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Compte-Rendu - 30 mai 2024
Compte-Rendu - 11 juillet 2024
Compte-Rendu - 18 mars 2024
Compte-Rendu - 10 fevrier 2024
Document publié le Samedi 10 février 2024 par la commune de Padirac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 10 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
©
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JANVIER
2024
Padirac
Padirac,
le
29
| o1.|
9cA/
Le
conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
22
janvier
2024,
en
application
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
s'est
réuni
sous
la
présence
d'André
ANDRZEJEWSKI,
Maire
de
Padirac,
le
26
janvier
2024
N°
Liste
des
délibérations
figurants
à
l'ordre
du
jour
:
RESULTAT
DES
VOTES
2024-001
[Affectation
des
recettes
des
droits
de
voirie
/parkings
du
Gouffre
aux
APPROUVE
REFUSE
propriétaires
fonciers
2024-002
[Tarif
d'occupation
du
domaine
publie
communal
+
Place
de
l'Eglise
APPROUVE
REFUSE
2024-003
[Tarif
du
stationnement
des
véhicules
légers
et
des
camping-cars
sur
les
APPROUVE
REFUSE
parkings
du
Gouffre
par
tranches
de
4
heures
2024-004
Tarif
des
forfaits
post
stationnement
des
parcs
de
stationnement
du
Gouffrel
APPROUVE
REFUSE
2024-005
Tarif
des
jetons
distribués
sur
l'aire
de
camping-cars
du
Camp
de
Bord
APPROUVE
REFUSE
2024-006
[Tarif
d'occupation
de
la
salle
communale
APPROUVE
REFUSE
2024-007
[Tarif
d'occupation
des
salles
de
la
mairie
:rez-de-chaussée
+
premier
étage
-
Use
à
ep
tion
Gratukte
APPROUVE
REFUSE
2024-008
[Tarif
des
photocopies
couleur
/
noir
et
blanc
>.
APPROUVE
REFUSE
2024-009
[Tarif
des
biens
mobilier
:table
rectangulaire
6
personnes
+
2
bancs
CR
AT
o
X
APPROUVE
REFUSE
2024-010
[Validation
de
la
convention
avec
l'ANTAI
(Agence
Nationale
de
Traitement
x
APPROUVE
REFUSE
Automatisé
des
Infractions)
:convention
cycle
complet
2024-011
[Autorisation
d'investir
dans
un
matériel
de
gestion
des
PV
<<
APPROUVE
REFUSE
2024-012
Sen
entre
la
Commune
de
Padirac
et
Alain
ROY,
gardien
de
la
voie
APPROUVE
REFUSE
publique
2024-013
|Marché
estival
:dates
de
début
et
de
fin
du
marché
/
fixation
du
droit
de
place
pour
2024
/ réaffectation
des
soldes
des
droits
de
place
2022
et
2023
APPROUVE
REFUSE
pour
financements
des
activités
2024
/ reconduction
de
la
référente
:
Annick
VILLANOVA
2024-014
[Validation
du
plan
de
financement
de
la
demande
subvention
DETR
2024
APPROUVE
REFUSE
atelier
municipal
2024-015
[Validation
du
plan
de
financement
de
la
demande
de
subvention
fonds
vert
APPROUVE
REFUSE
rénovation
énergétique
presbytère
2024-016
[Modification
de
la
délibération
n°
2023-083
portant
mise
en
location
de
APPROUVE
REFUSE
l'ancien
logement
presbytère
2024-017
[Adressage
:validation
de
la
demande
de
financement
par
Fonds
de
APPROUVE
REFUSE
Concours
Cauvaldor
2024-018
[Validation
de
la
demande
de
subvention
amende
de
police
:signalisation
de
la
vitesse
dans
le
Bourg
en
complément
de
la
limitation
à
30
km/h
et
APPROUVE
REFUSE
installation
d'un
feu
récompense
2024-019
[Sécurité
routière
:référent
à
nommer
APPROUVE
REFUSE
2024-020
[Désignation
d'un
référent
«
environnement
» de
la
commune
auprès
du
APPROUVE
REFUSE
SYDED
du
Lot
2024-021
[Modification
de
la
régie
de
recettes
et
régime
indemnitaire
du
régisseur
de
APPROUVE
REFUSE
recettes
2024-022
[Versement
de
subvention
à
l'association
des
parents
d'élèves
et
amis
de
l'Etoile
d'Alvignac,
pour
l'exercice
2022
- 2023
APPROUVE
REFUSE
2024-023
[Admission
en
non
valeur
><
APPROUVE
REFUSE
Monsieur
André
ANDRZEJEWSKI,
Maire
de
Padirac,
atteste
que
ce
document
sera
affiché
durant
une
période
de
deux
mois
à
l'intérieur
de
la
vitrine
extérieure
de
la
mairie
à
compter
du
20
{[S al
oct
Le
procès-verbal
du
13
décembre
2023
est
consultable
en
mairie
aux
horaires
d'ouverture.
André
ANDRZEJEWSKI,
Maire
de
Padirac
M