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Déliberation - Liste Delib cm 2023.11.17
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Puget-Théniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 2023.11.17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2023
Petite Ville de Demain
Page 1 sur 2
COMMUNE DE PUGET-THENIERS - 06260
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
de la Séance du Conseil Municipal
du 17 novembre 2023
Le Conseil Municipal de la commune de Puget-Théniers s’est réuni le vendredi 17 novembre 2023 à 18 h 30, sous la présidence de M. Pierre CORPORANDY, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 10 novembre 2023
Présents M.M. : CORPORANDY P.- FACCHINI M.- DAVID J.P.- REDELSPERGER A.M.- LIONS A.- JACQUEMOUD P.- NAISONDARD J.- MICOL G.- DROGREY C.- ZATILLA A.- DURAND I.- LOMBARD M.- DEROO C.- MARTIN S.
Absents M.M. : PEYRE J. à FACCHINI M.
COLLE E. à REDELSPERGER A.M.
RAYBAUD G. à JACQUEMOUD P.
Absents M.M. : MASSOLO L.- VIOLA B.
Secrétaire de Séance : Anita LIONS
Votants : 17/19
Quorum : 10
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Délibération n° 2023/140 : CCAA – Révision de l’attribution de compensation Délibération n° 2023/141 : Participation financière au fonctionnement du C.C.A.S. Délibération n° 2023/142 : Décision Modificative n° 3
Délibération n° 2023/143 : Aides à la rénovation des façades
Délibération n° 2023/144 : Frais de représentation de M. Le Maire – 105 ème Congrès des Maires Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2023
Petite Ville de Demain
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DELIBERATIONS ADOPTÉES
Délibération n° 2023/140 : CCAA – Révision de l’attribution de compensation Rapporteur : M. Pierre CORPORANDY, Maire
Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2023/141 : Participation financière au fonctionnement du C.C.A.S. Rapporteur : Mme Anne-Marie REDELSPERGER – 3 ème Adjointe
Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2023/142 : Décision Modificative n° 3
Rapporteur : M. Pierre CORPORANDY, Maire
Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2023/143 : Aides à la rénovation des façades Rapporteur : M. Pierre CORPORANDY, Maire
Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2023/144 : Approbation des frais de représentation de M. Le Maire – 105 ème Congrès des Maires
Rapporteur : Mme Michèle FACCHINI – 1ère Adjointe
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 01
L’ordre du jour étant épuisé et plus aucun orateur ne demandant la parole, Monsieur Pierre CORPORANDY, Maire de Puget-Théniers, lève la séance à 18 h 58.
Après avoir clôturé la séance du Conseil Municipal, M. Le Maire donne la parole au public de la salle.
Fait à Puget-Théniers, le 17 novembre 2023.
Publication sur le site internet, le 20 novembre 2023.
La Secrétaire de Séance, Le Maire
Anita LIONS. Pierre CORPORANDY.
Signé, le 20 novembre 2023.
Publié, le 20 novembre 2023.