Conseil Municipal - CM Cosne 28 4 2021

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Conseil Municipal - CM Cosne 28 4 2021 Document publié le Mercredi 28 avril 2021 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Cosne 28 4 2021)Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Sport, Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 28 avril 2021

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Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal du 28 avril 2021

Présents

GILLONNIER Daniel

LIENHARD Gilbert

LEROY Martine

RENAUD Michel

BONNET Yannis

OUVRY Stéphanie

MARASI Jean-Pierre

BOULOGNE Béatrice

GUIBLIN Christine Pouvoir à Béatrice Boulogne. Arrivée à 19 h 40 MILLIARD Annie

PONSONNAILLE Patrick

DEDISSE Alain

CASSERA Frédéric

REBY Denis

COLONEL Corinne

BLANDIN Alexandre Pouvoir à Martine Leroy. Arrivé à 19 h 07 PABIOT Pauline

VENEAU Michel

REBOULLEAU Sylvie

QUILLIER Pascale

DEMAY Thierry

MICHOT Franck

BOREL Martine

BOUJLILAT Hicham

DENIS Isabelle

Absents

BREUZET Nadine Pouvoir à Gilbert Lienhard

GUILLAUME Florence Pouvoir à Daniel Gillonnier

GABEZ Frédéric Pouvoir à Stéphanie Ouvry

TABBAGH GRUAU Carole Pouvoir à Martine LeroyRÉPUBLIQUE

ps Cosne Cours sur Loire

Le è& Nièvre - Bourgogne

w

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OUVERT DU LUNDI AU VENDREDI

Cosne-Cours-sur-Loire, le 28 avril 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu :

Mercredi 28 avril 2021 à 19 heures

SALLE DU PALAIS DE LOIRE

Rue du Général de Gaulle à Cosne-Cours-sur-Loire

ORDRE DU JOUR

A) AFFAIRES FINANCIERES

1. Exercice 2021 - Subventions aux associations - Budget Ville.

2. Exercice 2021 - Fonds façade : attribution de subventions d'équipement. 3. Exercice 2021 — Décision modificative n°1 — Budget du STIC.

B) AFFAIRES JURIDIQUES

4. Convention d'aide financière pour l'accueil du docteur Armand Jurien de La Gravière.

C) AFFAIRES SPORTIVES

5. Convention de partenariat « la BOTTINE /MOUSTACHE de Cosne sur Loire » entre la French Run et la ville de Cosne-sur-Loire.

D) PERSONNEL

6. Création emplois saisonniers 2021.

Adresser votre courrier à Monsieur Le Maire :

Hôtel de Ville - Place du Docteur Jacques Huyghues des Étages - B.P. 123 COSNE COURS SUR LOIRE CEDEX 58206

TÉL 03 86 26 50 00 - FAX 03 86 26 50 16 - http://www.mairie-cosnesurloire.fr - E-mail : cosne@mairie-cosnesurloire.fr

Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 28 avril 2021

2QUESTIONS SUPPLEMENTAIRES

INFORMATIONS DIVERSES

Daniel GILLONNIER

Maire de Cosne-Cours-sur-Loire

Modalités du déroulement du Conseil municipal

- En vertu de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 article 6 - II, Monsieur le Maire vous informe que la séance de ce Conseil municipal se tiendra sans public.

- La publicité de la réunion sera assurée par voie électronique, en direct, en suivant le lien : https:/www.facebook.com/ville.cosne

- Conformément à l’article 4- IV de la loi précitée, le quorum est fixé au tiers de l'effectif. Chaque conseiller pourra disposer de deux pouvoirs.

Ps : le port du masque est obligatoire et les mesures sanitaires sont à respecter

Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 28 avril 2021

3Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 28 avril 2021

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Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal du 28 avril 2021

Daniel Gillonnier

Bonsoir à tous.

En préambule à ce conseil municipal, je voudrais qu’on ait une pensée pour Stéphanie Monfermé, fonctionnaire de police, qui a été tuée le 23 avril dans les conditions que vous connaissez.

J’ai plusieurs pouvoirs. M. Frédéric Gabez pour Mme Stéphanie Ouvry. Mme Christine Guiblin pour Mme Béatrice Boulogne. Mme Nadine Breuzet pour M. Gilbert Lienhard. Mme Florence Guillaume pour M. Daniel Gillonnier. M. Alexandre Blandin pour Mme Martine Leroy. Mme Carole Tabbagh Gruau pour Mme Martine Leroy.

Le secrétaire de séance : Frédéric Casserra.

Approbation des comptes rendus des 10 et 24 mars

Daniel Gillonnier

Avez-vous des remarques ou des questions sur ces comptes rendus ?

Hicham Boujlilat

Il y a quelques coquilles. Est-ce que je pourrai en faire part, pour qu’elles soient prises en compte. Des choses qui ont été oubliées.

Daniel Gillonnier

Oui, je vous en prie.

Hicham Boujlilat

Pour le compte rendu du 24 mars en page 6, il y a un « monsieur » qui manque. Je mettais : « Je regrette que nous n’ayons pas observé une minute de silence également au début de ce conseil pour rendre hommage à un ancien conseiller municipal de Cosne- Cours-sur-Loire décédé il y a quelques jours. » Il y a marqué « Tartary », c’est « Monsieur », si ça peut être rajouté.

En page 11, par rapport à la carte scolaire. Il y a marqué « l’avenir de Cours », 2e paragraphe. Ce n’est pas l’avenir de Cours, c’est l’avenir de l’école de Cours. Ça change le sens.

Sur le reste, on a eu la confirmation hier soir. J’avais posé une question sur le remplaçant de notre collègue au conseil communautaire. Il avait été indiqué que c’était M. Marasi. Ça m’avait surpris. A priori, ça sera une autre personne. On a eu la réponse hier soir. Sur le compte rendu du 10 mars, ce n’est pas une modification demandée. En page 9, il a été demandé de savoir combien avait coûté au total les exonérations de tous les loyers qui avaient été faites depuis plusieurs mois. Vous aviez indiqué que vous alliez nous les communiquer. On n’a pas encore reçu le montant total de l’ensemble des exonérations.Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

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Daniel Gillonnier

C’est exact, je m’en excuse.

Merci.

Rapport des délégations du conseil municipal au maire

Daniel Gillonnier

Avez-vous des remarques ou des questions ?

Hicham Boujlilat

La mise à disposition pour l’auto-école, c’est quoi ?

Daniel Gillonnier

C’est à Paradis, pour faire passer des casés.

Hicham Boujlilat

Il y a un marché à procédure adapté pour le désherbage chimique des cimetières et du stade Raphaël Giraud, avec une entreprise. Ce n’est pas le principe du marché, mais plus pour savoir en quoi consiste ce désherbage chimique.

Daniel Gillonnier

Je crois que c’est toujours autorisé dans les cimetières. Honnêtement, je n’ai pas la réponse. Est-ce que quelqu’un l’a ?

Patrick Ponsonnaille

Pour l’instant, c’est encore autorisé pour les cimetières et pour les enceintes sportives. Mais ça va vite arriver à son terme.

Hicham Boujlilat

Est-ce qu’il est prévu d’anticiper ? On sait très bien que c’est quasi terminé. Avez-vous commencé à réfléchir ?

Patrick Ponsonnaille

Oui, on a rencontré différents professionnels qui ont rencontré M. Guignault, qui est en charge des espaces verts. On est déjà en train d’anticiper, y compris aussi dans une démarche de matériel.

Michel Veneau

Il faudra qu’on s’habitue de plus en plus à l’herbe, y compris dans nos cimetières et sur les stades, sur nos espaces verts. On n’aura plus de traitement sélectif à l’avenir. Il faut que les gens s’habituent à voir de l’herbe, y compris dans les cimetières. Les désherbants sélectifs se sont beaucoup améliorés depuis des années, mais on n’arrive pas à trouver les molécules. Je pense que c’est ça le gros problème. Ça va poser de gros soucis aux collectivités pour entretenir nos espaces.

Daniel Gillonnier

D’autres remarques ? Merci.

A. AFFAIRES FINANCIÈRESVille de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

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1. Exercice 2021 – Subventions aux associations – Budget Ville

Gilbert Lienhard

Dans le cadre de son budget principal de l’exercice 2021, le conseil municipal a voté les subventions de fonctionnement et d’investissement à destination des associations. Il est proposé ce soir de modifier des attributions réalisées au budget primitif 2021, conformément au tableau annexé à la présente délibération.

Pour la section d’investissement, l’attribution du 900 € à l’association UCS tir à l’arc pour l’achat de matériel.

Pour la section de fonctionnement, l’attribution aux associations suivantes : - Club de modélisme ferroviaire : 400 € pour le fonctionnement. Cette subvention aidera au financement de la réalisation du décor du réseau fixe installé au vieux château et à l’achat d’une centrale digitale.

- Mille et un coups de pouce : 1 500 € pour la réalisation d’activités et animations pendant les vacances scolaires.

Des attributions de subventions dans le cadre du contrat de ville, aux associations suivantes :

- Halte discrimination, forum sportif : 2 000 € pour l’organisation de deux semaines de sport.

- Mille et un coups de pouce : 1 000 € pour une action environnementale et des sorties culturelles ou sportives pendant la période estivale.

- Bureau d’information jeunesse de la Nièvre, Stop au harcèlement : 750 € pour l’animation d’ateliers sur la prévention du harcèlement.

- Centre social et culturel Suzanne Coulomb : 2 200 € pour l’organisation d’activités dans l’espace public au sein du quartier Saint-Laurent.

- Centre social et culturel Suzanne Coulomb : 1 000 € pour la planification d’une semaine autour du sport.

- Fédération des œuvres laïques de la Nièvre, pop-up CV Cosne : 2 230 € pour la mise en œuvre des capsules vidéo.

- 47.2 pour une coconception de la rénovation du skatepark par les habitants du quartier Saint-Laurent : 2 000 €. On vient de savoir que 47.2 retire sa demande de subvention. C’est tout frais d’aujourd’hui.

Daniel Gillonnier

Avez-vous des remarques ou des questions ?

Hicham Boujlilat

Pour 47.2, il faut peut-être informer très rapidement les services de la Région. On est dans le cadre des subventions du contrat de ville, qui sont financées par la Ville, par l’État et par la Région. Il y a une bonne demande de subvention auprès de la Région. Si on peut avoir l’info rapidement, ça évite d’instruire un dossier…

Gilbert Lienhard

C’est tout frais, on n’en sait pas plus pour le moment. On a préféré le retirer.

Daniel Gillonnier

Il y a à la fois l’État et la Région, c’est exact.

D’autres remarques ?Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

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Qui est contre ? Qui s’abstient ? Merci. Adopté à l’unanimité.

2. Exercice 2021 – Fonds façade : attribution de subventions d’équipement

Gilbert Lienhard

Par délibération du 26 septembre 2002, le conseil municipal a décidé d’aider financièrement les propriétaires d’immeuble pour le ravalement des façades de la propriété. Par délibération du 25 septembre 2003, le conseil municipal a décidé la procédure d’attribution, cette dernière ayant été modifiée par délibération en date du 22 février 2010. Dans ces conditions, Monsieur le maire propose de procéder au versement de la subvention d’équipement aux bénéficiaires listés au tableau de la présente délibération, à savoir :

- le versement d’une subvention d’équipement de 632,69 € à la SAS Design Bat, qui a réalisé des travaux subventionnables à hauteur de 25 30,77 €.

Il vous est proposé de décider d’accorder la subvention d’équipement et dire que la dépense est prévue sur le chapitre 204, subvention d’équipement versée du budget 2021.

Daniel Gillonnier

Avez-vous des remarques ou des questions ?

Qui est contre ? Qui s’abstient ? Merci. Adopté à l’unanimité.

3. Exercice 2021 – Décision modificative n° 1 – Budget du STIC

Gilbert Lienhard

Le budget primitif 2021 a fait l’objet d’un vote du conseil municipal le 16 décembre 2020. Dans le cadre de ce budget, il a été nécessaire de réaliser un transfert de l’inscription budgétaire du chapitre 011, charges à caractère général, vers le chapitre 65, autres charges de gestion courante, pour un montant de 10 €. Il est présenté en annexe. On vous demande d’adopter les modifications indiquées dans la maquette budgétaire de la décision modificative n° 1, qui sera annexée à la présente délibération.

Daniel Gillonnier

Avez-vous des remarques ou des questions ?

Qui est contre ? Qui s’abstient ? Merci. Adopté à l’unanimité.

Martine Leroy

Pour répondre à M. Boujlilat, dans le cadre du contrat ville, le CCAS me fait dire que c’est fait au niveau de la Région.

B. AFFAIRES JURIDIQUES

4. Convention d’aide financière pour l’accueil du docteur Armand Jurien de La GravièreVille de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

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Gilbert Lienhard

Depuis plusieurs années, la santé est l’une des priorités de la collectivité. Pour faire face aux besoins de la population, ainsi qu’à la diminution des médecins généralistes et spécialistes sur notre bassin de vie, il est impératif de poursuivre le travail en réseau initié au sein de la maison médicale depuis avril 2016, mais également d’attirer de nouveaux médecins susceptibles de s’installer sur notre commune. A cet effet, la Ville poursuit les actions mises en place pour lutter contre la désertification médicale et afin d’accompagner l’installation d’un nouveau médecin sur le territoire de notre commune, une convention d’aide financière détermine les modalités d’intervention de la commune. Le docteur Armand Jurien de La Gravière a intégré la maison médicale à compter du 4 janvier 2021 pour une période de 6 ans. La Ville versera au praticien une aide à l’installation de 9 000 € par an sur 3 as, soit une aide globale de 27 000 €. Le versement interviendra le 30 janvier de chaque année et pour la première année, en mai 2021. A défaut de respecter la durée d’exercice au sein de la maison médicale, le docteur Armand Jurien de La Gravière sera tenu de reverser l’intégralité des sommes perçues par la commune.

Il vous est demandé d’approuver la convention d’aide financière permettant l’installation du docteur Armand Jurien de La Gravière et d’autoriser Monsieur le maire ou son représentant à signer le document et effectuer toutes les formalités.

Daniel Gillonnier

Avez-vous des remarques ou des questions ?

Michel Veneau

On peut dire que c’est une belle opération. Trois jeunes médecins en 4 ans, c’est très bien pour la ville. Tant mieux. Il faut qu’on continue, il y a d’autres médecins qui vieillissent, il faudra bien les remplacer et rapidement. Il faut qu’on continue à essayer de recruter de jeunes médecins. Suite à la MSP qu’on avait mise en place, c’est quelque chose qui fonctionne plutôt bien sur notre territoire, Donzy, Pougny, Alligny, Cosne. C’est quelque chose qui a permis de faire une équipe. Ils sont une trentaine de praticiens à se réunir assez souvent. Tout ceci pour dire qu’il faut qu’on continue dans ce sens pour éviter que notre territoire soit un désert médical. Avec trois jeunes médecins, je crois qu’on a déjà passé un cap. A présent, je pense que ça peut en attirer d’autres. J’en suis même convaincu.

Hicham Boujlilat

Également, une satisfaction. Avec un regret que les collectivités soient contraintes… On est quand même sur 9 000 € pendant 3 ans. On voit bien qu’on oblige les communes à cette concurrence qui nous amène à verser sur 3 ans, pour Cosne, 27 000 €. Une question et une remarque.

Question. Je ne le vois pas dans la convention, le médecin a intégré la maison médicale, il paie un loyer. On ne voit plus passer les conventions. Pour savoir si au niveau des loyers, il y avait un paiement.

La remarque. Il faut chercher des médecins généraliste, les renouveler, en avoir sur nos territoires. On va encore en avoir besoin dans les mois et les années à venir. J’ai une très grosse inquiétude sur les spécialistes, on en perd beaucoup. Je pense qu’on doit mener une action. Faire de la cardiologie à Cosne, ça devient compliqué. Tous types de spécialistes d’ailleurs. On a deux fois moins de dentistes qu’il y a 10 ans à Cosne. On peut risquer d’en avoir moins. Je pense qu’il faut travailler aussi sur l’attractivité desVille de Cosne-Cours-sur-Loire

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spécialistes sur notre territoire. Pas que des spécialistes hospitaliers, mais tout type de spécialistes qu’on peut avoir ici. On voit bien les difficultés que rencontrent de plus en plus les habitants. On a une maison médicale qui n’est plus adaptée, on le sait. Il faut vraiment qu’on ait une maison de santé qui soit conforme aux attentes d’aujourd’hui. On a quand même aussi des spécialistes qui étaient à la maison médicale et qui se déplacent, pas très loin de Cosne, mais parce que pour des patients, monter les escaliers, ça peut être compliqué quand les personnes ont des problèmes de mobilité. On fait ce qu’on peut, tout le monde fait ce qu’il peut avec la bonne volonté pour attirer les généralistes, avec le regret de le faire dans ces conditions, on n’a pas le choix. Mais je pense qu’il faut vraiment qu’on essaie de réfléchir ensemble sur la manière de garder et d’attirer des nouveaux spécialistes. On fait une focale sur des généralistes, c’est bien, mais il faut qu’on mette aussi en place un travail pour aller chercher des spécialistes.

Daniel Gillonnier

Je partage tout à fait ce que vous dites. On en parlera tout à l’heure puisqu’on fera un petit focus sur les comités de pilotage hôpital, maison de santé, etc. On verra que ce sont des choses qui sont prises en compte.

D’autres remarques ?

Qui est contre ? Qui s’abstient ? Merci. Adopté à l’unanimité.

C. AFFAIRES SPORTIVES

5. Convention de partenariat La Bottine/La Moustache de Cosne-Cours-sur-Loire, entre la French Run et la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Patrick Ponsonnaille

La Ville de Cosne-Cours-sur-Loire accueillera cette année comme la précédente la Bottine et la Moustache. Ces deux manifestations solidaires, La Bottine, 5e édition, course ou marche de 5 km, et La Moustache, 2e édition, course ou marche de 10 km, auront lieu dans notre commune le vendredi 11 juin, si la situation sanitaire le permet. Afin de définir les conditions d’organisation de cette manifestation, la Ville de Cosne- Cours-sur-Loire souhaite contractualiser par voie de convention de partenariat avec l’organisateur. Une participation financière de 4 500 € TTC est versée à la French Run pour l’organisation de cet événement sportif à but caritatif (lutte contre le cancer). On vous demande dans un premier temps de valider cet accord et d’autoriser Monsieur le maire à signer la convention jointe au document que vous avez reçu.

Daniel Gillonnier

Avez-vous des remarques ou des questions ?

Hicham Boujlilat

Vous indiquez qu’ils prévoient Nevers et Decize.

Patrick Ponsonnaille

Trois sites sont prévus le même week-end : Cosne-Cours-sur-Loire, Decize et Nevers.

Hicham Boujlilat

Sur Decize, ce n’est pas encore calé, d’après la maire de Decize.Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

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Le questionnement est double. D’abord par rapport à la convention, qui a été modifiée à l’issue de la commission des finances. Comme on est sur une SAS et pas une association, on avait demandé de mettre HT ou TTC, puisqu’une entreprise raisonne toujours en HT, une association en net. Ça a été modifié et c’est tant mieux. En revanche, sur l’article 9, sur la résiliation, on dit : si la French Run n’exécute pas ses obligations, elle devra restituer à la Ville les sommes versées. Donc acte. Normalement, c’est sur facture, et donc, c’est dès l’instant qu’une prestation ou une partie de la prestation a été faite. Il est noté : « En cas d’inexécution de ses obligations, la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire devra verser à la French Run le solde des sommes dues pour l’opération en cours ». Ça veut dire que dès l’instant que cette convention est validée, toute dépense engagée par l’entreprise sera exigible, et c’est normal. Dès l’instant où ils font de la communication, où ils travaillent sur l’organisation de la course, tout ce qui sera fait, c’est du travail que fait le prestataire. Donc, la Ville sera tenue de le payer.

Patrick Ponsonnaille

Sur facture uniquement.

Hicham Boujlilat

Ça veut dire que si la course ne se fait pas…

Patrick Ponsonnaille

Je vais répondre à la première partie de votre interrogation, puisque vous parliez de Decize. Effectivement, il faut savoir que si la convention a été rédigée ainsi, elle est valable jusqu’au 31 décembre 2021. Si d’aventure les trois villes concernées se mettaient d’accord pour une autre date – et on a été contacté par la French Run qui nous a demandé si on était ok pour le 11 juin, et si une date nouvelle était proposée, si on serait d’accord sur le principe. Avec Decize, on est sur le même fuseau, à savoir qu’on est favorable à modifier la date si d’aventure, les conditions sanitaires ne le permettaient pas. Ce qui ne remet pas en cause la convention puisque la convention va jusqu’au 31 décembre. Dans l’article 9 que vous citez, il y a le cas de force majeure, dans lequel on a à la fois la pandémie, et surtout le maintien de la sécurité des participants. Ça veut dire que dans un cas comme dans l’autre, on pourrait être à même de modifier la date. En ce qui concerne l’exécution, ça veut dire qu’à chaque fois qu’on a des factures de prestations – impression de tee-shirt, etc. –, on est amené à régulariser sur les factures. Uniquement sur facture. A la différence des autres années où on était en subvention et pas du tout sur un prestataire.

Hicham Boujlilat

Le fait de payer sur facture, c’est normal, c’est écrit. Je trouve que le 11 juin, c’est très ambitieux.

Patrick Ponsonnaille

Je suis d’accord avec vous.

Hicham Boujlilat

Peut-être trop. D’un autre côté, je fais partie de ceux qui souhaitent qu’on puisse revivre normalement le plus rapidement possible. Je vois qu’en même temps, au niveau de la vaccination, ça n’avance pas comme on le souhaiterait. On devrait avoir peut-êtreVille de Cosne-Cours-sur-Loire

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l’arrivée de nouvelles doses. Au mois de mai, ça va être compliqué. Juin, ça va repartir au niveau des vaccinations. Je trouve que la date est peut-être un peu rapprochée.

Patrick Ponsonnaille

On est totalement en phase. Sur les trois villes, deux ont déjà donné leur accord pour reporter en septembre. On attendait la réponse de Nevers. Ça ne nous pose aucun souci, je vous rejoins complètement. Il est plus confortable de le faire en septembre que le 11 juin.

Hicham Boujlilat

On ne nous impose pas ces dates ?

Là-dessus, la remarque, c’est que toute dépense engagée par le prestataire lui sera due. Il faudra lui payer les affiches, la communication pour le 11 juin, tout ce qu’il aura engagé lui sera dû. C’est une alerte par rapport à ça. Vous en avez conscience, pas de souci. Deuxième chose, par rapport au 11 juin. Je trouve qu’au regard du nombre de vaccins qu’on peut avoir, ça ne va pas assez vite et juin, c’est peut-être trop tôt. Si la course est maintenue, est-ce qu’il sera exigé que chaque participant ait un test PCR de moins de 72 h ? Sur des compétitions sportives, un match de football – on l’a connu avec notre équipe de foot – il fallait des tests, même deux fois dans la semaine, pour participer. Si la course est maintenue le 11 juin, est-ce qu’il sera demandé un test ?

Patrick Ponsonnaille

Dans l’état actuel des choses, ce n’est pas à nous qu’il appartiendra de prendre une décision. C’est la préfecture. A ce jour, on n’a toujours pas le retour de la French Run avec l’accord de la préfecture. Raison pour laquelle des contacts ont été pris pour commencer à envisager un report. Et on est tout à fait en phase avec vous. Je pense que votre remarque est celle qui a été faite également, y compris par la French Run, qui a contacté Decize, Cosne, pour commencer à réfléchir à un report. On est parfaitement en phase. L’obligation de test, c’est la préfecture qui l’imposera. Pour l’instant, on n’a même pas encore l’accord de la préfecture. Je pense que même si on est techniquement prêt pour le 11 juin, il serait beaucoup plus judicieux que ce soit reporté à une date plus sécurisée.

Daniel Gillonnier

D’autres remarques ?

Qui est contre ? Qui s’abstient ? Merci. Adopté à l’unanimité.

D. PERSONNEL

6. Création d’emplois saisonniers 2021

Michel Renaud

Afin d’assurer la continuité du service public dans certains services municipaux, il est nécessaire de créer des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité durant la période du 1er juin au 31 août 2021. En conséquence, il est proposé au conseil municipal d’approuver la création d’emplois nonVille de Cosne-Cours-sur-Loire

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permanents à temps complet, qui seront pourvus par des agents non titulaires, conformément aux dispositions de l’article 3.1.2. de la loi n° 8453 du 26 janvier 1984, modifié, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. Le besoin est de 10 emplois saisonniers pour la période estivale 2021. Les agents ainsi recrutés percevront un traitement brut afférent à l’indice minimum garanti de rémunération.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et suivant avis favorable de la commission des finances, décide la création d’emplois non permanents à temps complet, suite à accroissement saisonnier d’activité, tel que défini ci-dessus.

Daniel Gillonnier

Avez-vous des remarques ou des questions ?

Qui est contre ? Qui s’abstient ? Merci. Adopté à l’unanimité.

Informations diverses

Gilbert Lienhard

Petite information concernant la dotation globale de fonctionnement qu’on a eue en notification et qui passera au budget supplémentaire. Il y aura un ajustement de 9 645 € à faire par rapport à ce qui était inscrit. Ça passera au budget supplémentaire bien sûr.

Quelques chiffres concernant le centre de vaccination. A ce soir, après un peu plus de 14 semaines de fonctionnement, le centre de Cosne-Cours-sur-Loire a vacciné 7 458 personnes, dont 2 872 ont eu les deux injections, soit 38,5 %. 4 597 personnes de plus de 75 ans, soit 62 % de la population totale vaccinée à ce jour.

Hicham Boujlilat

On a moins de 3 000 personnes qui ont eu les deux injections. Avec des doses qui peinent à arriver. La vaccination a été ouverte pour les personnes de plus de 60 ans il y a un peu plus d’une semaine, vendredi dernier. Et impossible de prendre un rendez-vous sur Doctolib. Alors que dans le Cher par exemple, il y a des doses. Je ne comprends pas la manière… On subit, c’est l’ARS, etc. Mais ça risque d’être compliqué de vacciner l’ensemble des habitants d’ici la fin de l’année si les doses n’arrivent pas.

Gilbert Lienhard

C’est un peu indépendant de notre volonté. On s’est fixé une priorité aussi. Il y a des personnes qui sont prioritaires, les plus de 75 ans notamment. On a eu un dispositif CPAM qui a été mis en place. Presque 120 personnes ont été rattrapées par l’intermédiaire de la sécu, qu’on a pu vacciner en centre. Ce sont des personnes prioritaires. D’autres qui ont plus de 70 ans ou qui ont des comorbidités, on les fait passer en priorité. On a énormément d’attentes de gens qui veulent se faire vacciner. Pour les plus de 60 ans, c’est ouvert, c’est un plus. On a des listes d’attente à la mairie. Pour les plus de 70 ans, c’est rempli tous les jours. Parfois, c’est plus d’une centaine par jour qui s’inscrivent. C’est énorme. On a des doses qui arrivent un peu plus maintenant. Dans les 15 jours, on est en période de 2e injection. Donc, on peut faire moins de 1re injection, c’est logique. On va attendre de voir ce que ça va donner. On nous annonce des doses supplémentaires à partir de juin. Je ne peux pas vous en dire plus pour l’instant.Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

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On navigue à vue. Jusqu’à fin mai, le centre est quasi complet, mis à part les défections qui nous arrivent aussi tous les jours et qu’il faut gérer.

Hicham Boujlilat

Jusqu’à fin mai, il est quasi complet pour des secondes injections ?

Gilbert Lienhard

Secondes et premières. On a beaucoup de secondes jusqu’à mi-mai, et après, les premières, il y en a un peu moins.

Hicham Boujlilat

Combien de doses par semaine prévues ?

Gilbert Lienhard

C’est variable.

Hicham Boujlilat

On est toujours à moins de 300 ?

Gilbert Lienhard

En première injection, ça dépend des semaines. Des fois, c’est plus, des fois c’est moins. Fin mai, ça sera certainement moins, de ce qu’on croit savoir. On va attendre les notifications.

Hicham Boujlilat

Sur l’organisation, il n’y a naturellement rien à dire. Ça rejoint l’inquiétude que j’avais tout à l’heure. A ce rythme-là, c’est extrêmement inquiétant. On n’a pas les doses. On dit aux gens : vous pouvez vous faire vacciner, allez-y ! Il y a 250 000 rendez-vous qui ne sont pas honorés. Pas chez nous mais ailleurs. Qu’ils nous donnent ces rendez-vous et ces doses. C’est très inquiétant.

L’autre inquiétude : que les enseignants de plus de 55 ans doivent aller à Nevers pour se faire vacciner. On a des gens qui savent vacciner sur nos centres de vaccination, des centres de vaccination qui ne tournent pas à plein parce qu’on n’a pas suffisamment de doses. Là aussi, il serait peut-être bon de demander à ce que l’ARS permette aux centres de vaccination de vacciner des publics dits prioritaires : Éducation nationale, etc. Sinon, on ne s’en sortira pas.

Gilbert Lienhard

C’est une cible particulière, avec de l’AstraZeneca. Les personnes qui ont plus de 55 ans, c’est vraiment pour ce vaccin et uniquement pour ce vaccin. C’est la raison pour laquelle le centre de Nevers a été choisi par l’ARS. C’est indépendant de notre volonté. Par rapport aux doses, on a commencé à 250 doses par semaine. Aujourd’hui, on est à 800. La semaine prochaine, on sera à 900. Ça augmente toutes les semaines. Il y a quand même de la vaccination qui se fait. Sinon, on n’en serait pas à quasiment 7 500 personnes aujourd’hui. On vaccine quand même pas mal. Sur la Nièvre, il y a quasiment 75 000 personnes qui sont vaccinées au moins avec une première dose sur une population totale de 200 000 personnes. C’est quand même pas mal. On a un niveauVille de Cosne-Cours-sur-Loire

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supérieur par rapport à la moyenne nationale. Il faut le savoir, on a une population plus âgée. Ceci explique cela.

Hicham Boujlilat

C’est du fait de la population. On n’est pas privilégié.

Gilbert Lienhard

Tout à fait. Donc, on a quand même plus de doses qu’en moyenne nationale.

Daniel Gillonnier

Merci.

Je tenais à vous faire part de ce qui se met en place pour la gouvernance du projet concernant l’hôpital. La dernière fois, je vous avais parlé de la création des comités de pilotage, qui se sont mis en place. On a d’abord un comité de pilotage stratégique. Ensuite, on a 5 comités ou sous-comités de travail. Un qui va travailler sur le nouveau site sanitaire, un sur le médico-social (Ehpad), un sur la maison de santé, un autre sur l’attractivité médicale et le 6e est un comité des élus pour que les gens qui ont fait que ce projet puisse naître participent et soient tenus au courant. Tous ces comités sont sous direction de l’ARS. La municipalité est présente dans chacun de ces comités. Le comité stratégique, ce sont les gens qui ont signé la lettre de cadrage : la préfecture, les représentants du GHT, les professions médicales. Le travail de ce comité stratégique est de fixer les orientations générales, d’arbitrer les propositions. C’est lui qui valide les grandes étapes de chaque projet.

Si on prend les comités site sanitaire, médico-social et maison médicale, ce sont des comités constructeurs. Ce sont eux qui vont suivre les projets sur chaque site. L’ARS a confié, pour le travail sur le nouveau site sanitaire, à M. Pierre Roche le suivi et la conception de ce nouvel hôpital. M. Roche avait construit l’hôpital de Montbéliard. Le comité médicosocial Ehpad est confié au GHT, avec la directrice de l’hôpital, la directrice de Cosne et tout le personnel médical s’y rattachant. C’est celui qui est mis en route aujourd’hui, mais c’est le dernier qui aura à travailler puisque sur le nouveau site sanitaire, si on emmène l’USLD, le SSR, la pharmacie, il faudra que ce soit déménagé. On peut préparer les travaux, mais ce seront les derniers travaux en route. La maison médicale est pilotée par la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire. On retrouvera dans ce comité de pilotage le maire de Cosne, le président de la communauté de communes, les médecins généralistes, certains médecins spécialistes, et des techniciens. Les ressources médicales, dont on parlait tout à l’heure, c’est le premier qui démarre puisque le but de ce comité est d’éclairer le comité stratégique en matière d’attractivité médicale, de proposer des actions adaptées pour favoriser la venue de nouveaux médecins. On parlait des différents outils que nous, collectivités, on peut avoir. Il est bien évident que ce n’est pas nous qui pouvons être en contact direct avec les facultés, qu’elles soient à Dijon, à Clermont-Ferrand, à Tours ou en région parisienne. C’est par l’intermédiaire de ces professionnels qu’on souhaite rentrer en contact avec ces internes. Après, le travail qu’on a à faire, collectivités, c’est d’avoir les outils, les moyens de pouvoir non seulement accueillir, mais garder ces internes qui pourraient venir exercer sur notre territoire. On disait tout à l’heure qu’on s’est concentré beaucoup sur les généralistes. Il est vrai que des spécialistes – cardiologue, dentiste, dermatologue… C’est un super projet, mais on a 3 ans. Il ne faudrait pas que pendant ces 3 ans, on perde l’existant. Il faut que pendant ces 3 ans, on fasse de notre mieux, tout au moins pourVille de Cosne-Cours-sur-Loire

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garder l’existant et commencer à recruter pour que les gens viennent exercer à Cosne. C’est un des comités qui démarre le plus vite.

Dans le comité des élus, il y a les parlementaires du bassin de vie, Nièvre, Cher, le Conseil régional, le Conseil départemental. Ce sont les gens qui ont participé pendant plusieurs années à ce que ce projet voit le jour. D’abord pour qu’ils soient informés de l’évolution et aussi force de proposition. Tout ça, toujours dans le respect de la lettre de cadrage. Notre guide, c’est la première lettre de cadrage.

Ce comité stratégique s’est déjà réuni deux fois, le 31 mars et le 21 avril. Entre autres pour définir les compétences et le canevas de travail de chacun. Une réunion est prévue pour le nouveau site sanitaire le 5 mai, une pour l’attractivité médicale le 6 mai. Pour ce qui concerne la maison médicale, on est en attente de la décision de pouvoir intégrer le Sams du département. On a une préétude en cours sur le bâtiment principal, sur le site de l’hôpital. Ça a été une discussion sur éventuellement, il pouvait nous rejoindre. Il n’est pas dit que cette proposition leur convienne. Si elle ne leur convenait pas, il faudrait bien sûr revoir les plans. On démarrerait les comités de pilotage pour cette maison de santé dès que cette décision et cette première projection pourrait être faite.

Sur les travaux entamés, il faut d’abord des évaluations des Domaines, pour les terrains et les bâtiments. Sur certains terrains sur le site prioritaire pour le nouvel hôpital, j’ai rencontré les gens avec qui on avait des accords de fermage. J’ai rencontré aussi les propriétaires des deux parcelles qui jouxtent le réseau de chaleur, à qui on va faire une proposition d’acquisition. Pour vous dire que tout le monde souhaite avancer vite sur ce projet. Vite, ça ne veut pas dire trop vite. Dans ces comités, la porte est ouverte à des professionnels pour certaines compétences, des personnes qui ne siégeront pas tout le temps, mais à qui on pourra faire appel dans le cas d’un besoin.

Voilà pour vous informer de tout ce qui est mis en place. Régulièrement, au cours de nos rencontres – qui parfois sont espacés, on me dit parfois qu’on en apprend plus dans la presse qu’au conseil municipal, parce que les journalistes sont peut-être réactifs, et on n’a pas des conseils municipaux tous les dix jours… Néanmoins, il me paraissait important de vous informer de toutes ces choses-là.

Avez-vous des questions ?

Y a-t-il d’autres sujets que vous souhaiteriez aborder ?

Merci à tous et très bonne fin de soirée.

Signature des membres présents :

Monsieur Daniel GILLONNIER Maire

Monsieur Gilbert LIENHARD Adjoint

Madame Martine LEROY Adjoint

Monsieur Michel RENAUD Adjoint

Madame Béatrice BOULOGNE Adjoint

Monsieur Yannis BONNET Adjoint

Madame Stéphanie OUVRY AdjointVille de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

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Monsieur Jean-Pierre MARASI Conseiller délégué

Madame Annie MILLIARD Conseiller municipal

Monsieur Patrick PONSONNAILLE Maire délégué

Monsieur Alain DEDISSE Conseiller municipal

Monsieur Frédéric CASSERA Conseiller municipal

Monsieur Denis REBY Conseiller municipal

Madame Corinne COLONEL Conseiller délégué

Monsieur Alexandre BLANDIN Conseiller délégué

Madame Pauline PABIOT Conseiller délégué

Monsieur Michel VENEAU Conseiller municipal

Madame Sylvie REBOULLEAU Conseiller municipal

Madame Pascale QUILLIER Conseiller municipal

Monsieur Thierry DEMAY Conseiller municipal

Monsieur Franck MICHOT Conseiller municipal

Madame Martine BOREL Conseiller municipal

Monsieur Hicham BOUJLILAT Conseiller municipal

Madame Isabelle DENIS Conseiller municipal