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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Modane.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Transports, Humanitaire, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 18 DECEMBRE 2023
Membres présents : Jean-Claude RAFFIN - Yann CHABOISSIER - Thierry THEOLIER - Laurence PETINOT-GAGNIERE - Humberto FERNANDES - Géraldine BOTTE – Christian SIMON - Daniel LOGER - Cornelia THEOLIER - Christa BALZER - Jean-Michel OSTORERO - Christophe CHAUVETON - Stéphanie KUSZINSKI - Bruno COBUS - Hakan TAT - Véronique VISE
Absents : Gabrielle GINDRE - Ludovic TISSIER
Procurations : Erica SANDFORD à Daniel LOGER - Laure MAURETTE à Stéphanie KUSZINSKI - Stéphanie LEFOULON à Christa BALZER - Natacha BRENIER à Humberto FERNANDES - Katia VIOLLEAU à Véronique VISE
Conseillers en exercice : 23 Quorum : 12 Présents : 16 Pouvoirs : 5 Votants : 21
Date de la convocation : 14 décembre 2023
Madame Véronique VISE a été élue secrétaire
OBJET Numérotation Votants Abstentions POUR CONTRE Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2023/12/01 21 0 21 0 Objet : Budget principal 2023 : décision modificative n°4
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2023/12/02 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Budget principal : autorisation d’engagement et de
mandatement des dépenses d’investissement année 2024 21 0 21 0
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2023/12/03 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Tarifs communaux au 1er janvier 2024 21 0 21 0
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2023/12/04 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Tarifs des secours sur pistes saison 2023/2024 21 0 21 0
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2023/12/05 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Secours sur pistes de ski alpin saison 2023/2024 : convention
commune de Modane / Société de Gestion de La Norma (SOGENOR)
pour l’organisation des secours
21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/12/06 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Régie Eau potable : tarifs au 1er janvier 2024 21 0 21 0
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2023/12/07 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Acompte au versement de la participation 2024 au Syndicat
Mixte Thabor Vanoise (SMTV) 21 0 21 0
Rapporteur : N°: 2023/12/08 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Etude faisabilité réhabilitation thermique école Jules Ferry :
demande de subvention dans le cadre du Fonds verts RETIREE
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/12/09 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Aménagement de deux aires de jeux intergénérationnelles :
demande de subvention dans le cadre du DSIL 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/12/10 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Aménagement de deux aires de jeux intergénérationnelles :
demande de subvention dans le cadre du FDEC 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/12/11 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Rénovation de quatre appartements communaux : demande
de subvention de l’Etat dans le cadre du Fonds Vert 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/12/12 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Convention entre la commune et TELT relative aux travaux
de déneigement de la route de contournement 21 0 20 1
Rapporteur : Humberto FERNANDES N°: 2023/12/13 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Renouvellement de la dérogation de l’organisation du temps
scolaire (OTS) à la rentrée scolaire 2024 21 2 15 4 Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/12/14 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Motion de soutien aux salariés du Centre de formation de la
Croix Rouge Française de l’Albaron 19 0 19 0
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2023/12/15 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Association foncière pastorale Seuil -Arrondaz : Convention
de gestion budgétaire 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/12/16 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Modification du régime indemnitaire RIFSEEP 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/12/17 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Mise en place des titres-restaurant 21 0 20 1
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/12/18 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Instauration de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/12/19 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Convention d’adhésion à la mission de secrétariat de mairie
itinérant proposée par le Centre de gestion de la Savoie 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/12/20 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Convention-cadre d’adhésion au service intérim du CDG 73 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/12/21 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Réhabilitation du quartier des Lissières : enfouissement du
réseau de distribution publique d’électricité - Convention financière
avec le SDES
21 0 21 0
Rapporteur :Laurence PETINOT-GAGNIERE N°: 2023/12/22 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Demande d’autorisation de défrichement et de travaux en
Forêt Communale 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/12/23 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Convention d’occupation temporaire du domaine skiable
par l’Ecole de ski Française (ESF) pour le jardin d’enfants au Plateau
Arrondaz - Valfréjus
21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/12/24 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Convention d’occupation temporaire du domaine skiable
par l’Ecole de ski Internationale (ESI) pour le jardin d’enfants au
Plateau Arrondaz - Valfréjus
21 0 21 0
Rapporteur : Humberto FERNANDES N°: 2023/12/25 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
située place du marché : convention financière 21 0 21 0
Rapporteur : Humberto FERNANDES N°: 2023/12/26 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
situé devant la maison cantonale : convention financière 21 0 21 0