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Procès Verbal - PV mars 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étagnac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV mars 2023)
Thèmes du document : Changement climatique, Eau et assainissement, Environnement,
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
17
mars
2023
à 20
heures
30
à la mairie
d'ETAGNAC
Présents
: M.
H.
DE
RICHEMONT,
B.
BEAUMATIN,
D.
BOURDIER,
H.
BOURGOIN,
J.
P.
DESTAMPES,
D.
DEVILLEGER,
C.
FOUBERT,
P.
LAFORGE,
J.
C.
LEPREUX,
J.
M.
RIVAUD,
F.
VINTENAT
Absents
: G.
GANTEILLE,
S.
PAILLOT,
A.
ROUSSEAU,
J. F.
VIGNAUD
Secrétaire
de
séance
: Claudine
FOUBERT
Date
de
la
convocation
: 10
mars
2023
Ordre
du
jour :
1-
Convention
à
la
réalisation
d’une
étude
diagnostique
du
système
d’assainissement
de
Rouillac 2-
Diminution
de
l’amplitude
horaire
de
l’éclairage
public
3-
Orientations
budgétaires
4-
Dossier
Villes
et Villages
Fleuries
Informations
de
Monsieur
le Maire
sur
:
-
Questions
diverses
Approbation
après
lecture
du
compte
rendu
de
la réunion
du
Procès-Verbal
du
24
février
2023.
1-
Convention
à
la
réalisation
d’une
étude
diagnostique
du
système
d’assainissement
de
Rouillac
:
Monsieur
le
Maire
avise
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
Charente
Eaux
apporte
son
assistance
en
matière
d’assistance
à maîtrise
d’ouvrage.
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'il
s'avère
nécessaire
de
s'attacher
les
services
de
Charente
Eaux
en
matière
d’assistance
à maîtrise
d'ouvrage
en
vue
des
investigations
à mener
sur
le
système
d’assainissement
de
Rouillac
de
la
commune
dans
le
cadre
d’une
étude
diagnostique. Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention
annexé
à la présente
délibération
qui
précise
le contenu
et fixe
les
modalités
d'intervention
pour
cette
mission.
Le
coût
de
l’assistance
de
Charente
Eaux
pour
l’ensemble
de
cette
opération
est
arrêté
à
4
290,00
€
HT
soit
5
148,00
€ €
TTC
conformément
aux
termes
de
la
convention
ci-jointe.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
cette
proposition.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
:
-
Adopte
le projet
de
convention ;
1 -
Inscrit
les
dépenses
correspondantes
au
budget ;
-
Donne
pouvoir
à Monsieur
le
Maire
et aux
adjoints
pour
la signature
de
la convention
et de
toutes
pièces
s’y
référant.
2-
Diminution
de
l'amplitude
horaire
de
l’éclairage
public :
Monsieur
le
Maire
rappelle
la volonté
de
la
municipalité
de
poursuivre
des
actions
en
faveur
de
la maîtrise
des
consommations
énergétiques.
Une
réflexion
a ainsi
été
engagée
par
le
Conseil
Municipal
sur
la pertinence
et
les
possibilités
de
procéder
à l’extension
des
horaires
d’extension
nocturne
de
l’éclairage
public.
Outre
la
réduction
de
la
facture
de
consommation
d'électricité,
cette
action
contribuerait
également
à
la préservation
de
l’environnement
par
la
limitation
des
émissions
de
gaz
à effet
de
serre
et la lutte
contre
les
nuisances
lumineuses.
Les
modalités
de
fonctionnement
de
l’éclairage
public
relèvent
du
pouvoir
de
police
du
Maire,
qui
dispose
de
la
faculté
de
prendre
à
ce
titre
des
mesures
de
limitation
du
fonctionnement,
compatibles
avec
la
sécurité
des
usagers
de
la
voirie,
le
bon
écoulement
du
trafic
et la protection
des
biens
et des
personnes.
|
Monsieur
le Maire
propose
d’étendre
sur
l’ensemble
de
la commune
les
horaires
d’extinction
de
l’éclairage
public
de
la manière
suivante
à compter
du
20
mars
2023 :
Coupure
de
21h
à 6h30
(toute
la semaine)
Réglage
exceptionnel
:
-
du
6
avril
(au
soir)
au
19
avril
(au
matin)
: pas
d’allumage
le
soir
et allumage
le
matin
à 6h30, -
du
19
avril
(au
soir)
au
31
août
(au
matin)
: pas
d’allumage,
-
du
31
août
(au
soir)
au
6
septembre
(au
matin)
: pas
d’allumage
le
soir
et
allumage
le
matin
à 6h30.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
:
-
Décide
que
l’éclairage
public
sera
interrompu
selon
les
modalités
définies
ci-dessus,
-
Charge
Monsieur
le Maire
de
prendre
les
arrêtés
d’application
de
cette
mesure.
Informations
de
Monsieur
le Maire
sur
:
Ecole
: Monsieur
le
Maire
informe
d’une
visite
de
l’éducation
nationale
pour
l’inspection
des
activités
périscolaires.
Cimetière
:
Monsieur
le
Maire
annonce
l’enlèvement
des
containeurs
au
cimetière
par
Calitom. Composteurs
: La
commune
vient
d’installer
des
composteurs
à
la
cantine
et
aux
logements
communaux. Ostensions
2023
:
Une
conférence
aura
lieu
pour
les
ostensions
à
la
salle
des
fêtes
d'ETAGNAC
le
samedi
17
juin
2023.
La
mise
en
place
des
drapeaux
aura
lieu
le
15
avril
à
l'Eglise. La
séance
est
levée
à 22
heures
15.