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Document publié le Lundi 15 octobre 2012 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 7 d1380872592521 6)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Éducation,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Convocation du Conseil Municipal :
le 09/10/2012
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 22/10/2012
SEANCE DU 15 OCTOBRE 2012
Recueil-décisions n° Rc-2012-6
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD CONSEIL MUNICIPAL DU 15 octobre 2012
Recueil-décisions n° Rc-2012-6
Direction du Secrétariat Général Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Madame le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Tome 1 :
Ce Recueil des décisions L.2122-22 est composé de 2 tomes.
- Le premier, regroupe les décisions L.2122-22 qui avaient été saisies sous le logiciel Gesact avant la mise en production du nouvel outil.
- Le second, regroupe les décisions L.2122-22 saisies sous le nouveau logiciel AIRS Délib. 1 L-20120646 AMERU
Reconquête du patrimoine urbain et architectural du
site Boinot. Requalification des Espaces Publics
Centraux. Etude d’Impact comprenant le dossier
‘Loi sur l’Eau’ - Avenant n°1
/
3
2 L-20120664 COMMUNICATION
Accord cadre Impression et finition des éditions
municipales, lot 1 : impression rotatif offset du
magazine Vivre à Niort
80 000,00 € HT
maximum
7
3 L-20120652 SERVICE CULTUREL
Jeudis de Niort 2012 – Contrat de cession ‘Alex
Renart’
1 600,00 € net 9
4 L-20120653 SERVICE CULTUREL
Jeudis de Niort 2012 – Contrat de cession ‘Courir
les Rues et sa Band’
3 600,00 € HT
soit
3 852,00 € TTC
16
5 L-20120648 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Convention passée avec MB Formation –
Participation d’un agent au stage ‘La réforme des
études d’impact’
700,00 € HT
soit
837,20 € TTC
24
6 L-20120650 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel – Convention passée avec
ALTENDIS – Participation d’un agent au satge
‘Formation Liferay Développement’
1 995,00 € HT
soit
2 386,02 € TTC
26
7 L-20120658 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel – Convention passée avec
AFPA – Particpation d’un agent au stage ‘Agent de
propreté et d’hygiène’
2 806,00 € net
27
8 L-20120669 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Fomation du pesonnel – Convention passée avec
ACP FORMATION – Participation d’un agent à la
formation ‘Un jour pour comprendre l’essentiel des
marchés publics’
620,00 € net
29
9 L-20120644 ENSEIGNEMENT
Avenant n°1 du marché de pains et de brioches
11311M075 – Lot 16 – Edmond Proust
Le marché passe de
1 400,00 € TTC à
1 600,00 € TTC.
Les autres montants
restent inchangés
31
10 L-20120645 ENSEIGNEMENT
Avenant n°1 du marché de pains et de brioches
11311M070 – Lot n°11 – Jules Michelet
Le marché passe de
1 750,00 € TTC à
2 050,00 € TTC.
Les autres montants
restent inchangés
33 11 L-20120651 ENSEIGNEMENT
Avenant n°1 du marché de pains et de brioches
11311M060 – Lot n°1 – Louis Aragon
Le marché passe de
2 500,00 € TTC à
3 000,00 € TTC.
Les autres montants
restent inchangés
35
12 L-20120629 FESTIVAL DE LA DIVERSITE BIOLOGIQUE
Contrat de cession de droit d’exploitation du
spectacle ‘Parcours en métamorphose de Kafka’
672,90 € HT
soit
720,00 € TTC
37
13 L-20120630 FESTIVAL DE LA DIVERSITE BIOLOGIQUE
Location de matériel : Plancher et Terrasse
5 434,70 € HT
soit
6 499,90 € TTC
43
14 L-20120631 FESTIVAL DE LA DIVERSITE BIOLOGIQUE
Location de matériel vidéo
5 125,05 € HT
soit
6 129,56 € TTC
44
15 L-20120632 FESTIVAL DE LA DIVERSITE BIOLOGIQUE
Installation ‘Pollinisation de la Ville’ par le parti
poëtique
9 000,00 € TTC
45
16 L-20120642 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Marché subséquent – Lavage de vêtements de
travail et d’articles textiles
Montant maximal de
20 000 € HT pour
une durée de 12
mois
46
17 L-20120643 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Acquisition d’une armoire forte ignifugée
6 048,00 € HT
soit
7 233,41 € TTC
48
18 L-20120656 PARC EXPO FOIRE
Parc des expositions – Achat de fournitures pour
effectuer l’étanchéité des chalets de la Ville de Niort
9 884,72 € HT
soit
11 822,13 € TTC
50
LE CONSEIL
ADOPTE
Madame le Maire de Niort,
Députée des Deux-Sèvres
Geneviève GAILLARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Conseil municipal du 15 octobre 2012
Liste des décisions
Tome 2
Ce Recueil des décisions L.2122-22 est composé de 2 tomes.
- Le premier, regroupe les décisions L.2122-22 qui avaient été saisies sous le logiciel Gesact avant la mise en production du nouvel outil.
- Le second, regroupe les décisions L.2122-22 saisies sous le nouveau logiciel AIRS Délib.
1. L-2012-126 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec EFE
- CURSUS - Participation d'un agent à la formation
'ZAC étape par étape'
1 071,00 € HT
soit
1 280,92 € TTC
4
2. L-2012-127 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec EFE
- Cursus - Participation d'un agent à la formation 'ZAC
étape par étape'
1 011,50 € HT
soit
1 209,75 € TTC
6
3. L-2012-128 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - convention passée avec
Synerglace - SARL - Participation d'un groupe d'agents
à la formation 'Utilisation d'une surfaceuse'
1 110,00 € HT
soit
1 327,56 € TTC
8
4. L-2012-142 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
CFPPA 'Tours Fondettes' - Participation de deux
groupes d'agents à la formation 'connaître et entretenir
efficacement les plantes vivaces'
4 120,00 € net
10
5. L-2012-145 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
UPFP. Participation de deux agents à la formation
'Maître de cérémonie'
1 138,00 € net
12
6. L-2012-120 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances
d'activités dans le cadre des animations périscolaires
et/ou centres de loisirs - 1er trimestre année 2012/2013
pour l'association : LEA Les Ateliers du Baluchon
900,00 € net
14
7. L-2012-121 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances
d'activités dans le cadre des animations périscolaires
et/ou centres de loisirs - 1er trimestre année 2012/2013
pour l'association : L'ECHIQUIER NIORTAIS
900,00 € net
18
8. L-2012-122 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances
d'activités dans le cadre des animations périscolaires
et/ou centres de loisirs - 1er trimestre année 2012/2013
pour l'association : UAN Saint Florent
300,00 € net
22 9. L-2012-123 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances
d'activités dans le cadre des animations périscolaires
et/ou centres de loisirs - 1er trimestre année 2012/2013
pour l'association : Makos records
900,00 € net
26
10. L-2012-124 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances
d'activités dans le cadre des animations périscolaires
et/ou centres de loisirs - 1er trimestre année 2012/2013
pour l'artiste : Agnès BRILLATZ
1200,00 € net
30
11. L-2012-125 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Avenant n°1 au marché de pains et de brioches
11311M073 - Lot n°14 - Ernest Pérochon Le montant maximum annuel du
marché passe de
2 400,00 € TTC à
3 150,00 € TTC.
Les autres montants
restent inchangés
34
12. L-2012-130 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances
d'activités dans le cadre des animations périscolaires
et/ou centres de loisirs - 1er trimestre année 2012/2013
pour l'association : TAEKWONDO CLUB NIORTAIS
300,00 € net
37
13. L-2012-132 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances
d'activités dans le cadre des animations périscolaires
et/ou centres de loisirs - 1er trimestre année 2012/2013
pour l'association : CEM
2 400,00 € net
41
14. L-2012-137 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances
d'activités dans le cadre des animations périscolaires
et/ou centres de loisirs - 1er trimestre année 2012/2013
pour l'association : SPORT ADAPT'
300,00 € net
45
15. L-2012-138 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances
d'activités dans le cadre des animations périscolaires
et/ou centres de loisirs - 1er trimestre année 2012/2013
pour : Monsieur Bernard BAUDOUIN
300,00 € TTC
49
16. L-2012-139 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances
d'activités dans le cadre des animations périscolaires
et/ou centres de loisirs - 1er trimestre année 2012/2013
pour l'association : HORS CHAMPS
300,00 € net
53
17. L-2012-144 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances
d'activités dans le cadre des animations périscolaires
et/ou centres de loisirs - 1er trimestre année 2012/2013
pour l'association : LES NAINES BLANCHES
600,00 € TTC
57 18. L-2012-149 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances
d'activités dans le cadre des animations périscolaires
et/ou centres de loisirs - 1er trimestre année 2012/2013
pour l'artiste : DECIBELS ANIMES
1 484,00 € net
61
19. L-2012-150 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
DPC - Marché de mobilier scolaire pour l'école Jean
Zay maternelle - septembre 2012
29 741,13 € HT
soit
35 570,39 € TTC
65
20. L-2012-147 DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Distribution du magazine Vivre à Niort d'octobre à
décembre 2012
5 352,81 € TTC
67
21. L-2012-129 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Acquisition de mobilier d'accueil pour le service des
formalités citoyennes et des inscriptions scolaires -
Approbation de marché
5 867,20 € HT
soit
7 017,17 € TTC
69
22. L-2012-134 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Fourniture de matériels pour les espaces verts - Lot 1
tracteur compact avec reprise d'un ancien matériel -
Approbation de marché
Acquisition du
matériel :
30 800,00 € HT
soit
36 836,80 € TTC
Reprise d’un
matériel Kubota
L2850 :
3 300,00 € net
71
23. L-2012-135 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Fourniture de matériel pour les espaces verts - Lot 2
Mini utilitaire forestier 4x4 - Approbation de marché
19 000,00 € HT
soit
22 724,00 € TTC
73
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 0
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Madame le Maire de Niort
Députée des Deux-Sèvres
Signé
Geneviève GAILLARD