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Déliberation - 20240404 05 Budget primitif exercice 2024 def
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - 20240404 05 Budget primitif exercice 2024 def)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Coïcnieresig
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
9
Publié
le
S
L
ID
: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
DÉLIBÉRATION
N°20240404-05
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
4
avril
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
quatre
avril
à
19
heures
45
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Coignières
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
sur
la
convocation
de
M.
Didier
FISCHER,
Maire,
en
date
du
29
mars
2024.
Étaient
présents
:
M.
Didier
FISCHER
-— Maire
M.
Cyril
LONGUEPEE,
Mme
Sophie
PIFFARELLY,
M.
Mohamed
MOKHTARI,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Eve
MOUTTOU,
M.
Salah
KRIMAT
— Adjoints
au
Maire
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
Mme
Aliya
JAVER;
Mme
Catherine
JUAN,
Mme
Rahma
M'TIR,
M.
Olivier
RACHET,
Mme
Christine
RENAUT,
Mme
Anne-Marie
TIBERKANE,
M.
Stéphane
THILLAY
— Conseillers
Municipaux
Etaient
représentés
:
M.
Brahim
BEN
MAIMOUN
donne
pouvoir
à Mme
Nathalie
GERVAIS
Mme
Florence
COCART
donne
pouvoir
à Mme
Sophie
PIFFARELLY
Mme
Yasemin
DONMEZ,
donne
pouvoir
à Mme
Eve
MOUTTOU
Mme
Sylvie
MAUDUIT
donne
pouvoir
à
M
Olivier
RACHET
M.
Samir
MOUSTAATIF
donne
pouvoir
à
M.
Marc
MONTARDIER
Mme
Sandrine
MUTRELLE
donne
pouvoir
à
M.
Xavier
GIRARD
M.
Maxime
PETAUTON
donne
pouvoir
à M.
Salah
KRIMAT
M.
Nicolas
ROBBE
donne
pouvoir
à
M.
Cyril
LONGUEPEE
M.
Jamel
TAMOUM
donne
pouvoir
à
Mme
Christine
RENAUT
Étaient
absents :
M.
Nicolas
GROS
DAILLON
Mme
Leila
ZENATI
Mme
Christine
RENAUT
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
POINT
N°05
: BUDGET
PRIMITIF
POUR
L'EXERCICE
2024
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-29,
L.2311-
1etL.5217-10-6
;
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57
applicable
au
budget
principal :
Vu
la
délibération
n°
20231130-10
du
30
novembre
2023
adoptant
le
Règlement
Budgétaire
et
Financier
pour
le
passage
à
la
nomenclature
comptable
M57
;
Vu
la
loi
n°
2023-1322
du
29
décembre
2023
de
finances
pour
2024
:
Vu
la délibération
n°20240313-04
du
13
mars
2024
relative
au
Débat
d'Orientation
Budgétaire
;
Vu
la Commission
Finances
du
20
mars
2024
sur
le
projet
de
budget
2024
;
Vu
la
délibération
n°20240404-03
du
4
avril
2024
de
reprise
des
résultats
de
fin
2023
par
anticipation
;
Vu
la
maquette
budgétaire
du
budget
primitif de
la ville
de
Coignières
;
Considérant
que
le
budget
primitif
constitue
le
premier
acte
obligatoire
du
cycle
budgétaire
annuel
de
la collectivité
;
Considérant
que
les
collectivités
locales
sont
dans
l'obligation
de
voter
chaque
année
un
budget
primitif
qui
représente
de
manière
exhaustive
l'ensemble
des
dépenses
et
des
recettes
prévues
au
cours
de
l'exercice,
en
fonctionnement
comme
en
investissement
;
Page
1
sur
2 Considérant
le
vote
intervenu
à
cette
même
séance
pour
la
reprise
di
des
reports
d'investissement
pour
l'élaboration
du
budget
2024
;
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu.en
préfecture
le
09/04/2024
S10
ID
: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
Considérant
que
la
balance
générale
et
équilibrée
du
budget
primitif
pour
l'exercice
2024
se
présente
comme
suit ;
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
TOTAL
BP
2024
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Opérations
réelles
11237 857.60]
11575 690.00
600277469|
9970906000,
1724063229]
21284 750.00
Opérations
d'ordre
3 000.00
1.543 135.00
1.543 135.00
3 000.00
1.548 135.00
1 548 135.00
Excédents
de
clôture
2 070 259.44
1973 858.27
4044
117.71
Affectation
du
résultat
-192 292.04
192 292.04
TOTAL |
13
118 825.00 |
13 118
825.00!
9 712
060.00 | 9 712 060.00
22 832 885|
22 832
885.00
Considérant
que
le
budget
primitif
regroupe
à
la
fois
tous
les
crédits
de
dépenses
de
la
collectivité
nécessaires
au
bon
fonctionnement
des
services
pour
une
année
civile,
les
charges
de
personnel,
les
dépenses
pour
les
projets
d'investissement
envisagés
par
la
collectivité,
ainsi
que
toutes
les
recettes
provenant
de
la
fiscalité,
des
dotations,
des
subventions
et
autres
produits
qui
viendront
financer
ces
dépenses
au
regard
du
principe
fondamental
d'élaboration
d'un
budget
équilibré
;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
Eve
MOUTTOU,
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Par
23
voix
pour
et
2
voix
contre
(M.
Xavier
GIRARD
en
son
nom
et
en
celui
de
Mme
Sandrine
MUTRELLE). ARTICLE
1
- APPROUVE
le
budget
primitif
par
nature
et
chapitre
pour
l'exercice
2024
tel
qu'il
lui
est
présenté.
ARTICLE
2
-
AUTORISE
comme
l'instruction
Budgétaire
et
Comptable
M57
le
permet,
et
en
vertu
du
Règlement
Budgétaire
et
Financier
adopté
par
la
commune,
à
opérer
des
virements
de
crédit
de
chapitres
à
chapitres
au
sein
d'une
même
section,
dans
la limite
de
7.5%
des
dépenses
réelles
de
la
section
(hors
Frais
de
personnel).
dœ
[a CA
de
Saint-Quentin-en-Yvelines
Pour
extrait
c@nforme
:
Le
Maire,
Didier
FISC
C
Fe
.
!
Oyice
président
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'une
voie
de
recours
gracieuse
auprès
de
son
auteur,
ou
contentieuse
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
-
56
Av.
de
Saint-Cloud,
78000
Versailles,
ou
par
le
biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant :
http
{www
telerecours.fr,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
voire
lorsqu'elle
a
été
expressément
prescrite,
à compter
de
sa
notification
pour
la ou
les
personnes
directement
visées
Page
2 sur 2 Envoyé en préfecture le 09/04/2024
Reçu en préfecture le 09/04/2024
Publié le S L OT
ID : 078-217801687-20240409-20240404 05-DE
“CoicniErEs ECO SOLIDAIRE PAR NATURE
BUDGET PRIMITIF 2024
Commune
Conseil Municipal du jeudi 4 avril 2024 COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la COMMUNE
- BA
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
ne 4
ID
: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
Commune
: COMMUNE
de
COIGNIERES
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
Numéro
SIRET
: 21780168700096
POSTE
COMPTABLE
: Service
de
Gestion
Comptable
de
Saint-Quentin
en
Yvelines
M.
57
Budget
primitif
Voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
de
la COMMUNE
ANNEE
2024
{1)
Indiquer
soit
le nam
de
la collectivité,
soit
le
libellé
de
l'établissement,
soit
la
nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'article
L.
5721-2
du
CGCT
{2} À
compléter
s'il s'agit
d'un
budget
annexe.
{3)
Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe. @ -1 Un R
10 11 12 13 15 17 18 19 20 22 25 26 27 36 38 40 44
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
S
L
C
SO
M
MAI
R
E
ID
: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
J
[-
INFORMATIONS
GENERALES
COMMUNE
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
primitif
de
la commune
C1
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
H
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
À
- Vue
d'ensemble
- Vote
et reports
B1
- Présentation
des
AP
votées
B2
- Présentation
des
AE
votées
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
DI
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Recettes
HI
- VOTE
DU
BUDGET
COMMUNE
A
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Al
- Section
d'investissement
- Dépenses
- détail
par article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par article
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par article
IV-
ANNEXES
DE
LA
COMMUNE
A
- Présentation
croisée
Al
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
AI.01
- Opérations
non
ventilables
- sans
objet
A1.900
- Fonction
0
- Services
généraux
- sans
objet
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
- sans
objet
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
- sans
objet
A1.902
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
- sans
objet
A1.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
- sans
objet
A1.904
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
- sans
objet
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
- sans
objet
AL.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
- sans
objet
A1.906
- Fonction
6
- Action
économique
- sans
objet
A1.907
- Fonction
7
- Environnement
- sans
objet
A1.908
- Fonction
8
- Transports
- sans
objet
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
- sans
objet
A2.930
- Fonction
0
- Services
généraux
- sans
objet
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
- sans
objet
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
- sans
objet
A2.932
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
À si 51 52 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 76 78 82 83 84 84 85 86 89 89
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
A2.933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
lo
Rèçu
en préfecture 8 09/04/2024
A2.934
- Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA
et RSA
aibisis
S'LOT
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
- sans
objet
ID : 078-217801687-20240409-20240404
05-DE
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI-
sans
objet
A2.935
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et habitat
- sans
objet
A2.936
- Fonction
6
- Action
économique
- sans
objet
A2.937
- Fonction
7 - Environnement
- sans
objet
A2.938
- Fonction
8
- Transports
- sans
objet
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
Trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la dette
- typologie
de
la répartition
de
l'encours
B1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
B1.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthode
utilisée
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat des
charges
transférées
B5
- Détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
B6
- Prêt
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B9
- Etat du
personnel
BI10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
- sans
objet
C11.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
C11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
- sans
objet
C
- Annexes
budgétaires
CI.1
- Equilibre
budgétaire
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
D
- Autres
éléments
d'information
D1
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
- sans
objet
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
- sans
objet
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
- san:
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
D4.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
- sans
objet
D4.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
- sans
objet
D$.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
- d'assainissement
- Fonctionnement
-
D5.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
- d'assainissement
- Investissement
- «
V
- ARRETE
ET
SIGNATURES
À
- Arrêté
et signatures Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié le
Ville
de COIGNIERES
ID : 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
7
I
—-
INFORMATIONS
GENERALES Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
ID
: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
SBSL 18 Y FÉSL SOLE xne SONAPId S9/E9SE 5918991 SO ANS SSIQESINOQUE) SSDUEAL SSP VONNQUIE JUEUOd ‘0202 AN0Û 2ANBOURIEU SGQUEU SP 0Z0Z 181
1euBIRSUSI E JUOS SOpUUOP 569 senes ‘SOI SJRAIPUAS Se] NO (p}
Sodur sep jesgue5 apoo np
0€ NP SCÉ-OZ0Z U lOI EI 8P SZ SIILE, 8P BUT NE SSUSSUOS SHIAESNOQUIEL SBOUPAE S6J SJPUSIILIOS 1OP SSP SP LNOOUS, 7 (€)
“N 16e, L NE SNOP 6j EP IUBILIOUI np 1ued E JUEINAES 8$ SUEP €] ep SynooUE.] Ans jueÂndde,s ones 507 (7)
“Hmesoseud seplMeS sa] JEd 2SILISUE) Z-N SUONEULOJUI Sap 2$EQ ENS SNQEÏD *L-N 80H18X0, 9P JOQ 8] SP LORIUEdEI 8P BUG É] SUEP SESUUOO SUONEULOJUI "PUANISIOS €] € Sejqadde saneueelËgs jo SoAneISIBgI SUONISOdSIp Se] uOjeS ssUBIeSUS 1 (4)
LIOE- {h) (ae) JUSLSUUCHOUO, 2p Selog1 S2H2001 / oN1Q SUBIETT OL
% TL'BT (+) (£} (2) iuoweuuonouoy ep salisg: sehe9a1 / shep €] ep SINOUT 6
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% 9L'YOL {p) iuewueuuorauoy ap sejjegs soyesei / jejideo ue eyep €] sp [onuUe }JUELUESINOQUUES }9 JUSLISUUONOUO, 8p 81881 SeSUdEQ 4 % S6'ES (y) jueuueuuonouo, sp sejegi sesuedep / jeuuosiod sp sasuedsq 9
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STIVAAIN19 SNOILVNWHOANI — |
Ÿ207 - 49 - ANNNWNO9 EI 8P 139QN9 - SIHAIN9IO9 8P ANNWWOI Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
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en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
L-N 22J0X8, 6p Sieynsau Sp opdioque aSudes 284 -
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: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
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Î STTIVAYAIN19 SNOILVNAONI — 1
+207 - 4 - ANNWWOS9 EI 8P 139018 - SAUAIN9IO9 SP ANNNWOI Envoyé
en
préfecture
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09/04/2024
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09/04/2024
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: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
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+202 - d9 - ANNWWO9 El 8P 139019 - SIHAIN9IO9 9P ANNWWOI COMMUNE
de COIGNIERES
- BUDGET
de la COMMUNE
- BF]
Envoyé en préfeciure le 09/04/2024 Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
7
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l—
INFORMATIONS
GENERALES
ID: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
-
RAR
DEFENSE
Z
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1
Libellé
RSA
0,00
fonds
divers
et réserves
0
Subventions
d'investissement
(3!
0,00
E
et
dettes
assimilées
0,00
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
d'
n°
31
692
050
d'
n°
50
3 722
177,41
d'
n°
56
26
484,00
d’
n°
59
58
00
d’
n°
60
148
T8
d'
n°
62
112
d'
n°
63
55
01
Immobilisations
i
les
(sauf
le 204
0,00
Subventions
d'équ
versées
0,00
Immobilisations
49
499,
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
Partici
et créances
rattachées
0,00
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
à
caractère
général
0,00
de
et frais
assimilés
(4
0,00
Atténuations
de
0,
APA
0
RSA
/
ularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
de
courante
{4
9,00
Frais
fonctionnement
des
d'élus
0,00
66
C
financières
0,00
67
0,00
{1}
s’agit des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle.
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vole
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anlicipés
des
résultats.
Les
restes
à
réaliser
de
la section
de
fonctionnement
corraspondenl
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
el non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
ls comptabilité
des engagements
; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné
lieu à l'émission d'un titre et non raltachées.
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
elles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabililé
des
engagements
: et en
recettes,
aux
recettes
certsines
n'ayant
pas
donné
leu
à l'émission
d'un
titre au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2)
Suivant
le niveau
de
vole
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
{4)
Hors
dépenses
impulées
aux
chapitres
016
el 017.
(5) Le chapitre 204
« Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes
204 et 2324. COMMUNE
de COIGNIERES
- BUDGET
de la COMMUNE
- BA
E""2Yé en préfecture le 09/04/2024 Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
à
I
Publié
le
L—
INFORMATIONS
GENERALES
ID
: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRÉCÉDENT
-
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1
Chap. /
art.
(2)
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
(I)
2 698
701
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
2
698
701
16
nts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
{BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
les
(sauf
204)
û
Subventions
d'équi
versées
0,00
21
Immobilisations
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324
0,00
26
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- TOTAL
0,00
70
Prod.
ventes
diverses
0,00
T3
ettaxes
0,00
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
4
0,00
75
Autres
its de
courante
(4)
0,00
Atténuations
de
(4;
0,00
APA
0,00
RSA
/
larisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
0,00
(1)
5 s'agit
des
restes
à
réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle,
À
servir uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soil
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
resles
à réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent :
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
; at
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu à l'émission
d'un
titre et non
ratlachées.
Les
restes
à réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent :
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
complabilité
des
engagements
: et en
receltes,
aux
recelles
centaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
litre au
31/12
de
l'exercice
précédent.
{2
Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
{3) Hors recettes imputées
au chapitre 018.
{4) Hors recettes imputées
aux chapitres 016 et 017
{5}
Le
chapitre
204
«
Subvenlions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
el 2324. Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
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09/04/2024
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Ville
de COIGNIERES
ID : 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
7
II
— PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
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en
préfecture
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09/04/2024
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ID
: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
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S3113934 S3SN3d30
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+ + +
19006 6€0S £v'807 478 + {e90L aydwos aj sudiuoo 4) 3eBpnq juesgid np 811 ne S2J0A JUSWIOSSHSSAUL,P SHPYII 310A
S31L13934 S3SN1d34 [
V SLHOd434 13 210A - 1290n9 NG TISNISN3.0 3NA
il 139008 NQ 1VA42N395 NOILVIN3S3d — Il
V2 - da - ANNWWOS9 EI 9P L194N8 - SIU3IN9IO9 8P ANNWWOI
AG Envoyé
en
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le
09/04/2024
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le
09/04/2024
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: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
2
2
5 5
à
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uasixe Jv,P HPOÏS UN JUELIPOU AY S9p JuowaeÉs Sieu Sajénuueund SuonewmuesBoud sajjoanou ap € S9ANEISi dy S8P AU1SOUOO 8129 ‘2Épnq NP ONdOPE,P SOURYS €j 8p SIO] 59FIGA IUOS [nb SjBANOU jy SEP uôe,s 11 CL)
[000 [ VY3N39 1VLOL |
Î 000 [ 020 TT + Sennoidun sosuodop op dy » —
[000 | VIOL 9164 GIQUINN {s)emdeuo
JuEJUON TJ SANVYDOUd 310 NOLVSTHOLNY
ra S4310A dY $20 NOILYVINAS44d
139019 NQ 3 1VY42N19 NOILVIN3S3àd — Il
+207 - 49 - ANNWWO) El 8P 139QN8 - SIHAINI9IOI 98P ANNWWOI
A Envoyé
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ID
: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
"sapBeËUS pig SE JUO.U 588 1S SAGINUUE JueBNbAEONE 1LOS JV 520 ‘S0R1PXE,P LI} LUZ ‘eJUEPUOdSEUCO UNIES EI SP SAIS SOSLEdEP SSP % Z E HILL 168 JUBAUOLU ANS ‘x senagsduur sesusdap » 8p Jy S8p 19104 ed epiquesse 1 (2)
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[650 Ï TVSINTS VIOL
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ca S32310A 2 Sd NOILVIN1S44d
13909 NnQ T1V42N39 NOILVINAS4d — Il
VT0c - 48 - ANNWWO) E] 8P 139018 - SIHIIN9IOI 8P ANNWNOI
\Z COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la COMMUNE
- B}
E5yé
en
préfecture
le 09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
-
TT
11—
PRÉSENTATION
GENERALE
DU
BUDGET|
"""
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
— SECTION
D'INVESTISSLID:
078217801687 20240408 20240404 08 DE
|
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
nos
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
tels
nue
N41
nouvelles
{2)
l'assemblée
(5
RAR
+ vote}
précédent
{1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
30
602,00
0,00
24
500,00
24
500,00
24
500,00
204)
{y compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
compris
opérations)
{3)
(8)
21
Immobilisations
corporelles
(y compris
2 427
755,18
192
279,64
817
549,43
817
549,43
1 009
829,07
opérations}
(3)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y compris
opérations)
{3}
(a)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
7
037
894,54
4 672
571,93
3 751
659,00
3 751
659,00
8 424
230,93
{y compris
opérations)
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
9 496
251,72
4 864
851,57
4
593
708,43
4 593
708,43
9 458
560,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
23
000,00
0,00
3
000,00
3 000,00
3 000,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunits
et dettes
assimilées
206
500,00
0,00
197
500,00
197
500,00
197
500,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
(BArégie} (5)
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
Total
des
dépenses
financières
229
500,00
0,00
250
500,00
250
500,00
250
500,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
9725
751,72
4
864
851,57
4 844
208,43
4 844
208,43
9 709
060,00
040
Opérations
ordre
transf.,
entre
3 500,00
3 000,00
3 000,00
3 000,00
sections
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
|ù
0,00
0,00
0,00
Totai
des
dépenses
d'ordre
3 500,00
3 000,00
3 009,00
3 009,09
d'investissement
[
TOTAL
[
9 729 251,72
|
4 864 851,57 |
4 847 208,43
|
4 847 208,43
|
9 712 060,00 | +
[
D
001
SOLDE
D’'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
Ï
0,00
]
|
TOTAL DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
9 712 060,00
|
{1} Voir
état
1-8
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2} Proposhion formulée par le président pour l'exercice N. {3} Hors dépenses impulées
au chapitre 018.
{4}
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
Il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
{5}
A
servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effeciue
une
dotation
inillale
en
espèces
au
profit d'un
service
public
non
personnalisé
qu’elle
crée.
{6}
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
liers
figure
sur
cet
état
{voir
le détail
en
IV-B5).
{7)
OF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI 040
= DF
042; DI 041
= RI 041.
{8) Le chapitre 204
« Subventions
d'équipement versées
» est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
A3 COMMUNE
de COIGNIERES
- BUDGET
de la COMMUNE
- Bf
E""93£ en préfeciure le 08/04/2024 Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
TT
ID
: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
[I
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
nos
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(5
RAR
+ vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
2
239
820,83
2 698
701,26
-181
926,57
-181
926,57
2516
774,69
le 138) (3)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
2 300
000,00
0,00
3
000
000,00
3 000
000,00
3 000
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3)
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
4539
820,83
2 698
701,26
2 818
073,43
2 818
073,43
5 516
774,69
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
260
000,00
0,00
283
000,00
283
000,00
283
000,00
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
0,00
0,00
192
292,04
192
292,04
192
292,04
138
Auires
subventions
invest.
non
transf.
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunits
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA.régle)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
50
000,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
153
000,00
0,00
153
000,00
153
000,00
153
000,00
Total
des
recettes
financières
413
000,00
0,00
678
292,04
678
292,04
678
292,04
45...
Chapitres
d'opérations
pour
le compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
4
952
820,83
2
698
701,26
3
496
365,47
3
496
365,47
6
195
066,73
021
Virement
de
la section
de
1 088
333,75
958
575,00
958
575,00
958
575,00
fonctionnement
{10}
040
Opérations
ordre
transf.
entre
527
870,00
584
560,00
584
560,00
584
560,00
sections
(10)
(11}
041
Opérations
patrimoniales
(10}
0,00
0,00
0,00
0,00
Totai des
recettes
d'ordre
d'investissement
1 616
203,75
4 543
135,00
1 543
135,00
1 543
135,00
[
TOTAL
[
656002458[
2698 701,26 |
5039 500,47
|
5039500,47
|
7736201,7:] +
[
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
Î
1973
858,27
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
]
9 712
060,00
|
Pour
information
:
U
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de ||
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
1
540
135,00
fonctionnement.
Il sert à financer
le remboursement
du
capital
de
la dette
et les
nouveaux
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
investissements
de
la collectivité.
{4} Voir état 1-B pour la comparaison
par rapport au budget précédent.
{2)
Proposition
formulée
par
le
président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
recetles
imputées
au
chapitre
018.
{4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(6)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
{7}
Le
compte
138
n'est
pas
un
chapitre
mais
uns
subdivision
du
chapitre
43.
(8) A
servir
nent
lorsque
la
ivité effeciue
une
n iniliate
en
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
(9)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet
état
{voir
le détail
en
IV-B5).
(10) DF 023
= RI
021 ; DI
040
=
RF 042
; RI
040
= DF
042
; DI
041
= RI
041.
{11)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
confommément
aux
disposilions
législallves
et
ll COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGE
|
de
la
LCUMMUNE
- 5]
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
FF
1L-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Pile
EQUILIBRE
FINANCIER
-
SECTION
DE
FONCTIONNEME)
ID
: 078-217801687-20240409-20240404
05-DE
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3}
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
CAES
LE
budget
NA
nouvelles
(2)
l'assemblée
{= RAR
+ vote)
précédent
(1)
o11
Charges
à caractère
général
{3}
3 373
410,00
0,00
3 223
905,00
3
223
905,00
3
223
905,00
012
Charges
de
personnel
et frais
5 950
000,00
0,00
6
245
000,00
6
245
600,00
6 245
000,00
assimilés
(3)
014
Atiénuations
de
produits
637
000,00
0,00
662
000,00
662
000,00
662
000,00
016
APA
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
1
479
164,00
0,00
1415
785,00
1
415
785,00
1
415
785,00
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
41
439
594,00
0,00
11
546
690,00
41
546
690,00
11
546
690,00
66
Charges
financières
23
000,00
22
000,00
22
000,00
22
000,00
67
Charges
spécifiques
(3)
6 000,00
5 000,00
5 000,00
5 000,00
68
Dotations
aux
provisions,
5 000,00
2 000,00
2 000,00
2
000,06
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
11
473
594,00
11
575
690,00
11
575
690,00
11
575
690,00
023
Virement
à
la
section
1 088
333,75
||
À
958
575,00
958
575,00
958
575,00
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf,
entre
527
870,00
584
560,00
584
560,00
584
560,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
1
616
203,75
1
543
135,00
1
543
135,00
1
543
135,00
fonctionnement
[
TOTAL
13
089
707,75
|
0,00
|
1311882500
[|
13118
825,00
|
13116
825,00
|
{1}
Voir
état
1-8
pour
la comparaison
par
rapporl
au
budget
précédent.
{2}
Proposition
formulée
par
le
président
pour
l'exercice
N.
{3} Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. {4} DF 023
= RI 021 : DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
{5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chaplire si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions léglstalives et réglementaires applicables.
15
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
+
0,00 |
13 118 825,00
| COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la
COMMUNE
- B]
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
ID
: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
7
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
EQUILIBRE
FINANCIER
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
ns
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
CL
nu
buaget
N<4
nouvelles {2)
l'assemblée
{= RAR +
vote}
précédent
(1)
013
Atténuations
de
charges
(3)
54
000,00
0,00
84
700,00
84
700,00
84
700,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
626
330,00
0,00
600
050,00
600
050,00
600
050,00
diverses
73
Impôts
et taxes
(sauf
le 731)
5 224
650,00
0,00
5 237
750,00
5 237
750,00
5 237
750,00
731
Fiscalité
locale
3 225
830,00
0,00
3 601
500,00
3 601
500,00
3 601
500,00
74
Dotations
et participations
{3)
577
625,00
0,00
601
440,00
601
440,00
601
440,00
75
Autres
produits
de
gestion
1
076
800,00
0,00
1112
417,60
1112417,60
1112
417,60
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
40
785
235,00
0,00
11
237
857,60
11
237
857,60
11
237
857,60
76
Produits
financiers
1 644,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(3)
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
|
0,00
0,00
0,00
prov.
{(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctlonnement
10
786
879,00
0,00
11237
857,60
11
237
857,60
11237
857,60
042
Opérations
ordre
transf.
entre
3 500,00
3 000,00
3 000,00
3
000,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
de
3
500,00
3
000,00
3
000,00
3
000,00
fonctionnement
TOTAL
10 790 379,00 |
0.00 |
11 240 857,60 |
11240 857,60
|
1 240 857,60
|
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
1877 967,40 |
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Pour
Information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
1
540
135,00
collectivilé.
{1} Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget précédent. (2)
Proposition
formulée
par
le
président
pour
l'exercice
N.
(3) Hors recettes impulées aux chapitres 016 et 017, (4)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF 042 ;
RI
040
= DF 042
; DF 043
= RF
043.
{5)
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgélaires,
conformément
aux
dispositions
tégislatives
et
réglementaires
applicables. (6) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 - RF 042 ou soïde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 640.
16
13 158 825,00 |
IL s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
receltes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
ll sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
detle
et
les
nouveaux
investissements
dé
la COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la
COMMUNE
- BI
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
—
PRE
ENTATION
GENE
LE
DU
BUDGET
ID
: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
BALANCE
GENERALE
—
DEPENSES
T
ur
T
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(y compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1}
Opérations
d'ordre
{2}
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
3 000,00
0,00
3 000,00
13
Subventions
d'investissement
{3}
0,00
3 000,00
3 000,09
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
197
500,00
0,00
197
500,00
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie}
a
0.00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
5 422
302,28
5 422
302,28
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
24
500,00
0,00
24
500,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5) (10)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3) (5)
808
948,72
0,00
808
948,72
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3) (sauf 2324)
(5}
3 202
809,00
0,00
3 202
809,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0.00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
50
000,00
0,00
50
000,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
{4}
6,00
0,00
3...
|
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
198 |
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
{6}
0,00
6,00
0,00
481
|
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,09
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
6,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement — Total
9.709 060,00
3 000,00
9 712
060,00
+
[
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
[
0,00
[
JIOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
9
060,00
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
{2)
TOTAL
011
|
Charges
à caractère
général
(9)
3 223
905,00
3 223
905,00
012
|
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(9)
6
245
000,00
6
245
000,00
014
|
Atténuations
de
produits
662
000,00
662
000,00
016
|
APA
0.00
0,00
017
RSA
{ Régülarisations
de
RMI
0,09
0,00
60
Achats
et variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestian
courante
{sauf
1415
785,00
0,00
1415
785,00
6586)
(9)
6586 |
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
22
000,00
0,00
22
000,00
67
Charges
spécifiques
(9)
5 000,00
0,00
5 000,00
68
Dot.
aux
amortissements
et provisions
(9)
2 000,00
584
560,00
586
560,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
8958
575,00
958
575,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
11
575
690,00
1 543
135,00
13
118
825.00
+
Î
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE |
00 |
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
43
118
825,00
]
(1) Y compris les opérations rétativés au ratlachemant et les opéralions d'ordre semi-budgétaires. (2)
Voir
la liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgélaire
et complable
M.
57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4)
Ces
chapitres
ne
sont
à
renseigner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
disposilions
législatives
et réglementaires
applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
E COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la
COMMUNE
- BA
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
ET
Il
—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
ID
: 078-217801687-20240409-20240404
05-DE
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
er
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
{sauf
1068)
283
000,00
0,00
283
000,00
13
|
Subventions
d'investissement
(rèçues)
(3)
2516
774,69
0,00
2516
774,69
15
|
Provisions
pour
risques
el charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
3 000
000,00
0,00
3 000
000,00
18 |
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA.régie)
(6)
0,00
0,00
20
|
fmmobilisations
incorporelles
{sauf
le 204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
@
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3}
0,00
0,00
0,00
018 |
RSA
0.00
0,00
0,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
50 000,00
0,00
50 000,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
515
000,00
545
000,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
{4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
eten-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5}
0,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
69
560,00
69
560,00
49 |
Déprécialion
des
comples
de
tiers
(4)
0,00
0,00
58 |
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021 |
Virement
de la section
de fonctionnement
958
575,00
958
575,00
024 |
Produits
des
cessions
d'immobilisations
153
000,00
;
153
000,00
Recettes
d'investissement
— Total
6 002
774,69
1 543
135,00
7 545
909,69
+
[
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
I
1
973
858,27
|
+
[
R 1068 AFFECTATION
DU RESULTAT
|
192 292,04
|
Î
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
9 712
060,00
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
{y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013 |
Atténuations
de
charges
{8}
84
700,00
84
700,00
016 |
APA
0,00
0,00
017 |
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60 |
Achats
et variation
des
stocks
0.00
0,00
70 |
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
600
050,00
600
050,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et taxes
(sauf
731)
5
237
750,00
5 237
750,00
731 |
Fiscalité
locale
3 601
500,00
3 601
500,00
74
|
Dotations
et
participations
(8)
601
440,00
601
440,00
75 |
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
1112
417,60
0,00
0,00
76
|
Produits
financiers
0.00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
3 000,00
3 000,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
6,00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
11
237
857,60
3 000,00
11
240
857,60
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
+ 1 877 967,40
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
[
18
13 118 825,00
| Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié le
Ville
de
COIGNIERES
ID : 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
7
HT
-
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
AS Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
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: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
2
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2 COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la COMMUNE
- BP
- 2024
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ublié
le
ill
=
VOTE
DU
BUDGET
78-217801687-20240409-20240404
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
l'opération
N° AP |
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
(1)
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés |
Crédits
gérés
O1/01/N
dans
le cadre
hors
AP
d'une
AP
31
REHABILITATION
RPA
1 600
949,32
692
050,91
129
650,00
129
650,00
0.00
129
650,00
47
RÉHABILITATION
FOYER
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
RURAL
48
NUMERIQUE
ECOLES
251
310,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50
RÉHABILITATION
GS
188
306,68
3722
177,41
51
600,00
51
600,00
0,00
51
600,00
BOUVET
56
VIDEO
PROTECTION
15
953,69
26
484,00
209
900,00
200
000,00
0,00
200
000,00
58
REAMENAGEMENT
PARC
0,00
0,00
25
000,00
25
000,00
0.00
25
000,00
PREVENDERIE
59
AIRE
MULTISPORTS
19
872,00
58
368,00
37
300,00
37
300,00
0,00
37
300,00
INTERGENERATIONNELLE
60
BARDAGE
THEATRE
579
780,64
148
723,78
-35
000,00
-35
000,00
0,00
-35
000,00
ALPHONSE
DAUDET
62
RENOVATION
449
014,49
112
535,83
0,00
0,00
0,00
0,00
INTERIEURE
DAUDET
+
MATERIELS
SONS
LUMIERE
63
REMISE
EN
CULTURE
6,00
55
012,35
53
100,00
53
100,00
0,00
53
100,00
DES
TERRES
AGRICOLES
64
TOITURE
TERRASSE
GS
0,00
0,00
145
300,00
145
300,00
0,00
145
300,00
PAGNOL
TOTAL
3105
187,15
4 815
352,28
606
950,00
606
950,00
0.00
606
950,09|
{1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l'opération d'équipement est afférente à une AP.
25 COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la
COMMUNE
- BA
111 — VOTE
DU
BUDGET
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
26
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
ID:
078-217801687-20240409-20240404_05-DE
7 COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la COMMUNE
- B
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
111 - VOTE
DU
BUDGET
Publié
le
SE
V
ENT
-
DETAIL
DE;
TIONS
D'E
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 31
LIBELLE
: REHABILITATION
RPA
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Réalisations
cumulées
Libellé
Immobilisations
incorporelles
{sauf
Subventions
d'équipement
versées
Autres
bâtiments
privés
Bâtiments
privés
93
346,67
72
201,33
Propositions
ne 4
ID:
078-217801687-20240409-20240404_05-DE
Vote
de
l'assemblée
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
d'art,
affectées
à
l'opération
nouvelles
2)
au O1/01/N
TOTAL RECETTES
AFFECTEES {3)
302
029,47 |
c
365
867,66
0.00 |
d
0,00
13
Subventions
302
029,47
365
867,66
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1323
|
Subv.
non
transf.
Départements
214
958,57
0,00
0,00
0,00
13251
|
Subv.
non
transf.
GFP
de
87
070,90
65
867,66
0,00
0,00
rattachement
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
0,00
306
000,00
6,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et dettes
assimilées
{4}
0,00
9,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
lnçorporelles
(sauf
le 204}
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{61
21
Immobilisations
corporelles
0,00
2,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
12324}
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
=
(c+d)-{a+b)
(5)
{1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
ulilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellament,
les
comptes
20,
204,
21,
22
el 23
sont
en
receites
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnani
lieu
à
raversement.
{4}
Sauf
165,
166
et
16449.
(5) Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées
» est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
24
455 633,25
|| COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la COMMUNE - E]
111 — VOTE
DU
BUDGET
Publié
le
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUI
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 50
LIBELLE
: REHABILITATION
GS
BOUVET
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
Propositions
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
na
ID
: 078-217801687-20240409-20240404
05-DE
Vote
de
l'assemblée
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
d'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2}
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
{3}
0,00
!c
1.823
797,10
-189
929,00 |
d
-189
929,00
13
Subventions
0,00
1823
797,10
189
929,00
-189
929,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1323
Subv.
non
transf.
Départements
0,00
973
797,10
-200
000,00
-200
900,00
13251
|
Subv.
non
transf.
GFP
de
0,00
850
000,00
10
071,00
10
071,00
rattachement
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4}
0,00
0,00
0,00
9,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
2,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
6,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324;
0,00
0,00
0,00
9,00
[
Solde = {c + d).- (a +b) (5)
|
-2 139 909,31
|
{1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. {3} Exceptionnallement,
les comptes
20,
204, 21, 22 el 23 sont en
receiles
réelles en
cas de
réduction
ou d'annulation
de mandats
donnant
lieu à reversement.
{4}
Sauf
165,
166
et
16449.
{5}
Indiquer
le signe
algébrique.
{6) Le chapitre 204
« Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
28 COMMUNE
de GOIGNIERES
: BUDGET
de la COMMUNE
- BÀ
£;,,046 en préfecture le 09/04/2024 Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
111 — VOTE
DU
BUDGET
Publié le
”
ON
D'INVES
NT
=
ES
OPERATIONS
D’E
ID : 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 56
LIBELLE
: VIDEO
PROTECTION
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
2152
Installations
de voirie
26 484,00
5 000,00
5 000,00
0
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
NA
Propositions
Vote
de
l'assemblée
fan.
affectées
à
l’opération
nouvelles
2}
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3}
0,00 |
©
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16,
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00|
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{5}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
{2324}
9,00
0,00
0,00
0,00
[
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
]
-226 484,00
|
{1) Ouvrir une page
par chapitre d'opération,
{2)
Détalller
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3}
Exceplionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
{4) Sauf 165, 166 et 16449. {5}
Indiquer
le signe
algébrique.
{6}
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
23 Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
COMMUNE
de COIGNIERES
- BUDGET
de la COMMUNE - E}
na 4
lil - VOTE
DU
BUDGET
{1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 58
LIBELLE
: REAMENAGEMENT
PARC
PREVENDERIE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
{sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Fart.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3]
0,00
lc
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
{sauf
le
138}
16
Emprunts
et dettes assimilées
(4)
2,00
2,00
0,00
2,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
{sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6}
21
Immobillsations
corporelles
0,00
0,00
0,00
9,00
La 22
Immobllisations
reçues
en
0,00
0,00
6,00
0,00
affectation
ler
23
obilisations
en
cours
(23;
0,00
0,00
0,00
0,00
Ï
Solde = (c + d) — (a + b} (5)
Ï
-25 000,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
per
chapitre
d'opération,
(2)
Détailler
les
articies
ullisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
el 23
sonl
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandals
donnant
lieu
à reversement,
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
{5}
Indiquer
le signe
algébrique.
{6) Le chapitre 204
« Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes
204 el 2324.
30
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES OPERATIONS
D'EQUILE.E2 170
F0
PE COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la
COMMUNE
- B
111 — VOTE
DU
BUDGET
|
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUI
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
TT
ID!:078-217801687-20240409-20240404_05-DE
{1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 59
LIBELLE
: AIRE
MULTISPORTS
INTERGENERATIONNELLE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Libetlé
Réalisations
cumulées
Immobilisations
incorporelies
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
2128
Autres
agencements
et aménagements
19
872,00
Propositions
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Vote
de
l'assemblée
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
@)
au 01/0/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
{3)
0,00 |
©
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
9,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00,
0,00
0,00 |
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00 |
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
2:
Immobilisations
en
cours
(2324
0,00
0,00
[
Solde = (c + d)— {a + b} (5)
]
-25 668,00
||
(1) Ouvrir
une
page
par chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
ExceptlonneMement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recattes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulallon
de
mandats
donnant
lieu à
reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449, {5) Indiquer le signe algébrique. (6)
La
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
el 2324,
31 COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la
COMMUNE
- BP]
Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
.
F7
Il
—
VOTE
DU
BUDGET
Publié le
SECTION
D’'INVESTISSEMENT
-- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIF
10 : 078 217801687-20240409-20240404_05-DE
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 60
LIBELLE
: BARDAGE
THEATRE
ALPHONSE
DAUDET
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
ue)
au
OUOUN
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
87
900,00
|
c
267
967,00
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
87
900,00
267
967,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138}
1311
Subv.
transf.
Etat
et
établ.
nationaux
0.00
0,00
0,00
0,00
43251
|
Subv.
non
transf.
GFP
de
0,00
62
867,00
0,00
0,00
rattachement
13362
|
Dotation
de
soutien
à
l'invest
local
87
900,00
0,00
0,00
0,00
13413
|
Dot.
soutien
à
l'invest
des
0,00
205
100,00
0.00
0,00
départements
16,
Emprunts
et
dettes
assimilées
{4}
0,00
2,00
2,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{61
[21
jmmobilisations
corporelles
2,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
[
Solde
= (c +
d)-
{a
+ b}
(5)
|
154
243,22
||
{+} Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2)
Détailler
les
alicles
utilisés
conformément
au
plan
dé
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
tes
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sonl
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à reversemaent.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449,
{5} Indiquer le signe algébrique. {6) Le chapitre 204
« Subventions
d'équipement versées » esl un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
32 COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la
COMMUNE
- B|
Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
lil
VOTE
DU
BUDGET
Publié
le
ed
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUI
bb.
676217801687-20240409-20246404
05-DE
{1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
: 62
LIBELLE
: RENOVATION
INTERIEURE
DAUDET
+
MATERIELS
SONS
LUMIERE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Ubellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
Réseaux
de
voirie
32
761,09
Installations
de
voirie
11
667,90 1
FINANCEMENT
EXTERNE
r information)
(facu
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
affectées
à
l'opération
nouvelles
au
(H1/01/N
Subventions
143
186,00
96
930,00
d'investissement
(reçues)
{sauf
le
Subv.
non
trans.
GFP
de
143
186,00
96
930,00
immobilisations Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations
reçues
en
{
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
1560583
|
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opérallon. {2}
Détalller
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comples.
(3)
Exceplionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
el 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
{4}
Sauf
165,
166
et
16449,
{5) Indiquer le signe algébrique. {6}
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
33 Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la COMMUNE
- BP
Bubli
1
TT
ublié
1e
ID
: 078-217801687-20240409-20240404
05-DE
11] -
VOTE
DU
BUDGET
T
TT
J
M
=
DES
O
{1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
: 63
LIBELLE
: REMISE
EN
CULTURE
DES
TERRES
AGRICOLES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
{
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art,
(2
au
OUOUN
nouvelles
| DEPENSES
0,00 | a
55 012,35
53 100.00
53
100.00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,09
0,00
0,00
0,00
{6)
21
immobilisations corporelles
2.00
55 012,35
53 109,00
53 100,00|
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
13
000,00
13
000,00
2151
Réseaux
de
voirie
0,00
0,00
20
100,00
20
100,00
2152
Installations
de
voirie
0,00
0,00
6
000,00
6
000,00
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
0,00
0,00
6 000,00
6 090,00
21534
Réseaux
d'électrification
0,00
6
183,50
8 000,00
8 000,00
2158
Autres inst. matériel,outil.
techniques
0,00
48
828,85
0,00
0,09
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
[22
mmebilisetions
roçues en affectation
2,00
0.00
2.00
2,00|
FINANCEMENT
EXTERNE
r information)
(facu
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-4
Propositions
Vote
de
l'assemblée
affectées
à l'opération
nouvelles
au
01/01/N
Subventions
38
861,50
38
861,50
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
Immobilisations Subventions
d'équipement
versées
Immobllisations
reçues
en
[
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
Ï
69 250,85
|
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opéralion. {2) Détailler les artictes utilisés conformément au plan de comptes. (8) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles an cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement {4) Sauf 165, 166 el 16449. (8) Indiquer le signe algébrique. {6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » esl un chapitre globalisé regroupant {es comptes 204 et 2324.
34 COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la COMMUNE
- BA
111 — VOTE
DU
BUDGET
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D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIEA
Envoyé
en
préfecture
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09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
7
ID
: 078-217801687-20240409-20240404
05-DE
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 64
LIBELLE
: TOITURE
TERRASSE
GS
PAGNOL
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Fart.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
Fc
0,00
0,00 |
d
0,00
143
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(raçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
{4}
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
inçorporelles
{sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde = (c + d)— {a +b) (5)
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
el 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduclion
ou
d'annulation
de
mandats
donnani
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
{5) Indiquer le signe algébrique. {6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
35
-145 300,00
| Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
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36 Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
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en
préfecture
le
09/04/2024
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le
ID
: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
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37 Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
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N SIX2NNY — AI
+202 - d9 - ANNWMO9 EI 8P 139019 - SIYAIN9IO9 SP ANNWWOI
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#202 - d9 - ANNWWO9 El 8P 139QN8 - SIYAIN9ION 8P ANNWWNOI
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A S3X2NNY — AI
+202 - dd - ANNWWO9 EI 2P 1390N9 - SIYAIN9IOI 8P ANNWWOI
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+207 - d9 - ANNWMO9 El 8P 139019 - SINAIN9IO9 8P ANNWWOI
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83 COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la
COMMUNE
- BP
- 2024
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IV - ANNEXES
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
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09/04/2024
7
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: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
c1.1
DISPONIBILITE
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote (2}
Solde
d'exécution
001
(A)
montant
négatif
si déficit
(D001)
montant
positif
si excédent
(RO01}
1
973
858,27
1
973
858,27
Solde
des
RAR
(B)
montant
négatif
si déficit
montant
positif
si excédent
-2
166
150,31
-2
166
150,31
Solde
positif
: excédent
de
financement
Solde
négatif
: besoin
de
financement
Solde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
{Solde
|=
À
+
B)
0,00
0,00
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
Affectation
au
1068
{C)
192 292,04
192
292,04
Solde
de
la section
Investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
l)
Solde
positif
: excédent
de
financement
Solde
négatif
: besoin
de
financement
0,00
0,00
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
(Solde
li =
C
+
Solde
l)
Solde
positif
: ressources
disponibles
pour
la couverture
de
l'annuité
Solde
négatif
: absence
de
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs pour
la couverture
de
l'annuité
192
292,04
192
292,04
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Propositions
nouvelles
Vote
Dépenses
de
l'exercice
à couvrir
par
des
ressources
propres
{D)(3)
203
500,00
203
500,00
Ressources
propres
externes
et
internes
de
l'exercice
LENS)
2
029
135,00
2 029 135,00
Couverture
de
l'annuité
de
la dette
(Solde
Ill =
E
- D)
Solde
positif
: annuité
de
la dette
couverte
Solde
négatif
: annuité
de
la dette
non
couverte
par
les
ressources
de
l'exercice,
vérifier
la
couverture
par
les
éventuelles
ressources
disponibles
des
exercices
antérieurs
(cf.
solde
11}
2017
927,04
2 017
927,04
{1} Eléments
à compléter
uniquement
s'il y a eu
reprise
des
résultats,
anlicipée
ou
classique
(2)
Cumul
des
crédits
de
l'exercice
volés
ou
reportés
(3)
Les
RAR
étant
intégrés
au
calcul
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs,
seuls
les
crédits
de
l'exercice
sont
à inscrire,
Le
détail des
crédits
est présenté
aux
états
Suivants : "Equilibre
budgétaire
- Dépenses"
et
"Equilibre
budgétaire
- Recelte®
84 COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la COMMUNE
- BR
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié le
NT
IV
-
ANNEXES
ID : 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
DEPENSE
C1.2
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1}
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DEPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=
À
+
B
203
500,00 | 1
203
500,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(A}
197
500,00
197
500,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
197
500,00
197
500,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et dettes
6,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et
transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
6 000,00
6 000,00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10226
Taxe
d'aménagement
3
000,00
3 000,00
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
3 000,00
3 000,00
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la
séance.
85 COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la
COMMUNE
- BP
- 2024
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
La
FT
Publié
le
IV
—
ANNEXES
ID : 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
—
RECETTES
Cc1.3
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
=
a +
b
2
029
135,00 |
Ill
2
029
135,00
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
333
000,00
333
000,00
10222
FCTVA
103
000,00
103
000,00
10226
Taxe
d'aménagement
(3)
180
000,00
180
000,00
10227
Versement
pour
sous
densité
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
0,00
0,00
13146
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13156
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13256
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
26...
Participations
et créances
rattachées
Ce
Autres
immobilisations
financières
275
Dépôts
et cautionnements
versés
0,00
0,00
2764
Créances/particuliers,
pers.
droit
privé
50
000,00
50
000,00
Ressources
propres
internes
de
l’année
{b)
(4)
1
696
135,00
1
696
135,00
15.
Provisions
pour
risques
et charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
et créances
rattachées
Aloe
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
28031
Frais
d'études
4 851,60
4
851,60
2805
Licences,
logiciels,
droits
similaires
26
310,47
26
310,47
28121
Plantations
d'arbres
et d'arbustes
828,72
828,72
281318
|
Autres
bâtiments
publics
2 428,92
2 428,92
281321
|
Immeubles
de
rapport
102
120,98
102
120,98
281328
|
Autres
bâtiments
privés
0,00
0,00
281351
|
Bâtiments
publics
1 030,50
1 030,50
281352
|
Bâtiments
privés
0,00
0,00
28138
Autres
constructions
192,36
192,36
28152
installations
de
voirie
39
565,92
39
565,92
281533
|
Réseaux
câblés
1 602,01
1 602,01
281534
|
Réseaux
d'électrification
7 966,81
7 966,81
281538
|
Autres
réseaux
1010,11
1010,11
2815731 |
Matériel
roulant
3 600,40
3 600,40
2815738 |
Autre
matériel
et outillage
de
voirie
924,15
924,15
281578
|
Autre
matériel
technique
13
518,58
13
518,58
28158
Autres inst.
matériel
outil.
techniques
41
788,91
41
788,91
28181
installations
générales,
aménagt
divers
6 897,62
6 897,62
281828
|
Autres
matériels
de
transport
51
786,10
51
786,10
281831
|
Matériel
informatique
scolaire
22
015,95
22
015,95
281838
|
Autre
matériel
informatique
72
346,83
72
346,83
281841
|
Matériel
de
bureau
et mobilier scolaire
7 558,03
7 558,03
281848
|
Autres
matériels
de
bureau
et
mobiliers
29
056,01
29
056,01
28188
Autres
immo.
corporelles
77
599,02
77
599,02
29...
Dépréciations
des
immobilisations
31...
Matières
premières
(et fournitures)
(5)
33...
En-cours
de
production
de
biens
(5)
35...
Stocks
de
produits
(5}
39...
Débpréciation
des
stocks
et en-cours
481...
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
4817
indemnités
de
renégociation
de
la dette
69
560,00
69
560,00
49...
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
659...
Dépréciation
des
comptes
financiers
86 COMMUNE
de
COIGNIERES
- BUDGET
de
la
COMMUNE
- BP
- 2024
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
F7
Art.
(1}
Libellé
(1}
Propositions
nouvelles
Publié
le
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
153
000,012:
078217801687
20240409
20240404
05:DE
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
958
575,00
958
575,00
{1)
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
et
59
sont
à
détailler
conformément
au
pian
de
comptes.
{2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
{3}
Le
compte
10226
peut
être
utilisé
uniquement
par
{es
communes
et
les
établissements
publics
à
fiscalité
propre.
(4)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
sont
présentés
uniquement
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
afférentes. (5)
Les
comptes
31,
33
et
35
ne
peuvent
Etre
utilisés
que
pour
tes
budgets
uiilisant
la
comptebitité
de
stock.
Par
conséquent,
seuls
les
budgets
retraçant
les
dépenses
et
les
receltes
d'un
lotissement
ou
d'une
ZAC
peuvent
utiliser
les
comptes
susmentionnés.
8&7 ID
: 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
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8 à 2 8
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000 00"0 000 000 000 000 APHOSI.P SJEU UOREUUIOSUOD E] NS SXEL 000 000 000 000 000 000 IUSUSISIBEIUS,P HOIP 19 29000} SHSINT SP XL 000 00"ù 600 000 000 000 IUSUSBEUSUE P SXEL S991n0$$S94 Sp 8JEJUSLUYSUEdEP LEd
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#202 - d9 - ANNWWNO9 EI 9P 139918 - SIYAIN9IO9 2P ANAWNOI
88 CUMMUNE de CUIGNIERES - BUUGEI de à CUMMUNE - E
Envoyé en préfecture le 09/04/2024
Reçu-en préfecture le 09/04/2024
V - ARRETE ET SIGNATURES Publiée LOT ARRETE ET SIGNATURES ID : 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 25
Nombre de suffrages exprimés : 25
VOTES :
Pour: 23
Contre: À
Abstentions : 7
Date de convocation : 21/03/2024
Présenté par Le Le Maire (1),
A Coignières, le 04/04/2024
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal(2), réunie en session Ordinaire
A Coignières, le 04/04/2024
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
BEN MAIMOUN Brahim
COCART Florence
DONMEZ Yasemin
FISCHER Didier
GERVAIS Nathalie
GIRARD Xavier
GROS DAILLON Nicolas
JAVER Aliya
JUAN Catherine
KRIMAT Salah
LONGUEPEE Cyril
M'TIR Rahma
MAUDUIT Sylvie
MOKHTARI Mohamed
MONTARDIER Marc
MOUSTAATIF Samir
MOUTTOU Eve
MUTRELLE Sandrine
PETAUTON Maxime
PIFFARELLY Sophie COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE -
Envoyé en préfecture le 09/04/2024
Reçu en préfecture le 09/04/2024
Publié le S L or
ID : 078-217801687-20240409-20240404_05-DE
V —- ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
RACHET Olivier
RENAUT Christine
ROBBE Nicolas
TAMOUM Jamel
THILLAY Stéphane
TIBERKANE Anne-Marie
ZENATI Leila
Certifié exécutoire par Le Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Coignières, le
{1} Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de … 3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
90