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Conseil Municipal - d24 20 approbation du compte administratif 2023 bu
Conseil Municipal - d24 31 approbation du compte administratif 2023 bu
Conseil Municipal - d24 23 approbation du budget primitif service de l
Conseil Municipal - d24 61 approbation de la signature dune convention
Conseil Municipal - d24 24 approbation du compte gestion 2023 du tresorier budget general de la commune
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Houlgate.
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Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Économie et finances,
| y VILLE , DE
en
République Française - Département du Calvados MAIRIE DE HOULGATE 10, Boulevard des Belges * 14510 Houlgate
Tél. 02 31 28 14 00 : Mail : mairie@houlgate.fr
D 24-24 L’an deux mille vingt-quatre, Le dix-neuf mars à dix-huit heures, le conseil municipal,
légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des fêtes sous la présidence de son APPROBATION DU Maire, Monsieur Olivier COLIN.
COMPTE DE GESTION
2023 DU TRESORIER Présents : |
BUDGET GENERAL DE Olivier COLIN, Maire,
LA COMMUNE.
Votants : 19
Pour : 19 voix
Contre : 0 voix
Abstention : O voix
Maire,
FRAGASSI et Antoine ARIF, conseillers municipaux.
Absents excusés :
Alain GOSSELIN : pouvoir donné à Catherine POULAIN
Fabien DUPONT : pouvoir donné à Olivier COLIN
Céline VOISIN : pouvoir donné à Dominique FROT
Patrick BLOSSE: pouvoir donné à Antoine ARIF
VASSALIÈRE, en qualité de secrétaire auxiliaire. Vu Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2121- 31, L 2122-21 et L23483-1 et 2 : Considérant que Olivier HOMOLLE informe Les membres de l'assemblée délibérante que l'exécution des dépenses et des recettes relatives à l'exercice 2023 du budget
général de la commune a été réalisée par Le comptable du SGC de MONDEVILLE et
que le compte de gestion établi par ce dernier est conforme au compte administratif
de la commune (hors état des restes à réaliser) ;
Considérant l'identité de valeur entre les écritures du compte administratif du Maire
et du compte de gestion du comptable ;
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, à l’unanimité, adoptent le
compte de gestion du budget général de La commune du comptable pour l’exercice 2023
dont les écritures sont conformes à celles du compte administratif pour le même
exercice.
Olivier COLIN,
Maire.
Laurent LAEMLÉ, Annie DUBOS, Olivier HOMOLLE et Dominique FROT, Adjoints au
Alain BERTAUD, Catherine POULAIN, Élisabeth LEGRAND, Christian MASSON,
Patrick BARBA, Sylvia FLEURY, Nathalie MAHIER, Joanna DE KERGORLAY, Didier
Annie DUBOS est désignée en qualité de secrétaire de séance et Nathalie
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024 DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
SGC
VAL
ET
LITTORAL
N°
CODIQUE
014026
Date
Edition
:
27/02/2024
Compte
:
DEFINITIF
PRÉSENTÉ
À
La
Chambre
régionale
des
comptes
HOULGATE
BUDGET
PRINCIPAL
COMPTE
DE
GESTION
EXERCICE
2023
PAR
LE(S)
COMPTABLE
(S)
Mme
ANNIE
LAUR
SOMMAIRE
Le
Compte
de
Gestion
sur
Chiffres
1ERE
PARTIE
:
Situation
patrimoniale
.....................
Be
mens
où
ve
pete
Dons
en es
à
5
8
1
Bilan
synthétique
.
1...
ss
PTPTTESTSS
SSII
sr
Mine
Etat
I-1
4
À
CÉRON
pu
Ds
ag
0
2
D
do
vo
a pe
em
pe
ton
on
on
a
UE
2
ot
Be
0
2
un
a aù
où
ee
ie
Came
Etat
I-2
5
2.1
Bilan
Actif
2.2
Bilan
Passif
3
Compte
de
résultat
synthétique
ae
ae
me
pe
on
2 in
ee
ee
de
ue
‘PES
Ten
13
SOUS
De
Éd
DS
ne
ce
a
te
Hope
td
D
5
Annexe
,susssuvss
enter
eifee
Un
Meet
Ste
RS
sensé
se
de
SU
6 de
Ro
R
9 lo
mr
- 0
—Etats
des
opérations
pour
compte
de
tiers
.....,.....,,.........
Etat
I-5
19
2EME
PARTIE
:
Exécution
budgétaire
..:.........
Reste
Sue
us
à 6
a sud
ne,
1
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
..........
sen
PE
Re
rT
..
Etat
TIT-1.
22
2
Résultats
d'exéoution!
..
..,,.,,..
Re
LT
nn
ns
NRae
Dies
DA
3
Etat
de
consommation
des
crédits
nn
RS
ne ou
=
Etat
II-3
26
4 Etat
de
réalisation
des
opérations
,,...,...
RE
PRE
AE
Pa
Etat
II-4
30
3EME
PARTIE
:
Comptabilité
des
deniers
et
valeurs
............................
40
1 Balance
des
comptes.
L,
_.
:,,,1.,.4
PSV
TIR
PR
Re
ere:
Etat
IIT-1
41
2
Situation
des
valeurs
inactives
................
Sn
nee
Le.
US
Etat
III-2
79
AEME
PARTIE
: Page
des
signatures
IDENTIFIANT
BUDGET
33800
N°
de
SIRET
211403B8100018
AYANT
EXERCÉ
AU
COURS
DE
LA
GESTION
DU
01/01/2023
AU
27/02/2024
Population
1728
Nomenclature
M14
entre
500h
et
3500h
Voté
par
Nature Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOULGATE
-
-
-
-
-
r
.
Situation
Patrimoniale
-
Bilan
Synthétique
33800
-
HOULGATE
Exercice
2023
ACTIF
NET(1)
Total
(En
Milliers
d'Euros)
PASSIF
Total(En
Milliers
d'Euros)
Immobilisations
incorporelles
(nettes)
397,82
Dotations
3
1 |
Terrains
3
816,89
Fonds
Globalisés
5
)
Constructions
12
136,80
Réserves
16
2
Réseaux
et
installations
de
voirie
et
12
728,76
Différences
sur
réalisations
1
1
réseaux
divers
d'immobilisations
Immobilisations
corporelles
en
cours
l.
219,42
Report
à
nouveau
3
1
Immobilisations
mises
en
concession,
1.
15235
Résultat
de
l'exercice
D)
affermage
ou
à
disposition
et
immobilisations
affectées
Autres
immobilisations
corporelles
607,90
Subventions
transférables
7
Total
immobilisations
corporelles
31
662,12
Subventions
non
transférables
1[
va,
02
(nettes) Immobilisations
financières
21,09
Droits
de
l'affectant,
du
concédant,
de
l'afferment
et
du
remettant
TOTAL
ACTIF
IMMOBILISE
32
081,03
Autres
fonds
propres
Stocks
TOTAL
FONDS
PROPRES
32
346,15
Créances
666,13|PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
15,24
Valeurs
mobilières
de
placement
Dettes
financières
à
long
terme
5:391;41
Disponibilités
6
416,34
rare
509,387
Autres
actifs
circulant
Autres
dettes
à
court
terme
1
389,45
TOTAL
ACTIF
CIRCULANT
7
082,47|Total
dettes
à
court
terme
1
898,82
Comptes
de
régularisations
442,09|TOTAL
DETTES
7
290,23
Comptes
de
régularisations
-46,04
TOTAL
ACTIF
39
605,59|TOTAL
PASSIF
39
605,59
(1)
Déduction
faite
des
amortissements
et
provisions
(2)
+
compris
mandats
émis
pendant
la
journée
complémentaire
et
réglés
sur
l'exercice
2024
3/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HOEFGAPE
BILAN
(en
Euros)
33800
-
HOULGATE
Exercice
2023
Exercice
2023
Exercice
202P
ACTIF
AMORTISSEMENTS
en
ET
PROVISIONS
Dos
Lu
Subventions
d'équipement
versées
444
716,01
92:
108,35
352
607,66
239
ca
Autres
immobilisations
incorporelles
178
860;
78
133:
652;:32
45
208,47
46|:
)
ja
[Immobilisations
incorporelles
en
cours
és
Terrains
en
toute
propriété
3
874
866,50
57
975,68
3
816
890,82
3
092
3
ë
Constructions
en
toute
propriété
12:
355
1757:60
218
958,88
12
136
798,72
9
735
)
É
Construction
sur
sol
autrui
en
tte
prop
F4
Réseaux
installations
voirie
rés
divers
12
888
665,14
159
906,36
12
728
758,18
12
044
l
Es
Collections
et
oeuvres
d'art
E
Autres
immobilisations
corporelles
2:
744
192,55
2
136
287,97
607
904,58
657
'
as
Immobilisations
corporelles
en
cours
1:
219
4T6;11
li
219
416;,1T
3
701-987
-62
Immo
affect
à
service
non
personnalisé
Immo
en
concess
afferm
à
dispo
immo
aff
1:
152
1354.94
1.
152
354,34
1
152
354;:34
Terrains
reçus
au
titre
de
mise
à dispo
Construc
reçues
au
titre
mise
à dispo
Construction
sur
sol
autrui
mise
à dispo
Réseaux
installations
voirie
rés
divers
Collections
et
oeuvres
d'art
Autres
immobilisations
corporelles
MONTANT
A REPORTER
34 858
829,03
2 798
889,55
32 059
939,48
30 670
095,20
4/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HOGEGAFE
BILAN
(en
Euros)
33800
- HOULGATE
Exercice
2023
Exercice
2023
Exercice
202?
ACTIF
AMORTISSEMENTS
PA
ET
PROVISIONS
NET
NET
REPORT
34
858
829,03
2.
798
889,55
32
059
939,48
30
670|1
|
El
Terrains
recus
au
titre
d'affectation
Es
Construct
reçues
au
titre
d'affectation
:
Construc
sol
d'autrui
au
titre
affectat
F4
ça
Réseaux
installations
voirie
rés
divers
Fi
...
Collections
et
oeuvres
d'art
5
Autres
immobilisations
corporelles
a
Participations
et
créances
rattachées
&
Autres
titres
immobilisés
6
457,13
6
457,13
6] :
3
+
Prêts
Avances
en
garanties
d'emprunt
Autres
créances
14
631,36
14
631,36
14
631,36
ACTIF
IMMOBILISE
TOTAL
I
34
879
917,52
2
798
889,55
32
081
027,97
30
691
183,69
LES
5/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HODEGATE
BILAN
(en
Euros)
33800
-
HOULGATE
Exercilce
2023
Exercice
2023
Exercice
202?
ACTIF
BRUT
AMORTISSEMENTS
NET
NET
ET
PROVISIONS
Terrains
1
.
Production
autre
que
terrains
Z
Autres
stocks
5
Redevables
et
comptes
rattachés
153
783,83
19
827,77
133
956,06
14914
o
Créanc
irrécouv
adm
par
juge
des
cptes
ni
Créances
sur
l'Etat
et
collec
publiques
524
113;
22
524
113,22
9.39
|:
|
|
Créances
sur
BA
CCAS
et
CDE
rattachées
8
024,41
8
024,41
7
;
D
Opérations
pour
le
compte
de
tiers
0
Autres
créances
32,29
32.:29
11:
‘
Valeurs
mobilières
de
placement
Disponibilités
6
416
343,15
6
416
343,15
6
478
716,91
Avances
de
trésorerie
Charges
constatées
d'avance
ACTIF
CIRCULANT
TOTAL
II
7
102
296,90
19
827,77
7
082
469,13
7
173
012,58
6/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HOUEGAPE
BILAN
(en
Euros)
33800
-
HOULGATE
Exercilce
2023
Exercice
2023
Exercice
202?
ACTIF
AMORTISSEMENTS
NET
Es
ET
PROVISIONS
Lan
Charges
à
répartir
sur
plusieurs
exer
394
886,61
394
886,67
416|:
!
“
Primes
de
remboursement
des
obligations
©
Dépenses
à
classer
ou
à
régulariser
47
205,87
47
205,87
)
a
5
Ecarts
de
conversion
-
Actif
uw
À
COMPTES
DE
REGULARISATION
TOTAL
III
442
092,54
442
092,54
416|
1
3
©
Æ
TOTAL
GENERAL
(I
+
II
+
III)
42
424
306,96
2
818
717,32
39
605
589,64
38
281|1
j
S 8
H
© ar
El nm
da.
we
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HODEGATE
BILAN
(en
Euros)
33800
- HOULGATE
Exercilce
2023
PASSIF
Exercice
2023
Exercice
2022
Dotations
3 618
540,68
3 618l:
1
Mise
à
disposition
chez
le
bénéficiaire
:
Affectation
par
collec
de
rattachement
me
Réserves
16
078
350,07
14
878|:
|
©
Neutra
amortis
subv
equip
versees
eu
Report
à
nouveau
3
118
142,61
1
822|°
2
Résultat
de
l'exercice
447
692,01
2
495]:
&
Subventions
transférables
296
468,13
233]:
ï
Fa
Différences
sur
réalisations
d'immob
1
570
942,65
1
507{(
|
Fonds
globalisés
5
573
399,21
5"
-SoAIL
Subventions
non
transférables
1
642
615,02
1
64214
Droits
de
l'affectant
FONDS
PROPRES
TOTAL
I
32
346
150,58
31
549
261,23
Ke
8/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: [HOULGATE
BILAN
(en
Euros)
33800
-
HOULGATE
Exerdice
2023
PASSIF
Exercice
2023
Exercice
2022
—
Provisions
pour
risques
15
244,90
15
10
2
Provisions
pour
charges
5
==
3
É
PROVISIONS
POUR
RISQUE
ET
CHARGES
TOTAL
II
15
244,90
15
10
Au
& ee
o
©
&
EH
M
Ed
u) So [en
Le œ
RN
9/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HEEFGRFF
BILAN
(en
Euros)
33800
-
HOULGATE
Exercilce
2023
PASSIF
Exercice
2023
Exercice
2022
Emprunts
obligataires
|
Emprunts
auprès
des
étab
de
crédits
5.390
800;:61
4
924|t
}
Emprunts
et
dettes
financières
divers
611,18
:
}
Crédits
et
lignes
de
trésorerie
a
Fournisseurs
et
comptes
rattachés
46
124,44
93]:
)
E
Dettes
fiscales
et
sociales
3,76
6| :
?
=
Dettes
envers
l'Etat
et
les
collec
publ
217
099,89
255
|
Dettes
envers
BA
CCAS
et
CDE
rattachées
1-
170
137,49
973]
:
À
Opérations
pour
le
compte
de
tiers
Autres
dettes
2
208,48
2
Fournisseurs
d'immobilisations
463
248,38
2031:
)
Produits
constatés
d'avance
DETTES
TOTAL
III
7
290
234,23
6
461
477,34
10/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: [HOULGATE
BILAN
(en
Euros)
33800
-
HOULGATE
Exerdice
2023
PASSIF
Exercice
2023
Exercice
2022
T7
Recettes
à
classer
ou
à
régulariser
—-46
040,07
255
8
_
FEcarts
de
conversion
-
Passif
©
COMPTES
DE
REGULARISATION
TOTAL
IV
—46
040,07
255
8
A
a
TOTAL
GENERAL
(
I
+
II
+
III
+
IV)
39
605
589,64
38
281
5]
n
À
F1
TE
ù à À 1] [Fa] me
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: |
HOULGATH
f
#
.
Compte
de
Résultat
Synthétique
En
Milliers
d'Euros
33800
-
HOULGATE
Exerdi
46
POSTES
Exercice
2023
Exercice
2022
EH
Impôts
et
taxes
perçus
4
523,00
4
39)
Dotations
et
subventions
reçues
496,08
33
Produits
des
services
601,87
L8
Autres
produits
331;92
D
54
Transfert
de
charges
Produits
courants
non
financiers
5
952,87
7
)3
Traitements,
salaires,
charges
sociales
3
041,20
D
35
Achats
et
charges
externes
k
250,51
D
4
Participations
et
interventions
473,21
37
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
423,10
$4,26
Autres
charges
214,09
184,17
Charges
courantes
non
financières
5
402,10
4
868,29
RESULTAT
COURANT
NON
FINANCIER
L
ES
LES
550,77
2
572,74
;
DT
Do
OT
NU
une
ins
on
mn
cel
0,07
ET
Charges
courantes
financières
126,73
84,81
RESULTAT
COURANT
FINANCIER
MALUS
-126,72
-84,81
RESULTAT
COURANT
424,05
2
487,94
Produits
exceptionnels
153,58
287,11
Charges
exceptionnelles
129);
93
279;,67
ne
RESULTAT
EXCEPTIONNEL
RE
23,65
7,44
RUES
IMPOTS
SUR
LES
BENEFICES
ie
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
447,69
2
495,37
12/
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
:
HÔBDEGATE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
33800
- HOULGATE
Exercice
2023
POSTES
Exercice
2023
Exercice
2022
PRODUITS
COURANTS
NON
FINANCIERS
7
Impôts
locaux
2:17151
900;00
2
610|:
)
Autres
impôts
et
taxes
1,
7714
102;55
1
686].
3
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
601
869,14
608
3
Production
stockée
Production
immobilisée
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
10
958,12
Transferts
de
charges
Autres
produits
320
960,10
2
076
?
Dotations
de
l'Etat
406
936,28
395]:
)
Subventions
et
participations
57
012;:61
31|
:
;
Autres
attributions
(péréquat,
compensa)
32
132,00
25L678,00
M
D
TO
EE
Sn
re
Oh:
TOTAL
I
Hamid
5
952
870,80
7
441
034,53
|
CHARGES
COURANTES
NON
FINANCIERES
dr
Nes
F
Traitements
et
salaires
2
192
666,54
2
060
407,25
Charges
sociales
848
529,51
807
943,13
Achats
et
charges
externes
1
250
5712;;52
1
147
644,96
Impôts
et
taxes
116
349,58
86
658,68
Dotations
amortissements
des
immob
413
273,39
223
303,74
Dot
amort
sur
charges
à répartir
<&
13/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOULGATE
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
33800
-
HOULGATE
Exerdice
2023
POSTES
Exercice
2023
Exercice
2022
TT
Dotations
aux
provisions
9-82;
77
1
2.
Autres
charges
97
735,67
97
8
Contingents
et
participations
185
455,85
19
9
Subventions
287:
751,52
23
8
BR
rom
LS
:
TOTAL
II
5
402
102,35
4
868
3
MEME
-
RESULTAT
COURANT
NON
FINANCIER
(I-II)
FE
_
550
768,45
2
57?
0
EE
=
PRODUITS
COURANTS
FINANCIERS
n
(1 E
_
...
Valeurs
mob
et
créances
de
l'actif
immo
Autres
intérêts
et
produits
assimilés
8,48
3
Gains
de
change
Produit
net
sur
cessions
de
VMP
Reprises
sur
provisions
Transferts
de
charges
TOTAL
III
8,48
7,13
CHARGES
COURANTES
FINANCIERES
Intérêts
et
charges
assimilées
104
792,47
62
874,37
Pertes
de
change
Charges
nettes
sur
cessions
de
VMP
Dotations
aux
amort
et
aux
provisions
21,
938,15
21
938,15
TOTAL
IV
126
730,62
84
812,52
LS
14/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
COMPTE
DE
RESULTAT
2023
ETABLISSEMENT
33800
- HOULGATE
Exercice
2023
POSTES
Exercice
2023
Exercice
2022
B
-
RESULTAT
COURANT
FINANCIER
(III-IV)
—-126
722,14
-84|:
)
DRE
ca
A
+
B
-
RESULTAT
COURANT
he
424
046,31
2
487|:
L
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
7
Produits
except
op
gestion
:
Subventions
Prod
exception
gestion
:
Autres
opér
594,40
Produits
des
cessions
d'immobilisations
116.
278,44
270]:
)
Diff
réalis
(négatives)repr
cpte
résultat
Neutralisation
des
amortissements
Prod
exception
capital
:
Autres
opér
36
707,72
17
)
Reprises
sur
provisions
Transferts
de
charges
LE
Re
vs
M
ET
NS
nos
LE
TOTAL
V
re
153
580,56
287+07+5
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
CPE
N Sen
En
Charg
except
op
gestion
:
subventions
Charg
excep
op
gestion-Autres
opérations
5
624,42
5
202,45
Valeur
comptable
des
immo
cédées
L5:.013;,:30
2°.
231:;86
Diff
réalis(positives)transf
à
investist
101
265,14
242
762,14
Charg
excep
op
capital-Autres
opérations
8
032,00
4
469,00
Dotations
aux
amort
et
aux
provisions
ER
EEE
TE
RE
TOTAL
VI
129
934,86
279
671,45
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 ETABLISSEMENT
: Hj
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
VAL
ET
LITTORAL
33800
-
HOULGATE
Exercilce
2023
POSTES
Exercice
2023
Exercice
2022
C
7 RESULTAT
EXCEPTIONNEL
(V-VI)
23
645,70
:
7{4
TOTAL
DES
PRODUITS
(I+III+V)
6
106
459,84
9
72811
EE
= F
1e
Pope
TOTAL
DES
CHARGES
(II+IV+VI)
CNE
5 658
767,83
5
232|7
ï
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
447
692,01
2
495|:
|
16/ Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HOSEGAFE
Opérations
Compte
de
Tiers
33800
-
HOULGATE
Exercice
2023
Situation
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
soldées
au
31/12/2023
Opérations
pour
Balance
d'entrée
-
;
/
Balance
de
sortie
.
—
—
Dépenses
de
l'année
Recettes
de
l'année
—
—
le
compte
de
tiers
Solde
débiteur
|
Solde
créditeur
Solde
débiteur
|
Solde
créditfi
18/ Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
:
HOUILCATE
T
Opérations
Compte
de
Tiers
33800
- HOULGATE
Exercilce
2023
Situation
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
non
soldées
au
31/12/2023
Opérations
pour
Balance
d'entrée
Dépenses
de
l'année
Recettes
de
l'année
D
le
compte
de
tiers
Solde
débiteur
|
Solde
créditeur
P
Solde
débiteur
|
Solde
créditét
a
19/
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
:|
HOULCATÉ
#
-
=
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
33800
-
HOULGATE
Exerfice
2021
SECTION
D'INVESTISSEMENT
|
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
TOTAL
DES
SECTIONS
EH
RECETTES
3
HE
Prévisions
budgétaires
totales
(a)
5
120
279,61
8
598
738,35
Deus
ot
Lt
96
Titres
de
recette
émis
(b)
2
850
901,92
6
215
051,98
9
045
30
Réductions
de
titres
(c)
3
318,11
3
LL
Recettes
nettes
(d
=
b
-
c)
2
850
901,92
61211
733,87
9
062
19
DEPENSES
L
Autorisations
budgétaires
totales
(e)
.
5
120
279,61
6
750
284,98]
SE
11
870
59
Mandats
émis
(f)
2
203
550,22
5
764
125,86
7
96/7
)8
Annulations
de
mandats
(qg)
84,00
)0
Depenses
nettes
(h
=
f
-
q)
2
203
550;
22
5
764
041,86
1
967
)8
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
D
CEST
|
EE
(d
-
h)
Excédent
“
:
FN
DIN
En
SE
Me
UT
ETS
le
à 220
Me
bo
OI
D
TT
de
ne
1
095
043,71
(h
-
d)
Déficit
217
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
Résultats
d'exécution
du
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
personnalisés
33800
- HOULGATE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HOULGATE
Exerckc
3
L'EXERCICE
PRECEDENT
RESULTAT
A LA
CLOTURE
DE
PART
AFFECTEE
A
L'INVESTISSEMENT
EXERCICE
2023
2022
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
2023
TRANSFERT
OÙ
INTEGRATION
DE
RESULTATS
PAR
OPERATION
D'ORDRE
NON
BUDGETAIRE
RESULTAT
DE
CLOTU
DE
L'EXERCICE
2(
N)
I - Budget
principal
Investissement Fonctionnement 33804-CAMPING-HOULGATE Investissement Fonctionnement
TOTAL
1|
II
- Budgets
des
services
à
caractère
administratif
Sous-Total
1 048
461,41
4
318
142,61
5 366
604,02]
2%
200
000,00
1 200
000,00
647
351,70
447
692,01
1
095
043,71
1. 695 3 565
[WI +
à caractère
industriel
et
commercial
33802-EAU-HOULGATE Investissement
TOTAL
II
III
- Budgets
des
services
393:-857;92
=127
935;32
265
922,60
22.1
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
:
Résultats
d'exécution
du
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
personnalisés
OUTEGATE
33800
- HOULGATE
Exercic
3
PART
AFFECTEE
A
TRANSFERT
OU
INTEGRATION
TAT
A
LA
CLOTURE
DE
|
Rs
Re
2022
L'INVESTISSEMENT
:
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
2023
|
DE
RESULTATS
PAR
OPERATION
a
É
EXERCICE
2023
D'ORDRE
NON
BUDGETAIRE
Fonctionnement
415
660,83
204
624,65
620|:
3
__..
Sous-Total
809
518,75
76
689,33
886!
:
}
TOTAL
III
ne
200
Re
À
|
6
689,3S|
886]
:
}
TOTAL
I
+
II
+
III
6
176
122,77
1
200
000,00
1
171
733,04
6
147|:
|
ea
23/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HOEFERAFE
-
f
-
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
33800
-
HOULGATE
Exercic
3
N°
chapitre
Décision
Solde
|
ou
article
.
,
Budget
Primitif
es
ë
Total
prévisions
Emissions
Annulations
Dépenses
nettes
prévisio
Intitulé
Modificative
:
.
(selon
le
réalisat:
niveau
de
vote)
1
2
3
=
1+2
4
5
6=4
-
5
7
=
3|-
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
337
000,00
337:
000;
00
334
099,97
334
099,97
2
;|
20
Immobilisations
incorporelles
46
848,00
46
848,00
4
632,00
4
632,00
42|:
)
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
568
384,87
568
384,87
134
090,33
134
090,33
434|:
|
21
Immobilisations
corporelles
190
:343::20
744,83
791
088,03
117:540;31
ALT
540;
81
731
?
23
Immobilisations
en
cours
3
362
724,58
3
362
724,58
999
286,32
999
286,
32
2
363|:
;
020
Dépenses
imprévues
-
section
332,83
332,83
332,83
d'investissement
SOUS-TOTAL|CHAPITRES
REELS
VOTES
SANS
5
105
633,48
744,83
5
106
378,31
2
189
648,93
2
189
648,93
2
916
729,38
OPERATIONS
TOTAL|DEPENSES
REELLES
D'INVESTISSEMENT
5
105
633,48
744,83
5
106
378,31
2
189
648,93
2
189
648,93
2
916
729,38
|
040
[Opérations
d'ordre
de
transfert
+3
401,30
13
901,30)
!:
13
901,29
13
901,29
0,01
entre
sections
ÉRrn
TOTAL|DEPENSES
D'ORDRE
D'INVESTISSEMENT|
13
901,30
13
901,30!
+
13
901,29
13
901,29
0,01
TOTAL
GENERAL
in
5
119
534,78
744,83
5
120
279,61
2
203
550,22
2
203
550,22
2
916
729,39
24/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HEHGAFE
-
‘
-
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
D'INVESTISSEMENT RECETTES
33800
-
HOULGATE
Exercilc
3
N'hERRRRES
Décision
ee
ou
article
ï
.
Budget
Primitif
a
:
Total
prévisions
Emissions
Annulations
Recettes
nettes
prévisio
Intitulé
Modificative
=.
(selon
le
réalisat:
niveau
de
vote)
1
2
3
=
1
+2
4
5
6=4-5
7
=
3
|-
10
Dotations,
fonds
divers
et
1
359
116,66
1
359
116,66
1
422
034,74
1
422
034,74
—62|:
|
reserves
13
Subventions
d'investissement
47216,
14
77
216,
74
-77
|
reçues
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
1.:701.-000,:00
1
701
000,00
800
160,46
800
160,46
9001
:
|
024
Produits
de
cessions
(recettes)
176
490,00
—-116
278,44
60:
211;
56
60
;
SOUS-TOTAL|CHAPITRES
REELS
VOTES
SANS
3
236
606,66
-116
278,44
3
120
328,22
2
299
411,94
2
299
411,94
8201916,28
OPERATIONS
TOTAL|RECETTES
REELLES
D'INVESTISSEMENT
3
236
606,66
-116
278,44
3
120
328,22
2
299
411,94
2
299
411,94
820
916,28
021
[Virement
de
la
section
de
|
400
000,00
400
000,00
In
a
400
000,00
fonctionnement
(section
d'investissement)
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
434
466,71
É7-028,727
551
489,98
551
489,98
551
489,98
entre
sections
TN
TOTAL|RECETTES
D'ORDRE
D'INVESTISSEMENT
834
466,71
117
023,27
951
489,98
551
489,98
551
489,98
400
000,00
.
001
|Solde
d'exécution
de
la
section
1
048
461,41
1
048
461,41
1
048
461,41
d'investissement
reporté
=.
TOPAË.
GENERAL.
0
5
119
534,78
744,83]
5
120
279,61
2
850
901,92
2
850
901,92
2
269
377,69
25/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETARBLISSEMENT
: HOEEGRTE
-
LA
.
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
33800
-
HOULGATE
Exercic
3
N°
chapitre
nécetee
Solde
ou
article
:
g
Budget
Primitif
Ne
:
Total
prévisions
Emissions
Annulations
Dépenses
nettes
prévisio
Intitulé
Modificative
À
|
(selon
le
réalisat
niveau
de
vote)
L
2
3
=1+2
4
5
6=4
-
5
7
=
3|-
011
Charges
à
caractère
général
1
458
100,00
1
458
100,00
1
246
192,81
84,00
1
246
108,81
21
)|
012
Charges
de
personnel
et
frais
3::300::000;:00
3
300
000,00
3:184
081;3ÿ7
3
184
081,37
115
3
assimilés
014
Atténuations
de
produits
40
000,00
50
000,00
90
000,00
83
142,00
83
142,00
6]
:
)
65
Autres
charges
de
gestion
611
095,00
611
095,00
570
943,04
570
943,04
40
5
courante
66
Charges
financières
110
000,00
110
000,00
104
792,47
104
792,47
5L207,53
67
Charges
exceptionnelles
118
300:,:00
118
300,00
13
656,42
13
656,42
104
643,58
68
Dotations
aux
provisions
11
300,00
11
300,00
9
827,77
9
827,77
1
472,23
022
Dépenses
imprévues
-
section
de
100
000,00
100
000,00
100
000,00
fonctionnement
|
TOTAL|DEPENSES
REELLES
DE
5
748
795,00
50
000,00
5
798
795,00
5
212
635,88
84,00
5
212
551,88
586
243,12
FONCTIONNEMENT
028
1
ENirenent
à
Le
section:
:
|
|
400
000,00
400
000,00
400
000,00
d'investissement
(section
de
fonctionnement)
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
434
466,71
117
«023,27
551
489,98
551
489,98
551
489,98
entre
sections
TOTAL
|DEPENSES
D'ORDRE
DE
834
466,71
+17
-023,27
951
489,98
551
489,98
551
489,98
400
000,00
FONCTIONNEMENT
TOTAL
GENERAL
6
583
261,71
167
023,27
6
750
284,98
5
764
125,86
84,00
5
764
041,86
986
243,12
26/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HOBFEATE
-
’
=
Etat
Consommation
des
Crédits
Section
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
33800
-
HOULGATE
Exercic
3
N°
chapitre
in
Solde
7
ou
article
;
5
Budget
Primitif
Me
;
Total
prévisions
Emissions
Annulations
Recettes
nettes
prévisic
Intitulé
Modificative
:
:
(selon
le
réalisalt
niveau
de
vote)
1
2
3
=
1
+2
4
5
6=4-5
7
=
3/|-
013
Atténuations
de
charges
10
000,00
10
000,00
22
132,05
22
13203
—12
3
70
Produits
des
services,
du
domaine
585
000,00
585
000,00
601
921,04
51,90
601
869,14
-16l
1
et
ventes
diverses
73
Impots
et
taxes
4
045
906,00
4
045
906,00
4
609
410,76
3
266,21
4
606
144,55
-560
5
74
Dotations,
subventions
et
426
000,00
426
000,00
496
080,89
496
080,89
—70
D)
participations
15
Autres
produits
de
gestion
272
500,00
272
500,00
320
960,10
320
960,10
—48_460,10
courante
76
Produits
financiers
10:00
10,00
8,48
8,48
1,52
77
Produits
exceptionnels
116
278,44
116
278,44
139
679;27
139
679,27
-23
400,83
78
Reprises
sur
provisions
11
000,00
11
000,00
10:956;,:127
10.--958;°12
41,88
|
TOTAL/|RECETTES
REELLES
DE
5
350
416,00
116
278,44
5
466
694,44
6
201
150,69
3
318,11
6
197
832,58
-731
138,14
FONCTIONNEMENT
7
042
[Opérations
d'ordre
de
transfert
|
13
901,30
“1
13
901,30
13
901,29
13
901,29]
0,01
entre
sections
TOTAL|RECETTES
D'ORDRE
DE
13
901,30
13
901,30
13
901,29
13
901,29
0,01
FONCTIONNEMENT
7
002
[Résultat
de
fonctionnement
Ë
3:
118
142,61
RE
UPDSINELS
142,61
3
118
142,61
reporté
TOTAL
GENERAL}...
:,
.
|
8
482
459,91
116
278,44
8
598
738,35
6
215
051,98
3,318,
11
6211
933,87
2
387
004,48
27/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'INVESTISSEMENT
ETABLISSEMENT
: E
DEPENSES
33800
-
HOULGATE
Exercilc
3
N°
articles
puis
0
3
Emissions
Annulations
Dépenses
nettes
7
À
;
Ë
Intitulé
totalisation
au
chapitre
L
2
3
=1-2
1641
Emprunts
en
euros
334
099,97
334[1
|
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
16|Emprunts
et
dettes
assimilées
334
099,97
334|1
!
2031
Frais
d'études
2
040,00
2|1
)
2051
Concessions
et
droit
similaires
2
592,00
21!
)
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
20|Immobilisations
incorporelles
4
632,00
al:
)
(sauf
le
204)
2041582
Bâtiments
et
installations
134
090,33
134|1
3
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
204|Subventions
d'équipement
versées
134
090,33
134|1
3
2VTE
Terrains
nus
139
800,00
139L800,00
2128
Autres
agencements
et
82
038,65
82
038,65
aménagements
de
terrains
2135
Installations
générales
46
693,47
46
693,47
agencements
et
aménagements
des
constructions
2138
Autres
constructions
355
000;
00
355
000;:00
2152
Installations
de
voirie
5
979,18
5
979,18
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
12
168,57
12
168,57
informatique
2188
Autres
immobilisations
75
860,44
75
860,44
corporelles
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
21|Immobilisations
corporelles
717
540,31
717
540,31
2312
Agencements
et
aménagements
de
8
876,04
8
876,04
terrains
2313
Constructions
189
118,38
189
118,38
2315
Installations
matériels
et
798
.263;:;21
798
263,21
outillage
techniques
238
Avances
et
acomptes
versés
sur
3
028,69
3
028,69
immobilisations
corporelles
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
23|Immobilisations
en
cours
999
286,32
999
286,32
SOUS-TOTAL|CHAPITRES
REELS
VOTES
SANS
2
189
648,93
2
189
648,93
OPERATIONS
TOTAL|DEPENSES
REELLES
D'INVESTISSEMENT
2
189
648,93
2
189
648,93
L3911
Subventions
d'équipement
6
574,01
6
574,01
transférées
au
compte
de
résultat
-
Etat
et
Etablissements
Nationaux
13916
Subventions
d'équipement
2
105;:03
2,
105-0353
transférées
au
compte
de
résultat
-
autres
Etablissements
Publics
Locaux
28/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HOUECGATE
fr
.
-
#:
-
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
33800
-
HOULGATE
Exercic
3
N°
articles
puis
|
>
Emissions
Annulations
Dépenses
nettes
7
ÿ
:
;
Intitulé
totalisation
au
chapitre
l
2
3=1-2
13918
Subventions
d'équipement
2
91:36
2
5
transférées
au
compte
de
résultat
-
autres
13931
Dotation
d'équipement
des
1
730,89
1
)
territoires
ruraux
SOUS-TOTAL
OPERATION
n°
040|Opérations
d'ordre
de
transfert
13
901,29
13
?
entre
sections
re
|
rs
ur
____
TOTAL|DEPENSES
D'ORDRE
D'INVESTISSEMENT
13
901,29
« 2e
EC]
)
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
2
203
550,22
2
203l550-22
D'INVESTISSEMENT
29/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'INVESTISSEMENT
ETABLISSEMENT
: E
OQOULCATE
RECETTES
33800
-
HOULGATE
Exercic
3
N°
articles
puis
|
É
Emissions
Annulations
Recettes
nettes
7
à
;
:
Intitulé
totalisation
au
chapitre
1
2
3
=1-2
10222
Fonds
compensation
taxe
valeur
82
635:;:38
82
3
ajoutee
(FCTVA)
10226
Taxe
d'aménagement
139
399,36
139
5
1068
Excédents
de
fonctionnement
1
200
000,00
1
200
)
capitalisés
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
10|Dotations,
fonds
divers
et
1
422
034,74
1
422
1
reserves
1331
Dotation
d'équipement
des
717
216,74
77
1
territoires
ruraux
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
13|Subventions
d'investissement
77
216,74
77
216,74
reçues
1641
Emprunts
en
euros
800
000,00
800
000,00
65
Dépôts
et
cautionnements
reçus
160,46
160,46
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
16|Emprunts
et
dettes
assimilées
800
160,46
800
160,46
SOUS-TOTAL|CHAPITRES
REELS
VOTES
SANS
2
299
411,94
2
299
411,94
OPERATIONS
Re
|
TOTAL|RECETTES
REELLES
D'INVESTISSEMENT
ie
(TPS
oS
tax.
32
2
299
411,94
192
Plus
ou
moins-values
sur
cessions
TOTL-265;,
14
EOL:-2:65;:;1;4
d'immobilisations
21712
Terrains
de
voirie
3
334;:13
3
334,13
2113
Terrains
aménagés
autres
que
11
-679;,.1:7
11
679,17
voirie
2804132
Bâtiments
et
installations
2
-835:38
2
835,38
28041582
Bâtiments
et
installations
1
.278;:00
7
278,:00
280422
Bâtiments
et
installations
10
600,00
10
600,00
28051
Concessions
et
droits
similaires
5
866,42
5
866,42
28128
Amortissements
autres
agencements
44
624,23
44
624,23
et
aménagements
de
terrains
28135
Amortissements
installations
137
436,60
137
436,60
générales
agencements
aménagements
des
constructions
28151
Réseaux
de
voirie
65
036,06
65
036,06
28152
Installations
de
voirie
3
323,48
3;
323,48
281568
Amortissements
autre
matériel
606,33
606,33
et
outillage
d'incendie
et
de
défense
civile
281571
Matériel
roulant
1042971
10::428,;:371
30/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HOULCATE
/
.
«
/
=
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
D'INVESTISSEMENT RECETTES
33800
-
HOULGATE
Exercic
3
N°
articles
puis
:
2
Emissions
Annulations
Recettes
nettes
7
:
.
|
Intitulé
totalisation
au
chapitre
L
2
3
=
1-2
281578
Amortissements
autre
matériel
et
48
318,67
48
1]
outillage
de
voirie
28158
Autres
installations
matériel
et
3
933,48
3
3
outillage
techniques
28182
Matériel
de
transport
17
657,55
17
j
28183
Matériel
de
bureau
et
matériel
15
122,77
15
l
informatique
28184
Mobilier
3
003,14
3|
|
28188
Amortissements
autres
3%
212,57
37L212,571
immobilisations
corporelles
4817
Pénalités
de
renégociation
de
la
21,
938,15
21
938,15
dette
SOUS-TOTAL
OPERATION
n°
040|Opérations
d'ordre
de
transfert
551
489,98
551
489,98
entre
sections
_
n
TOTAL|RECETTES
D'ORDRE
D'INVESTISSEMENT
551
489,98
551
489,98
n
TT
1
1:
|
[TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
2
850
901,92
2
850
901,92
D'INVESTISSEMENT
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: ÉOUECGRTE
‘
-
-
’
-
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
33800
-
HOULGATE
Exerckc
13
N°
articles
puis
:
z
Emissions
Annulations
Dépenses
nettes
7
5
.
;
Intitulé
totalisation
au
chapitre
1
2
3
=
1
-
2
60611
Achats
non
stockés
de
fournitures
28
167,54
24
4
non
stockables
-
eau
et
assainissement
60612
Achats
non
stockés
de
fournitures
182
260,29
182
9
non
stockables
-
énergie
électricité
60622
Achats
non
stockés
de
carburants
34
367,06
34
6
60623
Achats
non
stockés
d'alimentation
47
532,69
4
9
60628
Achats
d'autres
fournitures
non
17
792,82
2-2
stockées
60631
Achats
non
stockés
de
fournitures
4
401,39
4
401,39
d'entretien
60632
Achats
non
stockés
de
fournitures
1:69
93157
169
931,57
de
petit
équipement
60633
Achats
non
stockés
de
fournitures
2
836,92
2
836,92
de
voirie
60636
Achats
non
stockés
de
vêtements
13
599,11
13
599,11
de
travail
6064
Achats
non
stockés
de
fournitures
8
246,12
8
246,12
administratives
611
Contrats
prestations
de
services
45
845,62
45
845,62
6132
Services
extérieurs
-
locations
45
702,42
45
702,42
immobilières
6135
Services
extérieurs
-
locations
102:
508,65
L02
508;65
mobilières
61521
Services
extérieurs
-
entretien
2
296,07
2
296,07
et
réparations
de
terrains
615221
Bâtiments
publics
15
845,24
15
845,24
615228
Autres
bâtiments
2
798,90
2
798,90
615231
Voieries
67
968,51
67
968,51
615232
Réseaux
3119;88
3
119,88
61551
Services
extérieurs
-
entretien
52.576,12
62
576:
12
et
réparations
sur
matériel
roulant
61558
Services
extérieurs
-
entretien
16
575,04
16
575;
04
et
réparations
sur
autres
biens
mobiliers
6156
Services
extérieurs
-
maintenance
24
130,60
24
130,60
6161
Multirisques
14
643,96
14
643,96
6168
Autres
8
527::21
6
527,21
6182
Services
extérieurs
-
divers
3
404,77
3
404,77
-
documentation
générale
et
technique
La
32/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HOULCGATE
PA
-
a
#
-
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
33800
-
HOULGATE
Exercic
3
N°
articles
puis
ë
:
Emissions
Annulations
Dépenses
nettes
7
|
.
:
Intitulé
totalisation
au
chapitre
d
2
3
=1-2
6184
Services
extérieurs
-
divers
-
6
980,68
6
3
versements
à
des
organismes
de
formation
6188
Services
extérieurs
-
autres
98
277,88
98
3
frais
divers
6226
Rémunération
d'intermédiaires
et
56
943,73
546
3
honoraires
-
honoraires
6228
Rémunération
d'intermédiaires
et
123,24
4
honoraires
-
divers
6231
Publicité
publications
relations
5
031,74
84,00
4
947,74
publiques
-
annonces
et
insertions
6232
Publicité
publications
relations
17
106,98
17
106,98
publiques
-
fêtes
et
cérémonies
6238
Publicité
publications
relations
2
129,18
2
729,18
publiques
-
divers
6247
Transports
-
transports
6
302,02
6
302,02
collectifs
6257
Déplacements
missions
et
8
768,24
8
768,24
réceptions
-
réceptions
6261
Frais
d'affranchissement
7
462,32
7
462,32
6262
Frais
de
télécommunications
ZT.
1277,:29
21
277,29
627
Autres
services
extérieurs
-
32,16
32,16
services
bancaires
et
assimilés
6281
Autres
services
extérieurs
-
3
396,93
3
396,93
concours
divers
(cotisations
...)
6283
Autres
services
extérieurs
-
5
446,16
5
446,16
frais
de
nettoyage
des
locaux
6288
Autres
services
extérieurs
12
852,02
12
852;,
02
635.12
Impôts
directs
-
taxes
foncières
59
588,
00
59
588,00
6358
Autres
droits
administration
des
12
346,00
12
346,00
impôts
637
Autres
impôts
taxes
et
versements
5
849,74
5
849,74
assimilés
sur
rémunération
autres
organismes
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
011|Charges
à
caractère
général
1
246
192,81
84,00
1
246
108,81
6218
Autre
personnel
extérieur
au
82
187,45
82
187,45
service
6332
Cotisations
versées
au
FNAL
8
484,40
8
484,40
6336
Cotisation
au
centre
national
et
30
081,44
30
081,44
au
centres
de
gestion
fonction
publique
territoriale
6411
Personnel
titulaire
1
948
095,71
1
948
095,71
6413
Personnel
non
titulaire
257
304,34
257
304,34
33/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCTIONNEMENT
ETABLISSEMENT
: [HOULGATE
DEPENSES
33800
-
HOULGATE
Exerqdi
23
N°
articles
puis
.
2
Emissions
Annulations
Dépenses
nettes
:
:
:
Intitulé
totalisation
au
chapitre
1
2
3
=1-2
6417
Personnel
non
titulaire
-
9
398,
52
D
2]
rémunération
des
apprentis
6451
Charges
sécurite
sociale
et
310
964,07
319
17
prévoyance
cotisations
à
l'URSSAF
6453
Cotisations
aux
caisses
de
471
477,03
47
13
retraites
6454
Charges
sécurite
sociale
et
10
402,05
1
5
prévoyance
cotisations
aux
ASSEDIC
6455
Charges
de
sécurité
sociale
et
35:
-076;59
35
076,
59
prévoyance
-
Cotisations
pour
assurance
du
personnel
6474
Autres
charges
sociales-
13
426,67
13
426,67
versements
aux
autres
oeuvres
sociales
6475
Autres
charges
sociales
-
1
183,10
7
183,10
médecine
du
travail
pharmacie
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
012|Charges
de
personnel
et
frais
3
184
081,37
3
184
081,37
assimilés
7391178
Autres
restitutions
au
titre
de
48
813,00
48
813,00
dégrèvements
sur
contributions
directes
739223
Fonds
de
péréquation
des
34
329,00
34
329,00
ressources
communales
et
intercommunales
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
014|Atténuations
de
produits
83
142,00
83
142,00
6531
Indemnités
des
maires
adjoints
et
93
156;12
93,
156,12
conseillers
6532
Frais
de
mission
des
maires
65,00
65,00
adjoints
et
conseillers
6533
Cotisations
de
retraite
des
3
752,58
3
152;;:58
maires
adjoints
et
conseillers
6541
Créances
admises
en
non-valeur
760,60
760,60
6553
Contingents
et
participations
93
885,00
93
885,00
obligatoires
-
service
d'incendie
65541
Contributions
au
fonds
de
1
800,00
1
800,00
compensation
des
charges
territoriales
(établissement
public
de
territoire)
65548
aAutres
contributions
88
451,06
88
451,06
6558
Contingents
et
participations
1
319,79
L
319:
79
obligatoires
-
autres
contributions
obligatoires
657351
Subventions
fonctionnement
aux
9
000,00
9
000,00
organismes
publics
-
GFP
de
rattachement
657361
Caisse
des
Ecoles
12
000,00
12
000,00
34/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
:
HOULCATE
N°
articles
puis
;
;
Emissions
Annulations
Dépenses
nettes
:
ù
Ê
Intitulé
totalisation
au
chapitre
1
2
3=1-2
657362
Centre
communal
d'actions
130
000,00
130|
000,00
sociales
(CCAS)
6574
Subventions
de
fonctionnement
aux
136
751,52
136
2
associations
et
autres
personnes
de
droit
privé
65888
Autres
L:3#7
7
34/
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: O1
4026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCTIONNEMENT
ETABLISSEMENT
: E
QULGATE
DÉPENSES
33800
-
HOULGATE
Exercic
3
N°
articles
puis
:
x
Emissions
Annulations
Dépenses
nettes
7
1
-
.
Intitulé
totalisation
au
chapitre
1
2
3
=
1-2
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
65|Autres
charges
de
gestion
570
943,04
570
1]
courante
66111
Intérêts
réglés
à
l'écheance
104
792,47
104
ul
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
66|Charges
financières
104
792,47
104
ul
6712
Charges
exceptionnelles
-
amendes
440,42
?
fiscales
et
pénales
6714
Charges
exceptionnelles
bourses
5
184,00
s
)
et
prix
678
Autres
charges
exceptionnelles
8
032,00
8LUSsZ,UU
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
67|Charges
exceptionnelles
13
656,42
13
656,42
6817
Dotations
provisions
dépréciation
9827574
982%,
1
des
actifs
circulants
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
68|Dotations
aux
provisions
9
827,77
9
827,77
Lun
LUN
dur
4
D de
07
0
MOTASIDEPENSES
REÉELLES
DE
5
212
635,88
84,00
5
212
551,68
FONCTIONNEMENT
EL
675
L
Charges
exceptionnelles
-
valeurs
15:
013;:30
15:
013,
30
comptables
des
immobilisations
cédées
6761
Différences
sur
réalisations
101
265,14
101
265,14
(positives)
transférées
en
investissement
6811
Dotations
aux
Amortissements
413
273,39
113
273,39
immobilisations
incorporelles
et
corporelles
6862
Dotations
aux
Amortissementss
des
21988;
15
21
938,15
charges
financières
à
répartir
SOUS-TOTAL
OPERATION
n°
042|Opérations
d'ordre
de
transfert
551
489,98
551
489,98
entre
sections
Ru
TOTAL|DEPENSES
D'ORDRE
DE
551
489,98
551
489,98
FONCTIONNEMENT
EE
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
DE
|
5
764
125,86
84,00
5
764
041,86
FONCTIONNEMENT
35
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HOULCATE
.
-
*
-
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
33800
-
HOULGATE
Exercic
8
N°
articles
puis
k
2
Emissions
Annulations
Recettes
nettes
7
|
|
|
Intitulé
totalisation
au
chapitre
1
2
3
=
1
-
2
il
6419
Remboursements
sur
rémunérations
22
132;:03
22
3
du
personnel
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
013|Atténuations
de
charges
22:
132,03
22
3
70311
Utilisation
du
domaine
-
18
320,00
18
)
concession
dans
les
cimetières
(produit
net)
70323
Utilisation
domaine
-
redevance
10
949,01
16,80
10:
d'occupation
du
domaine
public
communal
70383
Redevance
de
stationnement
7
850;
00
7
850,00
7062
Prestation
services
redevances
11
680,81
11
680,81
et
droits
services
à
caractère
culturel
7067
Prestations
services
-
redevances
51
185,
53
35,10
51
100,43
et
droits
services
péri-scolaires
et
enseignement
70841
Mise
à
disposition
de
personnel
494
807,90
494
807,90
facturée
aux
budgets
annexes
régies
municipales
CCAS
et
caisse
des
écoles
70878
Autres
produits
-
remboursement
7
147,79
1
177»19
de
frais
par
d'autres
redevables
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
70|Produits
des
services,
du
domaine
601
921,04
51,90
601
869,14
et
ventes
diverses
713111
Impôts
directs
locaux
800
103,00
581,00
2
799
522,00
7318
Impôts
locaux
-
autres
impôts
L:191,00
L
.1:91.:00
locaux
ou
assimilés
73211
Attribution
de
compensation
196
921,60
196
921,60
1336
Taxes
services
publics
et
domaine
94
139,80
2.
685::21
91
454,59
-
droits
de
place
7351
Taxe
sur
la
consommation
finale
106
311,
51
106
311,51
d'électricité
7364
Prélevement
sur
les
produits
des
786
000,65
786
000,65
jeux
7381
Taxe
additionnelle
aux
droits
624
743,20
624
743,20
de
mutation
ou
à
la
taxe
de
publicité
foncière
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
73|Impots
et
taxes
609
410,76
3
266,21
4
606
144,55
7411
Dotation
globale
fonctionnement
365
460,00
365
460,00
(DGF)
dotation
forfaitaire
74121
Dotation
de
solidarité
rurale
34
995,00
34
995,00
744
FCTVA
6
481,28
6
481,28
74718
Autres
participations
de
l'Etat
12-707;29
12,
707,29
7473
Participations
-
Départements
5
000,00
5
000,00
74741
Participations
des
Communes
291:305,,32
29
305,32
membres
du
GFP
36/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
Etat
de
réalisation
des
opérations
Section
DE
FONCTIONNEMENT
ETABLISSEMENT
: E
OQULGATE
RECETTES
33800
-
HOULGATE
Exercic
3
N°
articles
puis
.
h
Emissions
Annulations
Recettes
nettes
7
:
:
:
Intitulé
totalisation
au
chapitre
l
2
3
=
1-2
1
7478
Participations
-
autres
10
000,00
10
)
organismes
74832
Attribution
du
fonds
7
346,00
7
)
départemental
de
péréquation
de
la
taxe
professionnelle
74834
Etat
compensation
au
titre
des
23
905,00
23
)
exonérations
des
taxes
foncières
148388
Autres
881,00
)
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
74|Dotations,
subventions
et
496
080,89
496LuB8u,59
participations
152
Autres
produits
de
gestion
159
690,34
159
690,34
courante
-
revenus
des
immeubles
757
Autres
produits
de
la
gestion
151
809,86
151
809,86
courante
-
redevances
versées
par
les
fermiers
et
concessionnaires
1588
Autres
produits
divers
de
gestion
9
459,90
9
459,90
courante
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
75|Autres
produits
de
gestion
320
960,10
320
960,10
courante
7688
Autres
8,48
8,48
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
76|Produits
financiers
8,48
8,48
773
Produits
exceptionnels
mandats
594,40
594,40
annulés
(exercices
antérieurs)
où
atteints
par
déchéance
quadriennale
745
Produits
exceptionnels
- produits
116
278,44
116
278,44
des
cessions
d'immobilisations
7788
Produits
exceptionnels
divers
22
806,43
22
806,43
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
77|Produits
exceptionnels
139
679,27
139
679,27
7817
Reprises
sur
provisions
pour
10
958,12
10
958,12
dépréciations
des
actifs
circulants
SOUS-TOTAL
CHAPITRE
78|Reprises
sur
provisions
10
958,12
10
958,12
TOTAL|RECETTES
REELLES
DE
6
201
150,69
3
318,11
6
197
832,58
FONCTIONNEMENT
EN
OR
__
[Quote-part
des
subventions
TO
13
901,29
13
901,29
d'investissement
transféree
au
compte
de
résultat
SOUS-TOTAL
OPERATION
n°
042|Opérations
d'ordre
de
transfert
13
901,29
13
901,29
entre
sections
TOTAL|RECETTES
D'ORDRE
DE
13
901,29
13
901,29
FONCTIONNEMENT
Ce
a
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
DE
6
215
051,98
3318,
11
6
211
733,87
FONCTIONNEMENT
377.7
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
:
[HOULCATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exerdi
7723
Balance
d'entrée
PPÉTALLORS
A
ve
ou
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
à
ÿ
E
de
EE
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
crk
de
compte
Compte
1021
[Dotation
3
610
791,32
3
610
791,32
3
61h
2
10222
|FCTVA
3
475
918,21
82
635,38
3
558
553;
59
3
55B
9
10223
ÎTLE
1
262
302,87
1
262
302,87
1
26b
17
10226
|Taxe
607
917,48
1:39
399;
36
747
316,84
74f
4
d'aménagement
10228
[Autres
fonds
d
5
226,11
5
226;
11
D
cecv,il
investissement
1022
|Sous
Total
5
351
364,67
222
034,74
5
573
399,41
5
573
399,41
compte
1022
10251
|Dons
et
legs
7
749,36
7
749,36
1
749,36
en
capital
1025
|Sous
Total
7
749,36
7
749,36
7
749,36
compte
1025
102
|Sous
Total
8
969
905,35
222
034,74
9
191
940,09
9
191
940,09
compte
102
1068
|Excédt
de
14
878
350,07
1
200
000,00
16
078
350,07
16
078
350,07
fonctionnement capitalisé
106
|Sous
Total
14
878
350,07
1
200
000,00
16
078
350,07
16
078
350,07
compte
106
10
Sous
Total
23
848
255,42
1
422
034,74
25
270
290,16
25
270
290,16
compte
10
110
[Report
à
1
822
769,10
1
200
000,00
2
495
373,51
1
200
000,00
4
318
142,61
3
118
142,61
nouveau
solde
créditeur
39/
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOULGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Fxerdi
7723
Balance
d'entrée
Are
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
NE
e
Libellé
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créé
de
compte
Compte
11
Sous
Total
1
822
769,10
1
200
000,00
2
495
373,51
1
200
000,00
4
318
142,61
3
11B
1.
compte
11
12
Résultat
2:
495
-$13,;51
22495;378;51
2
495:378;;:51
2
495
373,51
10
exercice
excéd
déficit
12
Sous
Total
2
495
373,51
2
495
373,51
2
495
373,51
2
495
373,51
v,
VO
compte
12
1311
|[Subv
équipt
58
808,81
5
000,00
5::000,;00
58
808,81
53
808,81
transf
-
Etat
et
EPN
1316
[Subv
équipt
80
151,00
80
151,00
80
151,00
transt
—
autres
EPL
1318
|Subv
équipt
15,
871;;
00
15:
871;00
15
871;00
Erans£
—
autres
subv
131
|Sous
Total
154
830,81
5
000,00
5
000,00
154
830,81
149
830,81
compte
131
1321
|Etat
et
EPN
72
460,60
72
460,60
72
460,60
1322
[Région
382
157,80
382
157,80
382
157,80
1323
|Dépt
444
725,00
444
725,00
444
725,00
13251
|ÙGFP
de
132
014,90
132
014,90
132
014,90
rattachement
1325
|Sous
Total
132
014,90
132
014,90
132
014,90
compte
1325
1326
[Autres
EPL
21
317,93
21
317,93
21
317,93
40/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOULGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exerdi
7
23
Balance
d'entrée
Re
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
-
2
À
de
RISERLe
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
crk
de
compte
Compte
1328
[Autres
165
946,14
165
946,14
166
mn
132
|Sous
Total
1
218
622,37
1
218
622,37
1
218
17
compte
132
1331
|Dotation
51
926,81
77
216,74
129
143,55
12h
15
d'équipement territoires ruraux
1332
|Amendes
de
40
000,00
40
000,00
40
000,00
police
133
|Sous
Total
91
926,81
77
216,74
169
143,55
169
143,55
compte
133
1341
|Dotation
108
330,10
108
330,10
108
330,10
d'équipement territoires ruraux
1342
|Fds
afftés
47
461,86
47
461,86
47
461,86
équipt
non
transf
amendes
pol
1345
|Fds
afftés
non
70
867,35
70
867,35
70
867,35
transf
part
non
réal
aire
1346
|Participations
21
515517
27
515;17
21
575;:17
pour
voirie
et
réseaux
134
|Sous
Total
254
234,48
254
234,48
254
234,48
compte
134
1388
|Autres
subv
169
758,17
169
758,17
169
758,17
invest
non
transf
autres
138
|Sous
Total
169
758,17
169
758,17
169
758,17
compte
138
13911
[Subv
équipt
3
148,02
5
000,00
6
574,01
9
722,03
5
000,00
4
722,03
Erans£f
—
Ptat
EPN
41/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOULCATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercice
2023
Balance
d'entrée
Erin
Rene
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
NERSEE
Libellé
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crékd
de
compte
Compte 13916
[Subv
équipt
2?
:105,:03
2.
405,03
2
705,03
x
transt
—
autres
EPL
13918
[Subv
équipt
10
456,
92
21891;,36
13
348,28
13
348,28
transf
autres
1391
[Sous
Total
13
604,94
5
000,00
12
170,40
25
775,34
5
000,00
20
775,34
compte
1391
13931
[Dotation
1730.89
1,
730,89
l:
730,89
d'équipement territoires ruraux
1393
|Sous
Total
1
730,89
1
730,89
1
730,89
compte
1393
139
[Sous
Total
13
604,94
5
000,00
13
901,29
27
506,23
5
000,00
22
506,23
compte
139
13
Sous
Total
13
604,94
1
889
372,64
5
000,00
5
000,00
13
901,29
77
216,74
32
506,23
1
971
589,38
1
939
083,15
compte
13
15111
|Prov
litiges
15
244,90
15
244,90
15
244,90
(nb)
1511
|Sous
Total
15
244,90
15
244,90
15
244,90
compte
1511
151
[Sous
Total
15
244,90
15
244,90
15
244,90
compte
151
19
Sous
Total
15
244,90
15
244,90
15
244,90
compte
15
1641
[Emprunts
en
4
924
900,58
334
1099.97
800
000,00
334
099,97
5
724
900,58
5
390
800,61
euros
164
|Sous
Total
4
924
900,58
334
099,97
800
000,00
334
099,97
5
724
900,58
5
390
800,61
compte
164
42/7
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
BALANCE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
: HOHGAFE
33800
- HOULGATF
Exercice
2023
Balance
d'entrée
Éne
SR
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
|
:
:
Libellé
24
5
_—
_—
2
a
à
pH
sd
à
_—.
_—
>
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créd
Compte
de
compte
165
[Dép
et
caution
450,
72
160,46
611,18
3
reçus
16
Sous
Total
4
925
351,30
334
099,97
800
160,46
334
099,97
5:
725
511,76
5
391
2
compte
16
192
|Plus
ou
1
514
013,37
101265,
14
l
615
278,51
1
615
L
moins-values cessions
immo
193
JAutres
6
917,87
37.417
799
44
335,86
44
335,86
neutralisat”® et
régularisat
”
d'op
19
Sous
Total
6
917,87
1
514
013,37
37
417,99
101
265,14
44
335,86
1
615
278,51
1
570
942,65
compte
19
7
[Total
classe
1
20
522,81|
36
510
380,24
3::737.-791.,50
2
500
373,51
348
001,26
2
400
677,08
4
106
315,57]
41
411
430,83
66
842,09]
37
371
957,35
202
|Frais
72
282,33
42:
282,33
72
282,33
réalisation doc
urb
et
num
cadast
2031
[Frais
d'études
2
040,00
2
040,00
2
040,00
203
|Sous
Total
2
040,00
2
040,00
2
040,00
compte
203
204132{[Bâtiments
et
42
530,63
42
530,63
42
530,63
installations
20413
[Sous
Total
42
530,63
42
530,63
42
530,63
compte
20413
D04158ABâtiments
et
109
095,05
134
090,33
243
185,38
243
185,38
installations
204158|Sous
Total
109
095,05
134
090,33
243
185,38
243
185,38
compte
204158
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
OULCGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATEF
Exercilce
2023
Balance
d'entrée
RE
PRCTA
RARE
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
|
à
|
de
Er
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crék:
de
compte
Compte 20415
[Sous
Total
109
095,05
134
090,33
243
185,38
243
185,38
|
compte
20415
2041
|Sous
Total
151
625,68
134
090,33
285
716,01
285
716,01
compte
2041
20422
[Bâtiments
et
159
000,00
159
000,00
159
000,00
installations
2042
|Sous
Total
159
000,00
159
000,00
159
000,00
compte
2042
204
|Sous
Total
310
625,68
134
090,33
444
716,01
444
716,01
compte
204
2051
|Concessions
74
545,23
2
592;00
74
137,23
7%:
137,23
et
droit
similaires
205
|Sous
Total
74
545,23
2
592,00
77
137,23
77
137,23
compte
205
2088
|Autres
27
401,22
27
401,22
27
401,22
immobilisation incorporelles
208
|Sous
Total
27
401,22
27
401,22
27
401,22
compte
208
20
Sous
Total
484
854,46
138
722,33
623
576,79
623
576,79
compte
20
2111
[Terrains
nus
710
857,83
139
800,00
850
657,83
850
657,83
2112
[Terrains
de
136
083,78
31334;13
136
083;78
3'334;13
132
749,65
voirie
2113
|Terr
aménagés
816
961,95
11
679,17
1
816
961,95
11..679.,17
1
805
282,78
autres
que
voirie
LS
44/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: [HOULGAT
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exerdi
7723
Balance
d'entrée
PRÉ
EAOnS
APSTAETONS
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
.
a
de
pere
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
crk
de
compte
Compte
2116
[Cimetières
334
903,39
334
903,39
334
903,39
"|
211
Sous
Total
2
998
806,95
139
800,00
15
013,30
3
138
606,95
15
013,30
3
123
593,65
compte
211
2121
[Plantations
22
178,03
22
178,03
22
178:03
d'arbres
et
d'arbustes
2128
|Autres
agenct
84
674,00
596
108,70
33:
726;
53
82
038,65
102:
821,35
33
726;53
729
094,82
et
améngt
terrains
212
Sous
Total
106
852,03
596
108,70
33
726,53
82
038,65
784
999,38
33
726,53
751
272,85
compte
212
21311
Hôtel
de
ville
638
103,04
638
103,04
638
103,04
21312
|Batiments
1
081
310,09
1
081
310,09
1
081
310,09
scolaires
21318
lAutres
917
316,43
91/7
316,43
917
316,43
batiments publics
2131
|Sous
Total
2
636
729,56
2
636
729,56
2
636
729,56
compte
2131
2132
[Immeubles
de
2
881
838,83
2
881
838,83
2
881
838,83
rapport
2135
|Instal
gales
726
376,44
2
137
243,85
46
693,47
2
910
313,
76
2
910
313,76
agenct
amégts
const
2138
[Autres
3:
571
875,45
355
000,00
3
926
875,45
3
926
875,45
constructions
213
Sous
Total
9
816
820,28
2
137
243,85
401
693,47
12
355
757,60
12
355
757,60
compte
213
€
45/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOBEERPE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercice
2093
Balance
d'entrée
ee
Loue
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
;
:
Libellé
_——
ue
Sa
ses
a
ge
be
gl
à
ga
_—
5
de
dE
coupée
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créld
Compte
2151
[Réseaux
de
LT
375.
147,
07
746
604,00
12
121
751;07
12
121
751,07
7
voirie
2152
|Installations
541
785,68
5
979,18
547
764,86
547
764,86
de
voirie
21534
[Réseaux
70
281,20
F0
281.20
70
281,20
électrificatio
21538
[Autres
réseaux
148
868,01
148
868,01
148
868,01
2153
|Sous
Total
219
149,21
219
149,21
219
149,21
compte
2153
21561
|Mat
outil
17
522,01
17
522,01
17°
522::0%
incendie déf
civ
mat
roulant
21568
JAutre
mat
4
244,34
4
244,34
4
244,34
outil
incendie
déf
civ
2156
|Sous
Total
21
766,35
21
766,35
21
766,35
compte
2156
21571
[Mat
outil
330
540,90
51.
532,
65
330
540,90
51
532,65
279
008,25
voirie
mat
roulant
21578
[Autre
mat
et
538
144,68
-61,34
3
760,40
538
083,34
3
760,40
534
322,94
outillage
de
voirie
2157
|Sous
Total
868
685,58
-61,34
55
293,05
868
624,24
55
293,05
813
331,19
compte
2157
2158
[Autres
instal
211-772;
02
1
593,72
213.365;
74
213
365,74
mat
outil
tech
215
Â|Sous
Total
13
238
305,91
748
136,38
55
293,05
5
979,18
13
992
421,47
55
293,05]
13
937
128,42
compte
215
46/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOULÇATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercilce
2023
Balance
d'entrée
A
Reno
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
:
j
de
PRE
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crék:
de
compte
Compte
2181
|Instal
gales
49
632,92
49
632,92
49
632,92
1]
agenct
amngts
divers
2182
[Mat
de
376-783,
01
61,34
94
479,43
376
844,35
94
479,43
282
364,92
transport
2183
|Mat
bureau
mat
3718
859,25
12
168,57
391
027,82
391
027,82
informatique
2184
[Mobilier
136
649,37
136
649,37
136
649,37
2188
[Autres
760
193,80
75
860,44
836
054,24
836
054,24
immobilisation corporelles
218
[Sous
Total
1
702
118,35
61,34
94
479,43
88
029,01
1
790
208,70
94
479,43
1
695
729,27
compte
218
21
Sous
Total
27
862
903,52
3
481
550,27
183
499,01
717
540,31
15
013,30|
32
061
994,10
198
512,31|
31
863
481,79
compte
21
2312
|Agencements
et
596
094,90
596
108,70
8
876,04
604
970,94
596
108,70
8
862,24
aménagements de
terrains
2313
[Constructions
2
197
655.79
21137
551,41
189
118,38
2
386
774,17
2.137
551,41
249
222,76
2315:
1TInstal
mat
908
236,93
748
-197;,
72
7:98
:263,21
1
706
500,14
748
197,72
958
302,42
outil
techn
231
[Sous
Total
3
701
987,62
3
481
857,83
996
257,63
4
698
245,25
3
481
857,83
1
216
387,42
compte
231
238
[Avances
acptes
3
028,69
3
028,69
3
028,69
vers
sur
immob
corpo
23
Sous
Total
3
701
987,62
3
481
857,83
999
286,32
4
701
273,94
3
481
857,83
1
219
416,11
compte
23
47/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
CHEFGRFE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
- HOULGATE
Exercice”
2193
Balance
d'entrée
RE
A
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
rar
Libellé
|
ne
ne
Le
Le
ie
He
1
es
:
de
36
coupte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créd
Compte
2423
[Immob
mises
à
1
152
354,34
1
152
354,34
l'
152:
354;
34
7
dispo
EPCI
242
|Sous
Total
1
152
354,34
1
152
354,34
1
152
354,34
compte
242
24
Sous
Total
1
152
354,34
1
152
354,34
1
152
354,34
compte
24
272
Î|Titres
immob
:
6.
457,13
6
457,13
6
457,13
droit
de
créance
275
[Dépôts
et
14
631,36
14
631,36
14
631,36
cautionnements versés
27
Sous
Total
21
088,49
21
088,49
21
088,49
compte
27
2802
[Amort
frais
39
511,80
39
511,80
39
511,80
réal
doc
urb
et
num
cadastre
280413ABâêtiments
et
21835;38
2
83538
2
5835,
38
installations
280413|Sous
Total
2
835,38
2
835,38
2
835,38
compte
280413
4804158]Bâtiments
et
1:273;:00
7
273,00
7
273;
00
installations
2804158Sous
Total
7
273,00
7
273,00
7
273,00
compte
2804158
280415|Sous
Total
7
273,00
7
273,00
7
273,00
compte
280415
28041
[Sous
Total
10
108,38
10
108,38
10
108,38
compte
28041
48/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOULGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Fxerdi
7 23
Balance
d'entrée
Re
PRET
ÈS
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
:
;
"|
de
SRE
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
crk
de
compte
Compte 280422|Bâtiments
et
11
399,97
10
600,00
81
999,97
8f
17
|
installations
28042
|Sous
Total
71
399,97
10
600,00
81
999,97
8lL
17
compte
28042
2804
|Sous
Total
71
399,97
20
708,38
92
108,35
9p
35
compte
2804
28051
|Concessions
60
875,25
5
866,42
66
741,67
66
741,67
et
droits
similaires
2805
|Sous
Total
60
875,25
5
866,42
66
741,67
66
741,67
compte
2805
28088
|Autres
27
398,84
27
398,84
27
398,84
immobilisation incorporelles
2808
|Sous
Total
27
398,84
27
398,84
27
398,84
compte
2808
280
|Sous
Total
199
185,86
26
574,80
225
760,66
225
760,66
compte
280
28128
[Amort
autres
13
351,45
44
624,23
57
975,68
57
975,68
agenct
amégat
ÉerE
2812
[Sous
Total
13
351,45
44
624,23
57
975,68
57
975,68
compte
2812
28135
|Amort
instal
81
522,28
137
436,60
218
958,88
218
958,88
gales
agenct
amégat
constru
2813
|Sous
Total
81
522,28
137
436,60
218
958,88
218
958,88
compte
2813
28151
[Réseaux
de
80
248,43
65
036,06
145
284,49
145
284,49
voirie
49/
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: [HOULGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Fxerdi
23
Balance
d'entrée
D
Re
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
D
Libellé
.
.
a
Ru
ce
de
L.
Li
LL
de
de
compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créc
Compte 28152
[Installations
11
298,39
3,
:3823,;48
14
621,87
1Â
71
de
voirie
281568|Amort
aut
1
818,99
606,33
2
425,32
?
2
matér
outil
incend
déf
civile
28156
[Sous
Total
1
818,99
606,33
2
425,32
2
425,32
compte
28156
281571|[Mat
roulant
267
998,61
51:532,:65
10
423,71
51:532,65
278
422,32
226
889,67
2815/78|Amort
autre
293
158,98
3
760,40
48
318,67
3
760,40
341
477,65
337
117,25
mat
outillage
de
voirie
28157
[Sous
Total
561
157,59
55
293,05
58
742,38
55
293,05
619
899,97
564
606,92
compte
28157
28158
Autres
instal
148
018,01
3
933,48
151
951,49
151
951,49
mat
outil
tech
2815
|Sous
Total
802
541,41
55
293,05
131
641,73
55
293,05
934
183,14
878
890,09
compte
2815
28181
|[Instal
gales
49
632,92
49
632,92
49
632,92
agenct
amngts
divers
28182
|Mat
de
284
065,42
91:-095;53
17;
654,55
91
095,53
301
722,97
210
627,44
transport
28183
|Mat
bureau
mat
336
220,96
15112277
351
343,73
351
343,73
informatique
28184
[Mobilier
125
391:29
3::003;,14
128
394,43
128
394,43
28188
|Amort
autres
640
093,15
371212,:57
677
305,72
677
305,72
immobilisation corporelles
a
50/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOULGATE]
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATEF
Exerdi
23
Balance
d'entrée
RATE
Ton
re
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
.
:
ou
de
pese
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crb
de
compte
Compte 2818
[Sous
Total
1
435
403,74
91
095,53
72
996,03
91
095,53
1
508
399,77
1
417
4]
compte
2818
281
|Sous
Total
2
332
818,88
146
388,58
386
698,59
146
388,58
2.719
517,47
2
57B
39
compte
281
28
Sous
Total
2
532
004,74
146
388,58
413
273,39
146
388,58
2
945
278,13
2
79B
5
compte
28
_[Total
classe
2|
33
223
188,43]
2
532
004,74|
3
627
938,85]
3
665
356,84|
1
855
548,96]
428
286,69]
38
706
676,24|
6
625
648,27]
34
879
917,52|
2
798
889,55
4011
[Fournisseurs
|
{|
92
954,00|
1
296
974,36|
1
248
070,66
x
LEE
1
296
974,36|
1
341
024,66
[7
44
050,30
40171
[Fournisseurs
941,55
941,55
2
074,14
941,55
3
015,69
2
074,14
—
retenues
de
garantie
40172
|Fournisseurs
39
408,66
39
408,66
39
408,66
39
408,66
0,00
=
Céssiôns,
oppositions
4017
[Sous
Total
941;;55
40
350,21
41
482,80
40
350,21
42
424,35
2
074,14
compte
4017
401
|Sous
Total
93
895,55
1
337
324,57
1
289
553,46
1
337
324,57
1
383
449,01
46
124,44
compte
401
4041
|Fournis
immob
192
843,82
1
459
258,84
l'
721
458,63
1
459
258,84
1
914
302,45
455
043,61
40471
|Fournis
immob
7
629,23
7
517,13
5
092,67
517,
15
12
721,90
5
204,77
—
retenues
de
garantie
40473
|Fournis
immob
3
000,00
3
000,00
3
000,00
pénal
retard
exéc
marchés
4047
|Sous
Total
10
629,23
7
517,13
5
092,67
7
517,13
15
721,90
8
204,77
compte
4047
51/
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HÉSECLTE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercilce
2023
Balance
d'entrée
Pr
Aer
me
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
.
1
Libellé
pas
>
ja
a
Aus
US
.
ci
—.
ae
a
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créd:
de
compte
Compte
404
|Sous
Total
203
473,05
1
466
775,97
1
726
551,30
1
466
775,97
1
930
024,35
463]:
‘|
compte
404
40
Sous
Total
297
368,60
2
804
100,54
3
016
104,76
2
804
100,54
3
313
473,36
509:
!
compte
40
4111
[Redevables
-
153
302,25
306
878,36
322
466,46
460
180,61
322
466,46
137
714,15
amiable
4116
[Redevables
-
5.238,67
3
768,42
6
534,50
9
002,09
6
534,50
2
467,59
contentieux
411
|Sous
Total
158
535,92
310
646,78
329
000,96
469
182,70
329
000,96
140
181,74
compte
411
4141
[Locataires
3
469,60
148
135,98
147
214,96
151
605,
58
147
214,96
4
390,62
acquéreurs locat
-
amiable
4146
|Locataires-
8
785,31
1
016,70
590,54
9
802,01
590,54
9
211,47
acquéreurs locat contentieux
414
|Sous
Total
12
254,91
149
152,68
147
805,50
161
407,59
147
805,50
13
602,09
compte
414
41
Sous
Total
170
790,83
459
799,46
476
806,46
630
590,29
476
806,46
153
783,83
compte
41
421
[Personnel
-
L'
741"
4771,:25
1741:177,:25
l
741.
177,25
1
741
177,25
0,00
rémunérations dues
427
|Personnel
-
3
282,04
3
282,04
3
282,04
3
282,04
0,00
oppositions
42
Sous
Total
1
744
459,29
1
744
459,29
1
744
459,29
1
744
459,29
0,00
compte
42
431
[Sécurite
604
016,80
604
016,80
604
016,80
604
016,80
0,00
sociale
KE
527
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOSEGRFE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATEF
Exercice
2023
Balance
d'entrée
SPRTAF
OS
CE
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
None
Libellé
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crékh
de
compte
Compte
437
JAutres
494,67
139
176,
38
738:
681,71
138
176,38
139:
176,38
)
organismes sociaux
43
Sous
Total
494,67
1
343
193,18
1
342
698,51
1
343
193,18
1
343
193,18
)
compte
43
4411
Etat
aut
coll
23.291;
36
29305;
32
23
291,36
52
596,68
23:
291,36
29
305,32
publ
subv
à
recev
amiable
4416
[Etat
aut
6
256,25
8
734,26
14:
/990;51
14.
990,51
14:
599057
0,00
col
pub
sub
à
recev
contentieux
441
|Sous
Total
29
547,61
38
039,58
38
281,87
67
587,19
38
281,87
29
305,32
compte
441
4421
[Prélèvement
49
613,57
49:
613,33
49
613,57
49
613,33
0,24
à
la
source
-
Impôt
sur
le
r
442
|Sous
Total
49
613,57
49
613,33
49
613,57
49
613,33
0,24
compte
442
44311
[Opér
particul
14
189,93
101
544,05
87
354,12
101
544,05
101
544,05
0,00
avec
Etat
dépenses
4431
|Sous
Total
14
189,93
101
544,05
87
354,12
101
544,05
101
544,05
0,00
compte
4431
44321
|Opér
particul
118,80
118,80
118::80
118,80
0,00
avec
Région
dépenses
4432
|Sous
Total
118,80
118,80
118,80
118,80
0,00
compte
4432
44331
|[Opér
42
530,63
89
473,13
46
942,50
89
473,13
89:
473;13
0,00
particulières avec Département
Dé
4433
|Sous
Total
42
530,63
89
473,13
46
942,50
89
473,13
89
473,13
0,00
compte
4433
537
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
BALANCE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
LUU
LOUAIL
33800
- HOULGATE
Exercice
2n93
Balance
d'entrée
PESTE
re
PPRREIORE
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
RE
Libellé
|
—_
1
FLE
2.
1:
ne
.
de
dé
eompée
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créd
Compte 44341
[opér
part
av
1116,
79
1
116,70
1
116,70
1
116,70
)|
Etat
communes
dépenses
4434
|Sous
Total
1
116,70
1
116,70
1
116,70
1
116,70
)
}
compte
4434
44351
|[Opér
particul
82
034,58
157,
-073;.35
150
138;66
157
073,35
232
173,24
35
....
grp
dépenses
4435
|Sous
Total
82
034,58
157
073,35
150
138,66
157
073,35
232
173,24
75
099,89
compte
4435
44361
|[Opér
part
17
000,00
17
000,00
12
000,00
17
000,00
29
000,00
12
000,00
av
Etat
caisse
écoles
dépenses
4436
|Sous
Total
17
000,00
17
000,00
12
000,00
17
000,00
29
000,00
12
000,00
compte
4436
r44371
|[Opér
part
av
100
000,00
LOT
032,00
131
03200
101
032,00
231
032,00
130
000,00
Etat
col
pub
ccas
dépenses
44372
|Opér
part
avec
146
126,55
139
418,44
146
126,55
285
544,99
146
126,55
139
418,44
Etat
ccas
rec
amiable
4437
[Sous
Total
146
126,55
100
000,00
240
450,44
277
158,55
386
576,99
377
158,55
9
418,44
compte
4437
44381
|Aut
serv
organ
16723517
16172317
lL61
723,17
L6i
723,17
0,00
pub
-
dépenses
44382
|Aut
serv
organ
359
853,43
355
389,46
359
853,43
715
242,89
359
853,43
355
389,46
pub
-
recette
amiable
4438
|Sous
Total
359
853,43
517
112;63
521
576,60
876
966,06
521
576,60
355
389,46
compte
4438
443
|Sous
Total
505
979,98
255
755,14
1
123
889,10
1
096
405,93
1
629
869,08
1
352
161,07
277
708,01
compte
443
54
/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
BALANCE
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
: HOUICATE
33800
- HOULGATE
Exercilce
2023
Balance
d'entrée
PRE
ne
Re
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
u
:
|
Libellé
A
ce
og
anne
“Re
Je
ce:
de
le
:
3:
4
=
h
de
dé
compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédi
Compte 44551
[Etat
-
TVA
à
6
029,00
19
929,00
13
900,00
19
929,00
19
929,00
|
décaisser
4455
|Sous
Total
6
029,00
19
929,00
13
900,00
19
929,00
19
929,00
|
compte
4455
44571
[Etat
-
TVA
13
900,00
13
900,00
13
900,00
13
900,00
collectée
4457
|Sous
Total
13
900,00
13
900,00
13
900,00
13
900,00
0,
0
compte
4457
445
|Sous
Total
6
029,00
33
829,00
27
800,00
33
829,00
33
829,00
0,00
compte
445
447
|Autres
4,00
83::106;97
83
106,97
83
106,97
83
110;97
4,00
impôts
taxes
verSEMents assimilés
44
Sous
Total
535
527,59
261
788,14
1
328
478,22
295
208,10
864
005,81
1
556
996,24
307
009,57
compte
44
4511
|Cpte
rattach
973
482,52
2:
612:
149,45
808
804,42
612
149,45
3
782
286,94
1
170.
137,49
avec
à
subdiv
par
budg
ann
451
|Sous
Total
973
482,52
2
612
149,45
808
804,42
612
149,45
3
782
286,94
1
170
137,49
compte
451
453
[Caisse
1
114,66
17,
312;:75
17
000,00
25
024,41
17
000,00
8
024,41
des
écoles
rattachée
45
Sous
Total
7
711,66
973
482,52
2
629
462,20
825
804,42
637
173,86
3
799
286,94
1
162
113,08
compte
45
4621
|[Créances
116
278,44
116
278,44
116
278,44
116
278,44
0,00
cess
immob
-
amiable
462
|Sous
Total
116
278,44
116
278,44
116
278,44
116
278,44
0,00
compte
462
ur
ur
“
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
:|HOULGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrétée
à
la
däte
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATEF,
Exerdi
23
Balance
d'entrée
Re
ne
Re
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
ll"
monte
|
L
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
CrÉ
de
compte
Compte
466
[Excédt
de
26505
926,95
870,38
926,95
1,
135;
43
18]
verSEMent
46711
[Autres
comptes
2.
127,06
2:19
327,02
218
599,98
219
327,04
221
327,04
D
10
créditeurs
4671
|Sous
Total
2
727,06
219
327,04
218
599,98
219
327,04
221
327,04
è
10
compte
4671
46721
|Débiteurs
l,
223,;71
2
489,10
3
680,52
34712;
87
3
680,52
32529
divers
-
amiable
4672
|Sous
Total
1
223,71
2
489,10
3
680,52
3
712,81
3
680,52
32,29
compte
4672
467
|Sous
Total
1:223;71
2
727,06
221
816,14
222
280,50
223
039,85
225
007,56
1
967,71
compte
467
46
Sous
Total
1
223,71
2
992,11
339
021,53
339
429,32
340
245,24
342
421,43
2
176,19
compte
46
4711
|Verst
des
1.
577;
02
51
984,18
53
“561,20
58:561,:20
53
561,20
0,00
régisseurs
47131
|Raet
:
verst
2
801
294,00
2
801
294,00
2
801
294,00
2
801
294,00
0,00
contrib directes
47132
|Raet
:
verst
402
584,00
402
584,00
402
584,00
402
584,00
0,00
dgf
47133
|Raet
:
fonds
300
000,00
300
000,00
300
000,00
300
000,00
0,00
d'emprunt
47134
|Raet
:
subv
16
410,14
16
410,14
16
410,14
16
410,14
0,00
47138
|Raet
:
autres
44
124,00
4
147
152,16
4
143
873,66
4191
-:276,16
4
143
873,66
47
402,50
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: [HOULGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exerdi
23
Balance
d'entrée
Nec
ARTS
SR
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
L
5
:
Libellé
or
=
+
bat
+
ZE
£L
La
+.
ne
L
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créc
de
compte
Compte
4713
|Sous
Total
44
124,00
300
000,00
7
667
440,30
7
364
161,80
7
711
564,30
7
664
161,80
47
402,50
EH
compte
4713
171411|Excédent
à
213;
78
1
"570;21
213,78
L
570,21
L
3
réimputer
-—
pers
physiques
471412|Excédent
à
739,20
1,
322,970
583:-50
1
322,70
1
322;70
U,U0
réimputer —
personnes
morales
47141
[Sous
Total
739,20
1
536,48
2::153,,71
1
536,48
2
892,91
1
356,43
compte
47141
4714
|Sous
Total
739,20
1
536,48
2
15371
1
536,48
2
892,91
1
356,43
compte
4714
47171
[Recettes
340,00
340,00
340,00
340,00
0,00
relevé
BDF
-
Hors
Héra
4717
[Sous
Total
340,00
340,00
340,00
340,00
0,00
compte
4717
4718
|JAutres
278,
7172:;95
278
778,95
278
772,95
278
778,95
6,00
recettes
à
régulariser
471
|Sous
Total
45
701,02
300
739,20
8
000
073,91
7
698
995,66
8
045
774,93
7
999
734,86
46
040,07
compte
471
47211
|[Remboursements
542.
720,10
4957
514,79
542
720,10
495
514,79
47
205,31
d'annuités d'emprunts
47218
[Autres
86
133;54
86
133,54
86
133,54
86
133,54
0,00
dépenses
4721
|Sous
Total
628
853,64
581
648,33
628
853,64
581
648,33
47
205,31
compte
4721
4722
|Commissions
32,16
32:16
32
; l6
32,16
0,00
bancaires
en
instance
de
man
577
Accusé de réception en préfecture
014-211403381-20240320-D24-24-DE
Date de télétransmission : 20/03/2024
Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à la
date
du
31/12/2023
33800
- HOULGATF
ETABLISSEMENT
HOULCATE
Exercilce
2023
Balance
d'entrée
Here
SR
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
:
:
|
de
Lors
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créb:
de
compte
Compte
4728
|Autres
7102
134,
65
702
134,65
702
134,65
702
134,65
1]
dépenses
à
régulariser
472
|Sous
Total
1
331
020,45
1
283
815,14
1
331
020,45
1
283
815,14
47
205,31
compte
472
4784
[Arrondis
sur
0,56
0,56
0,56
déclaration
de
TVA
478
|Sous
Total
0,56
0,56
0,56
compte
478
47
Sous
Total
45
701,58
300
739,20
9
331
094,36
8
982
810,80
9
376
795,94
9
283
550,00
93
245,94
compte
47
4817
|Pénalités
de
416
824,82
21
,938;415
416
824,82
21,
938:;:15
394
886,67
renégociation de
la
dette
481
|Sous
Total
416
824,82
21
938,15
416
824,82
21
938,15
394
886,67
compte
481
48
Sous
Total
416
824,82
211938
,;15
416
824,82
21
938,15
394
886,67
compte
48
4911
|Prov
dépréciat
20
958,12
10
958,12
9
827,77
10
958,12
30
785,89
19
827,77
comptes redevables (nb)
491
|Sous
Total
20
958,12
10
958,12
9
827,77
10
958,12
30
785,89
19
827,77
compte
491
49
|Sous
Total
20
958,12
10
958,12
9
827,77
10
958,12
30
785,89
19
827,77
compte
49
_ [Total
classe
4|
1
177
780,19]
1
857
823,36|
19
990
566,90!
20
033
149,43
21
938,15|
21
168
347,09|
21
912
910,94|
1
175
449,03|
1
920
012,88
5115
[Cartes
107,20
9
917,82
10
025,02
10
025,02
10
025,02
0,00
bancaires
à
l'encaisSEMent
Lo
58/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HEGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exerciler
2023
patanse
diéobrée
Res
a
Dot
avisé
ssides
non-budgétaires
budgétaires
NERerS
Libellé
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créfi:
de
compte
Compte 51178
[Autres
valeurs
4
882,99
4
882,99
4
882,99
4
882,99
1
impayées
5117
[Sous
Total
4
882,99
4
882,99
4
882,99
4
882,99
}
compte
5117
5118
|Autres
66,34
98
621,58
98
595,24
98
621,58
98
661,58
)
valeurs
à
l'encaisSEMent
511
|Sous
Total
107,20
66,34
113
422,39
113:503;25
1153
:529,59
113
569,59
40,00
compte
511
515
[Compte
au
6
477
985,32
S'
8838:
323,56
9,
900
570,53
16
316
308,88
9-
800
570,53
6
415
738,35
trésor
ST
Sous
Total
6
478
092,52
66,34
9
951
745,95|
10
014
073,78
16
429
838,47]
10
014
140,12
6
415
698,35
compte
51
5411
[Disponibilites
500,00
335,
50
335.10
835,50
335,70
499,80
chez régisseurs d'avances
5412
[Disponibilités
19073
45,73
190,
73
45,73
145,00
régisseurs
de
recettes
541
|Sous
Total
690,73
335,50
381,43
1
026,23
381,43
644,80
compte
541
54
Sous
Total
690,73
335,50
381,43
1
026,23
381,43
644,80
compte
54
580
[Opérations
565
391,27
565
891;27
565
391,27
565
391,27
0,00
d'ordre budgétaires
584
|Encaissements
186
349,41
186
349,41
186
349,41
186
349,41
0,00
chèques
par
lecture
opt
586
|Opér
fin
696
638,65
696
638,65
696
638,65
696
638,65
0,00
budget
p
et
bud
annex
rattachés
59/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
FÔTECEATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercice
7193
Balance
d'entrée
Me SU
pe
Re
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
.
>
|
Libellé
_——
À
ss
css
EE
er
Le
2
ges
pis
:
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créld
de
compte
Compte
5872
[Compte
pivot
760,60
760,60
760,60
760,60
pl
-
admission
en
non
valeur
587
|Sous
Total
760,60
760,60
760,60
760,60
)
compte
587
588
[Autres
83
142,00
83
142,00
83
142,00
83
142,00
)
virements internes
58
Sous
Total
1
532
281,93
1
532
281,93
1
532
281,93
1
532
281,93
0,00
compte
58
_
[Total
classe
5|
6
478
783,25|
66,34|
11
484
363,38|
11
546
737,14
Hé
|
17
963
146,63|
11
546
803,48|
6
416
383,15|
40,00
60611
[Achts
non
28
767,54
28
767,54
28
167,54
stkés
fournit
eau-assainist
60612
[Achts
non
182
260,29
182
260,29
182
260,29
stkés
fournit
énergie
élect
6061
|Sous
Total
211
027,83
211
027,83
211
027,83
compte
6061
60622
|Achts
34
367,06
34
367,06
34
367,06
non
stkés
carburants
60623
|[Achts
47
532,69
47
532,69
47
532,69
non
stkés
d'aliment
60628
|Achts
autres
17
1792;
82
17
792,82
17
792,82
fournit
non
stkées
6062
|Sous
Total
99
692,57
99
692,57
99
692,57
compte
6062
60631
|Achts
non
4
401,39
4
401,39
4
401,39
stkés
fournit
entretien
60/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HESEESE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATF
Exercilce
2023
Balance
d'entrée
DÉRERRSORS
PES
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
:
y
|
Libellé
gran
is
ja
gra"
gd
ss
+
ga
vi
—
airs
2:
[ss
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créd:
de
compte
Compte 60632
[Achts
non
169
981,57
169
931,57
169
931,57
1
stkés
fournit
petit
équipt
60633
|[Achts
non
2836,
92
2
836,92
2
836,92
stkés
fournit
voirie
60636
|Achts
13:
599,
LL
I3
599,
TI
13
599,11
non
stkés
vêtements travail
6063
|Sous
Total
190
768,99
190
768,99
190
768,99
compte
6063
6064
|Achts
non
8
246,12
8
246,12
8
246,12
stkés
fournit
admin
606
|Sous
Total
509
735,51
509
735,51
509
735,51
compte
606
60
Sous
Total
509
735,51
509
735,51
509
735,51
compte
60
611
[Contrats
45
845,62
45
845,62
45
845,62
prestations
de
services
6132
[Locations
45
702,42
45
702,42
45
702,42
immobilières
6135
|Locations
102
508,65
102
508,65
102
508,65
mobilières
613
Â|Sous
Total
148
211,07
148
211,07
148
211,07
compte
613
61521
[Entretien
et
2:
296;
07
2
296,07
2:
296;
07
réparations
de
terrains
615221|Bâêtiments
15
845,24
15
845,24
15
845,24
publics
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOULGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exerckt
Le
Balance
d'entrée
pen
RS
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
à
:
7
Libellé
_—
2
nr
ee
pis
po,
a
pi
a.
J
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créd
de
compte
Compte 615228lAutres
2:798;,90
2
798,90
2
798,90
7
bâtiments
61522
|Sous
Total
18
644,14
18
644,14
18
644,14
compte
61522
615231|Voieries
671968;51
67
968,51
67
968,51
615232|Réseaux
3:1419;88
3
119,88
3
119,88
61523
|Sous
Total
71
088,39
71
088,39
71
088,39
compte
61523
6152
|Sous
Total
92
028,60
92
028,60
92
028,60
compte
6152
61551
[Entretien
52:
:576,12
52
576,12
52;
576;:12
réparations matériel roulant
61558
[Entretien
16:/575;:04
16
575,04
16°
575,04
réparations autres mobiliers
6155
|Sous
Total
69
151,16
69
151,16
69
151,16
compte
6155
6156
[Maintenance
24
130,60
24
130,60
24
130,60
615
|Sous
Total
185
310,36
185
310,36
185
310,36
compte
615
6161
[Multirisques
14
643,96
14
643,96
14
643,96
6168
|Autres
82527,
21
8,527,21
8527;
21
<
62/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOULGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exerdi
23
Balance
d'entrée
Re
PPÉrAEIONS
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
SUR
Libellé
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crêéc
de
compte
Compte
616
|Sous
Total
23
171,17
23
171,17
23
171,17
|
compte
616
6182
[Divers
doc
3
404,77
3
404,77
3
404,77
générale
et
technique
6184
[Divers
verst
6
980,68
6
980,68
6
980,68
à
organismes
formation
6188
|Autres
frais
98
271,88
98
277,88
98
277,88
divers
618
|Sous
Total
108
663,33
108
663,33
108
663,33
compte
618
61
Sous
Total
511:201;,55
511
201,55
511
201,55
compte
61
6218
|Autre
82
187,45
82
187,45
82
187,45
personnel extérieur
au
service
621
|Sous
Total
82
187,45
82
187,45
82
187,45
compte
621
6226
|[Rému
interméd
56
943,73
56
943,73
56
943,73
honoraires
6228
|[Rému
interméd
123,
24
123,24
123,24
honoraires divers
622
|Sous
Total
57
066,97
57
066,97
57
066,97
compte
622
6231
|Pub
public
5,:08T.,
74
84,00
5
031,74
84,00
4
947,74
relat
publ
annonces insert
6232
|Pub
public
17
106,98
17
106,98
17
106,98
relat
publ
fêtes cérémonies
LS
63/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
:
HOUEGAPE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Fxercilce
2n293
Balance
d'entrée
PR
PRESSE
ORE
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
:
h
É
de
ne
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crék:
de
compte
Compte
6238
|Pub
public
2
729,
18
2
729,18
2.
729;,
18
1
relat
publ
divers
623
|Sous
Total
24
867,90
84,00
24
867,90
84,00
24
783,90
compte
623
6247
|Transports
6
302,02
6
302,02
6
302,02
collectifs
624
|Sous
Total
6
302,02
6
302,02
6
302,02
compte
624
6257
|Déplacts
8
768,24
8
768,24
8
768,24
missions
récep
—
réceptions
625
|Sous
Total
8
768,24
8
768,24
8
768,24
compte
625
6261
|Frais
7
462,32
7
462,32
7
462,32
d'affranchisse
6262
|Frais
de
21
277,29
21
277,29
21:
277,
29
télécommunicat
626
|Sous
Total
28
739,61
28
739,61
28
739,61
compte
626
627
|Aut
serv
32:-:1%6
32,16
32,16
extér
servi
bancaires assimil
6281
|[Aut
serv
extér
3:
396;
93
5
396,
93
3
396,93
concours divers
6283
|Aut
serv
5
446,16
5
446,16
5
446,16
extér
frais
de
nettoyage
locaux
6288
[Autres
serv
12
852,02
12
852,02
12:
852;
02
extér
64/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: [HOULGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercli
23
Balance
d'entrée
RE
mn
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
NEneEe
Libellé
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créc
de
compte
Compte
628
|Sous
Total
21
695,11
21
695,11
21
695,11
En
compte
628
62
Sous
Total
229
659,46
84,00
229
659,46
84,00
229
575,46
compte
62
6332
|Cotisations
8
484,40
8
484,40
8
484,40
versées
au
FNAL
6336
|Cotis.
centre
30
081,44
30
081,44
30
081,44
national r
centres
gestion
633
|Sous
Total
38
565,84
38
565,84
38
565,84
compte
633
63512
[Impôts
directs
59
588,00
59
588,00
59
588,00
—
taxes
foncières
6351
[Sous
Total
59
588,00
59
588,00
59
588,00
compte
6351
6358
[Autres
droits
12346
,00
12
346,00
12
346,00
administration des
impôts
635
|Sous
Total
71
934,00
71
934,00
71
934,00
compte
635
637
|Autres
impôts
5
849,74
5
849,74
5
849,74
tax
verst
sur
rému
aut
org
63
Sous
Total
116
349,58
116
349,58
116
349,58
compte
63
6411
[Personnel
1}:948#005.,.:71
1
948
095,71
1
948
095,71
titulaire
6413
[Personnel
non
257
304,34
257
304,34
257
304,34
titulaire
KE
65/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HOEGAFE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
- HOULGATE
Exercilce
2193
Opérations
Opérations
PE
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Balance
d'entrée
Meme
Libellé
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
CrékH
de
compte
Compte
6417
|Persel
non
91398
;:52
9.
398,52
9:.398;,:52
titulaire rémun apprentis
6419
|Rembst
22:11582;03
22:
113203
22
3
rémunérations
du
persel
641
|Sous
Total
2
214
798,57
22
132,03
2
214
798,57
22
132,03
2
192
666,54
compte
641
6451
[Charges
sécu
310
964,07
310
964,07
310
964,07
cotisations URSSAF"
6453
[Cotisations
471
477,03
171
477,03
471
477,03
aux
caisses
de
retraites
6454
[Charges
sécu
10-:402;,
05
10
402;05
10
402,05
cotisations ASSEDIC
6455
[Cotisations
35:
06;
59
35
076,
59
35
076,
59
pour
assurance
du
personnel
645
|Sous
Total
827
919,74
827
919,74
827
919,74
compte
645
6474
|Autres
charges
13
426,
67
13
426,67
13
426,67
sociales- verSEMents
aux
a
6475
|JAutres
charges
7
183;
10
7
183,10
11
483,10
sociales médecine travail
647
|Sous
Total
20
609,77
20
609,77
20
609,77
compte
647
64
Sous
Total
3
063
328,08
22
132,03
3
063
328,08
22
132,03
3
041
196,05
compte
64
6531
[Indemnités
93
156;
12
93:
156!
12
93
156;
12
maires adjoints conseillers
Le
66/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024 N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à la
date
du
31/12/2023
ETABLISSEMENT
OULCATE
33800
- HOULGATE
Exercilce
2023
Balance
d'entrée
Rene
en
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
-
1
Libellé
on
En
Lo
N.
LE
ee
À
2.
on
=
À
de
de:
compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créfl:
Compte
6532
[Frais
mission
65,00
65,00
65,00
É
maires
adjts
conseillers
6533
[Cotisations
3
752,58
3
152,
58
&
752,58
retraite
maire
adjts
conseil
653
|Sous
Total
96
973,70
96
973,70
96
973,70
compte
653
6541
|Créances
760,60
760,60
760,60
admises
en
non-valeur
654
|Sous
Total
760,60
760,60
760,60
compte
654
6553:
ICont
particip
93
885,00
93
885,00
93
885,00
service incendie
65541
[Contributions
1
800,00
1
800,00
1
800,00
au
fonds
de
compensation
d
65548
[Autres
88
451,06
88
451,06
88
451,06
contributions
6554
|Sous
Total
90
251,06
90
251,06
90
251,06
compte
6554
6558
[Autres
1
"319;
79
1
319,79
1
319,79
contributions obligatoires
655
|Sous
Total
185
455,85
185
455,85
185
455,85
compte
655
657351|Subv
fonct
aux
9
000,00
9
000,00
9
000,00
orga
pub
GFP
rattacht
65735
|Sous
Total
9
000,00
9
000,00
9
000,00
compte
65735
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
:
HOULCATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercilce
2023
Balance
d'entrée
es
Cr
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
:
g
4
de
EE
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédi:
de
compte
Compte 657361|Caiss
ecoles
1200009
12
000,00
12
000,00
À
657362|CCAS
130
000,00
130
000,00
130
000,00
65736
|Sous
Total
142
000,00
142
000,00
142
000,00
compte
65736
6573
|Sous
Total
151
000,00
151
000,00
151
000,00
compte
6573
6574
|Subv
fonct
136
751,52
136
751,52
136
751,52
assoc
et
pers
droit
privé
657
|Sous
Total
287
751,52
287
751,52
287
751,52
compte
657
65888
[Autres
1,37
L37
1,37
6588
|Sous
Total
L,317
1,37
1634
compte
6588
658
|Sous
Total
1:37
1,37
1:37
compte
658
65
Sous
Total
570
943,04
570
943,04
570
943,04
compte
65
66111
[Intérêts
104
792,47
104
792,47
104
792,47
réglés
à
l'écheance
6611
[Sous
Total
104
792,47
104
792,47
104
792,47
compte
6611
661
|Sous
Total
104
792,47
104
792,47
104
792,47
compte
661
68/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOULGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercilce
2023
Balance
d'entrée
nr
RENE
Rmareu
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
=
5
Libellé
on:
à
3:
es
er
ae.
pale
AL:
..
=
:
À:
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédqi
Compte
de
compte
66
Sous
Total
104
792,47
104
792,47
104
792,47
compte
66
617112
[Charges
except
440,42
440,42
440,42
-
amendes
fiscales
617114
|Charges
5
184,00
5
184,00
5
184,00
except-bourses —
prix
671
|Sous
Total
5
624,42
5
624,42
5
624,42
compte
671
675
[Charges
except
15
013;:30
15)
013:30
15
013,30
vnc
immob
cédées
6161
[Différences
101.
265.;12
101:
265,
14
101
265,14
sur réalisations (positives)
676
|Sous
Total
101
265,14
101
265,14
101
265,14
compte
676
678
|Autres
charges
8:
032,00
8
032,00
8
032,00
exceptionnelle
67
Sous
Total
129
934,86
129
934,86
129
934,86
compte
67
6811
|DA
-
immob
413
273,39
413
273,39
413
273,39
6817
|Dp
dépréciat
9
82%;
77
9
827,77
9
827,;717
actifs circulants
681
I|Sous
Total
423
101,16
423
101,16
423
101,16
compte
681
6862
|DA
-
charges
21
938.15
21:
938,15
21
938,15
financières
à
répartir
LES
69/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HAELCGTE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercilce
2023
Balance
d'entrée
He
Ra.
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
M
3
|
Libellé
1.
|
Pride
pue
D
sa
le
ml
ao
2
ss
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédi
de
compte
Compte
686
|Sous
Total
21
938,15
21
938,15
21
938,15
Î
compte
686
68
Sous
Total
445
039,31
445
039,31
445
039,31
compte
68
rirotal
lasse
61
0
0
D
Li.
de
__ 5
680
983,86
22
216,03|
5
680
983,86
22
216,03|
5
680
899,86
22]:
Ë
OS
Éeneese
den.
Alf
e Tee
se.
che
HP
PSE
TAEN
18
320,00
nn
18
320,00
18|:
dans cimetières (produit
net)
7031
|Sous
Total
18
320,00
18
320,00
18
320,00
compte
7031
70323
|Redev
16,80
10
949,01
16,80
10
949,01
10
932,21
occupation domaine
public
communal
7032
[Sous
Total
16,80
10
949,01
16,80
10
949,01
10
932,21
compte
7032
70383
|Redevance
de
7:1850;,00
7
‘850;
00
7
850,00
stationnement
7038
|Sous
Total
7
850,00
7
850,00
7
850,00
compte
7038
703
|Sous
Total
16,80
37
419:;:01
16,80
37
119,01
37
102,21
compte
703
7062
[Prestation
11
680,81
11
680,81
11
680,81
serv
redev
droits culturel
7067
|Prest
serv
35:10
51
135,53
35,40
51,135;
53
51.
100,43
redev
droits
serv
péri-scol
706
|Sous
Total
35,10
62
816,34
35,10
62
816,34
62
781,24
compte
706
70/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOULÇATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercilke
2023
Balance
d'entrée
Re
Re
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
.
F
|
de
sue
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédi
de
compte
Compte 70841
|Mise
à
dispo
494
807,90
494
807,90
A9ATE
1
persel
aux
BA
7084
|Sous
Total
494
807,90
494
807,90
A941|E€
compte
7084
70878
[Autres
7-77,
TS
7
177,79
711
produits
-
remboursement de
frais
7087
[Sous
Total
7
177,79
7
177,79
7
177,79
compte
7087
708
|Sous
Total
501
985,69
501
985,69
501
985,69
compte
708
70
Sous
Total
51,90
601
921,04
51,90
601
921,04
601
869,14
compte
70
73111
[Impôts
directs
581,00
2
800
103,00
581,00
2
800
103,00
2
799
522,00
locaux
7311
[Sous
Total
581,00
2
800
103,00
581,00
2
800
103,00
2
799
522,00
compte
7311
7318
[Impôts
locaux
1,191;
00
1
191,00
1
191,00
-
autres
impôts
ou
assimil
731
[Sous
Total
581,00
2
801
294,00
581,00
2
801
294,00
2
800
713,00
compte
731
713211
[Attribution
de
196
1921;,
60
196
921,
60
196
921,60
compensation
7321
|Sous
Total
196
921,60
196
921,60
196
921,60
compte
7321
732
|Sous
Total
196
921,60
196
921,60
196
921,60
compte
732
71/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
:
HOULCATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercilce
2023
Balance
d'entrée
A
D
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
!
;
|
Libellé
ur
LR
see
DRE
sors
Pa
Free
are
ne
:
|:
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédi
de
compte
Compte
71336
[Droits
de
2
685,21
94
139,80
2|
685,21
94
139,80
91124
]
place
733
|Sous
Total
2
685,21
94
139,80
2
685,21
94
139,80
91|4
compte
733
7351.
ITaxe
‘sur
106
811.
51
106
311,51
1061:
électricité
735
J|Sous
Total
106
311,51
106
311,51
106
3tt,5t
compte
735
7364
|Prélevement
786
000,65
786
000,65
786
000,65
sur
les
produits
des
jeux
736
|Sous
Total
786
000,65
786
000,65
786
000,65
compte
736
7381
ÎTaxe
addit
624
743,20
624
743,20
624
743,20
droit
mutation
taxe
pub
fonc
738
|Sous
Total
624
743,20
624
743,20
624
743,20
compte
738
7391174Autres
48
813,00
48
813,00
48
813,00
restitutions dégrt
contrib
direct
739117|Sous
Total
48
813,00
48
813,00
48
813,00
compte
739117
73911
[Sous
Total
48
813,00
48
813,00
48
813,00
compte
73911
7391
[Sous
Total
48
813,00
48
813,00
48
813,00
compte
7391
739223|Fds
péréquat
34
329,00
34
329,00
34
329,00
°
ressources
comm
et
interco
72/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HOULGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercikte
2023
Balance
d'entrée
ee
Re
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
penere
Libellé
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédi
de
compte
Compte 73922
|Sous
Total
34
329,00
34
329,00
34
329,00
|
compte
73922
7392
|Sous
Total
34
329,00
34
329,00
34
329,00
compte
7392
739
|Sous
Total
83
142,00
83
142,00
83
142,00
compte
739
73
Sous
Total
86
408,21
4
609
410,76
86
408,21
4
609
410,76
4
523
602555
compte
73
7411
|[DGFdotation
365
460,00
365
460,00
365
460,00
forfaitaire
74121
[Dotation
de
34
995,00
34
995,00
34
995,00
solidarité rurale
7412
|Sous
Total
34
995,00
34
995,00
34
995,00
compte
7412
741
[Sous
Total
400
455,00
400
455,00
400
455,00
compte
741
144
|FCTVA
6
481,28
6
481,28
6
481,28
74718
[Autres
12:
707,29
12
707,29
12:
707,29
participations Etat
7471
|Sous
Total
12
707,29
12
707,29
12
707,29
compte
7471
7473
[Participations
5
000,
00
5
000,00
5
000,00
—
Dépt
74741
[Participations
29
1305;
32
29
305;32
29
305,32
Cnes
membres
GFP
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: ÆOULGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercice
7773
Balance
d'entrée
+
SRET
ST
TONS
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
à
:
:
Libellé
za
à
a
_...
ee
DAT.
LA
jh
a
—
g
de
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créd
de
compte
Compte 7474
[Sous
Total
29
305,32
29
305,32
29
2
compte
7474
1478
[Participations
10
000,00
10
000,00
10
)
-
autres
organismes
747
|Sous
Total
57
012,61
57
012,61
57|
.__,.
1
compte
747
74832
[Attribution
7
346,00
7
346,00
7
346,00
du
fonds
départemental de
pé
74834
|[Compens
au
23
905,00
23
905,00
23
905,00
titre
exonérat
tax
foncieres
748388|Autres
881,00
881,00
881,00
74838
|Sous
Total
881,00
881,00
881,00
compte
74838
7483
[Sous
Total
32
132,00
32
132,00
32
132,00
compte
7483
748
|Sous
Total
32
132,00
32
132,00
32
132,00
compte
748
74
Sous
Total
496
080,89
496
080,89
496
080,89
compte
74
752
|Revenus
des
159
690,34
159
690,34
159
690,34
immeubles
757
ÎRedev
versées
151
809,86
151:
809;:86
151
809,86
par
fermiers
-
concessions
1588
|Autres
9
459,90
9
459,90
9
459,90
produits divers
de
gestion
couran
e
74/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
HOULGATE
BALANCE
REGLEMENTAIRE
DES
COMPTES
DU
GRAND
LIVRE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercji
23
Balance
d'entrée
Ne
rai
SES
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
.
,
:
Libellé
3.
3:
_—
Ds
LS
us
me
ZA
Eos
de
de
conpEs
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Créc
Compte
758
[Sous
Total
9
459,90
9
459,90
4
0
compte
758
75
Sous
Total
320
960,10
320
960,10
324
0
compte
75
7688
lAutres
8,48
8,48
8
768
|Sous
Total
8,48
8,48
5,48
compte
768
76
Sous
Total
8,48
8,48
8,48
compte
76
773
|Mdts
annul
594,40
594,40
594,40
exer
antér
ou
déchéance
quad
775
Produits
des
116
278,44
116
278,44
116
278,44
cessions d'immobilisati
777
JQuote-part
des
13:
901,29
13
901,29
13
901,29
subv
d'invest
transférée
7788
[Produits
22
:
806.43
22
806,43
22
806,43
exceptionnels divers
778
|Sous
Total
22
806,43
22
806,43
22
806,43
compte
778
77
Sous
Total
153
580,56
153
580,56
153
580,56
compte
77
7817
|Rep
prov
10
958,12
10
958,12
10
958,12
dépréciat actirs"
Cireul
781
[Sous
Total
10
958,12
10
958,12
10
958,12
compte
781
75/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
OULCATE
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercile-
79193
=
=
Lac
Balance
d'entrée
RER
AS
RUES
SpSTA
De
Totaux
Soldes
non-budgétaires
budgétaires
Numéro
|
,
Libellé
_—
=.
a
AE
Etre
os
St
as
.
Fa
%e
,
|.
de
D
ste
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédi
Compte
RU
78
Sous
Total
10
958,12
10
958,12
10|<
compte
78
.
[Total
classe
7
ue
POLE
86
460,11
6
192
919,95
86
460,11
6
192
919,95
83
142,00
6
189|€4
ë
Total
général
40
900
274,68|
40
900
274,68|
38
840
660,63|
37
745
616,92
7
970
994,19
9
066
037,90|
87
711
929,50]
87
711
929,50|
48
302
633,65]
48
302|4
LS
76/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
ETABLISSEMENT
: HOUEGATE
Balance
des
valeurs
inactives
Arrêtée
à
la
date
du
31/12/2023
33800
-
HOULGATE
Exercicd
2023
DESIGNATION
DES
COMPTES
DEBIT
CREDIT
SOLDES
x
DR
à
Balance
d'entrée|
Année
en
cours
TOTAL
Balance
d'entrée|
Année
en
cours
TOTAL
Débiteurs
Créditeur:
Nature
des
valeurs
inactives
861
0,00
(
Portefeuille DROITS
DE
PLACE
36
448,50
1427240
50
720,90
0,00
50
720,90
50
720,90
0,00
{
SPECTACLES
0,00
4
000,00
4
000,00
0,00
4
000,00
4
000,00
0,00
(
TENNIS
87
203,00
0,00
87
203,00
0,00
0,00
0,00
87
203,00
(
SOUS-TOTAL
COMPTE
861
123
651,50
18
272,40
l41
923,90
0,00
54
720,90
54
720,90
9720537100
(
862
0,00
(
Correspondant DROITS
DE
PLACE
17
672,80
0,00
17
672,80
0,00
17
672,80
17
672,80
0,00
07
00
SPECTACLES
80
567,00
4
000,00
84
567,00
0,00
2
646,00
2
646,00
81
921,00
0,00
TENNIS
3:
517:50
0,00
3
517;
50
0,00
0,00
0,00
3,
517;50
0,00
SOUS-TOTAL
COMPTE
862
LOL
:75.7;,:30
4
000,00
105-757;30
0,00
20
318,80
20
318;
80
85
438,50
0,00
863
0,00
0,00
Prise
en
charge
titre
et
valeur
DROITS
DE
PLACE
0,00
54
121,30
54;
121;30
54.121,30
0,00
54.121;30
0,00
0,00
SPECTACLES
0,00
2
646,00
2
646,00
80
567,00
4
000,00
84
567,00
0,00
81
921,00
TENNIS
0,00
0,00
0,00
90
720,50
0,00
901720:
50
0,00
90
720,50
SOUS-TOTAL
COMPTE
863
0,00
56
767,30
56
761,30
225
408,80
4
000,00
229
408,80
0,00
172
641,50
TOTAUX
225
408,80
79
039,70
304
448,50
225
408,80
79
039,70
304
448,50
172
641,50
172:
641,
50
La
77/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
: 014026
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
: SGC
VAL
ET
LITTORAL
Page
des
signatures
33800
-
HOULGATE
Exerc
Vu
et
certifié
par
le
comptable
supérieur
ou
son
délégué
qui
déclare
que
le
présent
compte
est
exact
en
ses
résultats.
Observations_: PIMBE
Helene
(1029296791-0),
Contrôleur
des
Finances
Publiques
2ème
classe
Le
comptable
soussigné
affirme
véritable,
sous
les
peines
de
droit,
le
présent
compte.
Le
comptable
affirme,
en
outre
et
sous
les
mêmes
peines,
que
les
recettes
et
dépenses
portées
dans
ce
compte
sont,
sans
exception,
toutes
celles
qui
ont
été
faitd
le
service
de
HOULGATE
pendant
l'année
2023
et
qu'il
n'en
existe
aucune
autre
à
sa
connaissance.
LAUR
Annie
(1017933935-0),
Inspecteur
divisionnaire
FiP
hors
classe
À
VAL
ET
LITTORAL,
le
29
Vu
par
l'ordonnateur
ou
son
délégué
qui
certifie
que
le
présent
compte
dont
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
aux
écritures
de
sd
comptabilité
administrative,
a
été
voté
le
...
par
l'organe
délibérant.
À DDFiP
DE
BASSE-NORMANDIE
ET
...,
le
28
in
ETABLISSEMENT
: [HOULGATE
ice
2023
/
L
oOÙUviu
COUW.
tx,
78/
Accusé de réception en préfecture 014-211403381-20240320-D24-24-DE Date de télétransmission : 20/03/2024 Date de réception préfecture : 20/03/2024