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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 27.06.2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune d'Ur.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 27.06.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
République Française
Département des Pyrénées-Orientales
ne
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SECRETARIAT GENERAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024
TiLLy
Ouverture de la séance à 18 heures 00 minutes.
Désignation d'un secrétaire de séance.
Appel nominal.
Adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024.
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée le 25 mai 2020.
Rapporteur :
N°15/2024
Rapporteur :
N°16/2024
Rapporteur :
N°17/2024
Rapporteur :
N°18/2024
INTERCOMMUNALITE
Madame la troisième adjointe
Avis sur le bilan d'application du PLUI valant SCOT
« Pyrénées-Cerdagne ».
FINANCES
Madame la troisième adjointe
Constitution d'une provision pour litige et contentieux
Monsieur le Maire
Décision modificative n°01 du Budget Principal 2024.
Monsieur le Maire
Actualisation des Autorisations de Programme (A.P.) et des Crédits de Paiements {C.P.] dans le cadre du Plan d'Equipement Pluriannuel {P.E.P.) de 2020 à 2025.
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 27 juin 2024
Adoptée
(Majorité)
Adoptée
(Unanimité)
Adoptée
{Unanimité)
Adoptée
(Unanimité) Rapporteur :
N°19/2024
Rapporteur :
N°20/2024
Rapporteur :
N°21/2024
Rapporteur :
N°22/2024
Rapporteur :
N°23/2024
Rapporteur :
N°24/2024
République Française
Département des Pyrénées-Orientales
nn ue
DOMAINE PRIVE
Monsieur le Maire
Convention d'occupation précaire et révocable sur le domaine privé de la Commune au profit d'altitude THD 66 pour l'implantation d’un Sous Répartiiteur Optique (S.R.O.).
COMMANDE PUBLIQUE
Monsieur le Maire
Refonte de Règlement Interne de l'achat public.
Monsieur le Maire
Restauration de l'Eglise Saint-Martin, tranche 1, édifice classé
Monument historique — AP n°02 - Opération 122 - Avenant n°01 au Marché à Procédure Adaptée (MAPA) de travaux n°2023EGL02 du Lot n°02 « Les décors peints ».
Monsieur le Maire
Restauration de l'Eglise Saint-Martin, tranche 1, édifice classé
Monument historique — AP n°02 —- Opération 122 - Avenant n°01 au Marché à Procédure Adaptée [(MAPA) de travaux n°2023EGL03 du Lot n°03 « Les retables ».
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Monsieur le Maire
SPANC 66 - Modification du règlement de service.
RESSOURCES HUMAINES
Monsieur le Maire
Modification du tableau des effectifs et ratios d'avancement.
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 27 juin 2024
Adoptée
(Unanimité)
Adoptée
{Unanimité)
Adoptée
(Unanimité)
Adoptée
(Unanimité)
Adoptée
(Unanimité)
Adoptée
{Unanimité)
Page 2 République Française
Département des Pyrénées-Orientales
om
Modification du régime indemnitaire applicable au personnel
Municipal - Adjonction au RIFSEEP les cadres d'emploi des Attachés Territoriaux, des Rédacteurs Territoriaux et des Techniciens Territoriaux.
Rapporteur : Monsieur le Maire
N°25/2024 Adoptée {Unanimité)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h12.
Fait à Ur, le OT juillet 2024.
Le Maire,
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 27 juin 2024 Page 3