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Arrêté - Arrêté 2026 039 du 25 02 2026 Portant autorisation d'utilisation des terrains de rugby et de football du Parc Sports et Nature de Morpiénas, Commune de Panazol
Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté 2026 039 du 25 02 2026 Portant autorisation d'utilisation des terrains de rugby et de football du Parc Sports et Nature de Morpiénas, Commune de Panazol)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Famille,
Ville de |
an9ZO
ARRÊTÉ 2026-39 PORTANT AUTORISATION D'UTILISATION
DES TERRAINS DE RUGBY ET DE FOOTBALL DU PARC SPORTS ET NATURE
DE MORPIÉNAS, COMMUNE DE PANAZOL
VILLE DE PANAZOL - HAUTE-VIENNE
Le Maire de la Commune de Panazol,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Les articles L.2211-1 et suivants : - Vu l'arrêté 2026-33 du 19 février 2026 portant interdiction d'utilisation des terrains de rugby et de
football du parc Sports et Nature de Morpiénas, à compter du 19 février 2026 et jusqu'à nouvel ordre ;
- Considérant que Les conditions climatiques permettent à nouveau l'utilisation des terrains de rugby et de
football situés dans l'enceinte du Parc Sports et Nature de Morpiénas ;
ARRÊTE :
ARTICLE 1°: Les dispositions de l'arrêté 2026-33 précité sont abrogées.
L'utilisation des terrains de rugby et de football du Parc Sports et Nature de Morpiénas est à nouveau
autorisée à compter du 25 février 2026.
ARTICLE 2: Madame la Directrice Générale des Services de la commune de PANAZOL, Monsieur le Président de l'AS Panazol Rugby et Monsieur Le Président de l'AS Panazol Football sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à PANAZOL le 25 février 2026
Publié Le... 25 FEV. 2026