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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 33 190926 DIV Decisions President
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 33 190926 DIV Decisions President)
Thèmes du document : Transports, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 26 SEPTEMBRE 2019
Etaient Présents 41 titulaires, 4 suppléants, 19 conseillers ayant donné pouvoir
Présents : Paule BERGES, André BERNOS, Guy BONPAS-BERNET, David MIRANDE, Pierre CASABONNE, Michel NOUSSITOU, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri BELLEGARDE, Yvonne COIG, Pierre CASAUX-BIC, Jean GASTOU, Michel BARRERE-MAZOUAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Alain TEULADE, Elisabeth MEDARD, Claude LACOUR, Jean LABORDE, Lydie ALTHAPE, Laurent KELLER, Aimé SOUMET, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Françoise BESSONNEAU, Marc OXIBAR, Daniel LACRAMPE, Dominique FOIX, Gérard ROSENTHAL, Denise MICHAUT, Michel ADAM, Henriette BONNET, André LABARTHE, David CORBIN, Bernard UTHURRY, Raymond VILLALBA, Elisabeth MIQUEU, Dominique LAGRAVE, Martine MIRANDE, Jacques MARQUEZE, Christophe GUERY
Jean Vincent SALLES suppléant de Jean-Claude COUSTET ;
Marthe CLOT suppléante de Jean LASSALLE ;
Alain QUINTANA suppléant de Gérard BURS ;
Bruno JUNGALAS suppléant de Jean-Pierre CHOURROUT-POURTALET ;
Pouvoirs : Jean-Michel IDOIPE à Alain TEULADE ; Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER ; Cédric LAPRUN à Aimé SOUMET ;Patrick MAUNAS à Paule BERGES ; Francis PASSET à Jacques CAZAURANG ; Fabienne MENE-SAFFRANE à Marc OXIBAR ; Jean-Jacques DALL’ACQUA à Gérard ROSENTHAL ; Leila LE MOIGNIC- GOUSSIES à Henriette BONNET ; Maïté POTIN à André LABARTHE ; Aracéli ETCHENIQUE à Denise MICHAUT ; Valérie SARTOLOU à Michel ADAM ; Pierre ARTIGUET à David MIRANDE ; Jean-Pierre TERUEL à Bernard MORA ; Evelyne BALLIHAUT à Claude LACOUR ; Etienne SERNA à Pierre CASABONNE ; Maylis DEL PIANTA à David CORBIN ; Marylise BISTUE à Bernard UTHURRY ; Aurélie GIRAUDON à Raymond VILLALBA, Anne BARBET à Sandrine HIRSCHINGER.
Absents : Joseph LEES (excusé), Anne VOELTZEL (excusée), Jean-Claude COSTE (excusé), France JAUBERT-BATAILLE (excusée), Alain CAMSUZOU, Jean CASABONNE, Michel CONTOU-CARRERE, Cédric PUCHEU, Gérard LEPRETRE, Jacques NAYA, Pierre SERENA, Didier CASTERES, Jean-Etienne GAILLAT
RAPPORT N° 33-190926-DIV-
DECISIONS DU PRESIDENT :
INFORMATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES M. LACRAMPE expose :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L5211-10 et L2122-22,
Vu les délibérations du Conseil Communautaire en date du 18 janvier 2017, du 09 novembre et du 20 décembre 2017 portant délégations de pouvoirs à Monsieur le Président,
Considérant que Monsieur le Président est tenu de rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil Communautaire des décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Date Type d’acte Décision Montant
10/04/2019 Commande
Travaux de nettoyage à l’AGP
Enlèvement d’une haie, dessouchage et
évacuation en décharge
Attributaire : SAS GASPE Frédéric
1 644.00 € TTC
02/05/2019 Commande
Travaux à la PISCINE D’OLORON
Achat et pose de casiers en remplacement
du porte-habits
Attributaire : CIMM
29 994.00 € TTC
05/06/2019 Commande
Achat d’un véhicule et de matériel pour
les Services Techniques
Achat d’un plateau ventral et d’un bac de
ramassage pour microtracteur
Attributaire : Agrivision
9 900.00 € TTC
05/06/2019 Commande
Achat d’un véhicule et de matériel pour
les Services Techniques
Achat d’un Broyeur d’accotement
Attributaire : Motoculture Basco Bearnaise
7 482.00 € TTC
27/06/2019 Commande
Travaux de climatisation – Salle JELIOTE
Remplacement d’une carte électronique
compresseur sur la climatisation
Attributaire : Inter Energies
718.49 € TTC
28/06/2019 Commande
Plan Local de Randonnée :
Impression de la carte de randonnées
pédestre des Pyrénées béarnaises
Attributaire : Imprimerie Charont
4 410.00 € TTC
10/07/2019 Commande
Achat d’un véhicule et de matériel pour
les Services Techniques
Achat d’un camion benne d’occasion
Attributaire : Groupe PAROT Conc. IVECO
30 000.00 € TTC
17/07/2019 Commande
Travaux à la PISCINE D’OLORON
Remplacement de plaques faux-plafond
Attributaire : Ets. RESTOYBURU
2 688.00 € TTC
18/07/2019 Marchés Publics
Travaux réhabilitation du Centre de ski
du Somport
Étude géotechnique
Attributaire : Géofondation
9 850.00 € HT
05/08/2019 Marchés Publics Acquisition de matériel informatique
Lot n°1 : Equipement des écoles du RPI
de Josbaig
Attributaire : Médiacom Système
12 003.51 € HT Date Type d’acte Décision Montant
Lot n°2 : Equipement de la bibliothèque
relais de BEDOUS
Attributaire : Actuel Buro
2 099.00 € HT
Lot n°3 : Renouvellement du matériel de
la médiathèque des Gaves
Attributaire : TG Informatique
8 990.00 € HT
Lot n°4 : Renouvellement matériel CCHB
Attributaire : Médiacom Système 6 948.75 € HT
05/08/2019 Commande
Travaux au Centre Multi-Services
FENART
Remplacement pièce du système de
ventilation et chaufferie
Attributaire : DELTA DORE
490.68 € TTC
07/08/2019 Marchés Publics
Travaux réhabilitation du Centre de ski
du Somport
Mission de Sécurité et de Protection de la
Santé
Attributaire : Bureau Alpes Contrôles
3 750.00 € HT
14/08/2019 Commande Travaux à la Médiathèque
Achat pompe de relevage
Attributaire : LOUBSENS
447.66 € TTC
23/08/2019 Commande
Travaux à la PISCINE D’OLORON
Pose bavette sur couverture bâtiment
piscine pour étanchéité
Attributaire : SAS BERGASSAT
3 748.20 € TTC
29/08/2019 Commande
Travaux sanitaire sur réseau au PTI
Remplacement circulateur sanitaire pour
remise en service du réseau de bouclage
pour prévenir des risques de légionelle
Attributaire : Inter-Energies
409.72 € TTC
04/09/2019 Commande
Achat pneus pour véhicule de JOSBAIG
Remplacement de 2 pneus sur le véhicule
ISEKI
Attributaire : Sarl DEPANPNEU64
492.55 € TTC
05/09/2019 Commande
Travaux à la PISCINE D’OLORON
Travaux de réparation des dommages sur la
verrière (Etanchéité)
Attributaire : EOCCZ
12 073.12 € TTC
05/09/2019 Commande
Travaux de détection et
Géoréférencement des réseaux d’eau du
SOMPORT
Détection et relevés topographiques de 2
réseaux du Somport
Attributaire : DEGEORGES & LABOURDETTE
9 270.00 € TTC Î
Êcte certifié exécutoire eà
- Par publication ou notification le 01/10/2019
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 01/10/2019
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité
- PREND ACTE du présent rapport.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 26 septembre 2019
Suit la signature
Le Président
Signé DL
Daniel LACRAMPE