Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC 2025 172 Organisation par l entreprise DEEJA
Déliberation - DEC 2024 101 Organisation par DEEJAYTOM d une
Déliberation - DEC 2024 102 Organisation par DEEJAYTOM d une
Déliberation - DEC 2023 150 Organisation d une animation musica
Déliberation - DEC 2025 153 Organisation par ENVOL d une locat
Déliberation - DEC 2025 155 Organisation par ENVOL d une locat
Déliberation - DEC 2024 81 Organisation d une animation musical
Déliberation - DEC 2023 115 Organisation d une animation musica
Déliberation - DEC 2024 133 Organisation par ENVOL d une loca
Déliberation - DEC 2024 132 Organisation par ENVOL d une loca
Déliberation - DEC 2025 173 Organisation par l entreprise DEEJAYTOM d une soiree animee par un DJ le 27 08 2025 au centre de vacances Sarah Arles a Cezais
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2025 173 Organisation par l entreprise DEEJAYTOM d une soiree animee par un DJ le 27 08 2025 au centre de vacances Sarah Arles a Cezais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
ville
de
,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
E
U il L
8
- Liberté
- Égalité
— PCI
.
g
sur-Marne
>
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
TRE
pce
de a digniez
N°DEC-2025-173
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
L'ENTREPRISE
DEEJAYTOM,
D'UNE
SOIRÉE
ANIMÉE
PAR
UN
DJ,
LE
27
AOÛT
2025
AU
CENTRE
DE
VACANCES
SARAH
ARLES
A
CEZAIS
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
code
de
la
commande
publique ;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2025-87
du
Conseil
Municipal
du
10
avril
2025
modifiée,
portant
budget
2025
;
VU
le
projet
de
contrat
avec
DEEJAYTOM
-— 22
rue
de
Rochefort
THIRE
(85210)
;
DÉCIDE
Article
1°
:
Il
est
décidé
l'organisation
«
d’une
soirée
animée
par
un
DJ
»,.le
mercredi
27
août
2025
de
21
heures
à
minuit
au
centre
de
vacances
Sarah
Arlès
à
Cezais.
Article
2
: Il
est
retenu
pour
ce
faire
DEEJAYTOM,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
400
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le
15
juillet
2025.
is OZTORUN Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
sa
transmission
en
Préfecture
le
18
JUL.
2075
Et
de
sa
publication
le
1
8
JUIL
2075
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS