Déliberation - LISTE deliberations CM 20.03.26

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Déliberation - LISTE deliberations CM 20.03.26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angles. Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 20.03.26)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 20 mars 2026

L'an deux mil vingt-six, le vingt mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Angles, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la Présidence de Monsieur le Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : le 16 mars 2026

Nombre de membres en exercice : 23

PRESENTS : M. SUJEVIC Bruno, Mme GRÉGOIRE Sophie, M. FOUCHARD Jacques, Mme DUVAL Christine, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel, Mme BODIN Charlotte, M. CRETTE Patrice, Mme BRAULT Lydie, M. CHADENEAU Michel, Mme EXPERT Jacqueline, M. DUARTE Laurent, Mme PAPIN Caroline, Mme BAUDRY Delphine, M. SIRE Marc, Mme RUMILLY Marielle, M. GILLET Arnaud, Mme PIERRU Marine, Mme RENOU Aurélie, M. MOREL Philippe, M. GIRAUD Dominique, Mme MATHIEU Angéline.

ABSENTS EXCUSÉS : M. BOILEAU Bertrand qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. CRETTE Patrice, Mme BOURGEOIS Valérie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme RENOU Aurélie.

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme GRÉGOIRE Sophie est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 février 2026 : ADOPTÉ à l’unanimité

DE200326-01 - Election du Maire : Bruno SUJEVIC – 18 voix et 5 bulletins blancs, DE200326-02 - Fixation du nombre de poste d'Adjoints au Maire : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 5 abstentions (Mme RENOU Aurélie, M. MOREL Philippe, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GIRAUD Dominique, Mme MATHIEU Angéline),

DE200326-03 - Election Adjoints au Maire : 18 voix et 5 suffrages blancs,

DE200326-04 - Indemnités du Maire, des adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 5 abstentions (Mme RENOU Aurélie, M. MOREL Philippe, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GIRAUD Dominique, Mme MATHIEU Angéline),

DE200326-05 - Délégation au Maire de certaines attributions du CM : ADOPTÉ à l’unanimité