Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et site

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Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et site Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Lesneven. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et site)Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Numérique, Conseil municipal

Séance du 10 avril 2025

Le Maire, La Secrétaire, C. BALCON P.QUELLEC

N° Objet Vote

1 Modification tableau des emplois – création poste non permanent filière animation Adopté

2 Vote des taux 2025 des taxes communales Adopté

3 Budget supplémentaire Ville - Décision modificative n°1 Adopté

4 Forfaits scolaires Adopté

5 Subventions aux associations Adopté

6 Garantie d’emprunt construction de 18 logements Lotissement de Penn ar C'hoat Bihan Adopté

7 Tarifs remboursement des documents perdus ou jamais retournés – Médiathèque Adopté

8 Tarif horaire 2024 - Maison de l’Enfance Adopté

9 Modification règlement intérieur du cimetière Adopté

10 Dispositif de la cantine à 1 € - reconduction Adopté

11 Convention de mise à disposition technicien voirie CLCL/commune de Lesneven Adopté

12 Convention Ville de Lesneven / Ecole Argoat Sacré-Cœur TNE école Argoat Adopté

13 Demande de subvention Territoire Numérique Educatif - Ecole Argoat Sacré-Cœur Adopté

14 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FIPD pour l’année 2025 Adopté

15 Fonds Départemental de Sécurité Routière 2025 (FDSR) – Demande de subvention Adopté

16 Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière 2025 - Demande de subvention Adopté

17 Rétrocession espaces communs lotissement « Hameau du Cleusmeur » Adopté

18 Rétrocession espaces communes lotissements – Rue Olympe de Gouges Adopté

19

Mégalis Bretagne – Charte d’utilisation des services numériques 2025-2029 Adopté

20

Demande d’aide auprès du Conseil départemental 29 – Conseil municipal des enfants Adopté