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Document publié le Vendredi 20 juin 2008 par la commune de Juvignac.
Lien du pdf (Déliberation - enregistrement1301496409delib n 44 juin2008 membres de commissions municipale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Banque,
60
MAIRIE DE RÉPUBLIQUE F FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
UVIGNAC X° CANTON DE MONTPELLIER
PREFECTU RE
ARRIV
JUVIGNAC
LA VERTE
Nombre de conseillers
En exercice : 29
Présents : 22
Votants : 28
Date de la convocation : 20 juin 2008 = 4 JUIL. 200
BUREAU DU COURRIER
L’an deux mille huit et le vingt sept du moïs de juin, 1€ Ï ici
s’est réuni en session ordinaire sous la Présidence du Maire.
al de la Commune de Juvignac
PRÉSENTS: Mme SANTONJA, MM COMBE, CONTE, Mme ROMÉRO, M. OUSSET, Mme
CHABLE GAUZY, M. ALLOUCHE, Mme PLAYS, M. BOUISSEREN, M. CAPRON, Mme RAMON
BOTONNET, M. PAUL, Mme CARRETIER, M. CARILLO, Mile VAN ELST, M. SAUVAN, Mme
FONS VINCENT, M. LE NGUYEN, Mme ANTOINE, M. FÉVRIER, MM PLANCHERON, SAVY.
PROCURATIONS : Mme LABORDE en faveur de M. OUSSET
Mme ALQADI NASSAR en faveur de M. BOUISSEREN
M. GRÉPINET en faveur de Mme GAUZY CHABLE
Mme CONFAIS en faveur de Mme ROMÉRO
M. BOUSQUEL en faveur de M. SAVY
Mme BOULANGÉ en faveur de M. FÉVRIER
ABSENTE: Mme TARAYRE
MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES — MODIFICATIONS 2 SNS MIUNICIP ALES — MODIFICATIONS
Rapporteur : Madame le Maire
Pour faire suite à une demande des intéressés, il est proposé au Conseil municipal de modifier comme suit la composition de la commission : .
e Enfance, Jeunesse, Affaire Scolaire où Mme RAMON-BOTONNET remplacerait M. OUSSET
e Culture, Médiathèque, Affaires Culturelles où M. OUSSET remplacerait Mme RAMON- BOTONNET
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, adopte la proposition de Madame le Maire, à L’unanimité des suffrages.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an sus dits.
Acte rendu exécutoire
après depot pré
le... EUUO,.
34990 JUVIGNAC -— Tél. 04 67 10 42 42 — Fax : 04 67 10 40 49
Www.ville-juvignac.fr