Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB CM 2023.12.12
Conseil Municipal - Délibérations CM 2023.12.12
Déliberation - LISTE DELIB CM 2026.03.21
Déliberation - LISTE DELIB CM 2023.11.17
Déliberation - LISTE DELIB CM 2023.11.17
Déliberation - LISTE DELIB CM 2022.02.22
Déliberation - LISTE DELIB CM 2024.04.10
Déliberation - LISTE DELIB CM 2022.02.22
Procès Verbal - PV CM 2023.12.12 SITE INTERNET
Déliberation - LISTE DELIB CM 2026.02.12
Déliberation - Liste Delib cm 2023.12.12
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Puget-Théniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 2023.12.12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉ CEMBRE 2023
Petite Ville de Demain
Page 1 sur 3
COMMUNE DE PUGET-THENIERS - 06260
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
de la Séance du Conseil Municipal
du 12 décembre 2023
Le Conseil Municipal de la commune de Puget-Théniers s’est réuni le mardi 12 décembre 2023 à 18 h 30, sous la présidence de M. Pierre CORPORANDY, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 4 décembre 2023
Présents M.M. : CORPORANDY P.- FACCHINI M. - DAVID J.P. - REDELSPERGER A.M. - LIONS A.- JACQUEMOUD P. - MICOL G. - RAYBAUD G .- ZATILLA A.- DURAND I.- LOMBARD M. - DEROO C.- MARTIN S.
Absents M.M. : PEYRE J. à REDELSPERGER A.M.
NAISONDARD J. à CORPORANDY P.
DROGREY C. à JACQUEMOUD P.
Absents M.M. : COLLE E.- MASSOLO L.- VIOLA B.
Secrétaire de Séance : Anita LIONS
Votants : 16/19
Quorum : 10
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Délibération n° 2023/145 : M.A.P.A. : Plaquettes bois
Délibération n° 2023/146 : D.E.T.R. : Suppression de la chaudière Fuel – Installation de convecteurs électriques – Bâtiment La Poste
Délibération n° 2023/147 : Subvention aux Associations
Délibération n° 2023/148 : Décision Modificative n° 4
Délibération n° 2023/149 : Adhésion au 1 er janvier 2024 au Contrat d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion 06
Délibération n° 2023/150 : Valorisation Touristique de la commune – Contrat avec la Société Virteem
Délibération n° 2023/151 : Changement de dénomination de la Place Casimir Brouchier Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉ CEMBRE 2023
Petite Ville de Demain
Page 2 sur 3
DELIBERATIONS ADOPTÉES
Délibération n° 2023/145 : M.A.P.A. : Plaquettes bois
Rapporteur : M. Gérard MICOL, Conseiller Municipal, Président de la Régie de Chaleur Votes : Pour : 1 6 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2023/146 : D.E.T.R. : Suppression de la chaudière Fuel – Installation de convecteurs électriques – Bâtiment La Poste Rapporteur : M. Patrick JACQUEMOUD – Conseiller Municipal en charge des Travaux Votes : Pour : 1 6 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2023/147 : Subvention aux Associations Rapporteur : M. Pierre CORPORANDY, Maire
Votes : Pour : 1 6 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2023/148 : Décision Modificative n° 4
Rapporteur : M. Pierre CORPORANDY, Maire
Votes : Pour : 1 6 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2023/149 : Adhésion au 1 er janvier 2024 au Contrat d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion 06
Rapporteur : M. Pierre CORPORANDY, Maire
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 0 0
Délibération n° 2023/150 : Valorisation Touristique de la commune – Contrat avec la Société Virteem
Rapporteur : M. Pierre CORPORANDY, Maire
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 0 0
Délibération n° 2023/151 : Changement de dénomination de la Place Casimir Brouchier
Rapporteur : M. Pierre CORPORANDY, Maire
Votes : Pour : 1 5 / Contre : 0 1 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 0 0
M. Le Maire demande au Conseil Municipal l’accord pour présenter la délibération n° 2023/152 qui n’était pas prévue à l’ordre du jour :
Avis favorable, à l’unanimité.
Délibération n° 2023/152 : Restauration d’un tableau de l’Eglise Paroissiale Notre Dame de l’Assomption, « Dévotion de Saint François de Salles et Sainte Jeanne de Chantal au sacré cœur »
Rapporteuse : Mme Anne -Marie REDELSPERGER, 3ème Adjointe en charge du Patrimoine Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 0 0 Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2023
Petite Ville de Demain
Page 3 sur 3
L’ordre du jour étant épuisé et plus aucun orateur ne demandant la parole, Monsieur Pierre CORPORANDY, Maire de Puget-Théniers, lève la séance à 19 h 46.
Après avoir clôturé la séance du Conseil Municipal, M. Le Maire donne la parole au public de la salle.
Fait à Puget-Théniers, le 13 décembre 2023.
Publication sur le site internet, le 13 décembre 2023.
La Secrétaire de Séance, Le Maire
Anita LIONS. Pierre CORPORANDY.
Signé, le 13 décembre 2023.
Publié, le 13 décembre 2023.