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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 2 mars 2026
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 2 mars 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 2 mars 2026 à 19 heures
Monsieur le Maire
Délibération n°2026/1/1 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2025
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE
Délibération n°2026/1/2 Délégation de la maîtrise d’ouvrage relative au projet de médiathèque intercommunale
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE
Délibération n°2026/1/3 Centre de Supervision Urbain Pluricommunal – Convention de mise à disposition de bâtiments
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE
Délibération n°2026/1/4 Mutualisation pluricommunale d’un sonomètre – renouvellement de la convention
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE
Délibération n°2026/1/5 Convention de mutualisation partielle des polices municipales pour les brigades de surveillance et de tranquillité nocturnes des communes de Marquette-lez-Lille, Wambrechies, Saint-André-lez-Lille et La Madeleine
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE
Délibération n°2026/1/6 Avantage en nature : attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE
URBANISME
Délibération n°2026/1/7 Constitution d’une servitude de cour commune - parcelles A 4169P1 et A 5025P1
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE
CAPITAL HUMAIN
Délibération n°2026/1/8 Mise à jour du tableau des effectifs LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE
Délibération n°2026/1/9 Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des besoins non permanents liés à des accroissements temporaires d’activité
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE Délibération n°2026/1/10 Elections professionnelles du 10 décembre 2026 : reconduction du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE
VIE SCOLAIRE VIE ASSOCIATIVE JEUNESSE ET POLITIQUE SPORTIVE Délibération n°2026/1/11 Convention d’objectifs avec l’association l’Atelier Centre Social – année 2026
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE
FINANCES
Délibération n°2026/1/12 Fiscalité directe locale : fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties, de la taxe foncière sur les
propriétés non bâties et de la taxe d’habitation sur les
résidences secondaires
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE
Délibération n°2026/ 1/13 Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la restructuration et l’extension de l’accueil de loisirs sans
hébergement (ALSH)
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE
Délibération n°2026/1/14 Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien aux Investissements Locaux (DSIL) pour la rénovation de la toiture et l’aménagement de salles de classe - groupe scolaire Cousteau Van Hecke
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE
Délibération n°2026/1/15 Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL) – fixation des contributions communales année 2026
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE
DIVERS
Point n°2026/1/16 Décisions du Maire, conventions, marchés et avenants LE CONSEIL
PREND ACTE
Délibération n°2026/1/17 Dérogation tarifaire – maintien du tarif marquettois – année 2025-2026
LE CONSEIL
A L’UNANIMITE
APPROUVE