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Document publié le Mardi 19 mars 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2013 029 liste mp conclus 20127b2e)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Administration Générale & Finances Département des Hautes-Alpes
DELIBERATION
N°2013-029 du 19 mars 2013
OBJET : LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2012
À Rapporteur : M. le Président
communauté Le 19 mars 2013 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni
o de communes du en séance ordinaire, suite à la convocation du 12 mars 2013 en la salle FiañncOnRAës du Conseil les Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA
Les Cordeliers Nombre de conseillers en exercice : 40
1,rue Aspirant Jan 05105 BRIANÇON cedex Présents : 29 (de la délibération n°2013-023 à 2013-027)
28 (de la délibération n°2013-028 à 2013-030)
Tél. 04 92 21 35 97 26 (de la délibération n°2013-031 à 2013-032)
Fax w 9220 38 20 28 (de la délibération n°2013-033 à 2013-039)
CAR CON IS 26 (pour la délibération n°2013-040) 28 (de la délibération n°2013-041 à 2013-048)
TT Nombre de pouvoirs : 7 Gusqu'à la délibération n°2013-034)
8 (de la délibération n°2013-035 à 2013-045)
7 (pour la délibération n°2013-046)
8 (de la délibération 2013-047 à 2013-048)
Nombre de votants : 34 (pour la délibération n°2013-023)
36 (de la délibération n°2013-024 à n°2013-027)
35 (de la délibération n°2013-028 à n°2013-030)
33 (de la délibération n°2013-031 à n°2013-032)
35 (pour les délibérations n°2013-033 et 2013-034)
36 (de la délibération n°2013-035 à 2013-039)
34 (pour la délibération n°2013-040)
36 (de la délibération n°2013-041 à 2013-045)
34 (pour la délibération n°2013-046)
36 (de la délibération n°2013-047 à 2013-048)
M, Pierre BOUVIER est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM (s'absente de la délibération n°2013-028 à la n°2013-032 et pour la n°2013-046), Mme Marie MARCHELLO (s'absente pour les délibérations n°2013-031 à 2013-033), Mme Francine DAERDEN, Mme Nicole GUERIN, M. Mohammed DJEFFAL (s'absente pour les délibérations n°2013- 031 et 2013-032), Mme Marie Hélène PONSART (s'absente pour la délibération n°2013-034), M. Yvon AIGUIER,..Mme..Renée.PETELET,. Mme Catherine VALDENAIRE, M. Philippe SEZANNE (absent de la délibération n°2013-035 à 2013-045 et de 2013-047 à 2013-048), Mme Mireille FABRE, M, Brüno DAVANTURE, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Jean-Louis FAURE, M. Alain FARDELLA (représentant Mme Claudine FINE), M. Pierre BOUVIER (représentant M. Guy HERMITTE), M. Roger GUGLIELMETTI (représentant M. Marc FORNESI), M. Edmond CADET (s'absente pour la délibération n°2013-033), M. Jacques DEYME, M. Henry-Pierre ROUX, M, Pierre LEROY (s'absente pour la délibération n°2913-040), Mme Estelle ARNAUD (s'absente pour la délibération n°2013-040), M. Henry RAOUX, M. Roger PERINET, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, Mme Nicole MATHONNET, Mme Laurence FINE représentant M. Philippe MICHELON), M. Sébastien FINE. D ne
(représente PP ) RECULE | Avaient donné pouvoir : M. Philippe MICHELON à Mme Laurence FINE TT cm | |
Mme Claudine FINE à M, Alain FARDELLA ? 3
M. Guy HERMITTE à M. Pierre BOUVIER Î
M. Marc FORNESI à M. Roger GUGLIELMETTI |
M. Patrick REY à M. Henri RAOUX i
M. Xavier CRET à Mme Nicole MATHONNET
Mme Brigitte BOREL à M. Sébastien FINE
M. Philippe SEZANNE à Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération
n°2013-035 à la n°2013-045 et de la délibération n°2013-047 à n°2013-048)
Délibération n° 2013-029 Page 1 sur 2
Briançon : Cervières - - Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache
- Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - #5 Villard Saint Pancrace Vu L'article 133 du Code des Marchés publics,
Vu l'Arrêté Ministériel du 21 Juillet 2011 pris pour son application,
(M. Gérard FROMM ayant quitté la salle),
Le Conseil Communautaire est informé, par l’état annexé
délibération, sur les marchés publics d'un montant supérieur
conclus pendant l'exercice 2012.
la présente
20 000€ H.T @-
Pour copie conforme
Le Président,
Alain F ELA,
Date dépôt S.P. : 22 MARS 2013
Date affichage : 2 7 MARS 200
Délibération n° 2013-029 Page 2 sur 2