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Déliberation - DEC 2023 150 Organisation d une animation musicale a l occasion d un barbecue le 8 septembre 2023 au centre municipal de vacances Sarah Arles de Cezais
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2023 150 Organisation d une animation musicale a l occasion d un barbecue le 8 septembre 2023 au centre municipal de vacances Sarah Arles de Cezais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
ville
de
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
E
U
[ LS
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
Bb
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
70027
sur-Marne
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2023-150
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
D’UNE
ANIMATION
MUSICALE
À
L'OCCASION
D'UN
BARBECUE,
LE
8
SEPTEMBRE
2023
AU
CENTRE
MUNICIPAL
DE
VACANCES
SARAH
ARLES
DE
CEZAIS
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales ;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant,
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2023-44
du
Conseil
Municipal
du
5
avril
2023,
portant
budget
2023;
VU
le projet
de
contrat
avec
NOELLA/Nelly
NAËL
—
3
lieu-dit
La
Gare
— 03170
DOYET
;
DÉCIDE
Article
1°
:
Il
est
décidé
l'organisation
d'une
animation
musicale
à
l’occasion
d’un
barbecue,
le
8
septembre
2023
de
16
heures
à
22
heures
30,
au
centre
de
vacances
municipal
Sarah.
Arlès
de
Cezais.
Article
2:
Il
est
retenu
pour
ce
faire
NOELLA/Nelly
NAËL,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
400
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
2
août
2023.
Pour
le Maire
par
délégation,
Le
Maire,
la
ière : djointe
au
Maire
NX
irginie L'OUET-
\,
$
|
Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
|
Compte
tenu
de
sa
transmission
en
Préfecture
le
-
&
AOÛT
2023
Et de
sa
publication
le
-
}
AQUT
2073
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS