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Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 12 11 2024
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 12 11 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Éducation,
1
COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE
DU LIGNERON
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 Novembre 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
URBANISME, ENVIRONNEMENT ET ASSAINISSEMENT
➢ 1_10_2024 : Numérotation lieu-dit « La Belletière »
Approuvé à l’unanimité
➢ 2_10_2024 : Numérotation de rue - Route de Commequiers
Approuvé à l’unanimité
➢ 3_10_2024 : Étude diagnostique réseau, Schéma directeur d’assainissement collectif des eaux
usées et Analyse des risques de défaillance du système - Choix du Cabinet Annulation
Approuvé à l’unanimité
➢ 4_10_2024 : Assainissement - Tarifs de la Redevance Commune 2025
Approuvé à l’unanimité
➢ 5_10_2024 : Assainissement - Contre-valeur pour la redevance « Performance des systèmes
d’assainissement collectif » de l’Agence de l’Eau 2025
Approuvé à l’unanimité
➢ 6_10_2024 : Assainissement - Participation pour l’Assainissement Collectif 2025
Approuvé à l’unanimité
➢ 7_10_2024 : Aménagement Coulée verte - Acquisition Parcelle à Mme DEPIEDS Modification
Approuvé à l’unanimité
➢ 8_10_2024 : Acquisition Parcelles cadastrées section ZC 200, ZC 570, ZC 572, ZC 573, ZC 576 et
AB 581 au Conseil Départemental de la Vendée
Approuvé à l’unanimité
➢ 9_10_2024 : Projet plantations d’arbres - Convention de plantation avec la SAS PLANT’AVENIR
Approuvé à l’unanimité
ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
➢ 10_10_2024 : Accueil périscolaire et Centre de loisirs « Les Loustics » - Activité d’autofinancement
« Marché de Noël 2024 »
Approuvé à l’unanimité
➢ 11_10_2024 Projet Éducatif Territorial (PEdT) - Approbation
Approuvé à l’unanimité
ÉCONOMIE ET FINANCES
➢ 12_10_2024 : Budget Lotissement ÉcoQuartier Tranche 1 - Ligne de trésorerie Approuvé à l’unanimité 2
PERSONNEL COMMUNAL
➢ 13_10_2024 : Adhésion aux contrats Prévoyance proposée par le Centre de Gestion Approuvé à l’unanimité
Affiché le 18 Novembre 2024