Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 13.12.2022 Decisions municipales
Déliberation - Decisions municipales CM du 28.02.2023
Déliberation - CM280921 Deliberation n° 1 decision modificative n
Déliberation - Decisions
Déliberation - Conseil municipal du 13.04.2023 Liste des decision
Déliberation - 2025 10 02 16 Creations emplois permanents
Déliberation - 2023 12 12 07 Creation dEmploi Direction des Affai
Déliberation - Conseil municipal du 11.07.2023 Liste des decision
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 28.09.2021
Déliberation - 230609 conseil municipal du 09.06.2023 Listes des
Déliberation - CM 21.09.2022 Decisions municipales 1
Document publié le Mercredi 21 septembre 2022 par la commune de Margny-lès-Compiègne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 21.09.2022 Decisions municipales 1)
Thèmes du document : Armement, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
IX
Informations
des
décisions
du
Maire
en
vertu
de
la
délibération
accordée
par
le
Conseil
Municipal
lors
de
sa
séance
du
22
juillet
2022
et
conformément
aux
articles
L.2122.22
et
L.5211.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Décision
n°
28-2022
:
signature
d’une
convention
d'occupation
d'un
local
au
rofit
de
8
P
P
l'Association
« A.P.P.G.D
Taï
Chi
Chuan
Décision
n°29-2022
:
signature
d'une
convention
d'occupation
d’un
local
au
profit
de
l'Association
«
Club
des
Aînés
»
Décision
n°30-2022
:demande
de
fond
de
concours
public
auprès
de
l’'ARC
dans
le
cadre
de
la
P
P
réhabilitation
du
stade
Robert
Dubois
Décision
n°31-2022
:demande
de
subvention
pour
l'acquisition
d’un
gilet
pare-balles
dans
le
P
q
gilet
p
cadre
d’un
Ier
équipement
Décision
n°32-2022
:
demande
de
subvention
pour
l'acquisition
de
caméras
piétons
dans
le
P
q
P
cadre
d’un
I“
équipement
Décision
n°33-2022
:
demande
de
subvention
concernant
les
travaux
d'aménagement
et
8
d'extension
du
restaurant
« le
Pigeonnier
»
- Action
cœur
de
ville
g
Décision
n°34-2022
:Avenant
n°2
au
marché
de
rénovation
et
de
création
d’aire
de
jeux
Décision
n°35-2022
:Convention
de
mise
à disposition
de
personnel
dans
le
cadre
de
l’économie
sociale
et
solidaire
Décision
n°36-2022
:Avenant
aux
marchés
passés
avec
les
entreprises
Colas
et
Lesens
pour
les
P
P
P
travaux
d’Intermarché
Décision
n°
37-2022
:
signature
d’une
convention
d'occupation
d’un
local
au
profit
de
la
8
P
P
compagnie
« Jean-Pierre
ANDREANI
»
Décision
n°38-2022:
signature
d’une
convention
d'occupation
d’un
local
au
rofit
de
g
P
P
l'association
« les
Cipitrons
»
Décision
n°39-2022
:
signature
d'une
convention
d'occupation
d'un
local
au
profit
de
l'Association
« Au
Périgée
des
arts
»
Décision
n°40-2022
:signature
d'une
convention
d'occupation
d'un
local
au
profit
du
Centre
d'Accueil
Thérapeutique
à Temps
Partiel
(danse)
Décision
n°41-2022
:signature
d’une
convention
d'occupation
d’un
local
au
profit
du
Centre
d'Accueil
Thérapeutique
à Temps
Partiel
(théâtre)
Décision
n°42-2022
:
signature
d'une
convention
d'occupation
d'un
local
au
profit
de
l'Association
« le
Phénix
Compiègnois
»
Décision
n°43-2022
:
signature
du
Marché
relatif
au
service
de
restauration
scolaire
avec
la
8
Société
API
Restauration
50