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Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Modane.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Démocratie,
1/2
LISTE DES DELIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 DÉCEMBRE 2024
Le seize décembre deux mille vingt-quatre, à 18h30, le Conseil municipal s’est réuni en Mairie de Modane en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Maire.
Membres présents : Jean-Claude RAFFIN, Yann CHABOISSIER, Erica SANDFORD (arrivée à 18h49), Thierry THEOLIER, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Humberto FERNANDES, Géraldine BOTTE, Christian SIMON (arrivée à 18h56), Daniel LOGER, Christa BALZER, Jean-Michel OSTORERO, Cornelia THEOLIER, Bruno COBUS, Stéphanie LEFOULON, Hakan TAT, Natacha BRENIER, Véronique VISE
Absents : Christophe CHAUVETON, Ludovic TISSIER
Procurations : : Gabrielle GINDRE à Yann CHABOISSIER; Stéphanie KUSZINSKI à Laurence PETINOT-GAGNIERE, Katia VIOLLEAU à Véronique VISE
Membres en exercice : 22 Quorum : 12 Présents : 17 Pouvoirs : 3 Votants : 20
Date de la convocation : 11 décembre 2024
M. Jean-Michel OSTORERO a été élu secrétaire
OBJET Numérotation Votants Abstentions POUR CONTRE Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2024/12/01 18 0 18 0 Objet : Budget principal : décision modificative n°3
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2024-12/02 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Budget principal : autorisation d’engagement et de
mandatement des dépenses d’investissement année 2025 18 0 18 0
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2024-12/03 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Tarifs communaux au 1er janvier 2025 19 0 19 0
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2024-12/04 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Tarifs des secours sur pistes saison 2024/2025 19 0 19 0
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2024-12/05 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Secours sur pistes de ski alpin saison 2024/2025 : convention
commune de Modane / Société de Gestion de La Norma (SOGENOR)
pour l’organisation des secours
19 0 19 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12/06 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Régie eau potable : tarifs au 1er janvier 2025 20 0 20 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12/07 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Avenant n°01 à la convention de prestations de services
relative à la gestion du service eau potable de la Commune avec la
CCHMV
20 0 20 0
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2024-12/08 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Acompte au versement de la participation 2025 au Syndicat
Mixte Thabor Vanoise (SMTV) 20 0 20 0
Rapporteur : Humberto FERNANDES N°: 2024-12/09 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Aménagement d’une aire de jeux intergénérationnelle :
demande de subvention dans le cadre du DSIL 20 0 20 0
Rapporteur : Daniel LOGER N°: 2024-12/10 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Aménagement et agrandissement du columbarium :
demande de subvention au Conseil départemental de la Savoie dans
le cadre du FDEC
20 0 20 0 2/2
Rapporteur : Humberto FERNANDES N°: 2024-12/11 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Plateau d’Arrondaz, Lieu-dit « La Chal » - Valfréjus :
Convention d’occupation du domaine public avec FREE MOBILE 20 0 20 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12/12 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Avis sur la demande de dérogation à la règle du repos
dominical présentée par l’entreprise BG INGENIEURS CONSEILS –
SFTRF Tunnel routier du Fréjus (Modane)
20 1 18 1
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12/13 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Mise en place d’ateliers d’écriture à la bibliothèque
municipale 20 0 20 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12/14 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Conventions TELT : délégations de M. le Maire 20 0 20 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12/15 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Recrutement d’agents contractuels saisonniers sur emplois
non permanent pour la halte-garderie « Les Diablotins » - Valfréjus 20 0 20 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12/16 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière
Police municipale 20 0 20 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12/17 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Création d’un emploi non permanent à temps non complet
pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire
d’activité : service entretien des bâtiments
20 0 20 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12/18 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Mise à jour du dispositif communal d’aide au ravalement de
façades 20 0 20 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12/19 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Cession du bâtiment Punta Bagna : modification du prix de
vente 20 0 20 0
Publié et affiché à Modane, le 17 décembre 2024