Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - d24 19 approbation du compte de gestion 2023 du tr
Conseil Municipal - d24 24 approbation du compte gestion 2023 du treso
Conseil Municipal - d24 31 approbation du compte administratif 2023 bu
Conseil Municipal - d24 33 approbation du budget primitif de la caisse
Conseil Municipal - d23 28 approbation compte gestion budget caisse de
Conseil Municipal - d25 25 approbation bp caisse ecoles
Conseil Municipal - d23 30 affectation resultats caisse des ecoles 202
Conseil Municipal - d25 23 approbation ca 2024 caisse des ecoles 1
Conseil Municipal - d23 31 approbation du budget primitif caisse des e
Conseil Municipal - d24 23 approbation du budget primitif service de l
Conseil Municipal - d24 30 approbation du compte de gestion 2023 du tresorier buget caisse des ecoles 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Houlgate.
Lien du pdf (Conseil Municipal - d24 30 approbation du compte de gestion 2023 du tresorier buget caisse des ecoles 1)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
y VILLE , DE
en
République Française - Département du Calvados MAIRIE DE HOULGATE 10, Boulevard des Belges * 14510 Houlgate Tél. 02 31 28 14 00 - Mail : mairie@houlgate.fr
D 24-30 L’an deux mille vingt-quatre, Le dix-neuf
mars à dix-huit heures, Le conseil municipal,
légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des fêtes sous
la présidence de son APPROBATION DU Maire, Monsieur Olivier
COLIN. COMPTE
DE GESTION
2023 DU TRESORIER Présents :
BUDGET CAISSE DES Olivier COLIN, Maire,
ECOLES.
Votants : 19
Pour : 19 voix
Contre : 0 voix
Abstention : 0 voix
Maire,
FRAGASSI et Antoine ARIF, conseillers municipaux.
Absents excusés :
Alain GOSSELIN : pouvoir donné à Catherine POULAIN
Fabien DUPONT : pouvoir donné à Olivier COLIN
Céline VOISIN : pouvoir donné à Dominique FROT
Patrick BLOSSE: pouvoir donné à Antoine ARIF
VASSALIÈRE, en qualité de secrétaire auxiliaire. Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2121- 31, L 2122-21 et L2343-1 et 2 ; Considérant que Olivier HOMOLLE informe Les membres de l'assemblée délibérante que l'exécution des dépenses et des recettes relative à l’exercice
2023 du budget de la caisse des écoles a été
réalisée par le comptable du SGC de MONDEVILLE et que
le compte de gestion établi par ce dernier est conforme au Compte
administratif de la commune ;
Considérant l'identité de valeur entre les écritures du compte
administratif du Maire et du compte de gestion
du comptable :
Après en avoir délibéré, Les membres du conseil Municipal,
à l'unanimité, adoptent le compte de gestion du
budget de la caisse des écoles du comptable pour l'exercice
2023 dont les écritures sont conformes
à celles du compte administratif pour le même
exercice.
Olivier COLIN,
Maire.
Laurent LAEMLÉ, Annie DUBOS, Olivier HOMOLLE et Dominique
FROT, Adjoints au
Alain BERTAUD, Catherine POULAIN, Élisabeth LEGRAND,
Christian MASSON, Patrick BARBA, Sylvia
FLEURY, Nathalie MAHIER, Joanna DE KERGORLAY, Didier
Annie DUBOS est désignée en qualité de secrétaire de
séance et Nathalie
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-30-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024 DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
SGC
VAL
ET
LITTORAL
N°
CODIQUE
014026
Date
Edition
:
06/02/2024
Compte
:
DEFINITIF
PRÉSENTÉ
À
La
Chambre
régionale
des
comptes
1ERE
PARTIE
: Situation
Sn
PEN
de
nn
ls
SR
cs
5
1
Bilan
synthéti
QUE
sad ssh
Le
ras
dr
pute
ri
snnn
s
Æ
Lac.
T1
4
FAR
LE
en
a
os
dek
»
&
ele
ele
sers
ss
sonne
ss
ses.
Etat
I-25
2.1
Bilan
Actif
2.2
Bilan
Passif
à
Compre
q
MR
synthétique
gta
rs
ue
S
Ronan
ee
Ne
9
Ur
5
Annexe
.,,,.,.....
.
sf
28
8 on
ba
Bol
ve
se
Eur
s vs:
SRE)
|
.
18
_E
ats
des
opérations
pour
compte
de
tiers
|
es...
.
Etat
I-5
19
2EME
PARTIE
:
Exécution
budgétaire
.....,,......
HULK
$
EE)
& Vide
me
u ©
y à
ÉOru
TEE
ss
2
l Résultat
S budgétaires
de
l'exercice
ns...
,,.,..
Etat
II-]
22
2_
Résultats
d'exécution
..
D
nes
salés
dés
sul
ie
..
Etat
II-2
23
3
Etgt
de
à
NSommation
des
crédits
..
rene
ee,
RÉSt
TT-3
24
4 Etat
de
réalisa
tio
n
des
opérations
...
ess...
Etat
II-4
28
3EME
PARTIE
:
Comptabilité
des
her
petenes
LT
tee
32
LE
alance
des
comptes
.
nine
ne
ss
os
so
dl
s.......
Etat
TII-]1
3
a
de
ru
3
FU
-Pae
des
signatures
CDE
HOULGATE
BUDGET
ANNEXE
COMPTE
DE
GESTION
EXERCICE
2023
PAR
LE(S)
COMPTABLE
(S)
Mme
ANNIE
LAUR
SOMMAIRE
Le
Compte
de
Gestion
sur
Chiffres
IDENTIFIANT
BUNGET
33806
N°
de
SIRET
2614478370001b
AYANT
EXERCÉ
AU
COURS
DE
LA
GESTION
DU
01/01/2023
nu
06/02/2024
Population
1728
Nomenclature
M14
Caisse
école
Voté
par
Nature Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-30-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDA
HOULGATE
-
=
-
.
-
PA
-
Situation
Patrimoniale
-
Bilan
Synthétique
33803
-
CDE
HOULGATE
Exerk*--
792
ACTIF
NET
(1)
Total
(En
Milliers
d'Euros)
PASSIF
Total(En
Milliers
d'Euros
Immobilisations
incorporelles
(nettes)
Dotations
_
Terrains
londs
Globalisés
Constructions
Réserves
Réseaux
et
installations
de
voirie
et
Différences
sur
réalisations
réseaux
divers
d'immobilisations
Immobilisations
Corporelles
en
cours
Report
à
nouveau
5
Immobilisations
mises
en
concession,
Résultat
de
l'exercice
22
affermage
ou
à
disposition
et
immobilisations
affectées
Autres
immobilisations
corporelles
Subventions
transférables
Total
immobilisations
corporelles
Subventions
non
transférables
(nettes) Immobilisations
financières
Droits
de
l'affectant,
du
concédant,
de
l'afferment
et
du
remettant
TOTAL
ACTIF
IMMOBILISE
Autres
fonds
propres
Stocks
TOTAL
FONDS
PROPRES
3,22
Créances
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
Valeurs
mobilières
de
placement
Dettes
financières
à
long
terme
ce
rs
sl
x
Disponibilités
Fournisseurs
(2)
0,75
Autres
actifs
circulant
Autres
dettes
à
court
terme
8,02
TOTAL
ACTIF
CIRCULANT
Total
dettes
à
court
terme
8,78
Comptes
de
régularisations
TOTAL
DETTES
8,78
Comptes
de
régularisations
TOTAL
ACTIF
TOTAL
PASSIF
12,00
(1)
Déduction
faite
des
amortissements
et
provisions
(2)
YŸ
compris
mandats
émis
pendant
la
journée
Complémentaire
et
réglés
sur
l'exercice
2024
LS
37
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-30-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
33803
CDFE
HOULGATE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
: CDE
HO
ExercicB
JILGATE BE
2023
ACTIF
Exercice
2023
Exercice
2022
BRUT
AMORTISSEMENTS ET
PROVISIONS
NET
NET
LISE IMMOBI I] ACTIF
Autres
immobilisations
incorporelles
Terrains
Constructions
Constructions
sur
sol
d'autrui
Installations
matériel
et
outillage
des
Installations
matériel
et
outillage
des
Collections
et
oeuvres
d'art
Autres
immobilisations
corporelles
Immobilisations
affect
à
serv
non
perso
Immo
mises
en
concess
à
dispo
immo
aff
Terrains
reçus
au
titre
d'une
mise
à
dis
Constructions
reçues
au
titre
d'une
mise
Constructions
sur
sol
d'autrui
reçues
au
Installations,
matériel
et
outillage
tec
Collections
et
oeuvres
d'art
reçues
au
t
Terrains
reçus
au
titre
d'une
affectatio
Constructions
reçues
au
titre
d'une
affe
Constructions
sur
sol
d'autrui
reçues
au
MONTANT
A
REPORTER
4/7
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
: CDE
HOULGATE
Exercice
2023
33803
CDE
HOULGATE
Exercice
2023
Exercice
202
ACTIF
AMORTISSEMENTS
Lu
ET
PROVISIONS
ni
EE
REPORT
El
Installations,
matériel
et
outillage
tec
=
Collections
et
oeuvres
d'art
reçues
auù
t
ee
Autres
immobilisations
corporelles
reçue
Es
Lg
Participations
et
créances
rattachées
à
En
a
Autres
titres
immobilisés
Æ
+4
Prêts
a
Autres
créances
È
Avances
en
garanties
d'emprunt
“
ACTIF
IMMOBILISE
TOTAL
I
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDE
HQUIGATE
BILAN
(en
Euros)
33803
-
CDE
HOULGATE
Exercide
2023
Exercice
2023
Exercice
2022
ACTIF
AMORTISSEMENTS
NET
NET
BRUT
ET
PROVISIONS
Fournitures
consommables
;
Redevables
et
comptes
rattachés
Z
Créances
douteuses
et
irrécouvrables
=
Créances
sur
l'Etat
et
collec
publiques
12
000,00
12
000,00
17
Pi
o
Créances
sur
budgets
annex
et
la
commune
ni
Autres
créances
«
Valeurs
mobilières
de
placement
Hi
Disponibilités
Q
Charges
constatées
d'avance
ACTIF
CIRCULANT
TOTAL
II
12
000,00
12
000,00
17
000,00
La
6
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDE|HOULGATA
BILAN
(en
Euros)
33803
- CDFE
HOULGATF
Exerdice
2023
Exercice
2023
Exercice
20b:
EH
ACTIF
AMORTISSEMEN
EH
BRUT
o
CRMENTS
NET
NET
ET
PROVISIONS
Charges
à répartir
sur
plusieurs
exer
Dépenses
à
classer
ou
à
régulariser
2 ©
Ecarts
de
conversion
-
ACEIE
ES
=
COMPTES
DE
REGULARISATION
TOTAL
III
nm
un
A
TOTAL
GENERAL
(I
+
II
+
III)
12
000,00
12
000,00
1}
0!
En 8 FE] mn
Le
7/
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-30-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDÉ
HOULGA'E
BILAN
(en
Euros)
33803
- CDFE
HOULGATE
[es]
Exerc‘
"02
PASSIF
Exercice
2023
Exercice
2022
Dotations
HI
Mise
à
disposition
chez
le
bénéficiaire
Affectation
par
collec
de
rattachement
Réserves
Neutra
amortis
subv
equip
versees
Report
à
nouveau
9
148,56
8
Résultat
de
l'exercice
-5
924,44
Subventions
transférables
Différences
sur
réalisations
d'immob
Fonds
globalisés
Subventions
non
transférables
Droits
de
l'affectant
FONDS
PROPRES
TOTAL
I
3
224,12
S
23 33
NDS PROPRE FO
9 148,56
LES
8/ Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDE
HOULGATE
BILAN
(en
Euros)
33803
- CDF
HOULGATE
Exerdice
2023
PASSIF
Exercice
2023
Exercice
2022
E
Provisions
pour
risques
Hi
Provisions
pour
charges
me
€
=
8
%,
PROVISIONS
POUR
RISQUE
ET
CHARGES
TOTAL
II
[en
& D
u
O
A
E
9
m
vu)
[]
5 à e Oo en Fe m
La
9/ Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
33803
CDFE
HOULGATE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
BILAN
(en
Euros)
ETABLISSEMENT
CDE
H
Exercid
ULGATE e 2023
PASSIF
Exercice
2023
Exercice
2022
DETTES
Emprunts
auprès
des
établiss.
financiers
Emprunts
et
dettes
financières
divers
Crédits
et
lignes
de
trésorerie
Fournisseurs
et
comptes
rattachés
Dettes
fiscales
et
sociales
Dettes
envers
l'Etat
et
les
collec
publ
Dettes
envers
les
BA
et
la
commune
Opérations
pour
le
compte
de
tiers
Autres
dettes
Fournisseurs
d'immobilisations
Produits
constatés
d'avance
751,47
8 024,41
DETTES
TOTAL
III
8 775,88
10/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDE
HOGEGATE
BILAN
(en
Euros)
33803
- CDE
HOULGATE
Exercide
2023
PASSIF
Exercice
2023
Exercice
2022
Recettes
à
classer
ou
à
régulariser
D
Ecarts
de
conversion
-
Passif
©
COMPTES
DE
REGULARISATION
TOTAL
IV
A
E
TOTAL
GENERAL
(
LI
+
II
+
III
+
IV)
12
000,00
17
en: 1
4
n 2, [1] mm
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-30-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDA
HOULGATE
f
#
=
Compte
de
Résultat
Synthétique
En
Milliers
d'Euros
33803
-
CDF
HOULGATE:
Exer
121
POSTES
Exercice
2023
Exercice
2022
—_
Impôts
et
taxes
perçus
E
Dotations
et
subventions
reçues
12,00
20
Produits
des
services
Autres
produits
Transfert
de
Charges
Produits
courants
non
financiers
12;,:00
)0
Traitements,
Salaires,
Charges
sociales
Achats
et
Charges
externes
17592
"9
Participations
et
interventions
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
Autres
charges
Charges
courantes
non
financières
17,92
16,79
Et
le
RESULTAT
COURANT
NON
FINANCIER
TR
mes
Te
-5,92
0,21
Pr
Cha
oduits
courants
financiers
Tges
Courantes
financières
RESULTAT
COURANT
FINANCIER
RANCE
À
EE
RESULTAT
COURANT
-5,92
0,21
|
|
Charges
exceptionnelles
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
;
Produits
exceptionnels
RESULTAT
EXCEPTIONNEL
IMPOTS
SUR
LES
BENEFICES
nn
"|
RL
AE
———
5,92
0,21
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-30-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
CDE
HOULCGATE
Exercide
2023
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
33803
-
CDF
HOULGATE
POSTES
Exercice
2023
Exercice
2022
PRODUITS
COURANTS
NON
FINANCIERS
Redevances
pour
services
rendus
Production
immobilisée
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
Transferts
de
charges
Autres
produits
Dotations
de
l'Etat
Participations
12
000,00
17
D
Autres
attributions
et
participations
LE
Fee
FL
|
TOTAL
I
E
12
000,00
17
D:
CHARGES
COURANTES
NON
FINANCIERES Traitements
et
salaires
Charges
sociales
Achats
et
charges
externes
17
924,44
16
791,67
Impôts
et
taxes
Dotations
amortissements
des
immob
Dot
amort
sur
charges
à
répartir
Dotations
aux
provisions
Autres
charges
Secours
et
dots,
bourse
et
prix
13/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDE
HOULGATE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
33803
- CDE
HOULGATE
Exerdire
9n23
POSTES
Exercice
2023
Exercice
2022
T7
Subventions
1]
SR
a
a
ee
ee
mr
—
me
TOTAL
II
RAR
17
924,44
16
7
À
-
RESULTAT
COURANT
NON
FINANCIER
(I-II)
-5
924,44
U
5
ÉD
ee
© PRODUITS
COURANTS
FINANCIERS
nn
ARE.
*
De
TE
DE
tr
|:
:
Valeurs
mob
et
créances
de
l'actif
immo
Autres
intérêts
et
produits
assimilés
Gains
de
change
Produit
net
sur
cessions
de
VMP
Reprises
sur
provisions
Transferts
de
charges
Un
NT
Co
Le
CADRE
TOTAL
III
CL
TRAIT
a
as
=.
NES
DES:
CHARGES
COURANTES
FINANCIERES
|
DÉS
un
Le
D
=
Intérêts
et
charges
assimilées
Pertes
de
change
Charges
nettes
sur
cessions
de
VMP
Dotations
aux
amort
et
aux
provisions
BP
P
RS
ets
USE
TOTAL
IV
HO
Nisse
E
ns:
CR
ne
Der
COURANT
FINANCIER
(III-IV)
Te
a
ee
de
EE
À
+
B
-
RESULTAT
COURANT
-5
924,44
208,33
AT
PRODUITS
ERCERPIONNELSE
05
EE
2
oueeuen
ANT
ÉRE
PET
eu
LE
14/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDE
[HOULCGATE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
33803
- CDF
HOULGATE
Exercice
2023
POSTES
Exercice
2023
Exercice
2022
Produits
except
op
gestion
:
Subventions
Prod
exception
gestion
:
Autres
opér
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Diff
réalis
(négatives)
repr
cpte
résultat
Neutralisation
des
amortissements
Prod
exception
capital
:
Autres
opér
Reprises
sur
provisions
Transferts
de
charges
ep
le
am
he:
|
:
PR
ep
©
li
À
TT
+4
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Charg
except
op
gestion
: subventions
Charg
excep
op
gestion-Autres
opérations
Valeur
comptable
des
immo
cédées
Diff
réalis(positives)transf
à
investist
Charg
excep
op
capital-Autres
opérations
Dotations
aux
amort
et
aux
provisions
TOTAL
VI
C
-
RESULTAT
EXCEPTIONNEL
(V-VI)
Lo
TOTAL
DES
PRODUITS
(I+III+V)
12
000,00
17
000,00
TOTAL
DES
CHARGES
(II+IV+VI)
17
924,44
1679167
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
CDE
HOULGATE
Exercice
2023
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
33803
-
CDE
HOULGATE
POSTES
Exercice
2023
Exercice
2022
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
-5
924,44
16/ Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
33803
- CDE
HOULGATF
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
Opérations
Compte
de
Tiers
Situation
des
opérations
pour
le
Compte
de
tiers
soldées
au
31/12/2023
ETABLISSEMENT
: CDE
HOULCGATE
Exerdire
9n93
Opérations
pour
Balance
d'entrée
le
compte
de
tiers
Solde
débiteur
|
Solde
créditeur
Dépenses
de
l'année
Recettes
de
l'année
Balance
de
sortie
Solde
débiteur
Solde
crédite
L | | Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
33803
- CDF
HOULGATE
Opérations
pour
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
Opérations
Compte
de
Tiers
Situation
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
non
Soldées
au
31/12/2023
Balance
d'entrée
ETABLISSEMENT
: CDE Exerd
HOULCATE ire
9093
le
compte
de
tiers
Solde
débiteur
|
Solde
créditeur
Dépenses
de
l'année
Recettes
de
l'année
Balance
de
sortie
Solde
débiteur
Solde
crédit
19/ Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
CDE
HOULGATE
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
33803
-
CDE
HOULGATE
Exercick
2023
SECTION
D'INVESTISSEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
|
TOTAL
DES
SECTIONS
RECETTES
h
_
Prévisions
budgétaires
totales
(a)
21
148,56
7 21
Ï4
Titres
de
recette
émis
(b)
12
000,00
12
6C
Réductions
de
titres
(c)
Recettes
nettes
(d
=
b
-
c)
12
000,00
12
QC
DÉPENSES Autorisations
budgétaires
totales
(e).
21
148,56
“et
EN
O1
+
ET
Mandats
émis
(f)
17
924,44
17
42
Annulations
de
mandats
(g)
Depenses
nettes
(h
=
f
-
g)
17
924,44
17
q2
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
(d
-
h)
Excédent
de.
e
=
Le
VE
CHE
EaT
nl
D RE
EN
DEEE
CC
Ter
aus
Lt
(h
-
d)
Déficit
5
924,44
5
924,44
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
Résultats
d'exécution
du
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDE
HOULGATE
.
#
personnalisés
33803
-
CDE
HOULGATE
Exercite
}
RESULTAT
A
LA
CLOTURE
DE
Fe
FIRE
À
À
TRANSFERT
OU
INTEGRATION
RESULTAT
DE
CLOTUR
L'EXERCICE
PRECEDENT
:
2022
L'INVESTISSEMENT
:
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
2023
|
DE
RESULTATS
PAR
OPERATION
DE
L'EXERCICE
20:
EXERCICE
2023
D'ORDRE
NON
BUDGETAIRE
I
-
Budget
principal
Investissement Fonctionnement
9
148,56
—5
924,44
3
[2
PRIS
ROMA
ET
te
+
1
TOME
Bi
a
ee
ANR
er
Co
-5
924,44]
Finn
ARE
OUR
den
IT
-
Budgets
des
services
à|
1
Hp
à
ET
NR
T
E
«
ARS
2
Je
Ds
OT
caractère
administratif
=
PT
SC
EL
ET
ee
Le
Es
TDR
CL
III
-
Budgets
des
services
à caractère
industriel
et
commercial
TOTAL
III
Pare
TOR
COR
le
Cu
ee
9
148,56
Nue
D
nent
pee
eco
cos
,44
SR
RE
Er
|
+
L9994,18
22/ Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-30-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDE
HOPLGATE
-
‘
.
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
33803
-
CDE
HOULGATE
Exercicé
N°
chapitre
te
Solde
ou
article
:
e
Budget
Primitif
ie
:
Total
prévisions
Emissions
Annulations
Dépenses
nettes
prévision:
Intitulé
Modificative
L
.
|
(selon
le
réalisatilo
niveau
de
vote)
1
2
3
=1+2
4
5
6=4
-5
7
=
3
-|6£
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDE
HOPEGATE
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
33803
-
CDE
HOULGATE
Exercicé
N°
chapitre
See
Solde
ë
Rene
Décision
a
:
:
:
je
Die
ou
article
L
:
Budget
Primitif
Je
‘
Total
prévisions
Emissions
Annulations
Recettes
nettes
prévisioms
Intitulé
Modificative
ee.
|
(selon
le
réalisatilb:
niveau
de
vote)
1
2
3'=:
1
+:2
4
5
6=4
-5
7
=
3
-|€
<=
24/ Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
CDAH
HOULGATE
-
‘
.
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
33803
-
CDE
HOULGATE
Exert:
123
N°
chapitre
Décision
Solc
—_
ou
article
.
2
Budget
Primitif
RER
|
Total
prévisions
Emissions
Annulations
Dépenses
nettes
prévisi
Intitulé
Modificative
E
.
(Selon
le
réalisk:
niveau
de
vote)
1
2
3
=
1
+
2
4
5
6=4-5
7
=
3
011
Charges
à
Caractère
général
20
500,00
20
500,00
17
924,44
17
924.:44
561
022
Dépenses
imprévues
-
Séction
de
648,56
648,56
16
ne
=
_[fonctionnement
:
1
|
TOTAL|DEPENSES
REELLES
DE
21
148,56
21
148,56
17
924,44
17
924,44
8
2
FONCTIONNEMENT
TOTAL
GENERAL
21
148,56
21
148,56
17
924,44
17
924,44
3
224,12
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-30-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDE
HOWLGATE
-
f
.
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
33803
-
CDE
HOULGATE
Exercicd
N°
chapitre
pécision
Solde
ou
article
L
:
Budget
Primitif
ones
Û
Total
prévisions
Emissions
Annulations
Recettes
nettes
prévisions
Intitulé
Modificative
>
:
,
(selon
le
réalisatib:
niveau
de
vote)
L
2
3
=1+2
4
5
6=4
-5
7
=
3
-|6
74
Dotations
et
participations
12
000,00
12
000,00
12
000,00
12
000,00
Mt
TOTAL/|RECETTES
REELLES
DE
12
000,00
12
000,00
12
000,00
12
000,00
È
7
7
FONCTIONNEMENT
©.
Le
See
:
Jura
1
L
002
Résultat
de
fonctionnement
9
148,56
9
148,56
9
1h
no.
Se
ue
ne
APEMBSERE
+.
a
RE
de
ques
.
TOTAL
GENERAL
21
148,56
21
148,56
12
000,00
12
000,00
9
1H:
,
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-30-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDE
HOULGATE
f
.
-
f
-
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'INVESTISSEMENT DÉPENSES
33803
-
CDE
HOULGATE
Exercide
N°
articles
puis
Intitulé
Emissions
Annulations
Dépenses
nettes
totalisation
au
chapitre
1
2
3
=
1
-
2
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDE
MOULGATE
Etat
de
réalisation
des
Opérations
Section
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
33803
-
CDE
HOULGATE
Exercilc
3
N°
articles
puis
Intitulé
Emissions
Annulations
Recettes
nettes
totalisation
au
chapitre
L
2
3
=
1
-
2
28/ Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCTIONNEMENT
ETABLISSEMENT
: CDE
HOULGATE
DEPENSES
33803
-
CDE
HOULGATE
Exercife
}
N°
articles
puis
:
r
Emissions
Annulations
Dépenses
nettes
|
:
5
Intitulé
totalisation
au
chapitre
1
2
3
=
1-2
6067
Fournitures
scolaires
11
371,29
11
[3
6188
Autres
frais
divers
2%023;:25
2
|0
624
Transports
de
biens
et
transports
4
529,90
4
5
collectifs
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
011
Charges
à
caractère
général
17
924,44
17
19.
TOTAL
DEPENSES
REELLES
DE
FONCTIONNEMENT OTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
PS
M
gd
nf
de
T
—————_————_—
17
924,44
17
924,44
EE ————...”...”
|
|
———————————
|
17
©
17 024 T B DB
297
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SCC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
:
CDE
HULGATE
f
-
-
#
-
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
33803
-
CDE
HOULGATE
Exercide
N°
articles
puis
3
L
Emissions
Annulations
Recettes
nettes
:
:
,
Intitulé
totalisation
au
chapitre
1
2
=
L:z
2
7474
Communes
12
000;:00
12
Pi
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
74|Dotations
et
participations
12
000,00
12
Pi
TOTAL|RECETTES
REELLES
DE
12
000,00
12
D (
|
x
ee
Fr
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
DE
12
000,00
Fe
re
ra
en
FONCTIONNEMENT
30/ Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
CDE
|
HOULGATE!
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33803
-
CDFr:
HOULGAT'E
Exerdi
23
Balance
d'entrée
ere
Hécations
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
awcn
Di
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créd
de
compte
Compte
110
[Report
à
8
940,23
208,33
9
148,56
dd
6|
nouveau
solde
créditeur
11
Sous
Total
8
940,23
208,33
9
148,56
9] :
5
compte
11
12
Résultat
208,33
208,33
208,33
208,33
0,00
exercice
excéd
déficit
12
Sous
Total
208,33
208,33
208,33
208,33
0,00
compte
12
NET
T
ls
0
____
3
146,5
2088
Ch
CARE
Le
2,
EL
208,33
9
356,89
ne
9 148,56
| 4011
[Fournisseurs
—
139,48)
|
171
312,78
17
924,44
17]
312,75
18
064,22
151,47
401
|Sous
Total
139,78
17.312,75
17
924,44
17
312,75
18
064,22
751,47
compte
401
40
Sous
Total
139,78
17
312,75
17
924,44
17
312,75
18
064,22
751,47
compte
40
4411
[Etat
aut
coll
17
000,00
12
000,00
17
000,00
29
000,00
17
000,00
12
000,00
publ
subv
à
rèécev
amiable
441
|Sous
Total
17
000,00
12
000,00
17
000,00
29
000,00
17
000,00
12
000,00
compte
441
44
Sous
Total
17
000,00
12
000,00
17
000,00
29
000,00
17
000,00
12
000,00
compte
44
453
J|Caisse
7
711,66
17
000,00
17-312,
75
17
000,00
25
024,41
8
024,41
des
écoles
rattachée
45
Sous
Total
7
711,66
17
000,00
17
312,75
17
000,00
25
024,41
8
024,41
compte
45
La
327
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N° CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
CDH
HOULCATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33803
-
CDr
HOULGATE
ExerkE:
12
Balance
d'entrée
pératr
ons
9pérations
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Cré:
de
compte
Compte
Total
classe
24
17.
000,
00!
7
851,44
46
312,75
52
237
119
63
312,75
60
088,63
12
000,00
Be
18
|
OU6T
Fonenieuees
|
|
7
Beta
RE
ee
em
Cape
So
ere
TAN
971,23
=
CR
AN
0
1200
|.
.
Scolaires
606
|Sous
Total
11
371,29
11
371,29
11
371,29
compte
606
60
Sous
Total
11
371,29
11
371,29
11
371,29
compte
60
6188
|Autres
frais
2.023,25
2
025,25
2
023,25
divers
618
|Sous
Total
2
023,25
2
023,25
2
023,25
compte
618
61
Sous
Total
2
023,25
2
023,25
2
023,25
compte
61
624
Transports
4
529,90
4
529,90
4
529,90
de
biens
et
transports collec
62
Sous
Total
4
529,90
4
529,90
4
529,90
compte
62
Total
classe
6
ne
17
924,44
17
924,44
17
924,44
7474
ÎCnes
Dancden
TT
ee
fee
je
LE
cer
12
000,00
DT
nn
OT
sfr
000,00
747
|Sous
Total
12
000,00
12
000,00
12
000,00
Compte
747
74
Sous
Total
12
000,00
12
000,00
12
000,00
Compte
74
€
33/ Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-30-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
:
CDE
HOULCGATE
Arrêtée
à
la
date
du
51/12/2023
33803
-
CDE
HOULGAT'E
Fxercilc
3
Balance
d'entrée
Mein
PEÉTA
ions
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
|
2
Libellé
ru
L.
a.
2e
alé
ia
al...
2
3:
a
5
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créqi
de
compte
Compte
es
el
D
ET ER
ss
nest
|
12
000,00
4
12
08008
___12|c
___
[Total
général
17
000,00
17
000,00
46
521,08
52
445,52
17
924,44
12
000,00
81
445,52
81
445,52
29
924,44]
2ofc
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
CDE|
HOULGATER
Balance
des
valeurs
inactives
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2053
33803
-
CDF
HOULGATEF,
Exerdhi
23
DESIGNATION
DES
COMPTES
DEBIT
|
CREDIT
|
SOLDES
TJ
N°
Intitulé
;
|
;
L
Dr
nn
.
:
u
Balance
d'entrée
Année
en
cours
TOTAL
Balance
d'entrée|
Année
en
cours
TOTAL
Débiteurs
Crédite
Nature
des
Valeurs
inactives
861
E
E
Portefeuille NEANT Sous
Total
compte
861
862 Correspondant NEANT Sous
Total
Compte
862
863 Prise
en
Charge
titre
et
valeur
NEANT Sous
Total
Compte
863
TOTAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
<
35/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: CDE
HOULGATE
Page
des
signatures
33803
- CDFE
HOULGATE
Exercica
2023
Vu
et
certifié
par
le
comptable
supérieur
ou
son
délégué
qui
déclare
que
le
présent
compte
est
exact
en
ses
résultats.
Observations
_:
BARBEY
Christophe
(1013939119-0),
Contrôleur
principal
des
Finances
Publiques
À
DDFiP
DE
BASSE-NORMANDIE
ET
...,
le
07/02//
Le
comptable
soussigné
affirme
véritable,
sous
les
peines
de
droit,
le
présent
compte.
Le
comptable
affirme,
en
outre
et
sous
les
mêmes
peines,
que
les
recettes
et
dépenses
portées
dans
ce
compte
sont,
le
service
de
CDE
HOULGATE
pendant
l'année
2023
et
qu'il
n'en
existe
aucune
autre
à
sa
connaissance.
LAUR
Annie
(1017933935-0),
Inspecteur
divisionnaire
FiP
hors
classe
Vu
par
l'ordonnateur
ou
son
délégué
qui
certifie
que
le
présent
compte
dont
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
con
forme
aux
écritures
de
sa
comptabilité
administrative,
a
été
voté
le
...
par
l'organe
délibérant.
À.
20/03/24
sans
exception,
toutes
celles
qui
ont
été
faites
Pc
À VAL
ET
LITTORAL,
le
08/02//
Le
Maure
36/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-30-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024