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Document publié le Mardi 10 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DE ROCHEFORT DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 26.015
Le 16 février de l'an deux mille vingt-six à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 10 février 2026 Le 10 février 2026
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO : Maire, M. Didier SIMONNET, Mme Éliane CIRAUD- LANOUE, M. Philippe CAU, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE : adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Christine DELPECH, M. Julien DURESSAY, M. Gérard FILOCHE, Mme
Cielle FOUQUET, Mme Dominique GACHET, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas
LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Yannick PAVON, Mme Marie-Pierre QUENTIN, M. Raynald RIMBAULT, M. Thierry ROGISTER, Mme Marie-Claire SEURAT, M. Gilbert THULEAU : conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme Nadine DAVID par Mme Éliane CIRAUD-LANOUE
M. Jean-Michel DENIS par M. Didier SIMONNET
Mme Céline DROUILLARD par M. Jean-Luc CHAPOULIE
Mme Océane FERNANDES par Mme Dominique GACHET
Mme Madeline TANTIN par Mme Dominique BERGEROT
ÉTAIT ABSENT EXCUSÉ : M. Christophe PLASSARD
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 27
Nombre de votants : 32
M. Bruno JARROIR a été élu secrétaire de séance.
OBJET : DEMANDES DE SUBVENTIONS AU TITRE DU LABEL « VILLE D’ART ET D'HISTOIRE »
AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) DE LA
NOUVELLE-AQUITAINE ET DU CONSEIL RÉGIONAL DE LA NOUVELLE-AQUITAINE
RAPPORTEUR : Mme CIRAUD-LANOUE
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20260216-DCM26-015-DE
Date de télétransmission : 18/02/2026
Date de réception préfecture : 18/02/2026
MISE EN LIGNE LE 18-02-2026 Dans le cadre des actions liées au label « Ville d’Art et d'Histoire », La Ville de Royan a engagé une
politique de valorisation du patrimoine et de l’architecture.
Afin d’aider la commune dans cette démarche sur l’année 2026, il est proposé à l'assemblée
délibérante de solliciter :
e La Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de la Nouvelle-Aquitaine pour
l'attribution d’une subvention d’un montant de 10 000€,
e Le Conseil Régional de la Nouvelle-Aquitaine pour l'attribution d’une subvention
d'accompagnement des Villes d’Art et d'Histoire d’un montant de 10 000€.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ayant entendu l'exposé du Rapporteur,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- de solliciter une subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de la Nouvelle-Aquitaine d’un montant de 10 000€, dans le cadre du label « Ville d’Art et d'Histoire »,
- de solliciter une subvention auprès du Conseil Régional de la Nouvelle-Aquitaine d’un montant
de 10 000€, dans le cadre du label « Ville d’Art et d'Histoire »,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l'attribution de ces
subventions.
Fait et délibéré les jour, mois, et an susdits,
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20260216-DCM26-015-DE
Date de télétransmission : 18/02/2026
Date de réception préfecture : 18/02/2026
MISE EN LIGNE LE 18-02-2026
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