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Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 12 01 2026
Document publié le Lundi 12 janvier 2026 par la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 12 01 2026)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Banque,
1
COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE
DU LIGNERON
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 Janvier 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
INTERCOMMUNALITÉ - CHALLANS GOIS COMMUNAUTÉ
➢ 1_1_2026 : Approbation de la modification des statuts - Délégation à la Région des Pays de la Loire
de la compétence en matière de transport à la demande sur le ressort territorial
Approuvé à l’unanimité
URBANISME, ENVIRONNEMENT ET ASSAINISSEMENT
➢ 2_1_2026 : Numérotation de rues - Rue Jean Yole
Approuvé à l’unanimité
➢ 3_1_2026 : Numérotation de rues - Route de Commequiers
Approuvé à l’unanimité
➢ 4_1_2026 : Numérotation de rues - Rue du Fleureau
Approuvé à l’unanimité
➢ 5_1_2026 : Numérotation de rues - Rue des Mimosas
Approuvé à l’unanimité
➢ 6_1_2026 : CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) - Cotisation 2026 Approuvé à l’unanimité
➢ 7_1_2026 : Cession Parcelle à la Société « Les Palmiers du Monde »
Approuvé à l’unanimité
➢ 8_1_2026 : Acquisition Parcelle ZC 476, Rue des Mimosas, à Mme Chantal TABLEAU Approuvé à l’unanimité
➢ 9_1_2026 : Acquisition Parcelle AB 714, Rue de La Rochelle, à M. Frédéric BONINO et Mme Delphine BERTOLINI
Approuvé à l’unanimité
➢ 10_1_2026 : Convention de mise à disposition de parcelles communales pour la plantation d’arbres avec M. et Mme DUROSOY
Approuvé à l’unanimité
BÂTIMENTS COMMUNAUX
➢ 11_1_2026 : SYDEV - Travaux de maintenance d’Éclairage public 2026
Approuvé à l’unanimité
➢ 12_1_2026 : SYDEV - Programme annuel de rénovation éclairage public 2026
Approuvé à l’unanimité 2
ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
➢ 13_1_2026 : Espace Jeunes Ado’Space - Tarifs des activités 2026
Approuvé à l’unanimité
ÉCONOMIE ET FINANCES
➢ 14_1_2026 : Budget Principal - Autorisation donnée pour engager, liquider et mandater les
dépenses d’investissement
Approuvé à l’unanimité
➢ 15_1_2026 : Tarifs municipaux 2026
Approuvé à l’unanimité
PERSONNEL COMMUNAL
➢ 16_1_2026 : Centre de Gestion de la Vendée - Convention de mise à disposition de
l’application RH
Approuvé à l’unanimité
Affiché le 14 Janvier 2026