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Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Modane.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1/2
LISTE DES DELIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 NOVEMBRE 2024
Le dix-huit novembre deux mille vingt-quatre, à 18h30, le Conseil municipal s’est réuni en Mairie de Modane en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Maire.
Membres présents : Jean-Claude RAFFIN, Yann CHABOISSIER, Erica SANDFORD, Thierry THEOLIER, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Géraldine BOTTE, Christian SIMON, Christa BALZER, Jean-Michel OSTORERO, Christophe CHAUVETON, Gabrielle GINDRE, Stéphanie KUSZINSKI, Bruno COBUS, Hakan TAT, Natacha BRENIER, Katia VIOLLEAU, Véronique VISE
Procurations : : Humberto FERNANDES à Jean-Michel OSTORERO, Daniel LOGER à Erica SANDFORD, Cornelia THEOLIER à Thierry THEOLIER, Stéphanie LEFOULON à Laurence PETINOT-GAGNIERE
Membres en exercice : 22 Quorum : 12 Présents : 17 Pouvoirs : 4 Votants : 21
Date de la convocation : 08 novembre 2024
Madame Christa BALZER a été élue secrétaire
OBJET Numérotation Votants Abstentions POUR CONTRE Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2024/11/01
21 0 21 0 Objet : Domaine skiable de Valfréjus : indemnisation des propriétaires d’Arrondaz et du Fréjus – saison 2024-2025
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2024-11/02 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Mandat spécial pour la participation d’un élu au 106e congrès
des maires de France du 19 au 21 novembre 2024 21 1 20 0
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2024-11/03 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Subvention exceptionnelle à l’association « la Boule
modanaise » pour l’organisation d’une rencontre avec le club de
Bardonecchia
21 0 21 0
Rapporteur : Géraldine BOTTE N°: 2024-11/04 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Muséobar : convention de mandat entre la SPL Haute
Maurienne Vanoise Tourisme (HMVT) et la Commune 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-11/05 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Création d’un emploi permanent d’Adjoint technique à temps
complet 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-11/06 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Création d’un emploi non permanent à temps non complet
pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier
d’activité : accompagnateur bus scolaire ligne Modane - Valfréjus
21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-11/07 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Création d’un emploi permanent à temps complet de gardien
brigadier au service de la Police municipale 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Michel OSTRORERO N°: 2024-11/08 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Agence postale communale de Valfréjus : renouvellement de
la convention de partenariat avec La Poste 21 1 20 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-11/09 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Réglementation de la durée d’instruction des demandes
d’arrêtés de circulation et de stationnement 21 0 21 0
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2024-11/10 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Secours sur pistes de ski alpin saison 2024/2025 : convention
commune de Modane / Secours Aérien Français (SAF) pour les
secours héliportés
21 0 21 0
Rapporteur : Yann CHABOISSIER N°: 2024-11/11 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Ouvertures dominicales des commerces sur la Commune en
2025 21 0 21 0 2/2
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-11/12 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Avis sur la demande de dérogation à la règle du repos
dominical présentée par l’entreprise SAS TELT ANNULEE
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-11/13 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Pôle d’échange multimodal : convention financière avec la
SNCF 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-11/14 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Pôle d’échange multimodal : acquisition du foncier à la SNCF 21 0 21 0
Publié et affiché à Modane, le 20 novembre 2024