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Conseil Municipal - DCM 22 Ville d Accueil des Véhicules d Epoque
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 22 Ville d Accueil des Véhicules d Epoque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Histoire et mémoire,
DÉPARTEMENT
DU
GARD
.DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
08/04/2025
UZES RC
Membres
L'An
Deux
Mille
Vingt
Cinq,
le
8
avril
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
d'UZES
En
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
er”
Présents
|
Votants
Racine
en
Mairie
d’Uzès,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Luc
CHAPON,
Maire
d’Uzès.
exercice
Présent{e)(s):
M.
Jean-Luc
CHAPON,
M.
Fabrice
VERDIER,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
29
22
25
M.
Jacques
CAUNAN,
Mme
Muriel
BONNEAU,
M.
Thierry
de
SEGUINS
COHORN,
Mme
Fanny
CABOT,
M.
Bernard
POISSONNIER,
Mme
Sophie
MARINOPOULOS,
Mme
Laurence
JACQUEMART,
M.
Franck
SEROPIAN,
M.
Jérôme
AUJOULAT,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Sylvie
LOPEZ,
Mme
Anne-
Date
convocation
Sophie
LAUTHIER,
M.
Guy
ATTIGUI,
Mme
Sandra
ROLLET,
M.
Julien
HURARD,
Mme
Hélène
GILET,
02/04/2025
’
M.
Jérôme
MAURIN,
M.
Christophe
CAVARD,
Mme
Delphine
DEJEAN.
Date
d'affichage
Absent(e)(s)
représenté(e)(s)
: M.
Gérard
BONNEAU
(pouvoir
à
Mme
Fanny
CABOT),
Mme
Isabelle
02/04/2025
VILLEFRANCHE
(pouvoir
à
M.
Fabrice
VERDIER),
M.
Romain
BETIRAC
(pouvoir
à
Mme
Sandra
N°
Délibération
ROLLET).
2025-02-22
Absent{e)(s)
non
représenté({e)(s)
:
Mme
Séverine
PEUCHERET,
Mme
Amandine
BRUNEL,
Mme
Lo
,
Alexandra
REBOUX,
M.
HADJOPOULOS
Grégoire.
Secrétaire
Séance
Laurence
JACQUEMART
Objet
: Ville
d'Accueil
des
Véhicules
d’Epoque
La
Ville
d'Uzès
considère
l’accueil
de
véhicules
d'époque
comme
une
animation
offerte
au
grand
public,
donnant
lieu
à
la
rencontre
du
patrimoine
bâti
et
du
patrimoine
roulant,
favorisant
ainsi
le tourisme
et
l’économie
locale.
Le
label
«
Ville
d'Accueil
des
Véhicules
d’Epoque
»
distingue
les
collectivités
engagées
dans
une
démarche
de
développement
touristique
intégrant
avec
bienveillance
des
animations
dédiées
aux
véhicules
d'époque.
Pour
obtenir
ce
label,
il convient
de
signer
la
convention
en
annexe
avec
la
Fédération
Française
des
Véhicules
d’Epoque
(FFVE)
afin
de
définir
les
engagements
respectifs.
Vu
la convention
à
intervenir
avec
la
Fédération
Française
des
Véhicules
d’Epoques,
jointe
en
annexe.
Vu
l'avis
de
la commission
finances
en
date
du
31
mars
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés,
décide
:
à
-
D’'approuver
les
termes
de
la
convention
à
intervenir
avec
la
Fédération
Française
des
Véhicules
d’Epoque,
telle
que
jointe
en
annexe,
- _
D'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
ladite
convention
et tous
les
documents
afférents
à ce
dossier.
Le
secrétaire
de
séance,
LÉ
Le
Maire
d’Uzès,
Laurence
POUR
A7
de
Jean-Luc
CHAPON
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et informe
qu'il peut
faire
l'objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
NIMES
dans
un
délai de
deux
mois
à comter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
aux
services
de
l'Etat.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le
site
internet
www.
telerecours.fr
Act
us
se
télét
.
Préfecture
;
REÇU
EN
PREFECTURE
!
cte
rendu
exécutoire
après
télétransmission
en
Préfecture le
:
—
le
11/84/2825
et
publication
sur
Le
site
de
La
ville
le:
|
L
Application
agrée
E-leqaite
rom
k
93 _DE-050-215005346-202504085-0CH2025_02_
11/04/25