Déliberation - Liste des deliberations Juin

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Déliberation - Liste des deliberations Juin Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Modane. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Juin)Thèmes du document : Transports, Humanitaire, Eau et assainissement, 1/2

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL

MUNICIPAL

DU 26 JUIN 2023

Le vingt-six juin deux mille vingt-trois, à 18h30, le Conseil municipal s’est réuni à l’hôtel de ville, en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Maire.

Membres présents : Jean-Claude RAFFIN - Yann CHABOISSIER - Erica SANDFORD - Thierry THEOLIER - Laurence PETINOT-GAGNIERE - Humberto FERNANDES - Géraldine BOTTE - Daniel LOGER - Christa BALZER - Jean-Michel OSTORERO - Cornelia THEOLIER - Gabrielle GINDRE- Stéphanie KUSZINSKI - Bruno COBUS – Stéphanie LEFOULON - Hakan TAT - Natacha BRENIER - Katia VIOLLEAU - Véronique VISE

Absent : Ludovic TISSIER

Procurations : Christian SIMON à Yann CHABOISSIER - Christophe CHAUVETON à Humberto FERNANDES - Laure MAURETTE à Stéphanie KUSZINSKI

Membres en exercice : 23 Quorum : 12 Présents : 19 Pouvoirs : 3 Votants : 22

Date de la convocation : 20 juin 2023

Madame Cornelia THEOLIER a été élue secrétaire

OBJET Numérotation Votants Abstention POUR CONTRE Rapporteur : Humberto FERNANDES N°: 2023/06/01 22 0 0 0

Objet : Acquisition à titre gratuit d’une infrastructure de recharge

pour véhicules électriques (IRVE) place Sommeiller

Rapporteur : Yann CHABOISSIER N°: 2023/06/02 Votants Abstention POUR CONTRE Objet : Convention de mandat avec la CCHMV pour le pilotage

stratégique du projet de Pôle d’échanges multimodal (PEM) 22 0 0 0

Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/06/03 Votants Abstention POUR CONTRE Objet : Création d’un emploi non permanent à temps complet

pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire

d’activité au service technique

22 0 0 0

Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/06/04 Votants Abstention POUR CONTRE Objet : Convention d’adhésion à la mission de médiation

préalable obligatoire (MPO) avec le CDG73 22 0 0 0

Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/06/05 Votants Abstention POUR CONTRE Objet : Régie eau potable : convention de prestations de services

relative à la gestion du service avec la CCHMV 22 0 0 0

Rapporteur : Humberto FERNANDES N°: 2023/06/06 Votants Abstention POUR CONTRE Objet : Transports publics « été » ligne Modane-Valfréjus :

fixation des tarifs 2023 22 0 0 0

Rapporteur : Humberto FERNANDES N°: 2023/06/07 Votants Abstention POUR CONTRE Objet : Transports publics « été » ligne Modane-Valfréjus :

Convention de mandat avec la société TRANSAVOIE 22 0 0 0

Rapporteur : Humberto FERNANDES N°: 2023/06/08 Votants Abstention POUR CONTRE Objet : Transports publics « été » ligne Modane-Valfréjus :

convention de reversement financier avec la CCHMV 22 0 0 0

Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/06/09 Votants Abstention POUR CONTRE Objet : Régie eau potable : modification du règlement de service

de l’eau potable 22 0 0 0

Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/06/10 Votants Abstention POUR CONTRE Objet : Régie eau potable : modification des unités de

consommation 22 0 0 0

Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/06/11 Votants Abstention POUR CONTRE

Objet : Régie eau potable : tarifs des pénalités au 01 juillet 2023 22 0 0 02/2

Rapporteur : Géraldine BOTTE N°: 2023/06/12 Votants Abstention POUR CONTRE Objet : Convention de financement « Ateliers jeunesse » avec le

CIAS HMV 22 0 0 0

Rapporteur : Humberto FERNANDES N°: 2023/06/13 Votants Abstention POUR CONTRE Objet : Convention financière avec le SDES pour le

développement d’infrastructure de recharge pour véhicules

électriques (bornes IRVE) rue des Bettets

22 0 0 0

Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2023/06/14 Votants Abstention POUR CONTRE Objet : Convention avec TELT relative aux interventions de la

Commune dans le cadre des chantiers Lyon-Turin 22 0 0 0

Rapporteur : Humberto FERNANDES N°: 2023/06/15 Votants Abstention POUR CONTRE Objet : Vœu en faveur du maintien des trois classes à l’école

maternelle Paul Bert s 22 0 0 0

Rapporteur : Erica SANDFORD N°: 2023/06/16 Votants Abstention POUR CONTRE Objet : Acquisition par la Commune de MODANE de diverses

parcelles appartenant aux consorts

GONTIER/LAPERETTE/BARRAL-BARRON

22 0 0 0

Publié et affiché à Modane, le 28 juin 2023