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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 3 . Designation DES Representants de la Cchv au Sivu Hautes Vosges
Document publié le Mercredi 29 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 3 . Designation DES Representants de la Cchv au Sivu Hautes Vosges)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Département
VOSGES
Arrondissement
SAINT DIE
NOMBRE
De conseillers en exercice 49
De présents 40
De votants 45
96/2020
Objet :
DESIGNATION DES
REPRESENTANTS DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AU SIVU HAUTES VOSGES
Le Président certifie que la convocation
du Conseil communautaire a été affichée
au tableau d’affichage de la Communauté
de communes des Hautes Vosges à
GERARDMER, conformément aux articles
L2121-10, L2121-12 et L2121-17 du Code
Général des Collectivités Territoriales
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES HAUTES VOSGES
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 29 JUILLET 2020
L’an deux mille vingt, le vingt-neuf juillet, à vingt heures, le Conseil
Communautaire de la Communauté de Communes des Hautes
Vosges, réuni à GÉRARDMER, après convocation légale, sous la
présidence de Didier HOUOT.
Etaient présents :
BACHELARD Alexis, BASSIERE Nadine, BASTIEN Jeannine, BEDEZ Karine, BERTRAND Michel, BONNE Grégory, BONNOT Elisabeth, CAEL Bernard, CHWALISZEWSKI Anne, CLAUDE Karine, CLAUDE Pascal, CLEMENT Gérard, CLEMENT Marie-Josèphe, CRETEUR CLEMENT Fabienne, CROUVEZIER Maryvonne, CUNY Danièle, GEHIN Martine, GRANDEMANGE Erik, HOUOT Didier, HUMBERT Stanislas, IMBERT Pierre, JACQUEMIN Anicet, LAGARDE Patrick, MARCHAL Raymond, MATHIEU Jérôme, MENGIN Liliane, MEYER Gérard, NICAISE Roger, PERRIN Nadine, ROBERT Dorine, SCHMITTER Jimmy, SPEISSMANN Stessy, THOMAS Frédéric, TOUSSAINT Bernard, TOUSSAINT Evelyne, VANSON Brigitte, VAXELAIRE Hervé, VAXELAIRE Régis, VAZART Isabelle, WILLMANN Marie-Claire (suppléante de KLIPFEL Elisabeth).
Absents excusés ayant donné procuration ou représentés :
CHEVRIER Denise (procuration à CLAUDE Pascal), MOUROT Corinne (procuration à THOMAS Frédéric), ODILLE Olivier (procuration à SPEISSMANN Stessy), PIERREL Cédric (procuration à HOUOT Didier), PIQUÉE Yannick (procuration à ROBERT Dorine).
Absents :
DESCOUPS Damien, STACH René, TISSERANT Éric, VOINSON John.
Secrétaire de séance :
VAZART Isabelle.
Le Syndicat Mixte du Tourisme des Hautes Vosges est une structure dont la principale mission est d’assurer la promotion et l’information touristique des stations vosgiennes du Massif pour les activités ski, randonnées, activités multiples d’été et d’hiver.
Il regroupe les communes de Bussang, Cornimont, Gérardmer, La Bresse, Ventron, Saint-Maurice-sur-Moselle, Le Valtin et Xonrupt-Longemer.
Il aide à l’équipement informatique des offices de tourisme et participe à des salons, en collaboration avec les offices de tourisme, le Comité Départemental du Tourisme (rattaché à Vosges Développement) et le Comité Régional du Tourisme.
Compte-tenu de sa compétence « promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme », la Communauté de Communes des Hautes Vosges devient, de fait, adhérente à ce syndicat par substitution pour le compte des communes de Cornimont, Gérardmer, Ventron, le Valtin et Xonrupt-Longemer.
Ainsi, il revient à la Communauté de Communes de désigner, parmi ses conseillers communautaires ou les conseillers municipaux des communes concernées :
- 12 délégués titulaires : 1 pour Cornimont, 5 pour Gérardmer, 2 pour Ventron, 3 pour Xonrupt-Longemer et 1 pour Le Valtin qui représenteront ces communes à ce syndicat ;
- 8 délégués suppléants : 1 pour Cornimont, 3 pour Gérardmer, 1 pour Ventron, 2 pour Xonrupt Longemer, 1 pour le Valtin.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 04/08/2020 à 17h18
Réference de l'AR : 088-200071157-20200729-96_2020-DE DESIGNE comme délégués communautaires pour représenter la Communauté de Communes au SIVU Hautes Vosges :
Communes Délégués titulaires Délégués suppléants CORNIMONT CARLIER Frédéric CLEMENT Marie-Josèphe
GERARDMER
BASSIERE Nadine BONNE Grégory
BEDEZ Karine CHWALISZEWSKI Anne
CAEL Bernard CHALAL Charlotte
SPEISSMANN Stessy
ROUHIER Christian
LE VALTIN UHRING Jean-Cyril DE CLEEN Chris
VENTRON JEANDEL Pascal BRYLKA Cédric LAPREVOTE Sylviane
XONRUPT-LONGEMER
BERTRAND Michel BASTIEN Chantal
CUNY Danièle GERMAIN Sébastien
ORILLARD Hélène
POUR : 45 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 NON PART AU VOTE : 0
[[[signature1]]] Fait et délibéré en séance, les an, mois et jour susdits.
Les membres présents ont signé au registre après lecture.
À GÉRARDMER, le 29 juillet 2020,
Le Président,
Didier HOUOT
2020.08.04 17:08:19 +0200
Ref:20200731_093202_1-2-O
Signature numérique
Le Président