ (représentant Mme Marie Hélène PONSART) M. Maurice DUFOUR, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Aurélie POYAU, M, Eric PEYTHIEU, Mme Nicole GUERIN, Mme Catherine VALDENAIRE, M. Philippe SEZANNE (jusqu'à la délibération n° 2012-33) M, Thierry DUCURTIL (jusqu’à la délibération n° 2012-33), M. Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n° 2012-48), M, Alain FARDELLA, M, Philippe MICHELON, Mme Christine VALLA (représentant Mme Claudine FINE), M. Pierre BOUVIER, M. Claude PLEINDOUX (représentant M. Roger GUGLIELMETTI) M. Edmond CADET, M, Marc FORNESI, M. Henry Pierre ROUX (représentant M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC), M. Jacques DEYME, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M. Roger PERINET (représentant M. Henry RAOUX), M. Philippe STOCKLI, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, M. Xavier CRET, Mme Nicole MATHONNET, Mme Laurence FINE, M, Sébastien FINE (représentant M. Christian BREMOND)
Avaient donné pouvoir : M. Guy HERMITTE à M, Marc FORNESI
Mme Brigitte BOREL à Mme Laurence FINE
M. Philippe SEZANNE à Mme Nicole MATHONNET à partir de la délibération n° 2012-34. M. Thierry DUCURTIL à M, Xavier CRET à partir de la délibération n° 2012-34. M. Jean Pierre SEVREZ à M. Alain FARDELLA à partir de la délibération n° 2012-49
Vu L'article 133 du Code des Marchés publics,
Vu l'Arrêté Ministériel du 21 Juillet 2011 pris pour son application,
Le Conseil Communautaire est informé, par l’état annexé à la présente délibération, sur les marchés publics d’un montant supérieur à 20 000€ HT conclus pendant lexercice 2011
4 6 AVR. 2012
4 7 ANR. 2012
Date dépôt S.P. :
Date affichage :
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Délibératign NC RLE2R ares - Là G
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