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Déliberation - DE 033 2025 Réorganisation temps scolaire
Document publié le Vendredi 16 mai 2025 par la commune de Châtenoy-en-Bresse.
Lien du pdf (Déliberation - DE 033 2025 Réorganisation temps scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
République Française
Département de Saône-et-Loire
Commune de
CHATENOY-EN-BRESSE
Extrait du registre des Délibérations
Séance du 16 mai 2025
Date de la convocation :
29 avril 2025
L’an deux mil vingt-cinq et le 16 mai, l’assemblée
régulièrement convoquée s’est réunie sous la présidence de
Mme le Maire, Joëlle SCHWOB.
ꝍ Membres en exercice : 14
ꝍ Présents : 10
ꝍ Votants : 13
ꝍ Pour : 13
ꝍ Contre : 0
ꝍ Abstention : 0
Présents : SCHWOB Joëlle, CLEMENT Benoit, LETOURNEAU Pascale,
PHILIPPE Agnès, FROST Daniel, MOUGEOT Jeanine, DESBOIS
Jocelyne, RITTER Claude, FEVRE Franck, MERLE Christelle.
Représentés : FROST Georges par FROST Daniel, PRUDHON Fabrice
par LETOURNEAU Pascale, CHANTEPERDRIX Guy par RITTER Claude
Excusés : LEGRAND Valérie
Absents : --
Secrétaire de séance : Daniel FROST
DE-033-2025
Réorganisation du temps scolaire : changement des horaires à compter de la rentrée
scolaire 2025-2026
Mme le Maire rappelle au Conseil Municipal l’organisation actuelle du temps de cantine qui se scinde en deux
périodes, les enfants de maternelle jusqu’au CP sont accueillis lors du premier service, les enfants de CE1 à CM2
lors du second service ;
Vu l’article L521-3 du Code de l’Education,
En concertation avec l’Inspection d’Académie et la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale,
Dans l’attente de la décision du Conseil d’école,
Le Conseil, après en avoir délibéré,
DECIDE une modification du temps scolaire comme suit à compter de la rentrée scolaire 2025-2026 : - Matin 8h30-11h30 (au lieu de 8h45-11h45)
- Après-midi : 13h30-16h30 (inchangé)
Mme Le Maire, Joëlle SCHWOB
Le secrétaire de séance, M. Daniel FROST