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Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 09 12 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 09 12 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Banque,
1
COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE
DU LIGNERON
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 Décembre 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
URBANISME, ENVIRONNEMENT ET ASSAINISSEMENT
➢ 1_11_2024 : Numérotation de Rue - Allée des Roses
Approuvé à l’unanimité
➢ 2_11_2024 : Numérotation de Rue - Rue des Mimosas
Approuvé à l’unanimité
➢ 3_11_2024 : Quartier Séniors - Avenant 1 à la convention avec l'EPF
Approuvé à l’unanimité
➢ 4_11_2024 : ZAC Multisites Secteur Poste - Avenant 3 à convention avec l'EPF
Approuvé à l’unanimité
➢ 5_11_2024 : Travaux Eaux pluviales Rue Bureau, Rue Rochelle et Impasse Bureau
Approuvé à l’unanimité
➢ 6_11_2024 : Construction Bassin Orage Rue du Bureau
Approuvé à l’unanimité
➢ 7_11_2024 : Assainissement - Réhabilitation Réseau EU Rues Bureau Rochelle et Impasse Bureau
Approuvé à l’unanimité
➢ 8_11_2024 : Assainissement - Approbation Zonage Assainissement
Approuvé à l’unanimité
➢ 9_11_2024 : Assainissement - Majoration pour branchements non conformes assainissement
collectif
Approuvé à l’unanimité
➢ 10_11_2024 : Assainissement - Suivi Contrat Assainissement collectif - Devis GÉTUDES
Approuvé à l’unanimité
➢ 11_11_2024 : Assainissement - Condition dépôts listes pour élection membres Commission DSP
Approuvé à l’unanimité
➢ 12_11_2024 : Assainissement - Élection Membres de la Commission DSP
Approuvé à l’unanimité
➢ 13_11_2024 : Assainissement - Avenant 2 au Contrat DSP avec STGS
Approuvé à l’unanimité
➢ 14_11_2024 : Déclassement et classement voies avec le Conseil Départemental
Approuvé à l’unanimité 2
ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
➢ 15_11_2024 : Accueil périscolaire et Centre de loisirs Les Loustics - Grille tarifaire 2025
Approuvé à l’unanimité
ÉCONOMIE ET FINANCES
➢ 16_11_2024 : Budget Principal - Virements de crédits Décision modificative 3 Approuvé à l’unanimité
➢ 17_11_2024 : Remboursement de frais au Maire
Approuvé à l’unanimité
PERSONNEL COMMUNAL
➢ 18_11_2024 : Personnel communal - Modification Tableau des effectifs Approuvé à l’unanimité
➢ 19_11_2024 : Régime indemnitaire - Mise en place ISFE des policiers municipaux Approuvé à l’unanimité
Affiché le 16 Décembre 2024