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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 27 mars 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 27 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS (L2121-25 DU CGCT)
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2023
Mr le Maire
Délibération n°2023/1/1 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12/12/2022 LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/2 Acquisition par le Département du Nord du fonds d’archives dit « de la batellerie » appartenant à la commune de Marquette-lez-Lille
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/3 Modification des taux applicables aux indemnités de fonctions des élus municipaux dans le respect de l’enveloppe budgétaire globale
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/4 Majoration des indemnités de fonctions des élus municipaux / Modification du tableau
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/5 Avantage en nature – attribution d’un véhicule de fonction LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/6 Convention de mutualisation entre Communes des dispositifs de barrières anti-véhicules béliers entre les communes de Marquette lez
Lille, Wambrechies, la Madeleine et Saint André lez Lille
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
FINANCES
Délibération n°2023/1/7 Décision Modificative 1
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/8 Fiscalité directe locale : fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties et de la taxe foncière sur les propriétés non bâties
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/9 SIGAL Fiscalisation contributions communales 2023 LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/10 Convention d’indemnisation en application de la théorie de l’imprévision pour le marché public d’entretien et de nettoyage de
divers bâtiments communaux LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/11 Tarif spécifique pour occupation temporaire du Domaine Public LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/12 Participation de la commune au CCAS – analyse des besoins sociaux LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
CAPITAL HUMAIN
Délibération n°2023/1/13 Avenant à la convention de mise à disposition de personnel auprès du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/14 Mise à jour du tableau des effectifs
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/15 Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des besoins non permanents liés à des accroissements temporaires d’activités
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/16 Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à des besoins saisonniers
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
VIE SCOLAIRE
Délibération n°2023/1/17 Convention d’objectifs LORC
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/18 Accords de réciprocité pour les communes de Saint André, Marcq, La Madeleine, Wambrechies, Pérenchies, Lambersart et Verlinghem
pour l’année scolaire 2022/2023
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/19 Fonds de soutien pédagogique 2022-2023- contribution pour les groupes scolaires Cousteau Van Hecke, Alouettes, Paul Bert, Jeanne
de Flandre et Saint Joseph
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
URBANISME Délibération n°2023/1/20 Vote sur le projet de PLU3
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/21 Refacturation à la Commune de Wambrechies pour installation d’éclairage public / Bords de Deûle
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/22 Convention avec la Commune de Wambrechies pour l’éclairage public / 3 points voie des trams
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/23 Transfert de maitrise d’ouvrage à la MEL / Voie Verte Deûle LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/24 Mise à disposition au profit de la commune du parc de l’opération Rives des Sens – convention
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/1/25 Transfert de maitrise d’ouvrage à la MEL / Docteur Roux LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Divers
Point n°2023/1/26 Décisions du Maire
LE CONSEIL,
PREND ACTE