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Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Modane.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 06 MAI 2024
Le six mai deux mille vingt-quatre, à 18h30, le Conseil municipal s’est réuni en Mairie de Modane en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Maire.
Membres presents : Jean-Claude RAFFIN - Yann CHABOISSIER - Erica SANDFORD - Thierry THEOLIER - Laurence PETINOT-GAGNIERE - Humberto FERNANDES - Daniel LOGER - Christa BALZER - Jean-Michel OSTORERO – Gabrielle GINDRE - Stéphanie KUSZINSKI - Bruno COBUS - Stéphanie LEFOULON – Hakan TAT – Natacha BRENIER – Katia VIOLLEAU – Ludovic TISSIER - Christian SIMON (arrivé à 18h43)
Absent : Christophe CHAUVETON
Procurations : Géraldine BOTTE à Erica SANDFORD - Cornelia THEOLIER à Thierry THEOLIER - Véronique VISE à Katia VIOLLEAU
Conseillers en exercice : 22 Quorum : 12 Présents : 18 Pouvoirs : 3 Votants : 21
Date de la convocation : 30 avril 2024
Madame Laurence PETINOT-GAGNIERE a été élue secrétaire
OBJET Numérotation Votants Abstentions POUR CONTRE Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2024/05/01
21 0 21 0 Objet : Subvention aux associations 2024 : Société mycologique et botanique de Haute-Maurienne
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2024/05/02 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Association foncière pastorale Modane périphérie :
Convention de gestion administrative et budgétaire 21 3 18 0
Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2024/05/03 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Association foncière pastorale Seuil-Arrondaz : Convention de
gestion administrative et budgétaire 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/05/04 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Création d’un emploi non-permanent à temps complet pour
un contrat de projet dans le cadre du dispositif « Petites Villes de
Demain » (PVD)
21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/05/05 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Création d’un emploi non permanent à temps complet pour
un contrat de projet dans le cadre du développement de la
communication et du dispositif ALCOTRA
21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/05/06 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Création d’un emploi non-permanent à temps complet pour
faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité au
service technique
21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/05/07 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Convention de participation sur le risque « Prévoyance » :
Mandatement du Centre de Gestion de la Savoie 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/05/08 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Motion relative aux mesures d’économies annoncées par
l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de
l’Association des petites villes de France
21 1 20 0
Rapporteur : Géraldine BOTTE N°: 2024/05/09 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Muséobar : Changement de catégorie des tickets B en A et C 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/05/10 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Révision allégée N°2 du PLU de Modane : Bilan de la
concertation et arrêt du projet 21 06 09 05