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Arrêté - Arretes municipaux ouverture espaces sportifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambarès-et-Lagrave.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes municipaux ouverture espaces sportifs)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Hôtel
de
Ville
Place
de
la
Victoire
AQU
À G
33440
Ambarès
et Lagrave
Nos
Réf.
SERVICE
TECHNIQUE
-
SB
- N° 2020/018/D
Le
Maire
d'Ambarès
et
Lagrave,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2122-2,
L2213,
L2213-5
et
L2512-13,
Considérant
que
le
département
de
la
Gironde
a
entamé
sa
phase
de
déconfinement
à
compter
du
lundi
11
mai
2020,
ARRETE :
Article
1
: L'arrêté
n°2020/005/D
en
date
du
05/05/2020
est
abrogé.
Article
2
:
À compter
du
vendredi
19
juin
2020,
l’aire
de
jeux
du
Parc
Midsomer
Norton
est
ouverte
au
public.
Article
3
: Le
présent
arrêté
prendra
effet
dès
son
affichage
par
la
Police
Municipale
sur
Les
sites
concernés.
Article
4:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressé
à
:
- Monsieur
le
Président
de
Bordeaux
Métropole,
- Monsieur
le
Directeur
Général
de
la
Ville
d’Ambarès
et
Lagrave,
- Monsieur
Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambarès
et
Lagrave,
- Le
service
Départemental
d'incendie
et
de
Secours,
22Bd
Pierre
1er,
BP
921
33063
BORDEAUX
CEDEX,
- La
Police
Municipale
de
la
Mairie
d'Ambarès
et
Lagrave,
Qui
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
Le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Ambarès
et
Lagrave
le
18/06/2020 Hôtel
de
Ville
Place
de
la
Victoire
Ambarës fr Lagrave
33440
Ambarès
et Lagrave
Nos
Réf.
SERVICE
TECHNIQUE
-
SB
- N°2020/015/D
Le
Maire
d'Ambarès
et
Lagrave,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
Les
articles
L2122-2,
L2213,
L2213-5
et
L2512-13,
Considérant
que
le département
de
la
Gironde
a
entamé
sa
phase
de
déconfinement
à
compter
du
lundi
11
mai
2020,
ARRETE :
Article
1
: L'arrêté
n°2020/004/D
en
date
du
05/05/2020
est
abrogé.
Article 2 : À compter
du
vendredi
19
juin
2020,
l’aire
de
jeux
et
Les
agrès
sportifs
du
Parc
Kelheim
sont
ouverts
au
public.
Article
3
: Le
présent
arrêté
prendra
effet
dès
son
affichage
par
la
Police
Municipale
sur
les
sites
concernés.
Article
4:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressé
à :
- Monsieur
le
Président
de
Bordeaux
Métropole,
- Monsieur
le
Directeur
Général
de
la
Ville
d’Ambarès
et
Lagrave,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambarès
et
Lagrave,
- Le
service
Départemental
d'incendie
et
de
Secours,
22Bd
Pierre
1er,
BP
921
33063
BORDEAUX
CEDEX,
- La
Police
Municipale
de
La Mairie
d'Ambarès
et
Lagrave,
Qui
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
Le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Hôtel
de
Ville
Place
de
la
Victoire
Ambarès Er Lagrave
33440 Ambarës
et Lagrave
Nos
Réf.
SERVICE
TECHNIQUE
-
SB
- N°
2020/017/D
Le
Maire
d'Ambarès
et
Lagrave,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
Les
articles
L2122-2,
L2213,
L2213-5
et
L2512-13,
Considérant
que
le
département
de
la
Gironde
a
entamé
sa
phase
de
déconfinement
à
compter
du
lundi
11
mai
2020,
ARRÊTE
:
Article
1
: L'arrêté
n°2020/016/D
en
date
du
14/05/2020
est
abrogé.
Article 2
:
À
compter
du
vendredi
19
juin
2020,
le
complexe
sportif
Lachaze,
avenue
de
Grandjean,
sera
accessible
au
public. Article
3
:
La
violation
des
interdictions
ou
le
manquement
aux
obligations
édictées
par
le
présent
arrêté
sera
poursuivie
par
Les
textes
en
vigueur.
Les
contraventions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
un
procès-verbal
et
dressées
par
les
forces
de
l’ordre
compétentes.
Article
4
: Le
présent
arrêté
prendra
effet
dès
son
affichage
par
la
Police
Municipale
sur
Les
sites
concernés.
Article
5:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressé
à
:
- Monsieur
le
Président
de
Bordeaux
Métropole,
- Monsieur
le
Directeur
Général
de
la
Ville
d’Ambarès
et
Lagrave,
- Monsieur
Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambarès
et
Lagrave,
- Le
service
Départemental
d'incendie
et
de
Secours,
22Bd
Pierre
1er,
BP
921
33063
BORDEAUX
CEDEX,
- La
Police
Municipale
de
la Mairie
d'Ambarès
et
Lagrave,
Qui
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
Le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
it à Ambarès
et
Lagrave
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18/06/2020
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NY71327 Hôtel
de
Ville
Place
de
la
Victoire
Ambarès E
Lagrave
33440
Ambarès
et Lagrave
Nos
Réf.
SERVICE
TECHNIQUE
-
SB
- N° 2020/016/D
Le
Maire
d'Ambarès
et
Lagrave,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
Les
articles
L2122-2,
L2213,
L2213-5
et
L2512-13,
Considérant
que
le
département
de
la
Gironde
a
entamé
sa
phase
de
déconfinement
à
compter
du
lundi
11
mai
2020,
ARRÊTE :
Article
1
: L'arrêté
n°2020/007/D
en
date
du
05/05/2020
est
abrogé.
Article
2
:
À
compter
du
vendredi
19
juin
2020,
le
City-Stade,
avenue
de
l’Europe,
sera
accessible
au
public.
Article
3
: Le
présent
arrêté
prendra
effet
dès
son
affichage
par
la
Police
Municipale
sur
les
sites
concernés.
Article
4:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressé
à
:
- Monsieur
le
Président
de
Bordeaux
Métropole,
- Monsieur
Le Directeur
Général
de
la Ville
d’Ambarès
et
Lagrave,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambarès
et
Lagrave,
- Le
service
Départemental
d'incendie
et
de
Secours,
22Bd
Pierre
1er,
BP
921
33063
BORDEAUX
CEDEX,
- La
Police
Municipale
de
la
Mairie
d'Ambarès
et
Lagrave,
Qui
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
Le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
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