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Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Margny-lès-Compiègne.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal du 11.07.2023 Liste des decisions)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Loisirs,
IV
Information
des
décisions
du
Maire
en
vertu
de
la
délibération
accordée
par
le
Conseil
Municipal
lors
de
sa
séance
du
22
juillet
2022
et
conformément
aux
articles
L.2122.22
et
L.5211.10
du
Code
Général
des
Collectivités
T'erritoriales.
Décision
n°55-2023:
Contrat
de
location
court
séjour
de
l'artiste
Diego
HERRARA
avec
Madame
TIRLOIS
Nadège
Décision
n°56-2023
: Convention
d'occupation
d’un
local
au
profit
de
centre
AAC
—
Test
Psycho Décision
n°57-2023:
Contrat
de
cession
des
Droits
d'Exploitation
d’un
Spectacle
—
SUR
MESURE
SPECTACLE
Déc Décision
n°58-2023
: Marché
de
rénovation
vestiaire
Stade
de
Football
Robert
Dubois
Décision
59-2023
: Convention
d'occupation
d’un
local
au
profit
de
l'Association
«
Club
des
Aînés
»
Décision
n°60-2023
: Convention
d'occupation
d’un local
au profit
de l'Association
« A.P.P.G.D
Taï
Chi
Chuan
»
Décision
n°61-2023
:
Contrat
d’engagement
avec
Laurence
Le
Guen
« Présentation
d’une
conférence
»
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