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Convocation - convocation du conseil municipal du 27.06.2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune d'Ur.
Lien du pdf (Convocation - convocation du conseil municipal du 27.06.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
Département des Pyrénées Orientales République Française
UR, le 21 juin 2024
: Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux : & Hire M. Francis GANTOU, Maire M. David AGUILERA Mme Sylvie GARRETTE
Mme Bénédicte BARNOLE | M. Martin TJUNCA
M. Maxime CATHALA M. Joseph MARTY
Mme Cécile GARCEAU Mme Sandra ROIG
M. Jordi GARCIA M. Stéphane ROS
Convocation transmise par voie dématérialisée
Convocation du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le conseil municipal se réunira le :
Jeudi 27 juin 2024 à 18 heures
à la Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. DÉCISIONS MUNICIPALES
e Décision municipale n°03/2024 : Marché de prestations de services sur la gestion de la divagation des carnivores domestiques dans le domaine public et la gestion de la fourrière animale.
+ Décision municipale n°04/2024 : Aliénation totale d'un bien immobilisé à titre onéreux pour
une « Bétonnière ».
*
Intervention de Madame Aurélie PROUST de la Communauté des Communes “Pyrénées-Cerdagne" dans le cadre du bilan du PLUI
#
2. INTERCOMMUNALITE
e _D-15/2024 : Avis sur le bilan d'application du PLUI valant SCOT « Pyrénées-Cerdagne ».
3. FINANCES
+ _D-16/2024 : Constitution d'une provision pour litige et contentieux.
e D-17/2024 : Décision modificative n°01 du Budget Principal de 2024. + D-18/2024: Actualisation des Autorisations de Programme (A.P.) et des Crédits de Paiements (C.P.) dans le cadre du Plan d'Equipement Pluriannuel (P.E.P.) de 2020 à 2025.
Commune d’Ur Mairie — place de l’Église — 66760 — Ur
Téléphone : 04.68.04.82.91 — Télécopie : 04.68.04.94.41 Email : mairie.ur(@wanadoo.fr Site Internet : www.ville-ur.fr
1 4. DOMAINE PRIVE
+ D-19/2024: Convention d'occupation précaire et révocable sur le domaine privé de la Commune au profit d'altitude THD66 pour l'implantation d'un Sous-Répartiteur Optique
(SR.O.).
5. COMMANDE PUBLIQUE
+ D-20/2024 : Refonte du Règlement Interne de l'achat public.
e D-21/2024: Restauration de l'Eglise Saint-Martin, tranche 1, édifice classé Monument
Historique - AP n°02 - Opération n°122 - Avenant n°01 au Marché à Procédure adaptée (M.A.P.A.) de travaux n°2023EGL02 du lot 02 « Les décors peints ».
e D-22/2024: Restauration de l'Eglise Saint-Martin, tranche 1, édifice classé Monument Historique - AP n°02 - Opération n°122 - Avenant n°01 au Marché à Procédure adaptée
(M.A.P.A.) de travaux n°2023EGL03 du lot 03 « Les Retables ».
6. SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
+ D-23/2024 : SPANC 66 - Modification du règlement de service.
7. RESSOURCES HUMAINES
+ D-24/2024 : Modification du tableau des effectifs.
e D-25/2024: Modification du régime indemnitaire applicable au personnel municipal - Adjonction au R.IF.S.ÆEE.P. les cadres d'emploi des Attachés Territoriaux, des
Rédacteurs Territoriaux et des Techniciens Territoriaux.
8. INFORMATIONS DIVERSES
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma cordiale considération.
Le Maire,
Francis GAN
80 $o 5% 59 $o 80 50 50 59 50 80 50 $o $e) 50 50 50 59 50 50 19 50 50 10 5 9 1080 9 50 59 59 LD LO 10 LEO LEO 50 FO 50 5
POUVOIR
Je soussigné(e) donne pouvoir à...
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal du... - de prendre part à toutes les délibérations*
- d'émettre tous votes et de signer tous documents*
Fait à UR, le
* barrer les mentions inutiles,
** Porter à la main « bon pour pouvoir » et signer